Traduction de «jurisprudence s'est également » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

jurisprudence bien assise | jurisprudence établie | jurisprudence ferme
gevestigde rechtspraak

concept à travail égal, salaire égal | principe à travail égal, salaire égal | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur | principe de l'égalité salariale
beginsel van gelijk loon voor gelijk werk | beginsel van gelijke beloning | beginsel van gelijke beloning van mannelijke en vrouwelijke werknemers voor gelijke arbeid | beginsel van gelijke beloning van mannelijke en vrouwelijke werknemers voor gelijke of gelijkwaardige arbeid

jurisprudence (UE) [ jurisprudence (CE) ]
jurisprudentie (EU) [ EG-jurisprudentie ]

jurisprudence
jurisprudentie

renversement de la jurisprudence | revirement de la jurisprudence
verandering van jurisprudentie

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Omschrijving: Deze categorie verschilt van andere in zoverre dat zij stoornissen omvat die niet alleen kunnen worden geïdentificeerd op grond van symptomen en verloop, maar ook van het bestaan van twee oorzakelijke factoren: een buitengewoon ingrijpende levensgebeurtenis die een acute stressreactie geeft of een belangrijke verandering in het leven leidend tot aanhoudend onaangename omstandigheden die resulteren in een aanpassingsstoornis. Hoewel minder ernstige psychosociale stress ('life events') het begin kan verhaasten of kan bijdragen aan het voorkomen van een zeer ruime reeks stoornissen die elders in dit hoofdstuk zijn geclassificeerd, is het etiologisch belang ervan niet altijd duidelijk en blijkt dit in alle gevallen afhankelijk te zijn van individuele, vaak idiosyncratische, kwetsbaarheid, d.w.z. de levensgebeurtenissen zijn noodzakelijk noch voldoende om het optreden en de vorm van de stoornis te verklaren. De stoornissen die hier bijeen zijn gebracht daarentegen, denkt men altijd te ontstaan als een direct gevolg van acute ernstige stress of aanhoudend trauma. De stressveroorzakende gebeurtenissen of aanhoudend-onaangename omstandigheden zijn de primaire- en overwegend causale factor en de stoornis zou niet zijn opgetreden zonder de inwerking ervan. De stoornissen in deze sectie kunnen aldus worden beschouwd als onaangepaste antwoorden op ernstige of aanhoudende stress, in zoverre dat ze interfereren met succesvolle 'coping'-mechanismen en daarom tot problemen in het sociaal functioneren leiden.

indice de masse corporelle égal ou supérieur à 40 - obésité sévère
morbiede obesitas, BMI >=40

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

indice de masse corporelle égal ou supérieur à 30 - obésité
obesitas, BMI > 30

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Bien que la Cour de cassation, par son arrêt du 7 avril 2008 cité en B.4.1, ait uniquement statué sur les dispositions de l'article 82, § 3, de la loi du 3 juillet 1978, il convient de considérer, compte tenu de l'article 6 de la loi du 3 juillet 1978, que cette jurisprudence s'appliquait également à l'article 59 de la loi du 3 juillet 1978.
Ofschoon het Hof van Cassatie bij zijn - in B.4.1 aangehaalde - arrest van 7 april 2008 uitsluitend heeft geoordeeld over de bepalingen van artikel 82, § 3, van de wet van 3 juli 1978, dient, gelet op artikel 6 van de wet van 3 juli 1978, ervan te worden uitgegaan dat zijn rechtspraak eveneens gold voor artikel 59 van de wet van 3 juli 1978.

Cette jurisprudence s'est également basée sur un texte figurant depuis 1804 à l'article 3, § 1 , du Code civil, et dont l'article 20 de la proposition est une explicitation.
Die rechtsspraak steunde ook op een tekst die sinds 1804 in artikel 3, § 1, van het Burgelijk Wetboek staat en die in artikel 20 van het voorstel expliciet wordt geformuleerd.

Quant à la matière de l'accès à l'emploi et des actions positives, la jurisprudence européenne donne également des exemples d'exceptions qui peuvent ou ne peuvent pas être autorisées.
Inzake de toegang tot een beroepsactiviteit en de positieve acties geeft de Europese rechtspraak eveneens voorbeelden van uitzonderingen die al of niet kunnen worden toegelaten.

M. de Codt souligne que la jurisprudence européenne est également un puissant facteur d'augmentation des pourvois.
De heer de Codt onderstreept dat de Europese rechtspraak eveneens een krachtige factor is in de toename van de cassatieberoepen.

La jurisprudence (3) considère également que « le mot « manifestement » conduit à considérer que le contrôle est marginal et que la reconnaissance ne devra être écartée que lorsqu'elle ferait craindre une situation gravement préjudiciable à l'enfant ».
Ook de rechtspraak (3) oordeelt dat « le mot « manifestement » conduit à considérer que le contrôle est marginal et que la reconnaissance ne devra être écartée que lorsqu'elle ferait craindre une situation gravement préjudiciable à l'enfant ».

Il est vrai que l'article 3 du Premier Protocole ne requiert pas nécessairement que chacune des voix exprimées dispose d'un pouvoir électoral identique (16) et que cette jurisprudence s'applique également à cette disposition combinée à l'article 14 de la Convention européenne des droits de l'homme, relatif au principe de non-discrimination (17).
Het is juist dat artikel 3 van het Eerste Protocol niet noodzakelijkerwijs vereist dat elk van de uitgebrachte stemmen hetzelfde stemgewicht (16) heeft, en dat deze rechtspraak eveneens van toepassing is op deze bepaling, samengelezen met artikel 14 van het Europees Verdrag voor de rechten van de mens, dat betrekking heeft op het beginsel van non-discriminatie (17).

Dès lors, le texte donnera une définition plus estrictive dans ce domaine que celle utilisée par une certaine jurisprudence, qui considère également l'aide financière et le logement comme une aide médicale urgente.
De tekst zal op dit vlak derhalve enger zijn dan de definitie gehanteerd door een bepaalde rechtspraak, die ook financiële steun en huisvesting als dringende medische hulp erkent.

Les amis proches tombent donc également dans le champ d'application de cette exception, et je crois me souvenir d'une jurisprudence permettant également de considérer les collègues comme des membres de la famille.
Ook nauwe vrienden vallen er dus onder, en ik meen me rechtspraak te herinneren waarin collega's ook beschouwd konden worden als familie.

Les différents amendements de loi des dernières années ont donné lieu à une nouvelle jurisprudence ou au changements de la jurisprudence, et à cause de la charge plus élevée du CCE, on attend souvent cette jurisprudence.
De verschillende wetswijzigingen van de afgelopen jaren hebben nieuwe rechtspraak of wijzigingen in rechtspraak tot gevolg, en omwille van de hoge werklast bij de RvV is het dikwijls wachten op deze rechtspraak.

Pour ces raisons, des décisions sont régulièrement retirées qui ont été prises avant cette nouvelle jurisprudence ou la jurisprudence modifiée et qui, en vue de cette nouvelle jurisprudence, seraient probablement annulées.
Omwille van deze redenen worden er regelmatig beslissingen ingetrokken die vóór de nieuwe of gewijzigde rechtspraak werden genomen, en gezien deze nieuwe of gewijzigde rechtspraak wellicht geannuleerd zullen worden.