Traduction de «même consulté cette » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.
Omschrijving: In veel gevallen is een ontregeling van de slaap een van de symptomen van een andere stoornis, hetzij psychisch, hetzij lichamelijk. Of een slaapstoornis bij een bepaalde patiënt een op zichzelf staande aandoening is of alleen maar een van de kenmerken van een andere stoornis die elders in dit hoofdstuk of in andere hoofdstukken is geclassificeerd, dient uitgemaakt te worden aan de hand van haar klinische presentatie en verloop en van de therapeutische overwegingen en prioriteiten ten tijde van het consult. Indien de slaapstoornis een van de belangrijkste klachten is en wordt gezien als een op zichzelf staande aandoening, dient over het algemeen deze code te worden gebruikt samen met andere ter zake dienende diagnosen die de psychopathologie en pathofysiologie beschrijven die in een bepaald geval een rol spelen. Deze afdeling omvat slechts die slaapstoornissen waarin emotionele oorzaken gehouden worden voor de primaire factor en die niet het gevolg zijn van aanwijsbare lichamelijke stoornissen die elders zijn geclassificeerd.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

les délais d'introduction des recours ne courent qu'à compter de cette même date
de termijnen voor het instellen van beroep beginnen eerst op dit zelfde tijdstip te lopen

Le Conseil .... et m'a chargé de vous transmettre cette demande de consultation
.... en heeft mij opgedragen U in kennis te stellen van dit verzoek om advies

consultation des pays partageant le même avis
gelijkgezindenoverleg

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

S'il est fait usage de cette possibilité de coopération, les conditions suivantes s'appliquent : 1° les mesures sont reprises dans le règlement d'école de l'école où l'élève est inscrit ; 2° le règlement d'école de l'école où l'élève est inscrit continue à s'appliquer intégralement ; 3° les mesures sont négociées au préalable dans les comités locaux compétents en matière de conditions de travail et de gestion des ressources humaines, des écoles concernées ; 4° les enseignants de l'autre école qui assurent la formation de l'élève : a) font partie des conseils de classe compétents et y ont voix délibérative dans le cas où il s'agit d'écoles appartenant à la même autorité scolaire ; b) font partie des conseils de classe compétents et y ont voix consultative dans le cas où il s'agit d'écoles n'appartenant pas à la même autorité scolaire ; 5° seule l'école où l'élève est inscrit détient la compétence et la responsabilité en matière d'évaluation, de validation des études et de gestion de la qualité ; 6° la coopération entre les écoles est formalisée dans un accord reprenant au moins les éléments suivants : a) les écoles coopérantes, avec mention de l'école d'inscription ; b) la concrétisation de la coopération ; c) la durée de la coopération ; d) les arrangements pris au sujet de l'évaluation et de la gestion de la qualité.
Indien van deze mogelijkheid tot samenwerking gebruik wordt gemaakt, dan zijn de volgende voorwaarden van toepassing : 1° de regeling wordt in het schoolreglement van de school waar de leerling is ingeschreven opgenomen; 2° het schoolreglement van de school waar de leerling is ingeschreven, blijft onverkort van toepassing; 3° de regeling wordt voorafgaand onderhandeld in de lokale comités, bevoegd inzake arbeidsvoorwaarden en personeelsaangelegenheden, van de betrokken scholen; 4° de leraars van de andere school die aan de leerling vorming geven : a) maken stemgerechtigd deel uit van de bevoegde klassenraden in het geval het scholen betreft die tot hetzelfde schoolbestuur behoren; b) maken raadgevend deel uit van de bevoegde klassenraden in het geval het scholen betreft die niet tot hetzelfde schoolbestuur behoren; 5° uitsluitend de school waar de leerling is ingeschreven, is bevoegd en verantwoordelijk voor evaluatie, studiebekrachtiging en kwaliteitszorg; 6° de samenwerking tussen de scholen wordt vastgelegd in een overeenkomst waarin alleszins volgende elementen worden opgenomen : a) de samenwerkende scholen, met vermelding van de school van inschrijving; b) de invulling van de samenwerking; c) de looptijd van de samenwerking; d) de afspraken over de evaluatie en kwaliteitszorg.

J'ai été consulté par le prince sur cette proposition et j'ai moi-même contacté Mme Hande Özsan Bozatli afin de discuter des modalités de cette coopération, qui a fait l'objet d'une lettre de sa part.
De prins heeft me over dat voorstel geraadpleegd en ik heb zelf contact opgenomen met mevr. Hande Özsan Bozatli om de voorwaarden te bespreken van de samenwerking, die het voorwerp van een brief van haar uitmaakte.

Est punie de la même sanction, la direction centrale de l'entreprise ou du groupe d'entreprises de dimension communautaire, son préposé ou son mandataire qui, en contravention à la convention collective de travail n° 62 du 6 février 1996, conclue au sein du Conseil national du Travail, concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs et à la convention collective de travail n° 101 du 21 décembre 2010, conclue au sein du Conseil national du Travail, concernant l'information et la consultation des travailleurs dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d'entreprises de dimension communautaire : 1° empêche le fonctionnement du groupe spécial de négociation, du comité d'entreprise européen ou de la procédure d'information et de consultation qui en tient lieu; 2° entrave l'exercice du mandat des représentants des travailleurs à ce groupe spécial de négociation, à ce comité d'entreprise européen ou à cette procédure d'information et de consultation; 3° ne transmet pas les informations qu'il est tenu de donner aux représentants des travailleurs à ce groupe spécial de négociation, à ce comité d'entreprise européen ou à cette procédure d'information et de consultation; 4° ne procède pas aux consultations obligatoires des représentants des travailleurs à ce comité d'entreprise européen ou à cette procédure d'information et de consultation".
Met dezelfde sanctie wordt bestraft, het hoofdbestuur van de onderneming of het concern met een communautaire dimensie, zijn aangestelde of zijn lasthebber die, in strijd met de collectieve arbeidsovereenkomst nr. 62 van 6 februari 1996, gesloten in de Nationale Arbeidsraad, betreffende de instelling van een Europese ondernemingsraad of van een procedure in ondernemingen of concerns met een communautaire dimensie ter informatie en raadpleging van de werknemers en de collectieve arbeidsovereenkomst nr. 101 van 21 december 2010, gesloten in de Nationale Arbeidsraad, betreffende de informatie en raadpleging van de werknemers in ondernemingen of concerns met een communautaire dimensie : 1° de werking verhindert van de bijzondere onderhandelingsgroep, van de Europese ondernemingsraad of van de procedure tot informatie en raadpleging die deze vervangt; 2° de uitoefening belemmert van het mandaat van de werknemersvertegenwoordigers in deze bijzondere onderhandelingsgroep, deze Europese ondernemingsraad of in deze procedure tot informatie en raadpleging; 3° niet de inlichtingen verstrekt die hij moet verstrekken aan de werknemersvertegenwoordigers in deze bijzondere onderhandelingsgroep, deze Europese ondernemingsraad of in deze procedure tot informatie en raadpleging; 4° niet overgaat tot de verplichte raadplegingen van de werknemersvertegenwoordigers in deze Europese ondernemingsraad of in deze procedure tot informatie en raadpleging".

Art. 344. Dans les cas visés à l'article 343, alinéa 2, 1°, et 2°, lorsque l'entreprise d'assurance ou de réassurance participante, la société holding d'assurance ou la compagnie financière mixte dans l'Espace économique européen est soit une entreprise liée d'une entité réglementée ou d'une compagnie financière mixte assujettie à une surveillance complémentaire conformément à l'article 5, § 2, de la directive 2002/87/CE, soit elle-même une entité réglementée ou une compagnie financière mixte assujettie à la même surveillance, le contrôleur du groupe, peut, après consultation des autres autorités de contrôle concernées, décider de ne pas effectuer le contrôle de la concentration de risques visé aux articles 388 et 389, le contrôle des transactions intragroupe visé aux articles 390 et 391 ou les deux, au niveau de cette entreprise d'assurance ou de réassurance participante, de cette société holding d'assurance ou de cette compagnie financière mixte.
Art. 344. In de gevallen bedoeld in artikel 343, tweede lid, 1°, en 2°, waarin de deelnemende verzekerings- of herverzekeringsonderneming, de verzekeringsholding of de gemengde financiële holding in de Europese Economische Ruimte hetzij een verbonden onderneming van een gereglementeerde entiteit of een gemengde financiële holding is die overeenkomstig artikel 5, lid 2, van Richtlijn 2002/87/EG aan aanvullend toezicht is onderworpen, hetzij zelf een gereglementeerde entiteit of een gemengde financiële holding is die aan hetzelfde toezicht is onderworpen, kan de groepstoezichthouder, na overleg met de andere betrokken toezichthouders, besluiten op het niveau van deze deelnemende verzekerings- of herverzekeringsonderneming, deze verzekeringsholding of deze gemengde financiële holding het in de artikelen 388 en 389 bedoelde toezicht op de risicoconcentratie of het in de artikelen 390 en 391 bedoelde toezicht op intragroeptransacties of beide niet uit te oefenen.

Je compte sur vous non seulement pour participer en nombre à cette consultation mais également pour diffuser l’information et encourager les citoyens, les organisations et les entreprises à faire de même».
Ik reken erop dat velen van jullie niet alleen zullen deelnemen aan de raadpleging, maar het ook zullen doorvertellen en burgers, organisaties en ondernemingen er zo toe zullen aanzetten om ook hun stem te laten horen".

Malgré les directives de négociation données par la Commission en 2005 pour négocier un accord de partenariat et de coopération entre l’UE et la Chine qui prévoirait, entre autres, une éventuelle exemption de visa en faveur des titulaires de passeport diplomatique, l’Italie a, sans avoir coopéré avec la Commission ni même consulté cette dernière, négocié et conclu avec la Chine un accord bilatéral qui exempte les titulaires d’un tel passeport de l’obligation de visa.
Ondanks de onderhandelingsrichtsnoeren die de Commissie in 2005 heeft ontvangen voor onderhandelingen over een partnerschaps- en samenwerkingsovereenkomst tussen de EU en China, die onder meer een mogelijke vrijstelling van de visumplicht voor houders van een diplomatiek paspoort omvat, heeft Italië buiten de Commissie om na onderhandelingen met China een bilaterale overeenkomst gesloten waarbij houders van een diplomatiek paspoort van de visumplicht worden vrijgesteld.

Cette étude a été présentée à la Commission Copie privée lors de la réunion du 6 mai 2013 (Voir annexe jointe au procès-verbal de cette réunion avec une présentation power point qui synthétise l'étude) (Adressez-vous au secrétariat du service des Commissions des Services Législatifs de la Chambre des représentants.) b) Les études Profacts sont commanditées par Auvibel. c) Les études Profacts sont payées par Auvibel. d) Ces études sont menées par Profacts, un bureau de recherche belge spécialisée dans les études de marché. e) Les conclusions de l'étude de 2012 sur le comportement de la copie font notamment ressortir que 96 % des belges effectuent des copies, en majorité des hommes par rapport aux femmes, et des jeunes par rapport aux personnes plus dvd) et appareils (ordinateur, MP3, Smartphone) les plus utilisés pour la copie ainsi que les catégories d'oeuvres majoritairement copiées à savoir les images, la musique et les films/ vidéos. f) L'étude de 2012 n'est pas disponible au public, mais a été adressée à l'honorable membre suite à une demande de consultation en matière de publicité de l'administration, en même temps que l'ensemble des procès-verbaux et annexes respectives des réunions de la commission Copie privée.
Deze studie werd aan de commissie Privékopie voorgesteld tijdens de vergadering van 6 mei 2013 (Zie bijlage bij het verslag van deze vergadering met een power point presentatie die de studie samenvat.) (Wendt u tot het secretariaat van de dienst Commissies van de W b) De Profacts studies worden besteld door Auvibel. c) De Pofacts studies worden betaald door Auvibel. d) Deze studies worden uitgevoerd door Profacts, een Belgisch onderzoeksbureau dat gespecialiseerd is in marktstudies. e) De conclusies van de studie van 2012 over het kopieergedrag geven onder andere aan dat 96 % van de Belgen kopieën maken, voor de meerderheid mannen eerder dan vrouwen, en jongeren eerder dan oudere personen.

Il est vrai que si, en exécution de l'article 143, § 2 ou § 3, de la Constitution, ou même de la disposition transitoire de cet article 143, le législateur devait modifier le système même de la prévention ou du règlement des conflits d'intérêt et que cette réforme devait impliquer une abrogation ou une modification substantielle de l'article 32, § 6, quant à la consultation de la section de législation sur les points soulevés par cette dernière disposition, il y aurait lieu de considérer que cette abrogation ou cette modification serait liée d'une manière telle à la réforme dans son ensemble qu'elle pourrait être adoptée à la majorité spéciale, sans qu'il soit donc nécessaire de distraire cet aspect de la réforme dans une loi ordinaire.
Het klopt dat, indien de wetgever krachtens artikel 143, § 2 of § 3, van de Grondwet, of zelfs krachtens de overgangsbepaling van dat artikel 143, het systeem zelf van voorkoming of regeling van belangenconflicten wijzigt en indien die hervorming de opheffing of een belangrijke wijziging impliceert van artikel 32, § 6, in verband met de raadpleging van de afdeling wetgeving over de punten die in die laatste bepaling worden aangegeven, die opheffing of die wijziging zou moeten worden beschouwd als dusdanig aan de hele wijziging verbonden, dat ze met een bijzondere meerderheid moet worden aangenomen, zonder dat het noodzakelijk is dat aspect van de hervorming in een afzonderlijke gewone wet op te nemen.

La proposition actuelle a été établie sur la base de cette déclaration et en fonction des consultations qui ont eu lieu avec les autres États membres auxquels les PTOM sont liés et avec les PTOM eux-mêmes ainsi qu'à la lumière de la communication de la Commission du 20 mai 1999 intitulée « Réflexions sur le statut des PTOM associés avec la CE et orientations sur PTOM 2000 ».
Dit huidige voorstel werd geformuleerd in het licht van deze verklaring alsmede in overleg met de vier lidstaten waarmee LGO zijn verbonden, de LGO zelf en de Mededeling van de Commissie van 20 mei 1999 genaamd "'Bezinning op de status van de met de EG geassocieerde LGO en richtsnoeren voor LGO 2000".

Cette démarche fait suite à la première session de consultations engagée avec les Etats-Unis au titre du code antisubventions du GATT relatif aux droits compensatoires frappant à titre préliminaire ces mêmes exportations sidérurgiques communautaires.
Dit volgt op de eerste ronde van het overleg met de VS in het kader van de GATT-code voor subsidies betreffende de voorlopige compenserende rechten die op dezelfde uitvoer van EG-staal zijn ingesteld.