Traduction de «non conformes doivent » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification apportée ultérieurement à ces dispositions.
De lidstaten stellen voorschriften vast inzake de sancties die van toepassing zijn bij inbreuken op ingevolge deze richtlijn vastgestelde nationale bepalingen en nemen alle nodige maatregelen om ervoor te zorgen dat die sancties ook worden toegepast. De sancties moeten doeltreffend, evenredig en afschrikkend zijn. De lidstaten stellen de Commissie [uiterlijk op ...] [onverwijld] in kennis van die bepalingen en delen haar [onverwijld] eventuele latere wijzigingen daarvan mede.

Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs
Omschrijving: Willekeurige, herhaalde, stereotype, niet-functionele (en vaak ritmische) bewegingen die geen deel uitmaken van een als zodanig onderkende psychiatrische of neurologische toestand. Indien zulke bewegingen optreden als symptomen van een andere stoornis, dient slechts de omvattende stoornis geregistreerd te worden. Als niet zelfverwondende bewegingen komen voor: wiegen met het lichaam, hoofdschudden, haartrekken, haar in elkaar draaien, vingerschuddende maniërismen en handenflappen. Stereotyp wel zelfverwondend gedrag behelst herhaald hoofdbonzen, in het gezicht slaan, in de ogen prikken en bijten in de handen, op de lippen of in andere lichaamsdelen. Alle stereotype bewegingsstoornissen komen het meest frequent voor in combinatie met zwakzinnigheid (indien dit het geval is, dienen beide geregistreerd te worden). Indien in de ogen prikken voorkomt bij een kind met een visuele stoornis, dienen beide gecodeerd te worden: in de ogen prikken onder deze categorie en de visuele gesteldheid onder de code van de desbetreffende somatische stoornis. | Neventerm: | stoornis met stereotypieën/gewoontevorming

directive qualification | directive concernant les normes relatives aux conditions que doivent remplir les ressortissants des pays tiers ou les apatrides pour pouvoir bénéficier d'une protection internationale, à un statut uniforme pour les réfugiés ou les personnes pouvant bénéficier de la protection subsidiaire, et au contenu de cette protection | directive relative aux conditions que doivent remplir les demandeurs d'asile
erkenningsrichtlijn | richtlijn asielnormen | richtlijn inzake normen voor de erkenning van onderdanen van derde landen of staatlozen als personen die internationale bescherming genieten, voor een uniforme status voor vluchtelingen of voor personen die in aanmerking komen voor subsidiaire bescherming, en voor de inhoud van de verleende bescherming

établir la documentation conformément aux prescriptions juridiques | rédiger la documentation conformément aux exigences légales | élaborer la documentation conformément aux exigences légales | établir la documentation conformément aux exigences légales
documentatie opstellen conform wettelijke vereisten | documentatie schrijven conform wettelijke vereisten | documentatie ontwikkelen conform wettelijke vereisten | zorgdragen voor naleving in documentatie

conditions non conformes | conditions qui ne sont pas conformes au présent arrangement | modalités et conditions non conformes
niet-conforme voorwaarden | voorwaarden die niet in overeenstemming zijn met de Regeling

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)
angstdepressie (licht of niet aanhoudend)

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

manipuler des ustensiles de cuisine conformément aux exigences
keukenapparatuur volgens de voorschriften gebruiken | keukenapparatuur volgens voorschrift gebruiken

livrer des produits aquatiques conformément aux spécifications d’un client
aquatische producten leveren volgens specificaties van de klant

avis [ avis conforme | avis motivé | demande d'avis ]
advies [ met redenen omkleed advies | verzoek om advies ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. - Informations qui doivent être contenue dans la déclaration de conformité. La déclaration écrite visée à l'article 5 doit contenir les informations suivantes : 1) identité et adresse de l'exploitant qui fabrique ou importe les vernis ou les substances destinées à la fabrication de ces vernis; 2) identité des vernis ou des substances destinées à la fabrication des matériaux et objets; 3) date de la déclaration; 4) confirmation de la conformité des vernis aux prescriptions applicables du présent arrêté et du règlement (CE) n° 1935/2004; 5) informations adéquates relatives aux substances utilisées pour lesquelles les restrictions et/ou spécifications prévues par le présent arrêté sont en place afin de permettre aux exploitants en aval d'assurer le respect de ces restrictions; 6) informations adéquates relatives aux substances faisant l'objet d'une restriction dans les denrées alimentaires, obtenues par des données expérimentales ou un calcul théorique de leur niveau de migration spécifique et, le cas échéant, critères de pureté conformément à l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires pour permettre à l'utilisateur de ces matériaux ou objets de se conformer aux dispositions communautaires applicables ou, à défaut, aux dispositions nationales applicables aux denrées alimentaires; 7) spécifications concernant l'utilisation du matériau ou de l'objet telles que : i) type(s) de denrée(s) alimentaire(s) destinée(s) à être mise(s) en contact avec ceux-ci; ii) durée et température du traitement et de l'entreposage au contact de la denrée alimentaire; iii) rapport surface/volume en contact avec la denrée alimentaire utilisé pour établir la conformité du matériau ou de l'objet; 8) La déclaration du principe de non migration si ce principe est utilisé.
3 : - Informatie die in de verklaring van overeenstemming bevat moet worden De schriftelijke verklaring bedoeld in artikel 5 moet de volgende informatie bevatten : 1) de identiteit en het adres van de exploitant die de vernismaterialen of de voor de vervaardiging van die materialen of voorwerpen bestemde stoffen produceert of importeert; 2) de identiteit van de vernissen of de voor de vervaardiging van die materialen en voorwerpen bestemde stoffen; 3) de datum van de verklaring; 4) de bevestiging dat vernissen voldoen aan de desbetreffende voorschriften van dit besluit en van Verordening (EG) nr. 1935/2004; 5) adequate informatie over gebruikte stoffen waarvoor in dit besluit beperkingen en/of specificaties zijn vastgelegd, zodat de exploitanten verderop in de keten kunnen waarborgen dat aan die beperkingen en/of specificaties wordt voldaan; 6) adequate informatie over de stoffen waarvoor in levensmiddelen een beperking geldt, verkregen op grond van experimentele gegevens of theoretische berekeningen, over de specifieke migratie van die stoffen alsmede, waar van toepassing, zuiverheidseisen overeenkomstig het koninklijk besluit van 14 juli 1997 betreffende zuiverheidseisen voor additieven die in voedingsmiddelen mogen worden gebruikt, zodat de gebruiker van deze materialen en voorwerpen de desbetreffende communautaire bepalingen of, bij ontbreken daarvan, de nationale bepalingen met betrekking tot levensmiddelen kan naleven; 7) de specificaties voor het gebruik van het materiaal of voorwerp, zoals : i) de soort(en) levensmiddelen waarmee het bedoeld is om in aanraking te komen; ii) de duur en de temperatuur van de behandeling en opslag waarbij het met de levensmiddelen in aanraking komt; iii) de verhouding tussen de oppervlakte die met levensmiddelen in aanraking komt en het volume, op grond waarvan is bepaald dat het materiaal of voorwerp aan de voorschriften voldoet; 8) De verklaring van het beginsel van non-migratie, indien dit principe wordt gebruikt.

Ceci implique notamment que : - les tiers qui accomplissent la mission de reclassement professionnel pour le compte de l'asbl Cefora doivent se conformer à ces normes de qualité; - les tiers qui accomplissent la mission de reclassement professionnel pour le compte de l'asbl Cefora doivent s'engager à souscrire une assurance contre les accidents, offrant pour tous les accidents qui surviennent au cours de l'exécution de la mission de reclassement professionnel ainsi que sur le chemin du lieu où cette mission se déroule et qui ne sont pas couverts par l'assurance contre les accidents du travail contractée par l'employeur, une protection identique à celle garantie par la législation sur les accidents du travail; - les tiers doivent également s'engager à garantir, en cas de non-respect de ce dernier engagement, à l'employé victime d'un accident, une indemnisation forfaitaire complémentaire égale à trois mois de rémunération, sans préjudice des actions que le travailleur peut, sur la base de son dommage, intenter contre le prestataire de services.
Dit houdt onder meer in dat : - de derden die de outplacementbegeleiding in opdracht van de vzw Cevora op zich nemen zich dienen te schikken naar deze kwaliteitsnormen; - de derden die de outplacementbegeleiding in opdracht van de vzw Cevora op zich nemen er zich toe moeten verbinden om een ongevallenverzekering te sluiten, waarbij voor alle ongevallen die zich voordoen tijdens de uitvoering van de outplacementopdracht en op de weg van en naar de plaats waar ze wordt uitgevoerd en die niet door de arbeidsongevallenverzekering van de werkgever vergoed worden, dezelfde bescherming wordt geboden als die welke door de arbeidsongevallenwetgeving wordt gewaarborgd; - de derden moeten er zich tevens toe verbinden om bij niet-naleving van deze verbintenis aan de bediende die het slachtoffer wordt van een ongeval, naast de vorderingen die de bediende op grond van zijn schade eventueel tegenover hen kan instellen, een aanvullende forfaitaire vergoeding gelijk aan drie maanden loon te waarborgen.

Les exigences légales en matière d'infrastructure et d'hygiène sont plus strictes pour les établissements agréés en comparaison avec les établissements autorisés mais tous doivent respecter les mêmes règles de base en matière d'hygiène, à savoir, entre autres, l'absence de contamination, le respect de la chaîne du froid, de la législation relative à l'emploi des additifs, des critères microbiologiques.En outre, conformément à la réglementation UE, tous les fabricants de denrées alimentaires doivent disposer d'un système d'autocontrôle et réaliser les contrôles et analyses nécessaires sur l'ensemble de leur processus de production, qu'il existe ou non un guide sectoriel d'autocontrôle. b) Les contrôles de l'AFSCA consistent d'une part en des inspections non annoncées, effectuées suivant une fréquence prédéterminée, et d'autre part en des analyses des produits mis sur le marché.
De wettelijke voorschriften betreffende de infrastructuur en hygiëne zijn strikter voor de erkende inrichtingen dan voor de toegelaten inrichtingen, maar ze dienen allemaal dezelfde basisregels met betrekking tot hygiëne na te leven, onder andere afwezigheid van contaminatie, respecteren van de koudeketen, respecteren van de wetgeving betreffende het gebruik van additieven, van microbiologische criteria, .Daarnaast dienen de levensmiddelenfabrikanten overeenkomstig de EU regelgeving te beschikken over een autocontrolesysteem en dienen ze de nodige checks en analyses uit te voeren doorheen het productieproces, al dan niet gesteund op een sectoriële autocontrolegids. b) De controles die het FAVV uitvoert bestaan enerzijds uit onaangekondigde inspecties die worden uitgevoerd volgens een vooraf bepaalde inspectiefrequentie en anderzijds uit analyses op de in de handel gebrachte producten.

D'autre part, conformément à l'article 4, les données à caractère personnel doivent être collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, et ne pas être traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités, elles doivent en outre, être adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont obtenues et pour lesquelles elles sont traitées ultérieurement.
Anderzijds dienen, overeenkomstig artikel 4, de persoonsgegevens voor welbepaalde, uitdrukkelijk omschreven en gerechtvaardigde doeleinden te worden verkregen en niet verder te worden verwerkt op een wijze die onverenigbaar is met die doeleinden.

Ceci est conforme à l'accord de gouvernement qui établit que le désarmement nucléaire et la non-prolifération doivent se faire de manière réaliste et pragmatique, avec, comme principaux fils conducteurs, le concept stratégique de l'OTAN et le Traité de non-prolifération.
Dit is conform het regeerakkoord dat stelt dat nucleaire ontwapening en non-proliferatie op een realistische en pragmatische wijze dienen te gebeuren met het strategische concept van de NAVO en het Non-proliferatieverdrag als voornaamste leidraden.

Les images doivent être utilisées conformément au principe selon lequel les données doivent être adéquates, pertinentes et non excessives; elles ne doivent pas être traitées ultérieurement d'une manière non compatible avec ces finalités; elles doivent être conservées pendant une période limitée, etc (article 6);
Beelden moeten gebruikt worden in overeenstemming met het beginsel dat gegevens toereikend, ter zake dienend en niet bovenmatig moeten zijn, en vervolgens niet mogen worden verwerkt op een manier die niet met deze doeleinden verenigbaar is; zij mogen slechts voor een beperkte periode worden bewaard, enz (zie artikel 6),

Les agents observateurs doivent se conformer au droit de l'État membre sur le territoire duquel ils opèrent et ils doivent obtempérer aux injonctions des autorités compétentes dudit État membre; ils doivent être en mesure de prouver leur identité officielle et de justifier de leur qualité officielle et ils ne sont pas autorisés à entrer dans les domiciles ou les lieux non accessibles au public.
De functionarissen zijn tijdens de observatie gebonden aan het recht van de staat op wiens grondgebied zij opereren en moeten de aanwijzingen van de bevoegde autoriteiten van die lidstaat opvolgen; zij moeten zich kunnen legitimeren en hun officiële functie kunnen aantonen en zij mogen geen woningen of niet voor het publiek toegankelijke plaatsen betreden.

Dans le cas où un État partie s'engage dans une coopération ou des opérations militaires avec des États non parties, une série de garanties sont prévues: la coopération ou l'opération militaire doivent être conformes au droit international; chaque État partie devra notifier ses obligations aux termes de la Convention à ces États non parties; il devra promouvoir les normes établies par la Convention et décourager les États non parties à la Convention d'utiliser des armes à sous-munitions.
Indien een Staat die Partij is een samenwerking of militaire operaties aanvat met Staten die geen Partij zijn, worden een reeks waarborgen vooropgesteld : de samenwerking of de militaire operatie moet in overeenstemming zijn met het internationale recht; elke Staat die Partij is moet zijn verplichtingen uit hoofde van dit Verdrag meedelen aan de Staten die geen Partij zijn; hij moet de normen die in het Verdrag zijn vastgelegd bevorderen en de Staten die geen Partij zijn ervan weerhouden clustermunitie te gebruiken.