Vertaling van "justifier cette partie " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée pour enregistrer la présence de facteurs psychologiques ou comportementaux supposés avoir joué un rôle majeur dans la survenue d'un trouble physique classable dans l'un des autres chapitres. Les perturbations psychiques attribuables à ces facteurs sont habituellement légères, mais souvent persistantes (par exemple, une inquiétude, un conflit émotionnel, une appréhension) et leur présence ne justifie pas un diagnostic de l'une quelconque des catégories décrites dans ce chapitre. | Facteurs psychologiques influençant une affection physique Exemples d'utilisation de cette catégorie:asthme F54 et J45.- | colite muqueuse F54 et K58.- | dermite F54 et L23-L25 | recto-colite hémorragique F54 et K51.- | ulcère gastrique F54 et K25.- | urticaire F54 et L50.-
Omschrijving: Deze categorie dient te worden gebruikt om de aanwezigheid te registreren van psychische of gedragsgebonden invloeden waarvan wordt aangenomen dat ze een belangrijke rol spelen in de etiologie van lichamelijke stoornissen die in andere hoofdstukken geclassificeerd zijn. De resulterende psychische stoornissen zijn doorgaans licht en dikwijls langdurig (zoals bezorgdheid, emotioneel conflict, ongerustheid etc.) en rechtvaardigen op zichzelf niet het gebruik van een van de stoornissen in dit hoofdstuk. | Neventerm: | psychische factoren die lichaamsfuncties beïnvloeden

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)
angstdepressie (licht of niet aanhoudend)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Lorsque la nécessité de conclure un accord d’interopérabilité justifie, ou justifie en partie, le rejet d’une demande d’accès, la plate-forme de négociation en informe la contrepartie centrale et communique à l’AEMF la liste des autres contreparties centrales qui ont accès à la plate-forme de négociation et l’AEMF publiera cette information de sorte que les entreprises d’investissement aient la possibilité d’exercer les droits que leur confère l’article 37 de la directive 2014/65/UE à l’égard de ces contreparties centrales afin de faciliter la conclusion d’autres accords d’accès.
Indien de noodzaak van een interoperabiliteitsregeling geheel of gedeeltelijk de reden voor het weigeren van toegang is, dient het handelsplatform de CTP van advies en deelt het de ESMA mee welke andere CTP’s toegang tot het handelsplatform hebben; de ESMA maakt die informatie openbaar, zodat beleggingsondernemingen ervoor kunnen kiezen hun rechten krachtens artikel 37 van Richtlijn 2014/65/EU ten aanzien van die CTP’s uit te oefenen teneinde alternatieve toegangsregelingen te faciliteren.

2) Lorsque la gravité de cet événement de pollution par les hydrocarbures le justifie, cette Partie devrait fournir à l'Organisation les informations visées aux alinéas 1, b) et c), soit directement, soit, si approprié, par l'intermédiaire de l'organisation ou des arrangements régionaux pertinents.
2) Wanneer de ernst van het voorval van olieverontreiniging zulks rechtvaardigt, dient de Partij de Organisatie rechtstreeks of, waar gepast, via de relevante regionale organisaties of regelingen, de in het eerste lid, b) en c), bedoelde informatie te verschaffen.

Conformément au paragraphe 6, l'État partie qui a incarcéré une personne conformément à cet article doit prévenir sans tarder de cette incarcération, ainsi que des raisons qui justifient cette incarcération, les autres États parties dont la compétence est établie conformément aux dispositions du premier ou du deuxième paragraphe de l'article 9.
Overeenkomstig het zesde lid stelt een staat die partij is en die een persoon in detentie heeft geplaatst overeenkomstig dit artikel, de andere staten die partij zijn en die overeenkomstig artikel 9, eerste en tweede lid, hun rechtsmacht hebben gevestigd, onverwijld in kennis van deze detentie en van de omstandigheden die deze rechtvaardigen.

35. Conformément au paragraphe 6, l'État partie qui a incarcéré une personne conformément à cet article doit prévenir sans tarder de cette incarcération, ainsi que des raisons qui justifient cette incarcération, les autres États parties dont la compétence est établie conformément aux dispositions du premier ou du deuxième paragraphe de l'article 7.
35. Overeenkomstig paragraaf 6 moet de Staat die Partij is en die een persoon in detentie heeft genomen overeenkomstig dit artikel de andere Staten die Partij zijn en hun bevoegdheid hebben gevestigd overeenkomstig artikel 7, paragraaf 1 of 2, onverwijld in kennis te stellen van deze detentie alsook van de omstandigheden die deze detentie verantwoorden.

encourager et, conformément au calendrier de mise en œuvre de son plan d'action, exiger le recours aux meilleures techniques disponibles pour les sources nouvelles à l'intérieur des catégories de sources qu'une partie a recensées comme justifiant ce traitement dans le cadre de son plan d'action, en se concentrant initialement sur les catégories de sources énumérées dans la partie II de l'annexe C. En tout état de cause, l'utilisation des meilleures techniques disponibles pour les sources nouvelles à l'intérieur des catégories énumérées dans la partie II de ladite annexe sera introduite aussitôt que possible et au plus tard quatre ans après l'entrée en vigueur de la présente convention pour cette partie.
het bevorderen en, in overeenstemming met het tijdschema voor de uitvoering van haar actieplan, het eisen dat wordt gebruikgemaakt van de beste beschikbare technieken voor nieuwe bronnen binnen broncategorieën waarvan een partij in haar actieplan heeft vermeld dat deze een dergelijke actie rechtvaardigen, met aanvankelijk bijzondere nadruk op de in deel II van bijlage C vermelde broncategorieën. In elk geval wordt de eis de beste beschikbare technieken te gebruiken voor nieuwe bronnen binnen de in deel II van die bijlage vermelde categorieën zo snel als praktisch mogelijk is, ingevoerd, doch uiterlijk vier jaar nadat het verdrag voor die partij in werking is getreden.

a) lorsque des établissements de crédits, d'autres établissements financiers ou des sociétés d'assurances, dont l'activité normale inclut la transaction et la négociation de titres pour compte propre ou pour compte d'autrui, détiennent, à titre temporaire, des participations qu'ils ont acquises dans une entreprise en vue de leur revente, pour autant qu'ils n'exercent pas les droits de vote attachés à ces participations en vue de déterminer le comportement concurrentiel de cette entreprise ou pour autant qu'ils n'exercent ces droits de vote qu'en vue de préparer la réalisation de tout ou partie de cette entreprise ou de ses actifs, ou la réalisation de ces participations, et que cette réalisation intervient dans un délai d'un an à compter de la date de l'acquisition; ce délai peut être prorogé sur demande par la Commission lorsque ces établissements ou ces sociétés justifient que cette réalisation n'a pas été raisonnablement possible dans le délai imparti.
a) wanneer kredietinstellingen of andere financiële instellingen of verzekeringsmaatschappijen tot de normale werkzaamheden waarvan de verhandeling van effecten voor eigen rekening of voor rekening van derden behoort, tijdelijke deelnemingen houden die zij in een onderneming hebben verworven, teneinde deze deelnemingen weer te verkopen, mits zij de aan deze deelnemingen verbonden stemrechten niet uitoefenen om het concurrentiegedrag van deze onderneming te bepalen of mits zij deze stemrechten slechts uitoefenen om de verkoop van deze onderneming of van haar activa, geheel of gedeeltelijk, of de verkoop van deze deelnemingen voor te bereiden en deze verkoop plaatsvindt binnen een jaar na de verwerving; deze termijn kan op verzoek door de Commissie verlengd worden, wanneer deze instellingen of maatschappijen aantonen dat de verkoop binnen de gestelde termijn redelijkerwijs niet mogelijk was.

2. Toutefois, à la demande de la partie qui se désiste, les dépens sont supportés par l'autre partie, si cela apparaît justifié en vertu de l'attitude de cette dernière.
2. Op vordering van de partij die afstand doet van instantie wordt evenwel de andere partij in de kosten veroordeeld, indien dit op grond van de houding van deze partij gerechtvaardigd lijkt.

Les éléments historiques de ce paragraphe, relatant les évolutions du marché de l’ail et des pratiques de production sont déplacés dans la partie «Éléments justifiant le lien avec le milieu géographique», plus appropriée à cette description.
De historische elementen van deze alinea, over de ontwikkeling van de knoflookmarkt en de productiepraktijken, worden verplaatst naar het gedeelte „Gegevens die het verband bewijzen met het geografische milieu”, waar deze beschrijving meer op haar plaats is.