Traduction de «lorsque les émissions » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particulier un trouble émotionnel (F93.-) ou un trouble des conduites (F91.-). | Encoprésie:fonctionnelle | psychogène | Incontinence fécale d'origine non organique
Omschrijving: Herhaaldelijke, willekeurige of onwillekeurige productie van feces, doorgaans van normale of vrijwel normale consistentie, op daartoe in de eigen socio-culturele omgeving niet bestemde plaatsen. De toestand kan een abnormale voortzetting betekenen van normale kinderlijke incontinentie of een verlies van continentie na reeds verworven sfincterbeheersing of de opzettelijke productie van feces op ongeschikte plaatsen ondanks normale fysiologische sfincterbeheersing. De toestand kan voorkomen als een monosymptomatische stoornis of kan deel uitmaken van een uitgebreidere stoornis, met name van een emotionele stoornis (F93.-) of een gedragsstoornis (F91.-). | Neventerm: | functionele encopresis | incontinentie voor feces van niet-organische oorsprong | psychogene encopresis

échange de droits d'émission [ bourse du carbone | commerce des droits d'émission | échange de quotas d'émission | marché des émissions | négociation des droits d'émission ]
emissiehandel [ handel in emissierechten | koolstofmarkt ]

tomodensitométrie par émission | tomographie d'émission | tomographie d'émission de positrons | tomographie par émission de positons | tomographie par émission de positrons | tomographie par positrons | TEP [Abbr.]
positon-emissietomografie | positron-emissietomografie

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

quota d'émission [ crédit d'émission de carbone | crédit d'émission de CO2 | crédit de carbone | unité de quantité attribuée | UQA ]
emissierechten [ AAU | emissiequota | koolstofcredit | toegewezen eenheid | uitstootrechten ]

émission avec droit de préférence | émission avec droit de souscription | émission de droits d'option | émission préférentielle
claimemissie | emissie met voorkeurrecht | uitgifte van rechten

Mécanisme UE d'échange de droits d'émission [ système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre de l'UE ]
EU-regeling voor de emissiehandel [ EU-ETS [acronym] ]

système de contrôle d’émission d’oxyde d’éthylène
controlesysteem voor ethyleenoxide-uitstoot

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Par dérogation à l'article 8.3.6, §§ 2 et 4, lorsque les émissions annuelles totales d'un exploitant d'aéronefs sont inférieures à 25.000 tonnes de CO, ses émissions sont considérées comme des émissions vérifiées si elles ont été déterminées à l'aide de l'outil pour petits émetteurs approuvé par le règlement (UE) n° 606/2010 de la Commission du 9 juillet 2010 portant approbation d'un instrument simplifié mis au point par l'Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne (Eurocontrol) afin d'estimer la consommation de carburant de certains exploitants d'aéronefs qui sont des petits émetteurs et sur lequel Eurocontrol enregistre des données provenant de son dispositif d'aide pour le SEQE».
In afwijking van artikel 8.3.6, § 2 en § 4, worden de emissies van een vliegtuigexploitant met totale jaarlijkse emissies van minder dan 25.000 ton CO beschouwd als geverifieerde emissies als deze werden vastgesteld met gebruikmaking van het instrument voor kleine emittenten dat door verordening (EU) nr. 606/2010 van de Commissie van 9 juli 2010 inzake de goedkeuring van een vereenvoudigd instrument, ontwikkeld door Eurocontrol, voor de raming van het brandstofverbruik van bepaalde vliegtuigexploitanten met een geringe emissie, is goedgekeurd en door Eurocontrol werd voorzien van gegevens uit zijn ETS-ondersteuningsfaciliteit".

Par dérogation à l'article 14, paragraphes 1 et 2, lorsque les émissions annuelles totales d'un exploitant d'aéronef sont inférieures à 25.000 tonnes de CO2, ses émissions sont considérées comme des émissions vérifiées si elles sont déterminées à l'aide de l'outil pour petits émetteurs approuvé au titre du règlement (UE) n° 606/2010 de la Commission et sur lequel Eurocontrol enregistre des données provenant de son dispositif d'aide pour le SEQE».
In afwijking van artikel 14, paragraaf 1 en 2, worden de emissies van een vliegtuigexploitant met totale jaarlijkse emissies van minder dan 25.000 ton CO2 beschouwd als geverifieerde emissies als deze werden vastgesteld met gebruikmaking van het instrument voor kleine emittenten dat door verordening (EU) nr. 606/2010 van de Commissie is goedgekeurd en door Eurocontrol werd voorzien van gegevens uit zijn ETS-ondersteuningsfaciliteit".

Dans l'attente de l'adoption par la Commission européenne de la décision relative à ces conclusions sur les MTD, les MTD issues des BREF adoptés par la Commission européenne avant le 7 janvier 2011 s'appliquent, à l'exception des valeurs limites d'émission visées au point 5° et à l'article 1.4 ; 2° conformément à l'article 3.3.0.3, point 4°, alinéa 2, du titre II du VLAREM, des conditions d'autorisation particulières plus sévères que celles pouvant être atteintes par l'utilisation des conclusions sur les MTD peuvent être fixées ; 3° si des conditions environnementales sont fixées sur la base d'une meilleure technique disponible qui n'est décrite dans aucune des conclusions pertinentes sur les MTD, les conditions suivantes s'appliquent : a) ladite technique est déterminée en accordant une attention particulière aux critères énumérés à l'annexe 3.3 du titre II du VLAREM ; b) il est satisfait à la définition de valeur limite d'émission visée à l'article 1.1.2, à l'article 3.3.0.3, point 2°, alinéa 2, du titre II du VLAREM, points 5° et 6°, et à l'article 1.4 ; Lorsque les conclusions sur les MTD visées à l'alinéa 1 ne contiennent pas de NEA-MTD, la technique visée à l'alinéa 1 garantit un niveau de protection de l'environnement équivalent à celui résultant des MTD visées dans les conclusions sur les MTD ; 4° lorsqu'aucune des conclusions sur les MTD ne s'applique à une activité ou un type de procédé de production ou lorsque ces conclusions sur les MTD ne prennent pas en considération toutes les incidences possibles de l'activité ou du procédé sur l'environnement, les conditions environnementales particulières sont fixées, après consultation préalable de l'exploitant, sur la base des MTD déterminées pour les activités ou procédés concernés en accordant une attention particulière aux critères figurant à l'annexe 3.3 du titre II du VLAREM ; 5° les valeurs limites d'émission visées à l'article 3.3.0.2, point 2°, du titre II du VLAREM, garantissent que, dans des condi ...
In afwachting van de aanneming door de Europese Commissie van het besluit met betrekking tot die BBT-conclusies gelden de BBT, afkomstig van de BREF's die door de Europese Commissie vóór 7 januari 2011 zijn aangenomen, met uitzondering van de emissiegrenswaarden, vermeld in punt 5° en artikel 1.4; 2° conform artikel 3.3.0.3, 4°, tweede lid, van titel II van het VLAREM kunnen strengere bijzondere vergunningsvoorwaarden vastgesteld worden dan die welke haalbaar zijn door gebruik te maken van de BBT-conclusies; 3° als de milieuvoorwaarden worden vastgesteld op basis van een beste beschikbare techniek die niet in een van de desbetreffende BBT-conclusies staat beschreven, gelden de volgende voorwaarden : a) de techniek wordt bepaald met bijzondere aandacht voor de criteria, vermeld in bijlage 3.3 van titel II van het VLAREM; b) er is voldaan aan de definitie van emissiegrenswaarde, vermeld in artikel 1.1.2, en artikel 3.3.0.3, 2°, tweede lid, van titel II van het VLAREM, de punten 5° en 6°, en artikel 1.4; Als de BBT-conclusies, vermeld in het eerste lid, geen BBT-GEN bevatten, garandeert de techniek, vermeld in het eerste lid, een niveau van milieubescherming dat gelijkwaardig is aan dat van de BBT, vermeld in de BBT-conclusies; 4° als op een activiteit of op een type productieproces geen BBT-conclusies van toepassing zijn of als die BBT-conclusies niet alle mogelijke milieueffecten van de activiteit of het proces behandelen, worden de bijzondere milieuvoorwaarden vastgesteld, na voorafgaande raadpleging van de exploitant, op basis van de BBT die voor de desbetreffende activiteiten of processen bepaald zijn met bijzondere aandacht voor de criteria, vermeld in bijlage 3.3 van titel II van het VLAREM; 5° de emissiegrenswaarden, vermeld in artikel 3.3.0.2, 2°, van titel II van het VLAREM, waarborgen dat de emissies onder normale bedrijfsomstandigheden niet hoger zijn dan de BBT-GEN die zijn vastgesteld in de BBT-conclusies, door te opteren voor een van de volgende mo ...

Une évaluation générale des conditions environnementales applicables à une installation IPPC, visée à l'article 5.4.11, § 1, 1°, du titre V du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement, est exécutée : 1° dans les deux ans de la publication au journal officiel de l'Union européenne des conclusions nouvelles ou actualisées sur les MTD adoptées par la Commission européenne concernant l'activité principale de l'installation IPPC ; 2° dans la mesure où des conclusions sur les MTD ne sont pas applicables, lorsque des développements dans le domaine des MTD permettent une réduction significative des émissions ; 3° lorsque la pollution causée est telle qu'il convient de réviser les valeurs limites d'émission existantes de l'autorisation ou d'inclure de nouvelles valeurs limites d'émission ; 4° lorsque la sécurité d'exploitation du procédé ou de l'activité requiert le recours à d'autres techniques ; 5° lorsque, conformément à l'article 3.3.0.3, point 3°, une norme de qualité environnementale nouvelle ou actualisée doit être respectée.
Een algemene evaluatie van de milieuvoorwaarden die van toepassing zijn op een GPBV-installatie, vermeld in artikel 5.4.11, § 1, 1°, van titel V van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid, wordt uitgevoerd : 1° binnen twee jaar na de bekendmaking in het publicatieblad van de Europese Unie van de door de Europese Commissie aangenomen nieuwe of bijgewerkte BBT-conclusies betreffende de hoofdactiviteit van de GPBV-installatie; 2° voor zover er geen BBT-conclusies van toepassing zijn, als ontwikkelingen op het gebied van de BBT een significante vermindering van de emissies mogelijk maken; 3° als de veroorzaakte verontreiniging van die aard is dat de bestaande emissiegrenswaarden in de vergunning moeten worden gewijzigd of nieuwe emissiegrenswaarden moeten worden opgenomen; 4° als de bedrijfsveiligheid van het proces of de activiteit de toepassing van andere technieken vereist; 5° als overeenkomstig artikel 3.3.0.3, 3°, aan een nieuwe of bijgewerkte milieukwaliteitsnorm moet worden voldaan.

Dans le cas d'une installation IPPC, les conditions environnementales sont actualisées dans les situations suivantes : 1° afin de satisfaire, dans les quatre ans de leur publication au journal officiel de l'Union européenne, à des conclusions nouvelles ou actualisées sur les MTD, compte tenu également des articles 1.4 et 1.9, alinéa 1, point 5°, du titre III du VLAREM ; 2° lorsque des développements dans le domaine des MTD permettent une réduction significative des émissions ; 3° lorsque la pollution causée est telle qu'il convient de réviser les valeurs limites d'émission existantes ou d'imposer de nouvelles valeurs limites d'émission ; 4° lorsque la sécurité d'exploitation du procédé ou de l'activité requiert le recours à d'autres techniques ; 5° afin de satisfaire à une norme de qualité environnementale nouvelle ou actualisée conformément à l'article 3.3.0.3, alinéa 1, point 3°.
In geval van een GPBV-installatie worden de milieuvoorwaarden zo nodig bijgesteld in de volgende gevallen : 1° om binnen vier jaar na de bekendmaking ervan in het publicatieblad van de Europese Unie te voldoen aan nieuwe of bijgewerkte BBT-conclusies ook rekening houdend met artikel 1.4 en 1.9, eerste lid, 5°, van titel III van het VLAREM; 2° als ontwikkelingen op het gebied van BBT een significante vermindering van de emissies mogelijk maken; 3° als de veroorzaakte verontreiniging van die aard is dat de bestaande emissiegrenswaarden moeten worden gewijzigd of nieuwe emissiegrenswaarden moeten worden opgelegd; 4° als de bedrijfsveiligheid van het proces of de activiteit de toepassing van andere technieken vereist; 5° om aan een nieuwe of bijgewerkte milieukwaliteitsnorm conform artikel 3.3.0.3, eerste lid, 3°, te voldoen.

Ces valeurs limites d'émission sont exprimées pour les mêmes périodes, ou pour des périodes plus courtes, et pour les mêmes conditions de référence que les NEA-MTD ; b) soit en fixant des valeurs limites d'émission différentes de celles visées au point a) en termes de valeurs, de périodes et de conditions de référence ; Lorsque les valeurs limites d'émission sont fixées en application de l'alinéa 1, b), l'autorité délivrant le permis compétente en première instance évalue, au moins une fois par an, les résultats de la surveillance des émissions de façon à pouvoir vérifier que les émissions, dans des conditions d'exploitation normales, n'ont pas excédé les NEA-MTD ; 6° une dérogation temporaire aux exigences, visées au point 5°, de l'article 3.3.0.3, 2°, alinéa 2, du titre II du VLAREM, et de l'article 2.1.1, points 1° et 2°, peut être accordée en cas d'expérimentation et d'utilisation de techniques émergentes pour une durée totale ne dépassant pas neuf mois, à condition qu'à l'issue de la période prévue, l'utilisation de ces techniques ait cessé ou que les émissions de l'activité respectent au minimum les NEA-MTD ; 7° sans préjudice de l'application des conditions environnementales générales et sectorielles, les exigences de surveillance visées à l'article 3.3.0.3, point 9°, alinéa 2, du titre II du VLAREM, sont basées, le cas échéant, sur les conclusions de la surveillance décrite dans les conclusions sur les MTD».
Die emissiegrenswaarden worden uitgedrukt voor dezelfde of voor kortere periodes en voor dezelfde referentieomstandigheden als de BBT-GEN; b) door emissiegrenswaarden vast te stellen die, wat betreft waarden, perioden en referentieomstandigheden, verschillen van de emissiegrenswaarden, vermeld in punt a); Als emissiegrenswaarden worden vastgesteld met toepassing van het eerste lid, b), worden ten minste jaarlijks de resultaten van de monitoring van die emissies beoordeeld door de vergunningverlenende overheid die in eerste aanleg bevoegd is, zodat die kan nagaan of de emissies in normale bedrijfsomstandigheden niet hoger waren dan de BBT-GEN; 6° er kan een tijdelijke vrijstelling toegestaan worden van de eisen, vermeld in punt 5°, artikel 3.3.0.3, 2°, tweede lid, van titel II van het VLAREM, en artikel 2.1.1, 1° en 2°, voor een totale periode van ten hoogste negen maanden om technieken in opkomst te testen en te gebruiken, op voorwaarde dat na de vermelde periode hetzij met de techniek wordt gestopt, hetzij met de activiteit in kwestie in elk geval de BBT-GEN niet worden overschreden; 7° met behoud van de toepassing van de algemene en sectorale milieuvoorwaarden worden de eisen voor monitoring, vermeld in artikel 3.3.0.2, 9°, tweede lid, van titel II van het VLAREM, in voorkomend geval gebaseerd op de conclusies voor monitoring die in de BBT-conclusies worden beschreven".

Lorsque les émissions d’un État membre sont inférieures à ce quota annuel d’émissions, un État membre devrait être autorisé à reporter ses réductions d’émissions excédentaires sur les années suivantes.
Het moet een lidstaat waarvan de emissies lager waren dan die jaarlijkse emissieruimte, worden toegestaan zijn extra tot stand gebrachte emissiereducties naar de volgende jaren over te dragen.

Lorsque les émissions d'un gaz à effet de serre provenant d'une installation sont spécifiées à l'annexe I de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté en relation avec une activité exercée dans cette installation, l'autorisation ne comporte pas de valeur limite d'émission pour les émissions directes de ce gaz, à moins que cela ne soit nécessaire pour éviter toute pollution locale significative.
Wanneer broeikasgasemissies uit een installatie in bijlage I bij Richtlijn 2003/87/EG van het Europees Parlement en de Raad van 13 oktober 2003 tot vaststelling van een regeling voor de handel in broeikasgasemissierechten binnen de Gemeenschap in verband met een in die installatie verrichte activiteit worden vermeld, omvat de vergunning geen emissiegrenswaarde voor directe emissies van dat gas, tenzij zulks noodzakelijk is om te verzekeren dat er geen significante plaatselijke verontreiniging wordt veroorzaakt.

«Lorsque les émissions d'un gaz à effet de serre provenant d'une installation sont spécifiées à l'annexe I de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté et modifiant la directive 96/61/CE du Conseil en relation avec une activité exercée dans cette installation, l'autorisation ne comporte pas de valeur limite d'émission pour les émissions directes de ce gaz, à moins que cela ne soit nécessaire pour éviter toute pollution locale significative.
„Wanneer broeikasgasemissies uit een installatie in bijlage I bij Richtlijn 2003/87/EG van het Europees Parlement en de Raad van 13 oktober 2003 tot vaststelling van een regeling voor de handel in broeikasgasemissierechten binnen de Gemeenschap en tot wijziging van Richtlijn 96/61/EG van de Raad in verband met een in die installatie verrichte activiteit worden vermeld, omvat de vergunning geen emissiegrenswaarde voor directe emissies van dat gas, tenzij zulks noodzakelijk is om te verzekeren dat er geen significante plaatselijke verontreiniging wordt veroorzaakt.

«Lorsque les émissions d'un gaz à effet de serre provenant d'une installation sont spécifiées à l'annexe I de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté et modifiant la directive 96/61/CE du Conseil (*1) en relation avec une activité exercée dans cette installation, l'autorisation ne comporte pas de valeur limite d'émission pour les émissions directes de ce gaz, à moins que cela ne soit nécessaire pour éviter toute pollution locale significative.
„Wanneer broeikasgasemissies uit een installatie in bijlage I bij Richtlijn 2003/87/EG van het Europees Parlement en de Raad van 13 oktober 2003 tot vaststelling van een regeling voor de handel in broeikasgasemissierechten binnen de Gemeenschap en tot wijziging van Richtlijn 96/61/EG van de Raad (*1) in verband met een in die installatie verrichte activiteit worden vermeld, omvat de vergunning geen emissiegrenswaarde voor directe emissies van dat gas, tenzij zulks noodzakelijk is om te verzekeren dat er geen significante plaatselijke verontreiniging wordt veroorzaakt.