Vertaling van "litige aux parties " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

partie à l'instance | partie au litige | partie au procès | partie plaidante | plaideur
partij in het geding | pleitende partij

écouter les histoires de parties à un litige
luisteren naar de verhalen van de partijen

parties principales au litige
partijen

effets considérés comme définitifs à l'égard des parties au litige
gevolgen beschouwd als definitief ten aanzien van de partijen in het geschil

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

administrer des litiges contractuels | gérer des différends contractuels | gérer des litiges contractuels
contractgeschillen oplossen | onenigheden oplossen | contractuele geschillen beheren | ruzies over contracten oplossen

partis politiques [ formation politique ]
politieke partijen [ politieke partij | politieke vorming ]

constitution d'un parti [ création d'un parti | dissolution d'un parti | interdiction d'un parti | programme constitutif d'un parti ]
oprichting van een partij [ basisprogramma van een partij | ontbinding van een partij | stichting van een partij | verbod van een partij ]

organisation des partis
partijorganisatie

secrétaire et représentante officielle de parti politique | secrétaire et représentant officiel de parti politique | secrétaire et représentant officiel de parti politique/secrétaire et représentante officielle de parti politique
medewerker politieke partij | medewerkster politieke partij

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Si l'organisateur ne réserve aucune suite à la mise en demeure, la partie la plus diligente pourra soumettre le litige aux parties signataires de la présente convention collective de travail.
Indien de inrichter geen positief gevolg geeft aan de ingebrekestelling, zal de meest gerede partij het dispuut voordragen aan de ondertekenende partijen van de huidige collectieve arbeidsovereenkomst.

4. a) Après avoir examiné les arguments de réfutation, le jury soumet aux parties contractantes en litige la partie descriptive de son projet de rapport écrit, y compris une énonciation des faits et un résumé des arguments avancés par les parties contractantes en litige.
4. a) Na bestudering van alle weerleggingen dient het panel bij de verdragsluitende partijen die bij het geschil zijn betrokken de beschrijvende delen in van zijn schriftelijke ontwerp-verslag, waarin onder andere alle feiten worden opgesomd en een samenvatting wordt gegeven van alle argumenten van de bij het geschil betrokken verdragsluitende partijen.

2. Au cas où un règlement amiable ne pourrait être obtenu, les Membres s'engagent à soumettre le litige aux Parties Contractantes aux fins de règlement conformément à l'article 10 de la CONVENTION.
2. Als geen minnelijke schikking kan worden bereikt, verbinden de Leden er zich toe het geschil ter regeling voor te leggen aan de Overeenkomstsluitende Partijen conform artikel 10 van de Overeenkomst.

Afin d'éviter des recherches longues et coûteuses des causes du dommage, qui entraîneraient des perturbations dans l'exploitation ainsi que pour éviter des litiges, les parties ont la possibilité de convenir d'accords concernant, par exemple, des dommages-intérêts forfaitaires, des partages de responsabilité, ou la renonciation réciproque à faire valoir leurs droits aux dommages-intérêts.
Ter vermijding van langdurige en kostelijke opzoekingen en onderzoeken naar de oorzaken van schade, waardoor de exploitatie mogelijkerwijze verstoord kan worden, en ter vermijding van betwistingen beschikken de cocontrakterende partijen over de mogelijkheid geschilakkoorden af te sluiten waarin bijvoorbeeld forfaitaire vergoedingen, gedeelde aansprakelijkheden of het wederzijds afzien van het uitoefenen van hun rechten tot schadevergoeding afgesproken worden.

La loi du 31 janvier 2009 précitée, dans sa version applicable au litige devant le juge a quo, prévoit une procédure dite « de réorganisation judiciaire » qui a pour but de préserver, sous le contrôle du juge, la continuité de tout ou partie de l'entreprise en difficulté ou de ses activités (article 16, alinéa 1, de la LCE); cette procédure permet d'accorder un sursis (dont la durée est fixée par le juge en vertu de l'article 24, § 2, de la LCE) au débiteur en vue soit d'aboutir à une réorganisation judiciaire par accord amiable entre créanciers et débiteur, visé à l'article 43, ou par accord collectif des créanciers, visé aux articles 44 et suivants, soit de permettre le transfert à des tiers de tout ou partie de l'entreprise ou de ses activités, visé aux articles 59 et suivants (article 16, alinéa 2, de la LCE).
De voormelde wet van 31 januari 2009, in de versie ervan die van toepassing is op het geschil voor de verwijzende rechter, voorziet in een zogeheten procedure « van gerechtelijke reorganisatie » die strekt tot het behoud, onder het toezicht van de rechter, van de continuïteit van het geheel of een gedeelte van de onderneming in moeilijkheden of van haar activiteiten (artikel 16, eerste lid, van de WCO); die procedure maakt het mogelijk aan de schuldenaar een opschorting toe te kennen (waarvan de duur door de rechter wordt vastgesteld krachtens artikel 24, § 2, van de WCO) teneinde hetzij een gerechtelijke reorganisatie tot stand te brengen door een minnelijk akkoord tussen schuldeisers en schuldenaar, beoogd in artikel 43, of door een collectief akkoord van de schuldeisers, beoogd in de artikelen 44 en volgende, hetzij de overdracht toe te staan aan derden van het geheel of een gedeelte van de onderneming of haar activiteiten, beoogd in de artikelen 59 en volgende (artikel 16, tweede lid, van de WCO).

Les griefs allégués se résument à la violation : - du principe d'égalité, en ce qu'une différence de traitement injustifiée est instaurée (1) entre les personnes morales de droit public et les personnes privées, dans la mesure où les premières sont exemptées du risque du procès si elles agissent dans l'intérêt général et dans la mesure où cette exemption n'est pas réciproque, ce qui porterait également atteinte à l'égalité des armes, (2) entre les justiciables, selon qu'ils obtiennent gain de cause contre une personne privée ou contre une personne morale de droit public, (3) entre les parties au procès devant le Conseil d'Etat et devant les juridictions civiles, dans la mesure où une personne morale de droit public qui agit devant le Conseil d'Etat peut être condamnée au paiement d'une indemnité de procédure; - du droit d'accès au juge et du droit à un recours effectif, en ce que l'exemption générale du paiement d'une indemnité de procédure pour les personnes morales de droit public a un effet dissuasif sur le justiciable qui veut introduire une action contre une telle personne morale, ce qui a pour conséquence de porter aussi atteinte aux droits de la défense, à l'égalité des armes, au droit à l'aide juridique, aux garanties contenues dans la Convention d'Aarhus et dans le droit de l'Union et aux articles 1382 et 1383 du Code civil; - du droit de propriété, en ce que le justiciable qui obtient gain de cause contre une personne morale de droit public ne peut prétendre à une indemnité de procédure, ce qui aurait dès lors pour effet qu'il ne serait plus question, dans les litiges d'expropriation, d'une « juste indemnité » au sens de l'article 16 de la Constitution ou d'un « juste équilibre » au sens de l'article 1 du Premier Protocole additionnel à la Convention européenne des droits de l'homme; - du principe de la sécurité juridique, en ce que la disposition attaquée sera immédiatement applicable, faute de mesures transitoires, aux litiges pendants et en ce que la ...
De aangevoerde grieven komen samengevat neer op de schending van : - het gelijkheidsbeginsel, doordat een niet-verantwoord verschil in behandeling wordt ingesteld (1) tussen de publiekrechtelijke rechtspersonen en de privépersonen, in zoverre de eerstgenoemden worden vrijgesteld van het procesrisico indien zij optreden in het algemeen belang, en in zoverre die vrijstelling niet wederkerig is, hetgeen tevens afbreuk zou doen aan de wapengelijkheid, (2) tussen de rechtzoekenden, naargelang zij in het gelijk worden gesteld ten aanzien van een privépersoon of een publiekrechtelijke rechtspersoon, (3) tussen de procespartijen voor de Raad van State en voor de burgerlijke rechtscolleges, in zoverre een publiekrechtelijke rechtspersoon die optreedt voor de Raad van State wel kan worden veroordeeld tot betaling van een rechtsplegingsvergoeding; - het recht op toegang tot de rechter en het recht op een daadwerkelijk rechtsmiddel, doordat de algemene vrijstelling van publiekrechtelijke rechtspersonen van de betaling van een rechtsplegingsvergoeding een ontradend effect heeft op de rechtzoekende die tegen een dergelijke rechtspersoon wil procederen, waardoor tevens afbreuk zou worden gedaan aan het recht van verdediging, aan de wapengelijkheid, aan het recht op juridische bijstand, aan de waarborgen vervat in het Verdrag van Aarhus en het Unierecht, en aan de artikelen 1382 en 1383 van het Burgerlijk Wetboek; - het eigendomsrecht, doordat de rechtzoekende die ten aanzien van een publiekrechtelijke rechtspersoon in het gelijk wordt gesteld geen aanspraak kan maken op een rechtsplegingsvergoeding, hetgeen in onteigeningsgeschillen meteen tot gevolg zou hebben dat er geen sprake is van een « billijke schadeloosstelling » in de zin van artikel 16 van de Grondwet of van een « billijk evenwicht » in de zin van artikel 1 van het Eerste Aanvullend Protocol bij het Europees Verdrag voor de rechten van de mens; - het rechtszekerheidsbeginsel, doordat de bestreden bepaling bij gebrek ...

B. Services extérieurs 1) Conseiller (A3) : 4 emplois auxquels est attachée la fonction de Conseiller E-audit cellule informatique (classification de fonction : DFI270) auprès des services extérieurs de l'Administration générale de la Fiscalité (Administration Particuliers, Centre National de Recherches, Division E-audit) Résidences Emplois unilingues néerlandophones - Anvers (1 emploi) - Gand (1 emploi) - Hasselt (1 emploi) Emploi bilingue - Bruxelles (1 emploi) Rôle de la fonction : Expert But et contexte de la fonction Au sein du Centre National de Recherches, la division E-audit a comme objectif principal de fournir un soutien en E-audit et autres missions de contrôle digital aux taxateurs des piliers Particuliers, PME et Grandes Entreprises. Le second objectif de ce service est de procurer un support et accompagnement en E-audit au service Tax Audit and Compliance Management. Ceci concerne essentiellement des enquêtes sectorielles et audits sur base de datamining et analyse de risques. Enfin, un soutien est également fourni aux autres parties prenantes telles que l'ISI et les Douanes Accises, ou d'autres commanditaires sur base de protocoles tels que les services d'Inspection Sociale, le SPF Economie, l'AFSCA, etc. Missions et tâches Le Conseiller e-audit a, entre autres, les missions et tâches suivantes : soutenir le responsable du service dans la coordination des actions d'e-audit; participer à divers types d'audits comme les audits financiers, de conformité (compliance audit), opérationnels, organisationnels ou de qualité; aider à l'utilisation des techniques d'audit informatique dans le cadre du contrôle fiscal (collecter, convertir et travailler des données informatiques); soutenir l'élaboration de procédures et processus en matière d'e-audit informatique dans le domaine fiscal afin de maintenir et optimiser l'efficience des processus business en y intégrant les nouvelles pratiques et technologies e-audit; participer à des réseaux nationaux et internat ...
Dit betreft voornamelijk sectoriële onderzoeken en audits op basis van datamining en risicoanalyse. Ten slotte wordt eveneens ondersteuning verleend aan andere stakeholders zoals BBI en Douane Accijnzen en opdrachtgevers op basis van protocollen zoals Sociale Inspectiediensten, FOD Economie, FAVV, enz. Opdrachten en taken De Adviseur e-Audit heeft, onder andere, de volgende taken en opdrachten : ondersteunen van de verantwoordelijke van de dienst bij de coördinatie van e-auditacties; deelnemen aan allerlei soorten e-audits, zoals financiële, conformiteits- (compliance audit), operationele, organisatorische en kwaliteitsaudits; assisteren bij de aanwending van e-audittechnieken in het kader van de fiscale controle (verzamelen, omzetten en bewerken van computergegevens); ondersteunen bij de uitwerking van de procedures en processen voor de integratie van nieuwe e-audit toepassingen en technologieën in het fiscaal domen teneinde de efficiëntie van de businessprocessen te handhaven en te optimaliseren; deelnemen aan nationale en internationale e-audit kennisnetwerken teneinde de kennis inzake e-audit binnen de administratie te actualiseren en te ontwikkelen; formuleren van verbetervoorstellen inzake e-auditprocedures -en methodologieën; opvolgen van de laatste ontwikkelingen in e-audit, erop toezien dat deze kennis op een gestructureerde manier toegankelijk is en adequaat wordt verspreid; vertegenwoordigen van de administratie in fiscale geschillen voor het e-audit gedeelte.

2. Les arguments suivants ont été avancés par les sociétés concernées pour justifier les retards dans les répartitions et/ou une dette aux ayants droit anormalement élevée: - la dette aux ayants droit de certaines sociétés est en grande partie constituée de montants contestés dans le cadre d'un litige avec un câblo-opérateur; - certaines répartitions sont retardées par le fait que les sociétés soeurs étrangères, les sociétés de production, les organismes de radiodiffusion n'ont pas encore fourni les indications ou les paiements nécessaires; - certaines répartitions sont retardées par le fait que la situation contractuelle des droits n'est pas encore connue (ont-ils fait l'objet d'une cession ou non); - certains répartitions sont retardées parce que la part respective des co-auteurs n'est pas encore connue de la société de gestion; - certaines répartitions sont retardées par le fait que la succession d'un ayant droit décédé doit être mise en état; - la clôture définitive d'une répartition n'est possible qu'à l'issue du délai dans lequel les déclarations des ayants droit peuvent être introduites; - le calendrier de paiement par REPROBEL et AUVIBEL explique des variations très importantes d'une année par rapport à l'autre, ce qui peut fausser les chiffres des perceptions; - certaines répartitions sont retardées par la nécessité d'apurer un litige entre deux sociétés de gestion membres d'un même collège de REPROBEL; - une société est confrontée avec l'apurement d'une situation héritée du passé; - le délai de 24 mois constitue une obligation de moyen et toutes les mesures possibles pour respecter ce délai ont été prises tant sur le plan organisationnel qu'en ce qui concerne l'infrastructure IT; - la dette aux ayants droit est augmentée en raison de la nécessité de conserver des provisions suffisantes spécialement pour les sociétés qui perçoivent une licence légale et sont susceptibles de devoir répartir au bénéfice de non membres.
2. Volgende argumenten werden door de betrokken vennootschappen aangehaald om de vertragingen in de verdelingen en/of een abnormaal hoge schuld aan de rechthebbenden te rechtvaardigen: - de schuld aan de rechthebbenden van bepaalde vennootschappen bestaat grotendeels uit betwiste bedragen in het kader van een geschil met een kabelmaatschappij; - bepaalde verdelingen zijn uitgesteld door het feit dat de nodige betalingen of indicaties nog niet verschaft werden door de buitenlandse zustervennootschappen, de productiemaatschappijen en/of de omroeporganisaties; - bepaalde verdelingen zijn uitgesteld door het feit dat de contractuele situatie van de rechten nog niet bekend is (zijn de rechten al dan niet overgedragen); - bepaalde verdelingen zijn uitgesteld omdat de beheersvennootschap de individuele bijdrage van de medeauteurs nog niet kent; - bepaalde verdelingen zijn uitgesteld door het feit dat de erfopvolging van een overleden rechthebbende moet worden behandeld; - de definitieve afsluiting van een verdeling is enkel mogelijk na afloop van de termijn waarin de aangiftes van de rechthebbenden kunnen worden ingediend; - heel grote verschillen tussen het ene jaar en het andere jaar kunnen worden verklaard door het betalingsschema van REPROBEL en AUVIBEL, hetgeen voor een verkeerd beeld van de inningsbedragen kan zorgen; - bepaalde verdelingen zijn uitgesteld door de noodzaak tot een vergelijk te komen in een geschil tussen twee vennootschappen die lid zijn van hetzelfde college van REPROBEL; - één vennootschap moet een uit het verleden overgedragen situatie afhandelen; - de termijn van 24 maanden vormt een middelenverbintenis en alle mogelijke maatregelen om deze termijn te respecteren werden genomen, zowel op organisatorisch niveau als wat de IT-infrastructuur betreft; - de schuld aan de rechthebbenden wordt verhoogd door de nood om voldoende voorzieningen te houden voor vennootschappen die een wettelijke licentie innen en wellicht een verdeling aan niet-led ...