Vertaling van "même pouvoir utiliser " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Trouble caractérisé par une perte de poids intentionnelle, induite et maintenue par le patient. Il survient habituellement chez une adolescente ou une jeune femme, mais il peut également survenir chez un adolescent ou un jeune homme, tout comme chez un enfant proche de la puberté ou une femme plus âgée jusqu'à la ménopause. Le trouble est associé à une psychopathologie spécifique qui consiste en l'intrusion persistante d'une idée surinvestie: la peur de grossir et d'avoir un corps flasque. Les sujets s'imposent à eux-mêmes un poids faible. Il existe habituellement une dénutrition de gravité variable s'accompagnant de modifications endocriniennes et métaboliques secondaires et de perturbations des fonctions physiologiques. Les symptômes comprennent une restriction des choix alimentaires, une pratique excessive d'exercices physiques, des vomissements provoqués et l'utilisation de laxatifs, de coupe-faim et de diurétiques.
Omschrijving: Anorexia nervosa is een stoornis die wordt gekenmerkt door welbewust gewichtsverlies, op gang gebracht en volgehouden door de patiënt. De stoornis komt meestal voor bij meisjes in de adolescentie en jonge vrouwen, maar jongens en jonge mannen in dezelfde leeftijdscategorieën kunnen de stoornis ook vertonen, evenals kinderen tegen de puberteit en oudere vrouwen tot aan de menopauze. De ziekte is verbonden met een specifieke psychopathologie waarin afschuw van dikte en vormeloosheid van de lichaamscontour voortdurend aanwezig is als een zich opdringende overwaardige gedachte. De patiënten stellen zichzelf een lage gewichtslimiet. Doorgaans is er ondervoeding in wisselende mate van ernst met als gevolg endocriene en metabole veranderingen en ontregelingen van lichaamsfuncties. De symptomen omvatten beperking van het voedingspakket, overdreven lichaamsbeweging, opwekken van braken en laxeren en gebruik van eetlustonderdrukkers en diuretica.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

À «l’ère numérique de l’éducation», le recours à la technologie dans l’enseignement doit servir le processus d’apprentissage: par exemple, même si apprendre à encoder n’est pas une fin en soi, les apprenants doivent comprendre la logique de l’encodage et acquérir le bagage nécessaire pour pouvoir utiliser les moyens technologiques en constante évolution dans leur environnement d’apprentissage et dans leur vie.
In het „digitale tijdperk van het onderwijs” moet het gebruik van technologie het leerproces ten goede komen: leren coderen is bijvoorbeeld geen doel op zichzelf. Leerlingen moeten de logica van coderen begrijpen en de vaardigheden verwerven om de zich ontwikkelende technische middelen in de leer- en leefomgeving te kunnen gebruiken.

6° utiliser les mêmes pouvoirs que ceux qui lui sont attribués à l'article 221 du Code civil;
6° gebruik maken van dezelfde bevoegdheden als hem bij artikel 221 van het Burgerlijk Wetboek zijn toegekend;

Art. 4. A l'article 1 du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées: 1° Dans le 6°, les mots « l'Agence » sont remplacés par les mots « l'Administration » et les mots « afin de pouvoir utiliser des places de stationnement réservées en voirie au sens de l'article 2, 2°, de l'ordonnance » sont remplacés par les mots « afin de pouvoir utiliser, le cas échéant, les places de stationnement réservées en voirie au sens de l'article 2, 2°, de l'ordonnance ou une carte de dérogation pour l'autopartage au sens de l'article 6, alinéa 1, 3°, de l'ordonnance ».
Art. 4. In artikel 1 van het hetzelfde besluit worden de volgende wijzigingen aangebracht: 1° In de bepaling onder 6° worden de woorden "het Agentschap" vervangen door de woorden de "Administratie" en worden de woorden "om de voorbehouden parkeerplaatsen op de weg in de zin van artikel 2, 2° van de ordonnantie te gebruiken" vervangen door de woorden "om, naar gelang het geval, de voorbehouden parkeerplaatsen op de weg in de zin van artikel 2, 2° van de ordonnantie, of de vrijstellingskaarten voor autodelen in de zin van artikel 6, eerste lid, 3° van de ordonnantie te gebruiken".

Lorsque les preuves ont été obtenues par une personne morale faisant partie d'un groupe d'entreprises constituant une seule entreprise aux fins de l'application des articles 101 et 102 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, d'autres personnes morales appartenant à la même entreprise devraient également pouvoir utiliser ces preuves.
Indien het bewijsmateriaal werd verkregen door een rechtspersoon die deel uitmaakt van een concern dat voor de toepassing van de artikelen 101 en 102 VWEU één onderneming vormt, moeten andere rechtspersonen die tot dezelfde onderneming behoren, dit bewijsmateriaal ook kunnen gebruiken.

Conformément aux obligations découlant de la convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées, qui a été approuvée par la décision 2010/48/CE du Conseil , et notamment à l’article 9 de la convention, les personnes handicapées devraient pouvoir utiliser les services de confiance, ainsi que les produits destinés à l’utilisateur final qui servent à fournir ces services, dans les mêmes conditions que les autres consommateurs.
In overeenstemming met de verplichtingen van het Verdrag van de Verenigde Naties inzake de rechten van personen met een handicap, goedgekeurd door Besluit 2010/48/EG van de Raad , in het bijzonder artikel 9 van dat verdrag, moeten personen met een handicap in staat zijn de geleverde vertrouwensdiensten en de producten voor de eindgebruiker die bij het leveren van deze diensten gebruikt worden, op gelijke voet als andere consumenten te gebruiken.

5° conserve les données suivantes, relatives à la procédure de numérisation, aussi longtemps que la copie numérique elle-même et avec les mêmes garanties : - l'identité du responsable de la numérisation ainsi que de celui qui l'a exécutée, - la nature et l'objet des documents numérisés, - la datation des toutes les opérations pertinentes, - les rapports de perturbations éventuelles qui ont été constatés pendant la numérisation, - les documents relatifs à la politique de numérisation et aux systèmes et matériel utilisés; i) fournit aux utilisateurs de son service, avant la conclusion du contrat et pendant toute la durée de celui-ci, un accès facile et direct aux informations suivantes formulées de manière claire et compréhensible : 1° les modalités et conditions précises d'utilisation de son service, 2° le fonctionnement et l'accessibilité de son service, 3° les mesures qu'il adopte en matière de sécurité, 4° les procédures de notification d'incidents, de réclamation et de règlement des litiges, 5° les garanties qu'il apporte, 6° l'étendue de sa responsabilité, et les limites éventuelles, 7° le cas échéant, l'existence d'une couverture d'assurance et son étendue, 8° la durée du contrat et les modalités pour y mettre fin, 9° les effets juridiques attachés à son service; j) fait preuve d'impartialité vis-à-vis des utilisateurs de son service et des tiers; k) dispose des moyens financiers suffisants pour pouvoir offrir le service conformément aux exigences prévues par le règlement 910/2014, le titre 2 du livre XII et la présente annexe, en particulier pour endosser la responsabilité de dommages, en contractant, par exemple, une assurance appropriée.
5° de volgende gegevens betreffende de digitaliseringsprocedure zolang als de digitale kopie zelf en met dezelfde garanties bewaren : - de identiteit van de verantwoordelijke van de digitalisering en van de uitvoerder ervan, - de aard en het voorwerp van de gedigitaliseerde documenten, - de datering van alle relevante verrichtingen, - de verslagen van de eventuele storingen vastgesteld tijdens de digitalisering, - de documenten met betrekking tot het digitaliseringsbeleid en de gebruikte systemen en materiaal; i) de gebruikers van hun dienst, alvorens het contract gesloten wordt en tijdens de ganse duur ervan, gemakkelijke en rechtstreekse toegang bieden tot de volgende informatie die duidelijk en begrijpelijk moet zijn geformuleerd : 1° de precieze wijzen en voorwaarden voor het gebruik van zijn diensten, 2° de werking en toegankelijkheid van hun diensten, 3° de maatregelen die hij inzake beveiliging neemt, 4° de kennisgevingsprocedure inzake incidenten, klachten en geschillenregeling, 5° de garanties die hij biedt, 6° de draagwijdte van zijn aansprakelijkheid en de eventuele limieten, 7° in voorkomende geval, het bestaan van een verzekeringsdekking en de omvang ervan, 8° de duur van het contract en de wijzen om het te beëindigen, 9° de rechtsgevolgen die aan zijn dienst verbonden zijn; j) blijk geven van onpartijdigheid ten aanzien van de gebruikers van zijn dienst en van derden; k) over voldoende financiële middelen beschikken om de dienst conform de eisen gesteld in verordening 910/2014, in titel 2 van boek XII en in deze bijlage te kunnen aanbieden, in het bijzonder om de schadeverantwoordelijkheid aan te kunnen door bijvoorbeeld een geschikte verzekering af te sluiten.

Ces valeurs limites d'émission sont exprimées pour les mêmes périodes, ou pour des périodes plus courtes, et pour les mêmes conditions de référence que les NEA-MTD ; b) soit en fixant des valeurs limites d'émission différentes de celles visées au point a) en termes de valeurs, de périodes et de conditions de référence ; Lorsque les valeurs limites d'émission sont fixées en application de l'alinéa 1, b), l'autorité délivrant le permis compétente en première instance évalue, au moins une fois par an, les résultats de la surveillance des émissions de façon à pouvoir vérifier que les émissions, dans des conditions d'exploitation normales, n'ont pas excédé les NEA-MTD ; 6° une dérogation temporaire aux exigences, visées au point 5°, de l'article 3.3.0.3, 2°, alinéa 2, du titre II du VLAREM, et de l'article 2.1.1, points 1° et 2°, peut être accordée en cas d'expérimentation et d'utilisation de techniques émergentes pour une durée totale ne dépassant pas neuf mois, à condition qu'à l'issue de la période prévue, l'utilisation de ces techniques ait cessé ou que les émissions de l'activité respectent au minimum les NEA-MTD ; 7° sans préjudice de l'application des conditions environnementales générales et sectorielles, les exigences de surveillance visées à l'article 3.3.0.3, point 9°, alinéa 2, du titre II du VLAREM, sont basées, le cas échéant, sur les conclusions de la surveillance décrite dans les conclusions sur les MTD».
Die emissiegrenswaarden worden uitgedrukt voor dezelfde of voor kortere periodes en voor dezelfde referentieomstandigheden als de BBT-GEN; b) door emissiegrenswaarden vast te stellen die, wat betreft waarden, perioden en referentieomstandigheden, verschillen van de emissiegrenswaarden, vermeld in punt a); Als emissiegrenswaarden worden vastgesteld met toepassing van het eerste lid, b), worden ten minste jaarlijks de resultaten van de monitoring van die emissies beoordeeld door de vergunningverlenende overheid die in eerste aanleg bevoegd is, zodat die kan nagaan of de emissies in normale bedrijfsomstandigheden niet hoger waren dan de BBT-GEN; 6° er kan een tijdelijke vrijstelling toegestaan worden van de eisen, vermeld in punt 5°, artikel 3.3.0.3, 2°, tweede lid, van titel II van het VLAREM, en artikel 2.1.1, 1° en 2°, voor een totale periode van ten hoogste negen maanden om technieken in opkomst te testen en te gebruiken, op voorwaarde dat na de vermelde periode hetzij met de techniek wordt gestopt, hetzij met de activiteit in kwestie in elk geval de BBT-GEN niet worden overschreden; 7° met behoud van de toepassing van de algemene en sectorale milieuvoorwaarden worden de eisen voor monitoring, vermeld in artikel 3.3.0.2, 9°, tweede lid, van titel II van het VLAREM, in voorkomend geval gebaseerd op de conclusies voor monitoring die in de BBT-conclusies worden beschreven".

Art. 33. § 1. Au personnel d'encadrement et au personnel administratif (employés) qui utilise un véhicule automobile pour leurs déplacements au nom de l'employeur, l'employeur paie pour les kilomètres parcourus la même indemnité kilométrique que celle que le pouvoir public paie pour les voyages de service des fonctionnaires (article 13 de l'arrêté royal du 18 janvier 1965 portant règlement général en matière de frais de parcours) sans qu'il puisse y avoir une double indemnisation pour les mêmes kilomètres.
Art. 33. § 1. Aan het omkaderingspersoneel en administratief personeel (bedienden) dat voor hun verplaatsingen in opdracht van de werkgever gebruik maakt van de wagen betaalt de werkgever voor de afgelegde kilometers dezelfde kilometervergoeding als deze die de overheid betaalt voor dienstreizen van ambtenaren (artikel 13 van het koninklijk besluit van 18 januari 1965 houdende algemene regeling inzake reiskosten) zonder dat ooit sprake kan zijn van een dubbele vergoeding voor dezelfde kilometers.

Souvent, ces entreprises ne savent pas elles-mêmes pour qui elles travaillent, et il suffit de remplir un formulaire en ligne pour pouvoir utiliser leurs services.
Vaak weten deze bedrijven zelf niet voor wie ze werken en volstaat het invullen van een online formulier om van hun diensten gebruik te maken.

(10) Les auteurs ou les interprètes ou exécutants, pour pouvoir poursuivre leur travail créatif et artistique, doivent obtenir une rémunération appropriée pour l'utilisation de leurs oeuvres, de même que les producteurs pour pouvoir financer ce travail.
(10) Auteurs en uitvoerend kunstenaars moeten, willen zij hun scheppende en artistieke arbeid kunnen voortzetten, een passende beloning voor het gebruik van hun werk ontvangen, evenals de producenten om dat werk te kunnen financieren.