Vertaling van "lorsque le nombre " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

convention nombre exact/nombre exact | nombre exact de jours/nombre exact de jours
Act/Act-conventie | actual/actual

nombre de nappes | nombre de plis | nombre PR | play-rating
ply-rating -getal | PR-getal

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

fournir des informations sur le nombre de carats
inlichtingen geven over karaatbeoordeling | inlichtingen verstrekken over karaatbeoordeling | informatie bieden over karaatbeoordeling | informatie geven over karaatbeoordeling

leucopénie / leucocytopénie | diminution du nombre de globules blancs (sang)
leukopenie | vermindering van het aantal witte bloedlichaampjes

leucocytose | augmentation du nombre de globules blancs (sang)
leukocytose | te veel witte bloedcellen

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

5. Lorsque le nombre total d'hectares admissibles visés au paragraphe 2 du présent article déclarés dans un État membre entraînerait une augmentation de plus de 35 % du nombre total d'hectares admissibles déclarés conformément à l'article 35 du règlement (CE) no 73/2009 en 2009, ou en 2013 dans le cas de la Croatie, les États membres peuvent limiter le nombre de droits au paiement qui seront attribués en 2015 au minimum à 135 % ou 145 % du nombre total d'hectares admissibles déclarés en 2009 ou, dans le cas de la Croatie, du nombre total d'hectares admissibles déclarés en 2013, conformément à l'article 35 du règlement (CE) no 73/2009.
5. Indien het in lid 2 van dit artikelbedoelde totale aantal subsidiabele hectaren dat in een lidstaat is aangegeven, een verhoging zou betekenen van meer dan 35 % van het totale aantal subsidiabele hectaren dat overeenkomstig artikel 35 van Verordening (EG) nr. 73/2009 in 2009, en in het geval van Kroatië in 2013, is aangegeven, kunnen de lidstaten het aantal betalingsrechten dat in 2015 moet worden toegewezen beperken tot een minimum van 135 % of 145 % van het totale aantal subsidiabele hectaren dat in 2009, of in het geval van Kroatië in 2013, overeenkomstig artikel 35 van Verordening (EG) nr. 73/2009 is aangegeven.

Il y a une utilisation excessive du chômage économique au sens de l'alinéa précédent lorsque le résultat de la formule suivante est égal ou supérieur à 0,2185 : Nombre de jours eco chez EMPL/Nombre de jours DmfA EMPL - jours vacances - jours repos Le montant à récupérer est calculé comme suit : Nombre de jours indemnités 60 EUR x Nombre de jours eco chez EMPL/Nombre de jours eco dans période de réf.
Er is een overmatig gebruik van economische werkloosheid in de zin van vorig lid wanneer het resultaat van de volgende formule groter of gelijk is aan 0,2185 : Aantal dagen eco bij WG/Aantal dagen DmfA bij WG - vakantiedagen - rustdagen Het terug te vorderen bedrag wordt als volgt berekend : Aantal vergoede dagen 60 EUR x Aantal dagen eco bij WG/Aantal dagen eco in referteperiode

Art. 276. A l'annexe 10, chapitre 1 du même arrêté, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 1 mars 2013, le point 8° est remplacé par ce qui suit : « 8° évaluation des résultats des épreuves de l'anneau par paquet concernant le paquet mentionné à l'annexe 3, 3° : a) lorsque pour le même paramètre, à l'exception de l'évaluation manuelle de la texture du sol, différents échantillons sont fournis, les résultats des divers échantillons sont évalués comme suit : 1) le paramètre reçoit l'évaluation « bonne » lorsqu'une évaluation " douteuse " ou " mauvaise " n'est émise que pour 10 % au plus, arrondi à l'entier le plus proche, de tous les échantillons pour ce paramètreévalués et lorsqu'une évaluation " mauvaise " n'est émise que pour 5% au plus, arrondi à l'entier le plus proche, du nombre d'échantillons évalués ; 2) le paramètre reçoit l'évaluation « douteuse » lorsqu'une évaluation " douteuse " ou " mauvaise " n'est émise que pour 20 % au plus, arrondi à l'entier le plus proche, de tous les échantillons pour ce paramètre et lorsqu'une évaluation " mauvaise " n'est émise que pour 10 % au plus, arrondi à l'entier le plus proche, du nombre d'échantillons évalués ; 3) le paramètre reçoit l'évaluation « mauvaise » lorsqu'une évaluation " mauvaise " ou " douteuse " a été émise à plus de 20 %, arrondi à l'entier le plus proche, de tous les échantillons pour ce paramètre ou lorsqu'une évaluation " mauvaise "a été émise à plus de 10 %, arrondi à l'entier le plus proche, des échantillons évalués ; b) lorsque différents échantillons sont fournis pour le paramètre évaluation manuelle de la texture des sols, les résultats des divers échantillons sont évalués comme suit : 1) le paramètre reçoit l'évaluation « bonne » lorsqu'une évaluation " mauvaise " n'a été octroyée qu'à 10 % au plus, arrondi à l'entier le plus proche, des échantillons » ; 2) le paramètre reçoit l'évaluation « mauvaise » lorsqu'une évaluation " mauvaise " a été octroyée à plus de 10 %, arrondi à l'ent ...
Art. 276. In bijlage 10, hoofdstuk 1, van hetzelfde besluit, vervangen bij het besluit van de Vlaamse Regering van 1 maart 2013, wordt punt 8° vervangen door wat volgt : "8° Beoordeling van ringtestresultaten per pakket met betrekking tot het pakket, vermeld in bijlage 3, 3° : a) als voor dezelfde parameter, met uitzondering van de handmatige bepaling van de bodemtextuur, verschillende stalen worden aangeboden, worden de resultaten van de verschillende stalen beoordeeld als volgt : 1) de parameter krijgt de beoordeling "goed" als van alle stalen voor die parameter niet meer dan 10 % van de stalen, afgerond op het dichtstbijzijnde gehele getal, de beoordeling "slecht" of "twijfelachtig" kreeg en niet meer dan 5% van de stalen, afgerond op het dichtstbijzijnde gehele getal, de beoordeling "slecht" kreeg; 2) de parameter krijgt de beoordeling "twijfelachtig" als van alle stalen voor die parameter niet meer dan 20 % van de stalen, afgerond op het dichtstbijzijnde gehele getal, de beoordeling "slecht" of "twijfelachtig" kreeg en niet meer dan 10 % van de stalen, afgerond op het dichtstbijzijnde gehele getal, de beoordeling "slecht" kreeg; 3) de parameter krijgt de beoordeling "slecht" als van alle stalen voor die parameter meer dan 20 % van de stalen, afgerond op het dichtstbijzijnde gehele getal, de beoordeling "slecht" of "twijfelachtig" kreeg of meer dan 10 % van de stalen, afgerond op het dichtstbijzijnde gehele getal, de beoordeling "slecht" kreeg; b) als voor de parameter handmatige bepaling van de bodemtextuur verschillende stalen worden aangeboden, worden de resultaten van de verschillende stalen beoordeeld als volgt : 1) de parameter krijgt de beoordeling "goed" als niet meer dan 10 % van de stalen, afgerond op het dichtstbijzijnde gehele getal, de beoordeling "slecht" kreeg; 2) de parameter krijgt de beoordeling "slecht" als meer dan 10 % van de stalen, afgerond op het dichtstbijzijnde gehele getal, de beoordeling "slecht" kreeg; c) om een gunstige beoord ...

En utilisant le bulletin multiple, on réalise toutes les combinaisons de jeu, constituées par 5 numéros de la grille des numéros et par 2 étoiles de la grille des étoiles, résultant mathématiquement du nombre de numéros et du nombre d'étoiles choisis. Le nombre de combinaisons de jeu avec lequel la participation s'effectue est fixé, selon les possibilités définies ci-après, à : 1° pour une grille de numéros comportant 5 numéros cochés : 3, 6, 10, 15, 21, 28, 36, 45, 55 ou 66 lorsque dans la grille des étoiles ont été respectivement cochées 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 ou 12 étoiles ; 2° pour une grille de numéros comportant 6 numéros cochés : 6, 18, 36, 60, 90, 126, 168, 216, 270, 330 ou 396 lorsque dans la grille des étoiles ont été respectivement cochées 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 ou 12 étoiles ; 3° pour une grille de numéros comportant 7 numéros cochés : 21, 63, 126, 210, 315, 441, 588, 756, 945 ou 1.155 lorsque dans la grille des étoiles ont été respectivement cochées 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 ou 11 étoiles ; 4° pour une grille de numéros comportant 8 numéros cochés : 56, 168, 336, 560, 840 ou 1.176 lorsque dans la grille des étoiles ont été respectivement cochées 2, 3, 4, 5, 6 ou 7 étoiles; 5° pour une grille de numéros comportant 9 numéros cochés : 126, 378, 756 ou 1.260 lorsque dans la grille des étoiles ont été cochées 2, 3, 4 ou 5 étoiles ; 6° pour une grille de numéros comportant 10 numéros cochés : 252 ou 756 lorsque dans la grille des étoiles ont été respectivement cochées 2 ou 3 étoiles.
In overeenstemming met de hierna uiteengezette mogelijkheden wordt het aantal spelcombinaties waarmee men deelneemt als volgt vastgelegd: 1° voor een nummerrooster waarin 5 nummers werden aangekruist: 3, 6, 10, 15, 21, 28, 36, 45, 55 of 66 wanneer er in het sterrenrooster respectievelijk 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 of 12 sterren werden aangekruist; 2° voor een nummerrooster waarin 6 nummers werden aangekruist: 6, 18, 36, 60, 90, 126, 168, 216, 270, 330 of 396 wanneer er in het sterrenrooster respectievelijk 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 of 12 sterren werden aangekruist; 3° voor een nummerrooster waarin 7 nummers werden aangekruist: 21, 63, 126, 210, 315, 441, 588, 756, 945 of 1.155 wanneer er in het sterrenrooster respectievelijk 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 of 11 sterren werden aangekruist; 4° voor een nummerrooster waarin 8 nummers werden aangekruist: 56, 168, 336, 560, 840 of 1.176 wanneer er in het sterrenrooster respectievelijk 2, 3, 4, 5, 6 of 7 sterren werden aangekruist; 5° voor een nummerrooster waarin 9 nummers werden aangekruist: 126, 378, 756 of 1.260 wanneer er in het sterrenrooster respectievelijk 2, 3, 4 of 5 sterren werden aangekruist; 6° voor een nummerrooster waarin 10 nummers werden aangekruist: 252 of 756 wanneer er in het sterrenrooster respectievelijk 2 of 3 sterren werden aangekruist.

En l'occurrence, lorsque le joueur ne désigne aucun numéro dans la grille des numéros et aucune étoile dans la grille des étoiles, les numéros et étoiles dont le nombre correspond au choix du joueur sont tous attribués aléatoirement ; lorsque le joueur désigne un nombre moindre de numéros et d'étoiles que celui choisi, un ou des numéros et une ou des étoiles complémentaires sont attribués aléatoirement de façon à atteindre le nombre de numéros et d'étoiles choisi.
In voorkomend geval zullen, wanneer de speler geen enkel nummer in het nummerrooster en geen enkele ster in het sterrenrooster aanduidt, de nummers en sterren, waarvan het aantal overeenstemt met de keuze van de speler, hem alle willekeurig worden toegekend; wanneer de speler minder nummers of minder sterren aanduidt dan het gekozen aantal, worden hem één of meerdere bijkomende nummers en één of meerdere bijkomende sterren willekeurig toegekend teneinde het gekozen aantal nummers en sterren te bekomen.

3° au paragraphe 2, à l'alinéa 2, le nombre 120 est remplacé par 100; 4° au paragraphe 4, le nombre 180 est remplacé par 100; 5° au paragraphe 5, à l'alinéa 1, le nombre 180 est remplacé par le nombre 120; 6° au paragraphe 5, à l'alinéa 2, le nombre 180 est remplacé par le nombre 120; 7° le paragraphe 5bis est supprimé et remplacé par : « § 5 bis. Par dérogation aux §§ 1, 2, 3 et 5, le plafond maximum annuel est fixé à 180 heures, que la formation coïncide ou non avec les heures de travail et même si elle est suivie en combinaison avec d'autres formations, pour : 1. les formations préparant à l'exercice d'un métier figurant dans la liste des métiers en pénurie établie annuellement par l'Office wallon de la Formation professionnelle et de l'Emploi ou par l'Office national de l'Emploi et à condition que la formation soit entamée dans une année au cours de laquelle elle figure sur la liste des métiers en pénurie, à l'exception des formations qui mènent à un grade de bachelier ou à un diplôme de l'enseignement supérieur non-universitaire lorsque le travailleur dispose déjà d'un grade ou d'un diplôme équivalent; 2. les formations dans l'enseignement secondaire ou de promotion sociale qui mènent à un certificat de l'enseignement secondaire supérieur, pour autant que le travailleur ne dispose pas encore de diplôme ou certificat de l'enseignement secondaire supérieur; 3. les formations de base reconnues par la Commission, pour autant que le travailleur ne dispose pas encore d'un diplôme ou certificat de l'enseignement secondaire supérieur».
3° in paragraaf 2, lid 2 wordt het getal 120 vervangen door het getal 100; 4° in paragraaf 4,wordt het getal 180 vervangen door het getal 100; 5° in paragraaf 5, eerste lid, wordt het getal 180 vervangen door het getal 120 4° in paragraaf 5, tweede lid, wordt het getal 180 vervangen door het getal 120; 5° paragraaf 5bis vervalt en wordt vervangen als volgt : « § 5 bis. In afwijking van de §§ 1, 2, 3 en 5, bedraagt het maximum per jaar 180 uren, ongeacht of de opleiding al dan niet samenvalt met de werkuren en ook indien ze in combinatie met andere opleidingen wordt gevolgd, voor : 1. opleidingen die voorbereiden op de uitoefening van een beroep opgenomen op de lijst van de knelpuntberoepen die jaarlijks wordt opgemaakt door de « Office wallon de la Formation professionnelle et de l'Emploi » of door de Rijksdienst voor Arbeidsvoorziening en op voorwaarde dat de opleiding aangevat wordt in de loop van een jaar waarin ze voorkomt op de lijst van knelpuntberoepen, met uitzondering van de opleidingen die leiden naar een graad van bachelor of een diploma van het niet-universitaire hoger onderwijs als de werkenmer al over een gelijkwaardige graad of diploma beschikt; 2. opleidingen in het secundair onderwijs of in sociale promotie die leiden tot een certificaat van het hoger secundair onderwijs, voor zover de werknemer nog geen diploma of getuigschrift van het hoger secundair onderwijs heeft; 3. de basisopleidingen erkend door de Commissie voor zover de werknemer nog geen diploma of getuigschrift van het hoger secundair onderwijs heeft».

Des risques pour les droits et libertés des personnes physiques, dont le degré de probabilité et de gravité varie, peuvent résulter du traitement de données qui pourraient entraîner des dommages physiques matériels ou un préjudice moral, en particulier lorsque le traitement peut donner lieu à une discrimination, à un vol ou une usurpation d'identité, à une perte financière, à une atteinte à la réputation, à une perte de confidentialité de données protégées par le secret professionnel, à un renversement non autorisé du processus de pseudonymisation ou à tout autre dommage économique ou social important; lorsque les personnes concernées pourraient être privées de leurs droits et libertés ou empêchées d'exercer le contrôle sur leurs données à caractère personnel; lorsque le traitement concerne des données à caractère personnel qui révèlent l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, la religion ou les convictions philosophiques ou l'appartenance syndicale; lorsque des données génétiques ou biométriques sont traitées afin d'identifier une personne de manière unique ou lorsque des données concernant la santé ou des données concernant la vie sexuelle et l'orientation sexuelle, ou des données relatives à des condamnations pénales et à des infractions, ou encore à des mesures de sûreté connexes sont traitées; lorsque des aspects personnels sont évalués, en particulier dans le cadre de l'analyse et de la prédiction d'éléments concernant le rendement au travail, la situation économique, la santé, les préférences ou centres d'intérêt personnels, la fiabilité ou le comportement, la localisation ou les déplacements, en vue de créer ou d'utiliser des profils individuels; lorsque le traitement porte sur des données à caractère personnel relatives à des personnes physiques vulnérables, en particulier les enfants; ou lorsque le traitement porte sur un volume important de données à caractère personnel et touche un nombre important de personnes concernées.
Gegevensverwerking kan voor de rechten en vrijheden van natuurlijke personen qua waarschijnlijkheid en ernst uiteenlopende risico's inhouden die tot lichamelijke, materiële of immateriële schade kunnen leiden, met name: wanneer de verwerking kan leiden tot discriminatie, identiteitsdiefstal of -fraude, financiële verliezen, reputatieschade, verlies van vertrouwelijkheid van door het beroepsgeheim beschermde gegevens, ongeoorloofde ongedaanmaking van pseudonimisering, of enig ander aanzienlijk economisch of maatschappelijk nadeel; wanneer de betrokkenen hun rechten en vrijheden of de controle over hun persoonsgegevens dreigen te verliezen; wanneer persoonsgegevens worden verwerkt waaruit ras of etnische afkomst, politieke opvattingen, religie of levensbeschouwelijke overtuigingen, of vakbondslidmaatschap blijkt; wanneer genetische gegevens of biometrische gegevens worden verwerkt met het oog op de unieke identificatie van een persoon of wanneer gegevens over gezondheid of gegevens over seksueel gedrag en seksuele gerichtheid of strafrechtelijke veroordelingen en strafbare feiten of daarmee verband houdende veiligheidsmaatregelen worden verwerkt; wanneer persoonlijke aspecten worden geëvalueerd, om met name aspecten van beroepsprestaties, economische situatie, gezondheid, persoonlijke voorkeuren of belangstellingssferen, betrouwbaarheid of gedrag, locatie of verplaatsingen te analyseren of te voorspellen, teneinde persoonlijke profielen op te stellen of te gebruiken; wanneer persoonsgegevens van kwetsbare natuurlijke personen, met name van kinderen, worden verwerkt; of wanneer de verwerking een grote hoeveelheid persoonsgegevens en een groot aantal betrokkenen betreft.

Des risques pour les droits et libertés des personnes physiques, dont le degré de probabilité et de gravité varie, peuvent résulter du traitement de données à caractère personnel qui est susceptible d'entraîner des dommages physiques, matériels ou un préjudice moral, en particulier: lorsque le traitement peut donner lieu à une discrimination, à un vol ou une usurpation d'identité, à une perte financière, à une atteinte à la réputation, à une perte de confidentialité de données protégées par le secret professionnel, à un renversement non autorisé du processus de pseudonymisation ou à tout autre dommage économique ou social important; lorsque les personnes concernées pourraient être privées de leurs droits et libertés ou empêchées d'exercer le contrôle sur leurs données à caractère personnel; lorsque le traitement concerne des données à caractère personnel qui révèlent l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, la religion ou les convictions philosophiques, l'appartenance syndicale, ainsi que des données génétiques, des données concernant la santé ou des données concernant la vie sexuelle ou des données relatives à des condamnations pénales et à des infractions, ou encore à des mesures de sûreté connexes; lorsque des aspects personnels sont évalués, notamment dans le cadre de l'analyse ou de la prédiction d'éléments concernant le rendement au travail, la situation économique, la santé, les préférences ou centres d'intérêt personnels, la fiabilité ou le comportement, la localisation ou les déplacements, en vue de créer ou d'utiliser des profils individuels; lorsque le traitement porte sur des données à caractère personnel relatives à des personnes physiques vulnérables, en particulier les enfants; ou lorsque le traitement porte sur un volume important de données à caractère personnel et touche un nombre important de personnes concernées.
Het qua waarschijnlijkheid en ernst uiteenlopende risico voor de rechten en vrijheden van natuurlijke personenkan voortvloeien uit persoonsgegevensverwerking die kan resulteren in ernstige lichamelijke, materiële of immateriële schade, met name: waar de verwerking kan leiden tot discriminatie, identiteitsdiefstal of -fraude, financiële verliezen, reputatieschade, verlies van vertrouwelijkheid van door het beroepsgeheim beschermde persoonsgegevens, ongeoorloofde ongedaanmaking van pseudonimisering, of enig ander aanzienlijk economisch of maatschappelijk nadeel; wanneer de betrokkenen hun rechten en vrijheden niet kunnen uitoefenen of worden verhinderd controle over hun persoonsgegevens uit te oefenen; wanneer persoonsgegevens worden verwerkt waaruit ras of etnische afkomst, politieke opvattingen, religie of levensbeschouwelijke overtuigingen, of vakbondslidmaatschap blijkt, en bij de verwerking van genetische gegevens of gegevens over gezondheid of seksueel gedrag of strafrechtelijke veroordelingen en strafbare feiten of daarmee verband houdende veiligheidsmaatregelen; wanneer persoonlijke aspecten worden geëvalueerd, om met name beroepsprestaties, economische situatie, gezondheid, persoonlijke voorkeuren of interesses, betrouwbaarheid of gedrag, locatie of verplaatsingen te analyseren of te voorspellen, teneinde persoonlijke profielen op te stellen of te gebruiken; wanneer persoonsgegevens van kwetsbare natuurlijke personen, met name van kinderen, worden verwerkt; of wanneer de verwerking een grote hoeveelheid persoonsgegevens betreft en gevolgen heeft voor een groot aantal betrokkenen.

Il y a lieu de prévoir des sanctions plus sévères lorsque l’attaque contre un système d’information est commise par une organisation criminelle, telle que définie dans la décision-cadre 2008/841/JAI du Conseil du 24 octobre 2008 relative à la lutte contre la criminalité organisée , lorsqu’une cyberattaque est menée à grande échelle, affectant ainsi un grand nombre de systèmes d’information, y compris lorsque l’attaque a pour objectif de créer un réseau zombie, ou lorsqu’une cyberattaque cause un préjudice grave, y compris lorsqu’elle est menée via un réseau zombie.
Het is passend te voorzien in zwaardere straffen voor aanvallen op een informatiesysteem die gepleegd zijn door een criminele organisatie in de zin van Kaderbesluit 2008/841/JBZ van de Raad van 24 oktober 2008 ter bestrijding van georganiseerde criminaliteit , of voor grootschalige cyberaanvallen, die een aanzienlijk aantal informatiesystemen treffen, met inbegrip van aanvallen die tot doel hebben een „botnet” te creëren, of voor cyberaanvallen die ernstige schade veroorzaken, inclusief wanneer die worden uitgevoerd door middel van een „botnet”.

2. Lorsque les mesures fixes constituent la seule source d’information pour évaluer la qualité de l’air, le nombre de points de prélèvement n’est pas inférieur au nombre minimal indiqué à l’annexe V, section C. Lorsque ces renseignements sont complétés par des informations provenant de mesures indicatives ou de la modélisation, le nombre minimal de points de prélèvement peut être réduit de 50 % au maximum, à condition que les estimations des concentrations du polluant concerné puissent être établies conformément aux objectifs de qualité des données énoncés à l’annexe I, section A.
2. Wanneer vaste metingen de enige bron van gegevens zijn ter beoordeling van de luchtkwaliteit, mag het aantal bemonsteringspunten niet kleiner zijn dan het in bijlage V, deel C, genoemde minimumaantal. Wanneer die gegevens worden aangevuld met door indicatieve metingen en/of modellering verkregen gegevens, mag het minimumaantal bemonsteringspunten evenwel met ten hoogste 50 % worden verminderd, mits de beoordeelde concentraties van de betrokken verontreinigende stof kunnen worden vastgesteld overeenkomstig de in bijlage I, deel A, genoemde gegevenskwaliteitsdoelstellingen.