Vertaling van "non plus raisonnable " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

raisonnement approché | raisonnement approximatif | raisonnement incertain
redeneren op basis van meetgegevens

raisonnement basé sur le cas | raisonnement basé sur les précédents | raisonnement par cas
diagnostisch redeneren | op gevalfeiten gebaseerd redeneren | op gevallen gebaseerd redeneren | voorbeeldgedreven redeneren

donner plus pour recevoir plus | plus pour plus | principe donner plus pour recevoir plus
meer voor meer | meer-voor-meer -beginsel

adopter un mode de pensée raisonné | poser un regard raisonné | avoir un cheminement de pensée raisonnée | réfléchir de manière raisonnée
gestructureerd denken | verbanden kunnen zien | analytisch denken | logisch denken

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

nation la plus favorisée [ clause de la nation la plus favorisée | NPF | traitement de la nation la plus favorisée ]
meest bevoorrechte natie [ MBN | meestbegunstigingsclausule | MFN-clausule ]

Définition: Trouble caractérisé par une miction involontaire, diurne et nocturne, anormale compte tenu de l'âge mental de l'enfant et qui n'est pas lié à un trouble du contrôle vésical d'origine neurologique, à des crises épileptiques, ou à une anomalie organique de l'arbre urinaire. L'énurésie peut exister, de façon continue, depuis la naissance ou être précédée d'une période de contrôle de la fonction vésicale. Elle peut s'accompagner d'un trouble plus global des émotions ou du comportement. | Enurésie:fonctionnelle | (primaire) (secondaire) d'origine non organique | psychogène | Incontinence urinaire d'origine non organique
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door onwillekeurige lozing van urine, zowel overdag als 's nachts, in afwijking van de norm voor de verstandelijke leeftijd van de betrokkene; en die niet het gevolg is van een gebrekkige controle over de blaas ten gevolge van een neurologische stoornis of van epileptische toevallen of van een anatomische afwijking van de urinewegen. De enuresis kan aanwezig geweest zijn vanaf de geboorte of kan ontstaan zijn na een periode van reeds-verworven blaasbeheersing. De enuresis kan al dan niet samengaan met een uitgebreidere emotionele stoornis of gedragsstoornis. | Neventerm: | enuresis (primair)(secundair) van niet-organische oorsprong | functionele enuresis | psychogene enuresis | urine-incontinentie van niet-organische oorsprong

Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce cas, on doit faire un diagnostic de fugue. On ne doit pas faire ce diagnostic en présence d'un trouble cérébral organique, d'une intoxication, ou d'une fatigue extrême.
Omschrijving: Het belangrijkste kenmerk is geheugenverlies, doorgaans voor belangrijke recente gebeurtenissen, dat niet het gevolg is van een organische psychische stoornis en te groot is om verklaard te worden door gewone vergeetachtigheid of vermoeidheid. De amnesie betreft doorgaans traumatische gebeurtenissen, zoals ongelukken of onverwachte sterfgevallen en is gewoonlijk partieel en selectief. Volledige en gegeneraliseerde amnesie is zeldzaam en is doorgaans onderdeel van een fugue (F44.1). Als dat zo is, dient deze als zodanig geklasseerd te worden. De diagnose dient niet gesteld te worden in de aanwezigheid van organische hersenstoornissen, intoxicatie of buitengewone vermoeidheid.

faire preuve de raisonnement logique
logisch redeneren | logische redeneringen gebruiken

appliquer un raisonnement stratégique
strategisch denken toepassen

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La rétention, qui est ordonnée par une décision des autorités administratives ou judiciaires, doit faire l’objet d’un réexamen «à intervalles raisonnables » et doit cesser «lorsqu’il apparaît qu’il n’existe plus de perspective raisonnable d’éloignement pour des considérations d’ordre juridique ou autres».
De inbewaringstelling, die moet berusten op een beslissing van een administratieve of justitiële autoriteit, moet "met redelijke tussenpozen" worden getoetst en moet ophouden "indien blijkt dat er omwille van juridische of andere overwegingen geen redelijk vooruitzicht op verwijdering meer is".

De plus, un grand nombre de ces mesures de sécurité «classiques» ont atteint leurs limites et il devient de plus en plus difficile d'améliorer la sécurité pour un coût raisonnable en recourant à ce type de mesures.
Bovendien bereikt het effect van deze "conventionele" veiligheidsmaatregelen langzaam zijn grenzen en wordt het steeds moeilijker om bij redelijke kosten een verdere verhoging van de veiligheid te bereiken.

Comme il a été dit en B.120.3, il n'est pas non plus sans justification raisonnable que certains membres de l'Organe de contrôle soient nommés en leur qualité de membre des services de police.
Zoals reeds is vermeld in B.120.3, is het eveneens niet zonder redelijke verantwoording dat bepaalde leden van het Controleorgaan worden benoemd op grond van hun hoedanigheid van lid van de politiediensten.

«transaction de remplacement commercialement raisonnable», une transaction de remplacement conclue sur la base d'une exposition nette au risque, à des conditions correspondant à la pratique courante du marché et à la suite d'efforts raisonnables pour obtenir le résultat le plus avantageux.
„een commercieel redelijke vervangingstransactie”: een vervangingstransactie die op basis van de nettorisicoblootstelling wordt aangegaan op voorwaarden die stroken met de gangbare marktpraktijken, en waarbij redelijke inspanningen worden geleverd om de beste prijsvoorwaarden te verkrijgen.

Le même intervenant relevant qu'il n'était nullement précisé que « la réglementation s'applique uniquement en cas de requête des parties et non dans le cadre de l'intervention d'office » (ibid.), la ministre répondit : « l'on est à un stade de la procédure où le juge d'instruction a terminé son instruction. Il communique le dossier au ministère public afin que celui-ci trace ses réquisitions. Lorsque le ministère public a tracé ses réquisitions, il retransmet le dossier au juge d'instruction afin de fixer l'affaire en chambre du conseil. A ce stade de la procédure, les parties ont accès au dossier et peuvent demander des devoirs complémentaires. La pratique montre que certaines personnes abusent de la procédure pour demander une série de devoirs complémentaires dans un but dilatoire. Ces personnes espèrent à terme pouvoir plaider le dépassement du délai raisonnable devant les juridictions de fond et échapper ainsi à toute condamnation. Le projet de loi vise à limiter les demandes abusives de devoirs qui sont formulées devant le juge d'instruction dans le but de prolonger l'instruction de manière non raisonnable. La presse fait souvent écho de décisions judiciaires qui refusent de prononcer des condamnations en raison du dépassement du délai raisonnable. La disposition en projet permettra pour l'ensemble des procédures, et notamment en matière fiscale, d'arriver à une justice plus efficace. L'intervenante pense qu'il ne faut pas limiter l'effet de la suspension dans le temps car, dans la pratique, les parties ne demandent pas les devoirs de manière groupée. Chaque fois que l'affaire est fixée devant la chambre du conseil, elles demandent de nouveaux devoirs.
Aangezien dezelfde spreker erop wees dat geenszins werd gepreciseerd dat « de regeling enkel geldt bij verzoek van de partijen en niet bij ambtshalve tussenkomst » (ibid.), antwoordde de minister : « [We bevinden] ons [...] in het stadium van de procedure waarin de onderzoeksrechter zijn onderzoek heeft beëindigd. Hij bezorgt het dossier aan het openbaar ministerie opdat het vorderingen kan instellen. Zodra het openbaar ministerie de vorderingen heeft ingesteld, wordt het dossier opnieuw aan de onderzoeksrechter bezorgd om te bepalen wanneer de zaak in de raadkamer behandeld wordt. In dit stadium van de procedure hebben de partijen inzage in het dossier en kunnen zij om bijkomende onderzoekshandelingen verzoeken. In de praktijk misbruiken sommigen de procedure waarbij zij een reeks bijkomende onderzoekshandelingen vragen om de rechtspleging te vertragen. Zij hopen om uiteindelijk voor het vonnisgerecht de overschrijding van de redelijke termijn te kunnen aanvoeren en zo veroordeling te ontlopen. Het wetsontwerp beoogt een beperking van het oneigenlijke verzoek om onderzoekshandelingen dat bij de onderzoeksrechter wordt ingediend om het onderzoek op een onredelijke wijze te vertragen. In de pers verschijnen vaak berichten over gerechtelijke beslissingen waarbij geen veroordeling wordt uitgesproken omdat de redelijke termijn overschreden is. Dankzij voorliggende ontwerpbepaling kan er voor alle procedures, en meer bepaald in fiscale aangelegenheden, werk worden gemaakt van een doeltreffendere rechtsbedeling. Spreekster meent dat de duur van de schorsing niet moet worden beperkt aangezien de partijen in de praktijk de verzoeken om onderzoekshandelingen niet groeperen. Telkens als bepaald wordt wanneer de zaak voor de raadkamer komt, verzoeken de partijen om nieuwe onderzoekshandelingen.

Il y a lieu d’adopter également des actes délégués pour préciser à quelles conditions la délégation des fonctions de gestionnaire peut être approuvée et à quelles conditions un gestionnaire a délégué ses fonctions dans une mesure telle qu’il est devenu une société boîte aux lettres et ne peut plus être considéré comme un gestionnaire de FIA; en ce qui concerne les dépositaires, pour établir les critères permettant d’évaluer si la réglementation et la surveillance prudentielles des pays tiers dans lesquels sont établis les dépositaires produisent les mêmes effets que le droit de l’Union et sont effectivement appliquées, les indications qui doivent figurer dans l’accord standard; les conditions de l’exercice des fonctions de dépositaire, y compris le type d’instruments financiers qui devraient figurer dans le champ d’application des devoirs de conservation du dépositaire, les conditions auxquelles le dépositaire peut exercer ses devoirs de conservation sur des instruments financiers enregistrés auprès d’un dépositaire central et les conditions auxquelles le dépositaire devrait garder les instruments financiers émis sous une forme nominative et enregistrés auprès d’un émetteur ou d’un teneur de registre, les obligations quant à la diligence requise des dépositaires, l’obligation de dissociation des actifs, les conditions et circonstances dans lesquelles les instruments financiers conservés devraient être considérés comme perdus; ce qu’il faut entendre par événements extérieurs échappant à un contrôle raisonnable, dont les conséquences n’auraient pas pu être évitées même si tous les efforts raisonnables avaient été déployés pour les contrer; et les conditions et circonstances dans lesquelles il existe une raison objective d’envisager par contrat une décharge de responsabilité.
Er moeten ook gedelegeerde handelingen worden vastgesteld ter precisering van de voorwaarden waaronder mag worden ingestemd met de delegatie van de taken van de abi-beheerder, en de omstandigheden waaronder de abi-beheerder zijn taken in die mate heeft gedelegeerd dat hij een brievenbusmaatschappij wordt en niet meer als de beheerder van de abi kan worden beschouwd; ter precisering van de criteria om te beoordelen of de prudentiële regelgeving en het toezicht in derde landen waar de bewaarders gevestigd zijn dezelfde strekking hebben als de in het Unierecht neergelegde bepalingen en of deze doeltreffend worden geïmplementeerd, de gegevens die moeten worden opgenomen in de standaardovereenkomst, de voorwaarden om de bewaardertaken uit te voeren, inclusief het soort financiële instrumenten dat onder het toepassingsgebied van de bewaarnemingstaken van de bewaarder moet vallen, de voorwaarden waaronder de bewaarder zijn bewaarnemingstaken mag uitoefenen over financiële instrumenten die bij een centrale bewaarder geregistreerd zijn en de voorwaarden waaronder de bewaarder nominatief uitgegeven financiële instrumenten die bij een uitgevende instelling of administrateur geregistreerd zijn in bewaring zal nemen, de due diligence-verplichtingen van bewaarders, de scheidingsverplichting, de voorwaarden waaronder en omstandigheden waarin in bewaarneming genomen financiële instrumenten als verloren worden beschouwd; wat moet worden verstaan onder een externe gebeurtenis buiten zijn redelijke controle om waarvan de gevolgen ondanks alle inspanningen om dit te voorkomen onvermijdelijk zouden zijn geweest, en de voorwaarden waaronder en omstandigheden waarin er sprake is van een objectieve reden om zich van zijn aansprakelijkheid te mogen ontdoen.

Les producteurs d’électricité qui souhaitent exploiter le potentiel de l’énergie produite à partir de sources renouvelables dans les régions périphériques de la Communauté, en particulier dans les régions insulaires et les régions à faible densité de population, devraient bénéficier, lorsque c’est possible, de coûts de connexion raisonnables afin de ne pas être désavantagés par rapport aux producteurs situés dans des régions plus centrales, plus industrialisées et plus densément peuplées.
Elektriciteitsproducenten die gebruik willen maken van het potentieel van energie uit hernieuwbare bronnen in perifere gebieden van de Gemeenschap, met name eilanden en gebieden met een lage bevolkingsdichtheid, moeten zoveel mogelijk kunnen profiteren van redelijke aansluitkosten om te waarborgen dat zij in vergelijking met producenten in centraler gelegen, meer geïndustrialiseerde en dichter bevolkte gebieden niet in op oneerlijke wijze benadeeld worden.

Selon ce raisonnement, la possibilité de perturbations du marché résultant des niveaux de couverture différents ne saurait être totalement exclue actuellement, pas plus qu'au moment de l'adoption de la directive en 1997, et par conséquent, toujours selon ce raisonnement, la clause doit être maintenue à l'avenir.
Volgens deze redenering kan de mogelijkheid van marktverstoringen ten gevolge van verschillende dekkingsniveaus thans niet volledig worden uitgesloten, zoals deze mogelijkheid evenmin volledig kon worden uitgesloten toen de richtlijn in 1997 werd goedgekeurd, en daarom, zo luidt de redenering, moet het beding in de toekomst worden gehandhaafd.