Traduction de «explicitement que lorsque » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

explicit link | fonctionnalité explicit link
expliciet linktype | expliciete verbinding

accord explicite | consentement explicite | consentement exprès
uitdrukkelijke akkoordverklaring

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

rendre des processus artistiques explicites
artistieke processen duidelijk maken

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La première modification vise à stipuler explicitement que lorsqu'un enfant belge atteint l'âge de douze ans et qu'il possède une carte d'identité pour enfant (kids-ID), celle-ci restera valable jusqu'à l'échéance de son délai de validité.
De eerste wijziging strekt ertoe expliciet te bepalen dat, wanneer een Belgisch kind de leeftijd van twaalf jaar bereikt en een identiteitskaart voor kinderen bezit (kids-ID), deze kaart geldig zal blijven totdat de geldigheidsdatum ervan verstreken is.

Pour éviter ces problèmes malgré tout relativement récurrents, où il est demandé aux services du Helpdesk de rendre des comptes, le projet d'arrêté royal prévoit également explicitement que lorsque la notification n'est pas réalisée par le titulaire de la carte, le titulaire ainsi que, le cas échéant, les représentants légaux du titulaire sont informés de l'identité de la personne qui a procédé à la notification, à tout le moins, de l'identité déclarée.
Om dergelijke situaties te vermijden, die ondanks alles vrij regelmatig voorkomen en waarbij aan de Helpdesk gevraagd wordt om rekenschap af te leggen, voorziet het ontwerp van koninklijk besluit eveneens expliciet dat, wanneer de betekening niet gebeurt door de kaarthouder, de houder en in voorkomend geval de wettelijke vertegenwoordigers van de houder op de hoogte gebracht worden van de identiteit van de persoon die de betekening gedaan heeft.

La loi prévoit dans ce cas explicitement que lorsque le dépôt d'épargne est libellé dans une monnaie étrangère, la conversion en euro a lieu une fois par an le 31 décembre ou à la date de la liquidation définitive du dépôt (article 21, 5°, troisième tiret du CIR 1992).
De wet voorziet in dat geval uitdrukkelijk dat, wanneer het spaardeposito is uitgedrukt in een vreemde munt, de omvorming in euro een keer per jaar plaats vindt op 31 december of bij de definitieve vereffening van het deposito (artikel 21, 5°, derde streepje WIB 1992).

En octobre 2015, lorsqu'il s'est avéré que des dépôts avaient été collectés auprès de pouvoirs locaux et d'organisations sans but lucratif, la Banque nationale aurait explicitement interdit la récolte de nouveaux dépôts.
In oktober 2015 zou de Nationale Bank een expliciet verbod hebben opgelegd voor verdere werving toen bleek dat deposito's waren aangetrokken bij lokale besturen en non-profit organisaties.

Moerman, E. Derycke et F. Daoût, assistée du greffier F. Meersschaut, présidée par le juge A. Alen, après en avoir délibéré, rend l'arrêt suivant : I. Objet de la question préjudicielle et procédure Par jugement du 23 décembre 2014 en cause de Tonia Tollenaere contre la SA « AXA Belgium » et la SA « Generali Belgium », dont l'expédition est parvenue au greffe de la Cour le 13 janvier 2015, le Tribunal de première instance de Flandre orientale, division Gand, a posé la question préjudicielle suivante : « L'article 3, alinéa 3, de la loi du 13 janvier 2012 insérant un article 110/1 dans la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre, pour ce qui concerne la désignation du bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie, M.B. 24 février 2012 (seconde édition), p. 12684, combiné ou non avec les articles 2 et 3, alinéa 2, de la même loi, avec l'article 110/1 de la loi sur le contrat d'assurance terrestre (actuellement l'article 174 de la nouvelle loi sur les assurances) et avec les articles 711 et 895 du Code civil, viole-t-il les articles 10 et 11 de la Constitution, dans la mesure où cette disposition, en particulier en raison de l'ajout du membre de phrase ' au terme dudit délai ', crée une différence de traitement entre, d'une part, les héritiers testamentaires des preneurs d'assurance (de contrats d'assurance-vie existants, conclus avant l'entrée en vigueur de ladite loi) qui n'ont pas déclaré explicitement renoncer à l'application du nouvel article 110/1 de la loi sur le contrat d'assurance terrestre dans le délai de deux ans prévu à cet effet après l'entrée en vigueur de la loi et qui étaient encore en vie à l'expiration de ce délai, héritiers auxquels s'applique de toute manière le nouvel article 110/1 de la loi sur le contrat d'assurance terrestre (aux termes duquel lorsque les héritiers légaux sont désignés comme bénéficiaires sans indication de leurs noms, les prestations d'assurance sont dues, en principe, à la succession du preneur d'assurance et son ...
Moerman, E. Derycke en F. Daoût, bijgestaan door de griffier F. Meersschaut, onder voorzitterschap van rechter A. Alen, wijst na beraad het volgende arrest : I. Onderwerp van de prejudiciële vraag en rechtspleging Bij vonnis van 23 december 2014 in zake Tonia Tollenaere tegen de nv « AXA Belgium » en de nv « Generali Belgium », waarvan de expeditie ter griffie van het Hof is ingekomen op 13 januari 2015, heeft de Rechtbank van eerste aanleg Oost-Vlaanderen, afdeling Gent, de volgende prejudiciële vraag gesteld : « Schendt artikel 3, derde lid, van de wet van 13 januari 2012 tot invoeging van artikel 110/1 in de wet van 25 juni 1992 op de landverzekeringsovereenkomst, wat de aanwijzing betreft van een begunstigde in een levensverzekeringsovereenkomst, B.S. 24 februari 2012 (tweede uitgave), p. 12684, al dan niet in samenlezing met de artikelen 2 en 3, tweede lid, van diezelfde wet, artikel 110/1 van de wet op de landverzekeringsovereenkomst (thans artikel 174 van de Nieuwe Verzekeringenwet) en de artikelen 711 en 895 van het Burgerlijk Wetboek, de artikelen 10 en 11 van de Grondwet, in zoverre deze bepaling, in het bijzonder door de toevoeging van de zinsnede ' bij het verstrijken van die termijn ', een onderscheid in behandeling in het leven roept tussen de testamentaire erfgenamen van verzekeringnemers (van bestaande levensverzekeringsovereenkomsten afgesloten vóór de inwerkingtreding van deze wet) die niet uitdrukkelijk hebben verklaard af te zien van de toepassing van het nieuwe artikel 110/1 van de wet op de landverzekeringsovereenkomst binnen de daartoe bepaalde termijn van twee jaar na de inwerkingtreding van de wet en die nog in leven waren bij het vestrijken van deze termijn, op wie het nieuwe artikel 110/1 van de wet op de landverzekeringsovereenkomst (volgens hetwelk de verzekeringsprestatie, wanneer de wettelijke erfgenamen als begunstigden zijn aangewezen zonder bij name te zijn vernoemd, in principe verschuldigd is aan de nalatenschap van de verzekerin ...

Des dérogations à l'interdiction générale de traiter ces catégories particulières de données à caractère personnel devraient être explicitement prévues, entre autres lorsque la personne concernée donne son consentement explicite ou pour répondre à des besoins spécifiques, en particulier lorsque le traitement est effectué dans le cadre d'activités légitimes de certaines associations ou fondations ayant pour objet de permettre l'exercice des libertés fondamentales.
Er moet onder meer uitdrukkelijk in afwijkingen van het algemene verbod op de verwerking van die bijzondere categorieën persoonsgegevens worden voorzien ingeval de betrokkene zijn uitdrukkelijke toestemming geeft of in geval van specifieke behoeften, met name wanneer de verwerking wordt verricht in het kader van gerechtvaardigde activiteiten door bepaalde verenigingen of stichtingen die ernaar streven de uitoefening van de fundamentele vrijheden mogelijk te maken.

Par dérogation au § 4, l'obligation d'alimenter les banques de données communes est différée, lorsque et aussi longtemps que le dirigeant d'un service du renseignement et de sécurité estime que cette alimentation peut compromettre la sécurité d'une personne ou lorsque l'information émane d'un service étranger qui a explicitement demandé de ne pas le transmettre à d'autres services.
In afwijking van § 4, wordt de verplichting tot voeding van de gemeenschappelijke gegevensbanken uitgesteld wanneer en zolang de leidinggevende van een inlichtingen- en veiligheidsdienst oordeelt dat de deze voeding de veiligheid van een persoon in gevaar kan brengen of wanneer de informatie afkomstig is van een buitenlandse dienst die uitdrukkelijk gevraagd heeft deze niet aan andere diensten toe te zenden.

L'accord de l'ouvrier n'est toutefois pas nécessaire lorsque toute utilisation à des fins privées du véhicule est explicitement interdite; - proportionnalité : se rapporte au traitement des données (suffisant, à propos et non excessif); - transparence : se rapporte à l'obligation d'information de l'employeur vis-à-vis de l'intéressé et à la consultation des données par l'intéressé; - vie privée : se rapporte à la détermination des niveaux au sein de l'entreprise ayant accès aux données; - possibilité de correction : se rapporte à la détermination d'une procédure lorsque des imprécisions ou des erreurs sont relevées dans les données enregistrées.
Het akkoord van de arbeider is daarentegen niet vereist indien het voertuig niet mag worden gebruikt voor privédoeleinden; - proportionaliteit : heeft betrekking op de verwerking van de gegevens (toereikend, terzake dienend en niet overmatig); - transparantie : heeft betrekking op de informatieverplichting van de werkgever naar betrokkene toe en op de raadpleging van de gegevens door betrokkene; - privacy : heeft betrekking op het bepalen van de niveaus binnen de onderneming die toegang hebben tot de gegevens; - correctiemogelijkheid : heeft betrekking op het bepalen van een procedure indien er onduidelijkheden of fouten in de geregistreerde gegevens worden opgemerkt.

1. Pour autant que les États membres prévoient la possibilité d’un retrait explicite de la demande en vertu du droit national, lorsqu’un demandeur retire explicitement sa demande de protection internationale, les États membres veillent à ce que l’autorité responsable de la détermination prenne la décision soit de clore l’examen de la demande, soit de rejeter celle-ci.
1. Lidstaten die in hun nationale recht in de mogelijkheid van uitdrukkelijke intrekking van een verzoek voorzien, zorgen ervoor dat, wanneer een verzoeker zijn verzoek om internationale bescherming uitdrukkelijk intrekt, de beslissingsautoriteit een beslissing neemt om hetzij de behandeling van het verzoek te beëindigen ofwel het verzoek af te wijzen.

94. Pour autant que les États membres prévoient la possibilité d’un retrait explicite de la demande en vertu du droit national, lorsqu’un demandeur d’asile retire explicitement sa demande d’asile ? de protection internationale ⎪, les États membres veillent à ce que l’autorité responsable de la détermination prenne la décision soit de clore l’examen de la demande, soit de rejeter celle-ci.
94. Lidstaten die in hun nationale recht in de mogelijkheid van uitdrukkelijke intrekking van een asielverzoek √ verzoek ∏ voorzien, zorgen ervoor dat, wanneer een asielzoeker √ verzoeker ∏ zijn asielverzoek ? verzoek om internationale bescherming ⎪ uitdrukkelijk intrekt, de beslissingsautoriteit een beslissing neemt om de behandeling van het asielverzoek √ verzoek ∏ te beëindigen of het verzoek af te wijzen.