Vertaling van "frais pour l'utilisation " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

frais d'utilisation d'équipements spécialisés
vergoeding voor het gebruik van materieel

Définition: Des spécialités pharmaceutiques et des remèdes populaires très divers peuvent être impliqués. Trois groupes sont particulièrement importants: a) des médicaments psychotropes n'entraînant pas de dépendance tels les antidépresseurs, b) les laxatifs, et c) des analgésiques pouvant être achetés sans prescription médicale, tels que l'aspirine et le paracétamol. L'utilisation persistante de ces substances entraîne fréquemment des contacts excessifs avec des professionnels de la santé ou leurs équipes et s'accompagne parfois d'effets somatiques nocifs induits par les substances. Les sujets s'opposent souvent aux tentatives faites pour déconseiller ou interdire l'utilisation du produit; en ce qui concerne les laxatifs et les analgésiques, les sujets peuvent ne pas tenir compte des avertissements relatifs aux complications somatiques telles qu'un dysfonctionnement rénal ou des perturbations électrolytiques (voire à la survenue de celles-ci). Alors que le patient a habituellement une appétence manifeste pour la substance, il ne présente pas de symptômes de dépendance ou de sevrage comme dans le cas des substances psycho-actives précisées en F10-F19. | Abus de:antiacides | préparations à base de plantes ou remèdes populaires | stéroïdes ou hormones | vitamines | Prise régulière de laxatifs
Omschrijving: Een grote verscheidenheid van geneesmiddelen en huismiddelen kan hier een rol spelen, maar met name belangrijk zijn de groepen: (a) psychotrope middelen die geen afhankelijkheid geven, zoals antidepressiva, (b) laxantia en (c) analgetica die zonder recept verkrijgbaar zijn, zoals aspirine en paracetamol. Aanhoudend gebruik van deze middelen brengt vaak nodeloze contacten met de gezondheidszorg mee en gaat soms gepaard met schadelijke lichamelijke-effecten. Pogingen om het gebruik van het middel te ontraden of te verbieden stuiten dikwijls op weerstand; met betrekking tot laxantia en analgetica kan dit zo zijn ondanks waarschuwingen voor (of zelfs de ontwikkeling van) lichamelijke schade, zoals nierfunctiestoornissen of elektrolytverstoringen. Hoewel het doorgaans duidelijk is dat de patiënt sterk gemotiveerd is om het middel in te nemen, ontwikkelen zich geen afhankelijkheid of onthoudingsverschijnselen, zoals bij de psychoactieve middelen die zijn gespecificeerd in F10-F19. | Neventerm: | misbruik van | antacida | misbruik van | kruiden of huismiddelen | misbruik van | steroïden of hormonen | misbruik van | vitaminen | habitueel gebruik van laxeermiddelen

frais généraux [ dépenses indirectes | frais administratifs | frais de gestion | frais de représentation | frais financiers | frais indirects ]
algemene kosten [ administratiekosten | beheerskosten | financiële onkosten | overhead | overheadkosten | representatiekosten ]

produit frais [ aliment frais ]
vers product [ vers produkt | vers voedsel ]

frais administratifs | frais d'administration | frais de fonctionnement administratif | frais généraux administratifs
algemene beheerskosten

dépense de santé [ frais de maladie | frais médicaux ]
bestedingen voor gezondheid [ medische kosten | ziektekosten ]

frais de vente, dépenses administratives et autres frais généraux | frais de vente, frais généraux et dépenses administratives
verkoopkosten, algemene kosten, administratiekosten | VA&A [Abbr.]

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Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée pour enregistrer la présence de facteurs psychologiques ou comportementaux supposés avoir joué un rôle majeur dans la survenue d'un trouble physique classable dans l'un des autres chapitres. Les perturbations psychiques attribuables à ces facteurs sont habituellement légères, mais souvent persistantes (par exemple, une inquiétude, un conflit émotionnel, une appréhension) et leur présence ne justifie pas un diagnostic de l'une quelconque des catégories décrites dans ce chapitre. | Facteurs psychologiques influençant une affection physique Exemples d'utilisation de cette catégorie:asthme F54 et J45.- | colite muqueuse F54 et K58.- | dermite F54 et L23-L25 | recto-colite hémorragique F54 et K51.- | ulcère gastrique F54 et K25.- | urticaire F54 et L50.-
Omschrijving: Deze categorie dient te worden gebruikt om de aanwezigheid te registreren van psychische of gedragsgebonden invloeden waarvan wordt aangenomen dat ze een belangrijke rol spelen in de etiologie van lichamelijke stoornissen die in andere hoofdstukken geclassificeerd zijn. De resulterende psychische stoornissen zijn doorgaans licht en dikwijls langdurig (zoals bezorgdheid, emotioneel conflict, ongerustheid etc.) en rechtvaardigen op zichzelf niet het gebruik van een van de stoornissen in dit hoofdstuk. | Neventerm: | psychische factoren die lichaamsfuncties beïnvloeden

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Lorsque ni l'amortissement ni la reconstitution du capital ne sont stipulés, le contrat de crédit mentionne les époques et les conditions de paiement des intérêts et des frais récurrents et non récurrents; 6° le cas échéant, les frais de tenue d'un ou de plusieurs comptes destinés à enregistrer tant les opérations de paiement que les prélèvements, à moins que l'ouverture d'un compte ne soit facultative, les frais d'utilisation d'un moyen de paiement permettant à la fois des opérations de paiement et des prélèvements, ainsi que tous autres frais découlant du contrat de crédit et les conditions dans lesquelles ces frais peuvent être modifiés conformément à l'article VII. 145; 7° le taux d'intérêt de retard applicable en cas de retard de paiement au moment de la conclusion du contrat de crédit et les modalités d'adaptation de ce taux, ainsi que, le cas échéant, les frais d'inexécution; 8° un avertissement relatif aux conséquences des paiements manquants; 9° le cas échéant, l'existence de frais notariaux; 10° le cas échéant, les sûretés et assurances exigées; 11° l'existence ou l'absence d'un droit de rétractation, la période durant laquelle ce droit peut être exercé et les autres conditions pour l'exercer, y compris des informations sur l'obligation incombant au consommateur de rembourser le capital prélevé et les intérêts conformément à l'article VII. 138, et le montant de l'intérêt journalier; 12° des informations concernant les droits résultant de l'article VII. 147/6 ainsi que leurs conditions d'exercice; 13° le droit au remboursement anticipé, la procédure à suivre ainsi que, le cas échéant, des informations sur le droit du prêteur à une indemnité et le mode de détermination de celle-ci, y compris les modalités visées à l'article VII. 147/11, § 3, en cas de reconstitution du capital; 14° les voies de réclamation et de recours extrajudiciaires ouvertes au consommateur, conformément au livre XVI, y compris l'adresse physique de l'instance où l'utilisateur d ...
Wanneer noch aflossing noch wedersamenstelling van het kapitaal is bedongen, vermeldt de kredietovereenkomst de tijdstippen en de voorwaarden van betaling van de intresten en terugkerende en niet terugkerende kosten; 6° de eventuele kosten voor het aanhouden van een of meer rekeningen voor de boeking van zowel betalingen als kredietopnemingen, tenzij het openen van een rekening facultatief is, tezamen met de kosten voor het gebruik van een betaalmiddel voor zowel betalingen als kredietopnemingen, andere uit de kredietovereenkomst voortvloeiende kosten, alsmede de voorwaarden waaronder die kosten kunnen worden gewijzigd overeenkomstig artikel VII. 145; 7° de op het tijdstip van het sluiten van de kredietovereenkomst geldende nalatigheidsintrestvoet ingeval van betalingsachterstand, de wijzigingsmodaliteiten van deze rentevoet en, in voorkomend geval, de kosten van niet-nakoming; 8° een waarschuwing betreffende de gevolgen van wanbetaling; 9° desgevallend, dat notariskosten in rekening worden gebracht; 10° desgevallend, de gevraagde zekerheden en verzekeringen; 11° het al dan niet bestaan van een herroepingsrecht en de termijn voor de uitoefening daarvan, alsmede andere uitoefeningsvoorwaarden, zoals informatie over de verplichting voor de consument om overeenkomstig artikel VII. 138, het opgenomen kapitaal en de rente terug te betalen en het bedrag van de rente per dag; 12° informatie over de uit artikel VII. 147/6 voortvloeiende rechten en de voorwaarden voor de uitoefening daarvan; 13° het recht op vervroegde terugbetaling, de te volgen procedure alsmede, in voorkomend geval, informatie over het recht van de kredietgever op een vergoeding en de wijze waarop deze vergoeding wordt bepaald met inbegrip van de modaliteiten bedoeld in artikel VII. 147/11, § 3, in geval van wedersamenstelling van het kapitaal; 14° de klachten- en de buitengerechtelijke beroepsprocedures die voor de consument overeenkomstig boek XVI openstaan met inbegrip van het geografisch adre ...

En acceptant la convention, l'administration communale a le choix d'endosser elle-même les frais d'utilisation et les frais d'assurance au lieu des écoles et clubs sportifs. b) Uniquement les écoles et les associations sportives reconnues peuvent faire usage de cette possibilité. c) Dans le cas d'une convention avec la commune, seuls les frais d'utilisation variables (énergie et nettoyage) sont réclamés.
Bij het afsluiten van een conventie wordt aan het gemeentebestuur de keuze gelaten om, in de plaats van de scholen en sportclubs, de gebruikskosten en de verzekeringskosten te dragen. b) Alleen scholen en erkende sportverenigingen mogen van deze mogelijkheid gebruik maken. c) In geval er een conventie met de gemeente bestaat, worden enkel de variabele gebruikskosten (energie en schoonmaak) aangerekend.

S'il n'y a pas de convention, outre les frais d'utilisation variables, une redevance est aussi réclamée.
Indien er geen conventie bestaat, wordt naast de variabele gebruikskosten ook een cijns aangerekend.

Les achats d'aliments pour bétail comprennent également les compléments minéraux, les produits laitiers (achetés ou rétrocédés), les produits utilisés pour la conservation et l'entreposage des aliments pour bétail, les frais de pension d'animaux, les frais d'utilisation de pâturages ou pacages collectifs (non compris dans la SAU), ainsi que les frais de location de superficies fourragères non comprises dans la SAU.
Het aangekochte veevoer omvat tevens de aankoop van minerale likstenen, melkproducten (aangekocht of teruggeleverd) en producten voor de bewaring en conservering van veevoer, betaald weidegeld en kosten voor de opfok van jongvee buiten het bedrijf, alsmede de kosten van het gebruik van niet in de cultuurgrond begrepen gemeenschapsweiden en van de huur van andere niet in de cultuurgrond begrepen oppervlakten grasland en voedergewassen.

4. - Mesures éligibles au subventionnement Art. 10. Le Ministre détermine par appel à projets, pour quelles des mesures suivantes et à quelles conditions éventuellement complémentaires des subventions peuvent être accordées : 1° interventions infrastructurelles qui facilitent des déplacements à vélo ou le carpooling 2° achat et crédit-bail de vélos de société 3° utilisation de systèmes de partage de voitures ou de vélos 4° indemnité pour l'utilisation des transports en commun 5° frais d'entretien de vélos 6° indemnités vélo 7° frais d'initiatives de communication et de sensibilisation 8° achat d'équipement de sécurité pour cyclistes 9° frais de coordination de projets.
4. - Maatregelen die voor subsidie in aanmerking komen Art. 10. De minister bepaalt per projectoproep voor welke van de volgende maatregelen en onder welke eventueel aanvullende voorwaarden subsidies kunnen worden verleend: 1° infrastructurele ingrepen die functionele fietsverplaatsingen of carpooling faciliteren 2° de aankoop en leasing van bedrijfsfietsen 3° het gebruik van auto- of fietsdeelsystemen 4° vergoedingen voor het gebruik van het openbaar vervoer 5° kosten voor fietsonderhoud 6° fietsvergoedingen 7° onkosten verbonden aan communicatie- en sensibiliseringsinitiatieven 8° de aankoop van (veiligheids)uitrusting voor fietsers 9° projectcoördinatiekosten.

Art. 3. § 1. Dans le présent article, on entend par : 1° frais d'organisation : frais de personnel liés à l'organisation et frais de fonctionnement liés à l'organisation ; 2° frais de personnel liés à l'organisation : les frais de personnel utilisés dans le cadre de la gestion et de la politique au sein de la structure, ainsi que toutes les autres fonctions du personnel qui ne sont pas liées aux soins et au soutien de la personne handicapée mais qui ont pour objectif de faciliter le fonctionnement de l'organisation ; 3° moyens de fonctionnement liés à l'organisation : moyens qui ne sont pas directement utilisés pour les soins et le soutien de la personne handicapée mais qui ont pour objectif de permettre le fonctionnement de l'organisation en tant que tel. § 2.
Art. 3. § 1. In dit artikel wordt verstaan onder: 1° organisatiegebonden kosten: organisatiegebonden personeelskosten en organisatiegebonden werkingskosten; 2° organisatiegebonden personeelskosten: de personeelskosten die ingezet worden voor het management en het beleid binnen de voorziening, en alle andere personeelsfuncties die niet gelieerd zijn aan de zorg en ondersteuning van de persoon met een handicap maar tot doel hebben de globale werking van de organisatie te faciliteren; 3° organisatiegebonden werkingsmiddelen: middelen die niet direct ingezet worden voor de zorg en ondersteuning van de persoon met een handicap, maar die tot doel hebben het functioneren van de organisatie als dusdanig mogelijk te maken. §2.

estime que les services essentiels qui doivent être intégrés dans le tarif de base devraient au moins couvrir tous les coûts opérationnels indispensables au transport des passagers (y compris ceux liés aux obligations juridiques du transporteur telles que la sécurité, la sûreté et les droits des passagers), tous les aspects essentiels au voyage du point de vue du passager (tels que la fourniture de billets et de cartes d'embarquement ou la possibilité d'emporter un minimum de bagages et d'effets personnels) et tous les frais de paiement (comme les frais d'utilisation d'une carte de crédit);
is van mening dat de elementaire diensten die in het basistarief moeten zijn inbegrepen tenminste alle operationele kosten moeten bestrijken die onontbeerlijk zijn voor het vervoer van passagiers (inclusief die welke verband houden met de juridische verplichtingen van de vervoerder, zoals veiligheid, beveiliging en passagiersrechten), alle aspecten die essentieel zijn voor de reis vanuit passagiersperspectief (zoals het afgeven van vervoersbewijzen en instapkaarten of het meenemen van een minimumhoeveelheid bagage en persoonlijke bezittingen), evenals alle betaalkosten (zoals kosten voor het gebruik van een creditcard);

le cas échéant, les frais de tenue d'un ou de plusieurs comptes destinés à enregistrer tant les opérations de paiement que les prélèvement, à moins que l'ouverture d'un compte ne soit facultative, les frais d'utilisation d'un moyen de paiement permettant à la fois des opérations de paiement et des prélèvements, ainsi que tous autres frais découlant du contrat de crédit et les conditions dans lesquelles ces frais peuvent être modifiés;
de eventuele kosten voor het aanhouden van een of meer rekeningen voor de boeking van zowel betalingen als kredietopnemingen, tenzij het openen van een rekening facultatief is, tezamen met de kosten voor het gebruik van een betaalmiddel voor zowel betalingen als kredietopnemingen, andere uit de kredietovereenkomst voortvloeiende kosten, alsmede de voorwaarden waaronder die kosten kunnen worden gewijzigd;

Les frais de tenue d'un compte sur lequel sont portés tant les opérations de paiement que les prélèvements, les frais d'utilisation d'un moyen de paiement permettant d'effectuer à la fois des opérations de paiement et des prélèvements ainsi que d'autres frais relatifs aux opérations de paiement sont inclus dans le coût total du crédit pour le consommateur, sauf si l'ouverture du compte est facultative et que les frais liés au compte ont été indiqués de manière claire et distincte dans le contrat de crédit ou tout autre contrat conclu avec le consommateur.
De kosten voor het beheer van een rekening waarop zowel betalingen als kredietopnemingen worden geboekt, de kosten voor het gebruik van een betaalmiddel waarmee zowel betalingen als kredietopnemingen kunnen worden verricht, en de overige kosten voor betalingsverrichtingen worden in de totale kosten van het krediet voor de consument meegerekend, tenzij de opening van de rekening facultatief is en de kosten voor de rekening duidelijk en afzonderlijk in de kredietovereenkomst of een andere met de consument gesloten overeenkomst zijn vastgesteld.

le cas échéant, les frais de tenue d'un ou de plusieurs comptes destinés à enregistrer tant les opérations de paiement que les prélèvements, à moins que l'ouverture du compte ne soit facultative, les frais d'utilisation d'un moyen de paiement permettant à la fois des opérations de paiement et des prélèvements, ainsi que tous autres frais découlant du contrat de crédit et les conditions dans lesquelles ces frais peuvent être modifiés;
de eventuele kosten voor het aanhouden van een of meer rekeningen indien dat vereist is voor de boeking van zowel betalingen als kredietopnemingen, tenzij het openen van een rekening facultatief is, tezamen met de kosten voor het gebruik van een betaalmiddel voor zowel betalingen als kredietopnemingen, andere uit de kredietovereenkomst voortvloeiende kosten, alsmede de voorwaarden waaronder die kosten kunnen worden gewijzigd;