Vertaling van "jamais été conclu " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

accord-cadre révisé sur le congé parental conclu par BUSINESSEUROPE, l'UEAPME, le CEEP et la CES | accord-cadre sur le congé parental | accord-cadre sur le congé parental conclu par l'UNICE, le CEEP et la CES
door de UNICE, het CEEP en het EVV gesloten raamovereenkomst inzake ouderschapsverlof

en cas d'incendie, utiliser ... (moyen d'extinction à préciser par le fabricant. Si l'eau augmente les risques, ajouter: Ne jamais utiliser d'eau ) | S43
in geval van brand ... gebruiken (blusmiddelen aan te geven door de fabrikant. Indien water het risico vegroot, toevoegen: Nooit water gebruiken. ) | S43

ne jamais verser de l'eau dans ce produit | S30
nooit water op deze stof gieten | S30

Définition: Trouble caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'énergie (manie). Le trouble peut toutefois comporter de brefs épisodes caractérisés par une légère élévation de l'humeur et une augmentation de l'activité (hypomanie), succédant immédiatement à un épisode dépressif, et parfois déclenchés par un traitement antidépresseur. Les formes graves du trouble dépressif récurrent (F33.2 et F33.3) présentent de nombreux points communs avec des concepts antérieurs comme ceux de dépression maniaco-dépressive, de mélancolie, de dépression vitale et de dépression endogène. Le premier épisode peut survenir à n'importe quel âge, de l'enfance à la vieillesse, le début peut être aigu ou insidieux et la durée peut varier de quelques semaines à de nombreux mois. Le risque de survenue d'un épisode maniaque ne peut jamais être complètement écarté chez un patient présentant un trouble dépressif récurrent, quel que soit le nombre d'épisodes dépressifs déjà survenus. Si un tel épisode maniaque se produit, le diagnostic doit être changé pour celui de trouble affectif bipolaire (F31.-). | épisodes récurrents de:dépression:psychogène | réactionnelle | réaction dépressive | trouble dépressif saisonnier
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door herhaalde depressieve episoden, zoals beschreven onder depressieve episode (F32.-) zonder enige voorgeschiedenis van onafhankelijke episoden van stemmingsverhoging en toegenomen energie (manie). Er kunnen evenwel korte episoden van lichte stemmingsverhoging en hyperactiviteit (hypo-manie) zijn onmiddellijk na een depressieve episode soms teweeggebracht door anti-depressieve behandeling. De ernstigere vormen van recidiverende depressieve stoornis (F33.2 en F33.3) komen in veel opzichten overeen met vroegere begrippen, zoals manisch-depressieve depressie, melancholie, vitale depressie en endogene depressie. De eerste episode kan op elke leeftijd voorkomen van kinderjaren tot senium, het begin kan acuut of sluipend zijn en de duur varieert van enkele weken tot vele maanden. De kans dat een patiënt met recidiverende depressieve stoornis een manische episode zal doormaken verdwijnt nooit volledig, hoeveel depressieve episoden hij ook heeft doorgemaakt. Als dit inderdaad gebeurt dient de diagnose gewijzigd te worden in bipolaire affectieve stoornis (F31.-). | recidiverende episoden van | depressieve reactie | recidiverende episoden van | psychogene depressie | recidiverende episoden van | reactieve depressie | seizoensafhankelijke depressieve stoornis

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

n’a jamais fumé
heeft nooit tabak gerookt

n'a jamais abusé des drogues et/ou des médicaments
heeft nooit drugs en/of geneesmiddelen misbruikt

asthme ne causant jamais de symptômes en journée
astma veroorzaakt nooit symptomen overdag

Traité d'amitié, d'établissement et de navigation entre le Royaume de Belgique et les Etats-Unis d'Amérique, conclu à Bruxelles, le 21 février 1961
Verdrag van Vriendschap, Vestiging en Scheepvaart tussen het Koninkrijk België en de Verenigde Staten van Amerika, ondertekend op 21 februari 1961, te Brussel

contrat conclu intuitu personae
overeenkomst gesloten intuitu personae

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

D'ailleurs, aucun accord n'a jamais été conclu avec les Flamands et le principe de cette Fédération n'a jamais été inscrit dans la Constitution.
Er werd trouwens nooit een akkoord over gesloten met de Vlamingen en het principe van deze Fédération werd nooit in de Grondwet ingeschreven.

Le CETA est l'accord commercial le plus moderne et le plus progressiste que l'UE ait jamais conclu à ce jour; à ce titre, il revêt un caractère historique et servira de modèle aux futurs accords.
Omdat CETA de meest geavanceerde en progressieve handelsovereenkomst is die de EU tot dusver heeft afgesloten, wordt het een maatstaf voor toekomstige overeenkomsten.

C'est l'Europe qui a conduit les négociations pour le premier accord climatique juridiquement contraignant jamais conclu au niveau mondial.
Europa heeft bemiddeld bij het allereerste juridisch bindende mondiale klimaatakkoord.

11 DECEMBRE 2015. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 14 septembre 1989 instaurant une prime de formation en faveur de certains agents du Service public fédéral Finances et du Service des Pensions du Secteur public Le Ministre des Finances, Vu la Constitution, les articles 37 et 107, alinéa 2 ; Vu l'arrêté royal du 26 mars 1965 portant réglementation générale des indemnités, allocations et primes quelconques accordées au personnel des services publics fédéraux, l'article 7, modifié par les arrêtés royaux des 5 septembre 2002 et 26 novembre 2006 ; Vu l'arrêté ministériel du 14 septembre 1989 instaurant une prime de formation en faveur de certains agents du Service public fédéral Finances et du Service des Pensions du Secteur public ; Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 11 mars 2015 ; Vu l'accord du Ministre chargé de la Fonction publique, donné le 17 juin 2015 ; Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 29 juin 2015 ; Vu le protocole de négociation n° C.D. 337/D/94/II du Comité de Secteur II - Finances, conclu le 15 septembre 2015 ; Vu l'avis n° 58.340/2 du Conseil d'Etat, donné le 16 novembre 2015, en application de l'article 84, § 1, alinéa 1, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973 ; Considérant qu'il n'a jamais été communiqué aux assistants financiers adjoints, aux assistants administratifs et aux assistants techniques, lauréats d'une sélection d'avancement barémique à l'ancienne échelle de traitement 20E qui ont été intégrés dans l'ancienne échelle de traitement CA2 ou CT2 et qui ensuite, sur base de la réussite d'une formation certifiée, ont été promus dans l'ancienne échelle de traitement CA3 ou CT3 que s'ils ne s'inscrivaient pas à nouveau à une formation certifiée ou ne réussissaient pas à nouveau une formation certifiée, ils perdraient le droit à la prime de formation qui leur était octroyé en application de l'article 11 de l'arrêté ministériel du 28 février 2005 modifiant l'arrêté minist ...
11 DECEMBER 2015. - Ministerieel besluit tot wijziging van het ministerieel besluit van 14 september 1989 tot instelling van een vormingspremie ten gunste van sommige personeelsleden van de Federale Overheidsdienst Financiën en van de Pensioendienst voor de overheidssector De Minister van Financiën, Gelet op de Grondwet, artikelen 37 en 107, tweede lid; Gelet op het koninklijk besluit van 26 maart 1965 houdende de algemene regeling van de vergoedingen, toelagen en premies van alle aard toegekend aan het personeel van de federale overheidsdiensten, artikel 7, gewijzigd bij de koninklijke besluiten van 5 september 2002 en 22 november 2006; Gelet op het ministerieel besluit van 14 september 1989 tot instelling van een vormingspremie ten gunste van sommige personeelsleden van de Federale Overheidsdienst Financiën en van de Pensioendienst voor de overheidssector; Gelet op het advies van de Inspecteur van Financiën, gegeven op 11 maart 2015; Gelet op de akkoordbevinding van de Minister belast met Ambtenarenzaken, d.d. 17 juni 2015; Gelet op de akkoordbevinding van de Minister van Begroting, d.d. 29 juni 2015; Gelet op het protocol van onderhandelingen nr. D.I. 337/D/94/II van het Sectorcomité II - Financiën, gesloten op 15 september 2015; Gelet op het advies 58.340/2 van de Raad van State, gegeven op 16 november 2015, met toepassing van artikel 84, § 1, eerste lid, 2°, van de wetten op de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973; Overwegende dat aan de adjunct-financieel assistenten, de administratief assistenten en de technisch assistenten, die laureaat zijn van een selectie voor verhoging tot de oude weddeschaal 20E en werden geïntegreerd in de oude weddeschaal CA2 of CT2 en vervolgens op grond van het slagen van een gecertificeerde opleiding werden bevorderd in de oude weddeschaal CA3 of CT3 nooit werd meegedeeld dat indien zij zich niet opnieuw inschreven of niet opnieuw slaagden voor een gecertificeerde opleiding, zij het recht op de vormingspremie z ...

Cette condition n'a jamais été rencontrée, et dans l'avenant 11 conclu en 2012, le budget alloué à cette initiative a été supprimé.
Aan die voorwaarde werd nooit voldaan en in bijakte 11, afgesloten in 2012, werd het budget dat aan dat initiatief werd toegekend, geschrapt.

Il est également le premier accord commercial conclu par l’Union européenne avec un pays d’Asie, et l’ALE le plus ambitieux jamais mis en œuvre par l’Union.
Zij is ook de eerste handelsovereenkomst die de EU met een Aziatisch land heeft gesloten, en de meest ambitieuze handelsovereenkomst die de EU tot dusver heeft uitgevoerd.

M. Hellings précise que le Traité transatlantique touche potentiellement 830 millions de consommateurs et serait le plus grand accord commercial jamais conclu au monde.
De heer Hellings verduidelijkt dat het trans-Atlantisch verdrag 830 miljoen consumenten kan bereiken en het grootste handelsverdrag ooit zou zijn.

Je n'ai jamais dit que le contrat Telerad était le meilleur qui ait jamais été conclu, au contraire.
Ik heb nooit gezegd dat het Telerad-contract het beste contract ooit was, integendeel.

Pour l'aide sociale aucun accord n'a jamais été conclu vu que la Belgique n'a signé aucune convention internationale à ce sujet.
Wat de sociale bijstand betreft, werden nooit afspraken gemaakt aangezien België hierover geen internationale verdragen heeft afgesloten.

Aucun contrat n'a donc jamais été conclu directement avec HP.
Er werd dus geen rechtstreeks contract met HP gesloten.