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Traduction de «gagnante augmente considérablement » (Français → Néerlandais) :

Le risque, pour la partie succombante, de devoir payer, en plus de ses propres frais d'avocat, les frais d'avocat de la partie adverse (ou une partie de ceux-ci) constituera une entrave supplémentaire qui gênera l'accès à la justice de tous ceux qui ne sont pas très fortunés. Paul Van Orshoven définit ce point de vue comme suit: « Il fait peu de doute qu'obliger la partie succombante à payer les honoraires de l'avocat de la partie gagnante augmente considérablement les risques d'une procédure — qui sont limités actuellement aux frais de justice — et limite dès lors le droit à l'accès à la justice (...) » (33) (traduction)

Dit standpunt wordt verwoord door Paul Van Orshoven : « Nu leidt het weinig twijfel dat het verhalen op de verliezer van het ereloon van de advocaat van de winnaar de risico's van het procederen — thans beperkt tot de gerechtskosten — aanzienlijk verhoogt en dus het recht op toegang tot de rechter beperkt (...) » (33) .


Le risque, pour la partie succombante, de devoir payer, en plus de ses propres frais d'avocat, les frais d'avocat de la partie adverse (ou une partie de ceux-ci) constituera une entrave supplémentaire qui gênera l'accès à la justice de tous ceux qui ne sont pas très fortunés. Paul Van Orshoven définit ce point de vue comme suit: « Il fait peu de doute qu'obliger la partie succombante à payer les honoraires de l'avocat de la partie gagnante augmente considérablement les risques d'une procédure — qui sont limités actuellement aux frais de justice — et limite dès lors le droit à l'accès à la justice (...) » (33) (traduction)

Dit standpunt wordt verwoord door Paul Van Orshoven : « Nu leidt het weinig twijfel dat het verhalen op de verliezer van het ereloon van de advocaat van de winnaar de risico's van het procederen — thans beperkt tot de gerechtskosten — aanzienlijk verhoogt en dus het recht op toegang tot de rechter beperkt (...) » (33) .




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gagnante augmente considérablement ->

Date index: 2023-09-04
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