Vertaling van "immédiatement et préalablement " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

procédure négociée sans mise en concurrence préalable | procédure négociée sans publication préalable | procédure négociée sans publication préalable d'un avis de marché
procedure van gunning door onderhandelingen, zonder voorafgaande oproep tot mededinging

accord préalable en matière de prix | accord préalable en matière de prix de transfert | Arrangement préalable en matière de prix de transfert | APP [Abbr.]
advance pricing agreement | voorafgaande verrekenprijsafspraak | APA [Abbr.]

procédure négociée avec mise en concurrence préalable | procédure négociée avec publication préalable | procédure négociée avec publication préalable d'un avis de marché
procedure met voorafgaande oproep tot mededinging

Définition: Cette catégorie concerne des anomalies de la personnalité et du comportement chez l'adulte, survenant en l'absence de troubles préalables de la personnalité et faisant suite à un facteur de stress, soit catastrophique, soit excessif et prolongé, ou à une maladie psychiatrique sévère. Ce diagnostic ne doit être porté que dans les cas où on a la preuve d'un changement manifeste et durable des modes de perception, de relation ou de pensée concernant l'environnement ou soi-même. La modification de la personnalité doit être significative et être associée à un comportement rigide et mal adapté, absent avant la survenue de l'événement pathogène. La modification ne doit pas être la manifestation directe d'un autre trouble mental ni un symptôme résiduel d'un trouble mental antérieur.
Omschrijving: Stoornissen van de persoonlijkheid en het gedrag op volwassen leeftijd die zich hebben ontwikkeld bij personen zonder eerdere persoonlijkheidsstoornis na ondervinding van catastrofale of buitengewoon-lang-aanhoudende stress of na een ernstige psychiatrische-ziekte. Deze diagnosen mogen alleen gesteld worden als er bewijs is van een uitgesproken en duurzame verandering van het patroon waarin iemand de omgeving en zichzelf waarneemt, daarmee in betrekking staat of daarover denkt. De persoonlijkheidsverandering dient aanmerkelijk te zijn en samen te gaan met star en onaangepast gedrag dat voor de pathogene ervaring niet aanwezig was. De verandering mag geen directe manifestatie te zijn van een andere psychische stoornis of een restverschijnsel van enige psychische stoornis, daaraan voorafgaand.

culbutage:SAI | sans collision | chute ou éjection d'un cycle à pédales (sans collision préalable)
omslaan | NNO | omslaan | zonder botsing | van rijwiel vallen of gegooid worden (zonder voorafgaande botsing)

applicabilité directe [ applicabilité immédiate | effet direct | effet immédiat ]
rechtstreekse toepasselijkheid [ directe inwerkingtreding | onmiddellijke werking | rechtstreekse werking ]

immédiatement exigible
onmiddellijk opeisbaar

immédiatement
onmiddellijk

danger grave et immédiat
ernstig en onmiddellijk gevaar

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ce dernier avertit immédiatement et préalablement à la sortie le magistrat qui a pris la décision, le juge saisi, la personne qui a demandé la mise en observation, ainsi que le représentant légal, le conjoint, le cohabitant légal du malade et la personne avec laquelle il forme un ménage de fait.
Deze laatste verwittigt onmiddellijk en voor het ontslag de magistraat die de beslissing genomen heeft, de rechter voor wie de zaak aanhangig is, de persoon die de opneming ter observatie heeft gevraagd, evenals de wettelijke vertegenwoordiger, de echtgenoot, de wettelijk samenwonende en de persoon met wie de zieke een feitelijk gezin vormt.

Le congé préalable à la pension suit immédiatement la période de mise en disponibilité prévue à l'article 2.
Het verlof voorafgaand aan het pensioen volgt onmiddellijk op de periode van disponibiliteit voorzien in artikel 2.

Article 9 1. Le mot « immédiatement » ne se comprend que dans l'hypothèse où le consul honoraire a été suspendu sans avoir été préalablement entendu, hypothèse prévue au paragraphe 1, alinéa 2.
Artikel 9 1. Het woord "onverwijld" is enkel te begrijpen in het geval, bepaald in paragraaf 1, tweede lid, waarin de ereconsul geschorst is zonder dat hij vooraf is gehoord.

Il est revêtu au préalable du même grade ou du grade immédiatement inférieur ou de la même classe immédiatement inférieure.
Hij wordt vooraf met dezelfde of de onmiddellijk lagere rang bekleed of met dezelfde klasse of met de onmiddellijk lagere klasse.

Il est dans l'intérêt d'une coopération efficace en matière répressive que lorsque le caractère immédiat de la menace pour la sécurité publique d'un État membre ou d'un pays tiers ou pour les intérêts essentiels d'un État membre est tel qu'il rend impossible l'obtention d'une autorisation préalable en temps utile, l'autorité compétente puisse transférer les données à caractère personnel pertinentes vers le pays tiers concerné ou à l'organisation internationale concernée sans cette autorisation préalable.
Wanneer de bedreiging van de openbare veiligheid van een lidstaat of derde land of voor de fundamentele belangen van een lidstaat zo onmiddellijk is dat de voorafgaande toestemming niet tijdig kan worden verkregen, dient de bevoegde autoriteit met het oog op een doeltreffende samenwerking op het gebied van rechtshandhaving de mogelijkheid te hebben de desbetreffende persoonsgegevens zonder voorafgaande toestemming aan het derde land of de internationale organisatie in kwestie door te geven.

Hypothèse théorique: activation de BE-Alert le 22 mars 2016 Juste après les explosions survenues à Brussels Airport ou celle survenue au métro Maelbeek, l'envoi d'une alerte via le projet pilote BE-Alert aurait été confronté aux réalités techniques suivantes: envoi d'un SMS pour une alerte ciblée: - vu la survenance d'explosions en deux endroits différents, un SMS aurait pu être envoyé de manière ciblée (et successive) dans deux zones circulaires (dont le rayon était à déterminer au moment-même), centrées d'une part sur l'aéroport national et d'autre part sur la station de métro Maelbeek; - cependant, à défaut d'opérationnalité technique du module Alert-SMS, seules les personnes inscrites au préalable via be-alert.be, sur base d'une adresse donnée, auraient reçu le SMS, pour autant que l'adresse mentionnée au préalable se trouvait dans l'une des deux zones circulaires déterminées (pour information, 60.000 personnes se sont inscrites dans cette phase pilote et ce, pour l'ensemble du pays). envoi d'un message vocal pour une alerte plus large: - eu égard à la recommandation faite (rester à l'intérieur) pour tout Bruxelles, un message vocal (de +/- 30 secondes) aurait pu être envoyé sur tous les téléphones fixes de Bruxelles (grâce aux données d'Infobel); - pour 1.180.531 habitants à Bruxelles (chiffres du Registre national en date du 23 janvier 2016), et une estimation de 295.000 ménages, conduisant à une estimation similaire de téléphones fixes (tous les ménages n'ayant pas de fixe, mais de nombreux bureaux et entreprises bien), à raison de 300 lignes actuellement disponibles avec le projet pilote BE-Alert, il aurait fallu plus de 8h pour que le système transmette le message à chacun (pour autant que chacun décroche immédiatement son téléphone, sans rappel).
Theoretische hypothese: activering van BE-Alert op 22 maart 2016. Als er onmiddellijk na de explosies op Brussels Airport en in het metrostation Maalbeek een alarmering via het pilootproject BE-Alert verzonden zou geweest zijn, dan zou men te maken gekregen hebben met de volgende technische kwesties: versturing van een SMS voor een doelgerichte alarmering: - gelet op het feit dat er explosies waren op twee verschillende plaatsen, had er een doelgerichte (en respectieve) SMS verstuurd kunnen worden binnen twee ringzones (de straal moest op het moment zelf bepaald worden), gericht enerzijds op de nationale luchthaven en anderzijds op het metrostation Maalbeek; - maar aangezien de module Alert-SMS nog niet operationeel was op technisch vlak, zouden enkel de personen die vooraf ingeschreven waren via be-alert.be, op basis van een welbepaald adres, de SMS gekregen hebben, voor zover het vermelde adres zich bevond binnen één van de twee vastgelegde ringzones (ter informatie, over het ganse land hebben 60.000 personen zich voor deze pilootfase ingeschreven). versturing van een spraakbericht voor een bredere alarmering: - gelet op de aanbeveling voor gans Brussel (binnen blijven), had een spraakbericht (van +/- 30 seconden) verzonden kunnen worden naar alle vaste telefoontoestellen van Brussel (dankzij de gegevens van Infobel); - voor 1.180.531 inwoners in Brussel (cijfers van het Rijksregister van 23 januari 2016) en een raming van 295.000 gezinnen, wat leidt tot een gelijkaardige raming voor vaste telefoontoestellen (niet alle gezinnen hebben een vast telefoontoestel en er zijn ook veel kantoren en ondernemingen) van 300 lijnen die momenteel beschikbaar zijn met het pilootproject BE-Alert, had het systeem meer dan 8u nodig gehad om het bericht te versturen naar elke lijn (voor zover iedereen dan onmiddellijk zijn/haar telefoon opneemt, zonder terug te moeten bellen).

2. Combien de ces dossiers ont-ils fait l'objet d'une démarche de médiation préalable de la police locale et combien de plaintes ont-elles été immédiatement orientées vers la Commission de la protection de la vie privée ou pas?
2. Bij hoeveel van deze klachten werd er eerst een bemiddeling opgestart door de lokale politie en in hoeveel gevallen werd er onmiddellijk doorverwezen (al dan niet naar de Privacycommissie)?

Préalablement à la décision, deux supérieurs hiérarchiques du demandeur ont à donner leur avis motivé: - le supérieur hiérarchique immédiat et - le titulaire de la fonction de management ou d'encadrement la plus proche du demandeur (ou, à défaut, l'agent qui dirige le service).
Voorafgaand aan de beslissing moeten twee hiërarchische meerderen van de aanvrager hun met redenen omkleed advies geven: - de onmiddellijke hiërarchische meerdere en - de houder van de management- of staffunctie die het dichtst bij die van de aanvrager ligt (of bij ontstentenis daarvan, de ambtenaar die de leiding heeft over de dienst).

Il est dans l’intérêt d’une coopération efficace en matière répressive que, lorsque le caractère immédiat de la menace pour la sécurité publique d’un État membre ou d’un État tiers est tel qu’il rend impossible l’obtention d’un accord préalable en temps utile, l’autorité compétente soit en mesure de transférer les données à caractère personnel pertinentes à l’État tiers concerné sans un tel accord préalable.
In het belang van een efficiënte samenwerking op het gebied van de rechtshandhaving is het nodig dat indien een bedreiging voor de openbare veiligheid van een lidstaat of derde staat van zodanig onmiddellijke aard is dat het niet mogelijk is tijdig voorafgaande toestemming te verkrijgen, de bevoegde autoriteit de persoonsgegevens zonder voorafgaande toestemming aan de derde staat mag doorgeven.

2. Le transfert sans accord préalable conformément au paragraphe 1, point c), n’est autorisé que si le transfert de données est essentiel pour prévenir un danger immédiat et sérieux pour la sécurité publique d’un État membre ou d’un État tiers ou pour les intérêts essentiels d’un État membre et que l’accord préalable ne peut pas être obtenu en temps utile.
2. De doorgifte zonder voorafgaande toestemming overeenkomstig lid 1, onder c), is alleen toegestaan indien zij van essentieel belang is ter voorkoming van een onmiddellijke en ernstige bedreiging van de openbare veiligheid van een lidstaat of derde land of voor de wezenlijke belangen van een lidstaat, en de toestemming niet tijdig kan worden verkregen.