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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Omschrijving: Deze categorie verschilt van andere in zoverre dat zij stoornissen omvat die niet alleen kunnen worden geïdentificeerd op grond van symptomen en verloop, maar ook van het bestaan van twee oorzakelijke factoren: een buitengewoon ingrijpende levensgebeurtenis die een acute stressreactie geeft of een belangrijke verandering in het leven leidend tot aanhoudend onaangename omstandigheden die resulteren in een aanpassingsstoornis. Hoewel minder ernstige psychosociale stress ('life events') het begin kan verhaasten of kan bijdragen aan het voorkomen van een zeer ruime reeks stoornissen die elders in dit hoofdstuk zijn geclassificeerd, is het etiologisch belang ervan niet altijd duidelijk en blijkt dit in alle gevallen afhankelijk te zijn van individuele, vaak idiosyncratische, kwetsbaarheid, d.w.z. de levensgebeurtenissen zijn noodzakelijk noch voldoende om het optreden en de vorm van de stoornis te verklaren. De stoornissen die hier bijeen zijn gebracht daarentegen, denkt men altijd te ontstaan als een direct gevolg van acute ernstige stress of aanhoudend trauma. De stressveroorzakende gebeurtenissen of aanhoudend-onaangename omstandigheden zijn de primaire- en overwegend causale factor en de stoornis zou niet zijn opgetreden zonder de inwerking ervan. De stoornissen in deze sectie kunnen aldus worden beschouwd als onaangepaste antwoorden op ernstige of aanhoudende stress, in zoverre dat ze interfereren met succesvolle 'coping'-mechanismen en daarom tot problemen in het sociaal functioneren leiden.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:
Gelieve de samenstelling van uw delegatie voor deze vergadering zo spoedig mogelijk mee te delen aan de dienst Conferenties - Organisatie: e-mail: [...] fax: [...]

Déclaration de principe de la CEE sur la prévention de la pollution des eaux, y compris la pollution transfrontière, et sur la lutte contre cette pollution
ECE-Beleidsverklaring inzake de voorkoming en beheersing van de waterverontreiniging, met inbegrip van grensoverschriijdende verontreiniging

Convention d'association entre la Communauté économique européenne et les Etats africains et malgache associés à cette Communauté
Associatieovereenkomst tussen de Europese Economische Gemeenschap en de met deze Gemeenschap geassocieerde Afrikaanse staten en Madagascar | Overeenkomst van Jaoende

asepsie | 1) ence de micro-organismes dans un milieu déterminé - 2)- création de cette absence
asepsis | kiemvrijheid

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dans les deux mois suivant la réception de cette notification, l’AEMF rend à l’autorité compétente concernée un avis sur la compatibilité de la dérogation avec les exigences posées au paragraphe 1 et explicitées dans les normes techniques de réglementation adoptées en vertu du paragraphe 5.
Binnen twee maanden na ontvangst van de kennisgeving geeft de ESMA een advies af aan de betreffende bevoegde autoriteit waarin wordt beoordeeld of de ontheffing verenigbaar is met de in lid 1 gestelde eisen als nader bepaald in de op grond van lid 5 vast te stellen technische reguleringsnormen.

Considérant que le Gouvernement rappelle que les deux versions linguistiques font également foi et que, si une ambiguïté existe dans l'une, il faut la lever à la lumière de l'autre version; que, par ailleurs, la Région flamande n'expose pas en quoi le manque d'explication qu'elle relève aurait une quelconque influence sur la pertinence de l'analyse faite par le RIE; qu'enfin, la notion d'équipements est l'une de celles que définit le glossaire du PRAS et qu'elle est donc suffisamment explicitée par cette définition.
Overwegende dat de Regering eraan herinnert dat de versies in de beide talen geldig zijn en dat, als de ene onduidelijkheden bevat, de andere versie verduidelijking kan brengen; dat het Vlaams Gewest overigens niet aangeeft in welke zin het gebrek aan duidelijkheid dat het vaststelt een invloed zou hebben op de relevantie van de analyse van het MER; dat ten slotte het begrip `voorzieningen' is opgenomen in het lexicon van het GBP en daar dus voldoende wordt omschreven.

Considérant que cette demande n'est pas explicitée telle quelle dans l'avis du conseil communal du 22 décembre 2014; qu'en outre, la Cellule Aménagement-Environnement estime qu'il n'y aurait pas de plus value à retirer cette partie de la zone car un écran boisé et une zone tampon existent déjà entre la future carrière et la vallée de l'Aisne; que même si le permis accordé en novembre 2015 prévoit d'abandonner le petit bois nord-est sur base d'un accord avec le DNF, les plans d'exploitations tels que présentés en 2001 dans le cadre de la procédure de révision de plan de secteur, prévoyaient bien l'exploitation partielle et le remblayage par « backfilling » de cette zone et de celle située directement au nord; qu'elle signale également que le dépôt d'explosif est situé dans cette partie de zone d'extraction inscrite au plan de secteur actuel;
Overwegende dat dit verzoek als dusdanig niet expliciet is vermeld in het advies van de gemeenteraad van 22 december 2014; dat de Cel Aménagement-Environnement bovendien acht dat er geen meerwaarde gehaald kan worden uit het schrappen van dat gebied daar er reeds een bomen- en groenscherm en een afzonderingsgebied bestaan tussen de toekomstige steengroeve en de Aisne vallei; dat zelfs als de vergunning, in november 2015 toegekend, voorziet om af te zien van het noordoostelijk bosje op grond van een akkoord met Natuur en Bossen, de uitbatingsplannen zoals voorgesteld in 2001, in het kader van de procedure tot herziening van het gewestplan, weldegelijk de gedeeltelijke uitbating en de opvulling van de "backfilling" van deze zone en van de zone, juist ten noorden ervan gelegen, voorzagen; dat genoemde cel eveneens meldt dat de explosievenopslag gelegen is in dat deel van het ontginningsgebied, opgenomen in huidig gewestplan;

Seules les quelques hypothèses explicitées ci-après autoriseraient l'autorité centrale - intermédiaire obligé entre la CPI et les autorités nationales en charge de l'exécution des devoirs demandés - à remettre en cause le principe de l'octroi automatique de cette entraide à la CPI.
Enkel de hierna toegelichte gevallen bieden de centrale autoriteit - de verplichte tussenpersoon tussen het ISH en de nationale autoriteiten belast met de tenuitvoerlegging van de gevraagde taken - de mogelijkheid het beginsel van het automatisch verlenen van die wederzijdse rechtshulp aan het ISH ter discussie te stellen.

L'exposé des motifs justifia l'article 2 de cette loi de la manière suivante : « Cet article énonce les frais de justice. Comme il a été précisé dans l'exposé général des motifs, cette définition inclut les frais de justice en matière répressive, les frais d'intervention d'office du parquet, les frais liés à l'assistance judiciaire. Cette liste des frais de justice, la tarification ainsi que la procédure de paiement et de recouvrement sera explicitée dans l'arrêté royal. Pour donner suite à l'observation du Conseil d'Etat, on répète que le concept des frais de justice utilisé dans ce cadre est délibérément large. La loi définit bien les frais de justice, c'est-à-dire les frais engendrés par la procédure; l'arrêté royal ' Règlement général ' (article 6 du projet) à prendre, va les énumérer, c'est-à-dire donner un contenu matériel précis à cette définition générale. Cet arrêté sera soumis à confirmation parlementaire. En matière de rapport entre les procédures pénale et civile, en réalité, il convient de distinguer : a) les frais de justice au sens strict : ce sont ceux générés par les procédures pénales, définis sub 1°, ainsi que des frais de justice annexes, ceux générés par l'intervention directe du parquet, dans une procédure de nature civile ou commerciale. Ceux-ci peuvent former le noyau dur des frais de justice; b) des frais assimilés aux frais de justice : ce second groupe comprend les frais générés par les procédures où intervient une partie, bénéficiant de l'assistance judiciaire, au profit de celle-ci. Ici l'objectif est de garantir la gratuité, dans le domaine de l'assistance judiciaire (définition des 5° et 6°). L'objectif est clair : garantir la gratuité de la procédure au profit des bénéficiaires de l'assistance judiciaire et la méthode est de s'appuyer sur le dispositif budgétaire existant. Cette gratuité s'étend aux expertises et autres frais de justice, ainsi qu'au conseil technique » (ibid., pp. 8-9).
In de memorie van toelichting werd artikel 2 van die wet als volgt verantwoord : « In dit artikel worden de gerechtskosten uiteengezet. Zoals in de algemene memorie van toelichting is gesteld, geldt deze omschrijving voor de gerechtskosten in strafzaken, de kosten voor het optreden van het parket van ambtswege en de kosten die volgen uit de rechtsbijstand. Deze lijst van gerechtskosten, de tarifering, alsook de betalings- en inningsprocedure zullen nader worden toegelicht in het koninklijk besluit. Om gevolg te geven aan de opmerkingen van de Raad van State, wordt herhaald dat het begrip gerechtskosten in dit kader bewust ruim wordt gebruikt. De wet definieert wel de gerechtskosten, dit wil zeggen de kosten die ontstaan door de procedure; het koninklijk besluit ' Algemeen reglement ' (artikel 6 van het ontwerp) dat nog dient opgesteld te worden, zal ze opsommen, dit wil zeggen een nauwkeurige omschrijving geven aan deze algemene definitie. Dit besluit zal aan de parlementaire bevestiging voorgelegd worden. Wat het verband betreft tussen de strafrechtelijke en de burgerlijke procedures, moet in werkelijkheid volgend onderscheid gemaakt worden : a) de gerechtskosten in de strikte zin : dit zijn de kosten die ontstaan door de strafrechterlijke procedure, omschreven sub 1°, evenals de bijgevoegde gerechtskosten, met name deze die voortvloeien uit de onmiddellijke tussenkomst van het parket, in een burgerlijke procedure of in handelszaken. Zij kunnen de harde kern vormen van de gerechtskosten; b) de kosten gelijkgesteld met gerechtskosten : deze tweede groep zijn de kosten die voortvloeien uit de procedure wanneer een partij gerechtelijke bijstand geniet. Hier is de doelstelling om de kosteloosheid te waarborgen in geval van gerechtelijke bijstand (definitie van 5° en 6°). De doelstelling is duidelijk : de kosteloosheid van de procedure waarborgen ten voordele van degene die gerechtelijke bijstand geniet en de werkwijze bestaat erin zich te steunen op het bestaande bud ...

Depuis cette date, l'Union européenne a suivi de près la situation politique dans votre pays et a soutenu activement les efforts de médiation, consentis notamment par la Communauté de développement d'Afrique australe (SADC) et appuyés notamment par la Commission de l'Océan Indien et les autres partenaires africains, qui ont finalement permis la signature, le 16 septembre 2011, de la feuille de route pour la sortie de crise à Madagascar, telle qu'amendée et explicitée quant au retour à Madagascar de tous les citoyens malgaches en exil pour des raisons politiques suite au sommet de la SADC des 11 et 12 juin 2011.
Sinds die datum heeft de Europese Unie de politieke situatie in uw land van nabij gevolgd en actief steun verleend aan de bemiddelingsinspanningen van de Ontwikkelingsgemeenschap van Zuidelijk Afrika (SADC), die vooral werden gesteund door de Commissie voor de Indische Oceaan en andere Afrikaanse partners, waardoor uiteindelijk op 16 september 2011 de routekaart die een uitweg uit de crisis op Madagaskar moet bieden, kon worden ondertekend, nadat deze naar aanleiding van de top van de SADC van 11 en 12 juni 2011 was gewijzigd en geëxpliciteerd ten aanzien van de terugkeer naar Madagaskar van alle burgers van het land die om politieke redenen in ballingschap leven.

Pour la Commission, cette approche de rationalisation, explicitée dans la présente Communication, est un pas important vers la présentation de programmes simplifiés, mais, de toute évidence, le processus n'est pas encore arrivé à son terme.
De Commissie ziet deze aanpak als een belangrijke stap in de richting van eenvoudiger programma's, maar het is zeker geen definitieve oplossing.

(37) Dans cette version, Tecnon constate que la différence de 357,9 millions d'euros (700 millions de DEM) dans le calcul du coût avait été explicitée de manière crédible et était apparemment justifiée par les spécificités de l'installation de Leuna.
(37) Hierin stelde Tecnon vast dat er een aannemelijke verklaring was voor het verschil van 357,9 miljoen EUR (700 miljoen DEM) in de kostenberekeningen en dat dit verschil waarschijnlijk verband hield met de specifieke kenmerken van de bedrijfslocatie in Leuna.

Si elles ne sont pas explicitées par le système de codification des moteurs, cette liste doit indiquer les correspondances entre les numéros d'identification et les types ou les familles de moteurs correspondants et les numéros de réception par type.
Indien het motorcodesysteem daarover geen uitsluitsel geeft, moet deze lijst het verband aangeven tussen de identificatienummers en de overeenkomstige motortypen of motorfamilies en de typegoedkeuringsnummers.