Vertaling van "manière dont l’entité " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

diagramme du modèle entité-association | diagramme entité-association | schéma conceptuel du modèle entité-association | schéma du modèle entité-association | schéma entité-association
entiteit-relatie diagram

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

authentification d'entité d'expéditeur de données/authentification d'entité de destinataire de données | authentification d'entité unique
authenticatie van een enkele entiteit

E/R | entité/association | entité-association | E-R | modèle entité-association
entiteit-relatie model

agir selon les bonnes manières | faire preuve de bonnes manières
goede manieren hebben | goede manieren tonen

être fiable | faire preuve de fiabilité | agir de manière fiable | se comporter de manière fiable
betrouwbaar zijn | op een betrouwbare manier werken | betrouwbaar handelen | iemand zijn op wie je kunt rekenen

manier l'équipement du bar | utiliser l’équipement du bar | manipuler l’équipement du bar | se servir de l'équipement du bar
de tap bedienen | dranken bereiden in een bar | barapparatuur bedienen | baruitrusting bedienen

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Elle s'est posée la question de savoir si un pouvoir adjudicateur peut imposer la manière dont les soumissionnaires disposent des moyens d'autres entités dans leur marché ou si ces derniers peuvent en décider librement.
Zij heeft zich de vraag gesteld of een aanbestedende overheid de wijze waarop de inschrijvers beschikken over de middelen van andere entiteiten mag opleggen, of het aan de inschrijvers toekomt hierover vrij te beschikken.

1° "entreprise soumise à notification" : toute entité qui exerce une activité économique, indépendamment de sa forme juridique et de la manière dont elle est financée, au sens du titre VII du traité concernant le fonctionnement de l'Union Européenne, notamment les titulaires d'autorisation de mise sur le marché des médicaments à usage humain ou vétérinaire, les importateurs, les fabricants et distributeurs de médicaments à usage humain ou vétérinaire, les personnes exerçant des activités de courtage de médicaments à usage humain ou vétérinaire, ainsi que les distributeurs, détaillants et fabricants de dispositifs médicaux;
1° "kennisgevingsplichtige onderneming" : elke eenheid die een economische activiteit uitoefent, ongeacht haar rechtsvorm en de wijze waarop zij wordt gefinancierd, zoals bedoeld in titel VII van het verdrag betreffende de werking van de Europese Unie, meer bepaald de houders van een vergunning voor het in de handel brengen van een geneesmiddel voor menselijk of diergeneeskundig gebruik, invoerders, fabrikanten en distributeurs van geneesmiddelen voor menselijk of diergeneeskundig gebruik, bemiddelaars in geneesmiddelen voor menselijk of diergeneeskundig gebruik, alsook distributeurs, detailhandelaars en fabrikanten van medische hulpmiddelen;

Dans ce cadre, l'autorité fédérale et les entités fédérées se sont engagées à prendre les initiatives suivantes: - assurer le suivi de l'avancement de la mise en oeuvre du Protocole d'Accord du 24 juin 2013 concernant la prise en charge des patients atteints de tuberculose; - veiller à la surveillance épidémiologique et bactériologique au moyen d'un registre de la tuberculose; - assurer l'échange d'informations concernant les personnes contaminées qui changent de statut: détenus, demandeurs d'asile; - examiner la manière dont on peut accroître l'accessibilité des soins de suivi parmi les personnes de contact des personnes contaminées; - examiner la manière dont un dépistage actif peut être organisé efficacement parmi les détenus.
De federale overheid en de deelstaten hebben zich hierin geëngageerd tot de volgende initiatieven: - volgen de voortgang op van de uitvoering van het protocolakkoord met betrekking tot de zorgopvang voor patiënten met tuberculose van 24 juni 2013; - staan in voor het epidemiologisch en bacteriologisch toezicht door middel van een TB-register; - staan in voor de informatie-uitwisseling voor de besmette personen die van statuut veranderen: gevangenis, asielzoekers; - onderzoeken hoe de drempels kunnen verlaagd worden voor nazorg bij contactpersonen van besmette personen; - onderzoeken hoe de actieve screening bij gedetineerden efficiënt kan georganiseerd worden.

Le plan d'action fédéral met toutefois l'accent sur le fait que la Justice doit se concerter avec les entités fédérées et leurs services administratifs établis en milieu carcéral, afin de réfléchir à la manière dont ces derniers peuvent contribuer à la lutte contre la radicalisation.
Toch wordt in het federaal actieplan benadrukt dat Justitie overleg moet plegen met de deelstaten en hun respectievelijke administratieve diensten die binnen de gevangenismuren gevestigd zijn om na te gaan hoe deze kunnen bijdragen tot de strijd tegen radicalisering.

La manière dont l'objectif belge à l'horizon 2030 sera divisé entre les entités fédérales et régionales n'est donc actuellement pas à l'agenda.
Hoe we deze Belgische 2030-doelstelling in die context zullen verdelen tussen de federale en gewestelijke overheden, is op dit moment niet aan de orde.

Aux fins de la présente section, il convient d'entendre par : 1° le terme "groupe" : un ensemble d'entreprises liées par la propriété ou le contrôle de manière telle qu'il est tenu, conformément aux règles comptables en vigueur, d'établir des comptes annuels consolidés à des fins d'information financière, ou qu'il serait tenu de le faire si des participations dans une de ces entreprises étaient négociées sur un marché réglementé; 2° le terme "entreprise" : toute forme d'exercice d'une activité commerciale par toute personne visée à l'article 338, paragraphe 2, 13°, b., c. et d.; 3° l'expression "groupe multinational" : tout groupe qui comprend deux entreprises ou plus qui sont résidentes de juridictions différentes, ou qui comprend une entreprise qui est résidente d'une juridiction et qui est soumise à l'impôt dans une autre juridiction au titre des activités exercées par l'intermédiaire d'un établissement stable; 4° l'expression "entité constitutive" : a) toute entité distincte d'un groupe multinational qui est intégrée dans les comptes annuels consolidés du groupe multinational à des fins d'information financière, ou qui serait intégrée dans ces comptes annuels si des participations dans une telle entité d'un groupe multinational étaient négociées sur un marché réglementé; b) toute entité distincte d'un groupe multinational qui est exclue des comptes annuels consolidés du groupe uniquement pour des raisons de taille ou d'importance relative; et c) tout établissement stable d'une entité distincte du groupe multinational visée au point a) ou b) ci-avant, à condition que l'entité établisse des comptes annuels distincts pour cet établissement stable à des fins réglementaires, d'information financière, de déclaration fiscale ou de contrôle de la gestion interne; 5° l'expression "marché réglementé" : un marché au sens de l'article 2, de la loi du 2 août 2002, modifié pour la dernière fois par la loi du 25 avril 2014, 3° relative à la surveillance du secteur financ ...
Voor de toepassing van deze afdeling wordt verstaan onder : 1° de uitdrukking "groep" : een verzameling ondernemingen die door eigenaarschap of controle op zulkdanige manier verbonden zijn dat ze ofwel op grond van de geldende boekhoudkundige regels een geconsolideerde jaarrekening moet opmaken voor de financiële verslaggeving, ofwel dit zou moeten doen indien aandelenbelangen in een van de ondernemingen zouden verhandeld worden op een gereglementeerde markt; 2° de uitdrukking "onderneming" : elke vorm van bedrijfsuitoefening door elke persoon zoals die is bedoeld in artikel 338, paragraaf 2, 13°, b., c. en d.; 3° de uitdrukking "multinationale groep" : elke groep die twee of meer ondernemingen omvat die van een verschillend rechtsgebied inwoner zijn, of die een onderneming omvat die inwoner is van het ene rechtsgebied en in een ander rechtsgebied aan belasting onderworpen is ter zake van de werkzaamheden die met behulp van een vaste inrichting worden uitgeoefend; 4° de uitdrukking "groepsentiteit" : a) elke afzonderlijke entiteit van een multinationale groep die opgenomen is in de geconsolideerde jaarrekening van de multinationale groep voor de financiële verslaggeving, of die in die jaarrekening zou opgenomen worden indien aandelenbelangen in dergelijke entiteit van een multinationale groep op een gereglementeerde markt zouden verhandeld worden; b) elke dergelijke entiteit die enkel op grond van omvang of materieel belang niet opgenomen is in de geconsolideerde jaarrekening van de multinationale groep; en c) elke vaste inrichting van elke afzonderlijke entiteit van de multinationale groep die onder punt a) of b) hierboven valt, op voorwaarde dat de entiteit voor die vaste inrichting een afzonderlijke jaarrekening opmaakt met het oog op de financiële verslaggeving, op het naleven van de reglementering, op het aangeven van de belastingen of op interne beheerscontrole; 5° de uitdrukking "gereglementeerde markt" : een markt in de zin van artikel 2, laatst gewijz ...

les références à des documents non inclus dans le plan, et ses annexes, complètent le plan d'une manière qui contribue de manière importante à l'identification des options envisageables pour préserver ou rétablir la solidité financière et la viabilité de l'entité ou des entités qu'il couvre.
verwijzingen naar bijlagen en naar documenten die niet in het plan staan een aanvulling vormen op het plan die aanzienlijk bijdraagt tot het identificeren van mogelijkheden om de financiële draagkracht en levensvatbaarheid van de entiteit of de entiteiten waarop het plan slaat, in stand te houden of te herstellen.

Le montant maximum vaut non seulement pour leurs pensions de survie, mais également pour les cumuls de pensions de survie avec une rémunération, un avantage ou une autre allocation à charge de la VRT ou d'une autre institution ou entité dont les pensions sont soumises à un plafond fixé par une loi, un décret, un règlement ou d'une autre manière, qu'ils soient appliqués sur la base du même ou d'un autre mode de calcul».
Het maximumbedrag geldt niet alleen voor hun overlevingspensioenen, maar ook voor cumulaties van die overlevingspensioenen met een bezoldiging, een voordeel of een andere vergoeding ten laste van de VRT of ten laste van een andere instelling of entiteit waar de pensioenen onderworpen zijn aan een maximumbedrag dat bepaald is bij wet, decreet, reglement of anderszins, ongeacht of dezelfde of een andere berekeningswijze voor de toepassing ervan geldt".

Étant donné que les objectifs du présent règlement, à savoir clarifier et mieux définir le rôle du contrôle légal des comptes pour les entités d'intérêt public, améliorer les informations que doit fournir le contrôleur légal des comptes ou le cabinet d'audit à l'entité contrôlée, aux investisseurs et aux autres parties intéressées, améliorer les canaux de communication entre les contrôleurs légaux des comptes et les autorités de surveillance des entités d'intérêt public, empêcher tout conflit d'intérêts résultant de la fourniture de services autres que d'audit aux entités d'intérêt public, atténuer le risque de conflit d'intérêts potentiel lié au système actuel dans lequel l'entité contrôlée sélectionne et paie l'auditeur, ou le risque de familiarité, faciliter le changement et le choix d'un contrôleur légal des comptes ou d'un cabinet d'audit pour les entités d'intérêt public, élargir le choix des contrôleurs légaux des comptes et des cabinets d'audit pour les entités d'intérêt public et améliorer l'efficacité, l'indépendance et la cohérence de la réglementation et de la supervision des contrôleurs légaux des comptes et cabinets d'audit qui procèdent au contrôle légal des comptes des entités d'intérêt public, y compris en ce qui concerne la coopération au niveau de l'Union, ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres mais peuvent, en raison de leur ampleur, l'être mieux au niveau de l'Union, cette dernière peut adopter des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne.
Daar de doelstellingen van deze verordening, te weten, het verduidelijken en beter definiëren van de rol van wettelijke controles van financiële overzichten met betrekking tot organisaties van openbaar belang, het verbeteren van de informatie die de wettelijke auditor of het auditkantoor verstrekt aan de gecontroleerde entiteit, beleggers en andere belanghebbenden, het verbeteren van de communicatiekanalen tussen auditors en toezichthouders van organisaties van openbaar belang, het voorkomen dat zich belangenconflicten voordoen als gevolg van het leveren van niet-controlediensten aan organisaties van openbaar belang, het inperken van het risico van een mogelijk belangenconflict als gevolg van het bestaande systeem waarbij de gecontroleerde de auditor selecteert en betaalt of van te grote vertrouwelijkheid, het vergemakkelijken van het veranderen van en de keuze van een wettelijke auditor of een auditkantoor voor organisaties van openbaar belang, het vergroten van het aanbod van wettelijke auditors en auditkantoren voor organisaties van openbaar belang en het verbeteren van de doeltreffendheid, onafhankelijkheid en consistentie van de regelgeving en het toezicht op wettelijke auditors en auditkantoren die wettelijke controles uitvoeren bij organisaties van openbaar belang, met inbegrip van samenwerking op communautair niveau, niet voldoende door de lidstaten kunnen worden verwezenlijkt maar wegens hun omvang beter door de Unie kunnen worden verwezenlijkt, kan de Unie overeenkomstig het in artikel 5 van het Verdrag betreffende de Europese Unie neergelegde subsidiariteitsbeginsel maatregelen nemen.

4. Lorsque les pouvoirs adjudicateurs ou les entités adjudicatrices font usage de la possibilité de se référer aux spécifications visées au paragraphe 3, point a), ils ne peuvent pas rejeter une offre au motif que les produits et services offerts ne sont pas conformes aux spécifications auxquelles ils ont fait référence, dès lors que le soumissionnaire prouve dans son offre, d’une manière jugée satisfaisante par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice, par tout moyen approprié, que les solutions qu’il propose satisfont de manière équivalente aux exigences définies par les spécifications techniques.
4. Wanneer de aanbestedende diensten gebruikmaken van de mogelijkheid te verwijzen naar de in lid 3, onder a), bedoelde specificaties, kunnen zij echter geen inschrijving afwijzen met als reden dat de aangeboden producten en diensten niet beantwoorden aan de specificaties waarnaar zij hebben verwezen, indien de inschrijver in zijn inschrijving met elk passend middel tot voldoening van de aanbestedende dienst aantoont dat de door hem voorgestelde oplossingen op gelijkwaardige wijze voldoen aan de eisen die in de technische specificaties zijn bepaald.