Vertaling van "non transporter lorsqu " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs
Omschrijving: Willekeurige, herhaalde, stereotype, niet-functionele (en vaak ritmische) bewegingen die geen deel uitmaken van een als zodanig onderkende psychiatrische of neurologische toestand. Indien zulke bewegingen optreden als symptomen van een andere stoornis, dient slechts de omvattende stoornis geregistreerd te worden. Als niet zelfverwondende bewegingen komen voor: wiegen met het lichaam, hoofdschudden, haartrekken, haar in elkaar draaien, vingerschuddende maniërismen en handenflappen. Stereotyp wel zelfverwondend gedrag behelst herhaald hoofdbonzen, in het gezicht slaan, in de ogen prikken en bijten in de handen, op de lippen of in andere lichaamsdelen. Alle stereotype bewegingsstoornissen komen het meest frequent voor in combinatie met zwakzinnigheid (indien dit het geval is, dienen beide geregistreerd te worden). Indien in de ogen prikken voorkomt bij een kind met een visuele stoornis, dienen beide gecodeerd te worden: in de ogen prikken onder deze categorie en de visuele gesteldheid onder de code van de desbetreffende somatische stoornis. | Neventerm: | stoornis met stereotypieën/gewoontevorming

lorsqu'un procédé d'alcalinisation a été utilisé
indien met een alkalisch oplosmiddel werd gewerkt

lorsqu'une personne n'a droit qu'à une partie du brevet communautaire, elle bénéficie ... du droit au transfert du brevet en qualité de cotitulaire
Hij die slechts recht heeft op een deel van het Gemeenschapsoctrooi, kan ... eisen dat het octrooi aan hem als mederechthebbende wordt overgedragen

chute dans l'avion, non due à un accident d'avion, membre d'un équipage d'un avion commercial dans un transport de surface à surface blessé
val in luchtvaartuig, niet als gevolg van ongeval, bemanningslid van commercieel luchtvaartuig in surface-to-surface-vervoer gewond

chute dans l'avion, non due à un accident d'avion, passager d'un avion commercial dans un transport aérien ou de surface blessé
val in luchtvaartuig, niet als gevolg van ongeval, inzittende van commercieel luchtvaartuig in grond-luchtvervoer gewond

chute d'un avion, non due à un accident d'avion, passager d'un avion commercial dans un transport aérien ou de surface blessé
val uit luchtvaartuig, niet als gevolg van ongeval uit luchtvaartuig, inzittende van commercieel luchtvaartuig in grond-luchtvervoer gewond

service de transport non-urgent de patients couchés
dienst voor niet-dringend, liggend ziekenvervoer

système non ferromagnétique de transport
niet-ferromagnetisch transportmiddel

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Téléchargeable par tous les citoyens, cet outil a pour but d'informer les voyageurs de ce qu'ils peuvent ou non transporter lorsqu'ils franchissent les frontières belges et de l'Union européenne.
Die tool kan door alle burgers gedownload worden en is bedoeld om de reizigers te informeren over wat ze wel of niet over de Belgische en EU-grenzen mogen meenemen.

§ 1 Le transporteur a le droit, en cas de présomption grave de non respect des conditions de transport, de vérifier si les objets (colis à main, bagages, véhicules y compris leur chargement) et animaux transportés répondent aux conditions de transport lorsque les lois et prescriptions de l'État où la vérification doit avoir lieu ne l'interdisent pas.
§ 1 De vervoerder heeft bij een ernstig vermoeden van overtreding van de vervoervoorwaarden het recht te onderzoeken of de vervoerde voorwerpen (handbagage, bagage, voertuigen met inbegrip van hun lading) en dieren voldoen aan de vervoervoorwaarden, wanneer de wetten en voorschriften van de Staat waar het onderzoek moet plaatsvinden zulks niet verbieden.

Ces véhicules ne doivent être utilisés que dans un rayon de 100 km autour du lieu d'établissement de l'entreprise et à condition que la conduite du véhicule ne constitue pas l'activité principale du conducteur; e) véhicules utilisés pour des cours et des examens de conduite préparant à l'obtention du permis de conduire ou d'un certificat d'aptitude professionnelle pour autant qu'ils ne soient pas utilisés pour le transport de marchandises ou de voyageurs à des fins commerciales; f) des véhicules utilisés dans le cadre des activités liées à l'évacuation des eaux usées, à la protection contre les inondations, ou au service des eaux, du gaz et de l'électricité, à l'entretien et à la surveillance de la voirie, à la collecte et à l'élimination en porte-à-porte des déchets ménagers, aux services du télégraphe et du téléphone, à la radio et à la télédiffusion, et à la détection des postes émetteurs ou récepteurs de radio ou de télévision; g) des véhicules comportant de 10 à 17 sièges destinés exclusivement au transport de voyageurs à des fins non commerciales; h) des véhicules spécialisés transportant du matériel de cirque ou de fêtes foraines; i) des véhicules de projet mobile spécialement équipés, destinés principalement à des fins d'enseignement lorsqu'ils sont à l'arrêt; j) des véhicules utilisés pour la collecte du lait dans les fermes ou ramenant aux fermes des bidons à lait ou des produits laitiers destinés à l'alimentation du bétail; k) des véhicules spécialisés pour le transport d'argent et/ou d'objets de valeur; l) des véhicules transportant des déchets d'animaux ou des carcasses non destinés à la consommation humaine; m) des véhicules utilisés exclusivement sur route dans des installations de plates-formes telles que les ports, ports de transbordement intermodaux et terminaux ferroviaires; n) des véhicules utilisés pour le transport d'animaux vivants des fermes aux marchés locaux et vice versa, ou des marchés aux abattoirs locaux dans un rayon de 100 k ...
Deze voertuigen mogen alleen binnen een straal van 100 km rond de vestigingsplaats van het bedrijf worden gebruikt en op voorwaarde dat dit vervoer niet de hoofdactiviteit van de bestuurder is; e) voertuigen die worden gebruikt voor autorijlessen en -examens met het oog op het behalen van een rijbewijs of een getuigschrift van vakbekwaamheid, voor zover ze niet worden gebruikt voor het commerciële goederen- of personenvervoer; f) voertuigen die worden gebruikt in verband met de rioleringsdienst, diensten ter bescherming tegen overstromingen, diensten met betrekking tot de water-, gas- of elektriciteitsvoorziening, het onderhoud van en het toezicht op wegen, de huis-aan-huisophaling en verwijdering van huishoudelijk afval, diensten van telegrafie en telefonie, radio- en televisie-uitzendingen, evenals voor de opsporing van zend- of ontvangstapparatuur voor radio en televisie; g) voertuigen met 10 tot 17 zitplaatsen die uitsluitend worden gebruikt voor niet-commercieel personenvervoer; h) speciaal voor het vervoer van circus- of kermismateriaal uitgeruste voertuigen; i) speciaal uitgeruste voertuigen voor mobiele projecten, die in stilstand voornamelijk als educatieve inrichting bedoeld zijn; j) voertuigen voor het ophalen van melk op de boerderijen en het terugbrengen van melkbussen of zuivelproducten voor de veevoeding naar de boerderijen; k) speciaal voor geld- en/of waardetransporten uitgeruste voertuigen; l) voertuigen gebruikt voor het vervoer van niet voor menselijke consumptie bestemde geslachte dieren of slachtafval; m) voertuigen die uitsluitend gebruikt worden op wegen binnen hubfaciliteiten, zoals havens, intermodale overslaghavens en spoorwegterminals; n) voertuigen voor het vervoer van levende dieren van de boerderijen naar de plaatselijke markten en omgekeerd, of van de markten naar de plaatselijke slachthuizen binnen een straal van 100 km. Art. 41. Het is niet verplicht om de verkorting van wekelijkse rusttijd te compenseren zoals voorzien i ...

B. Lieu des livraisons de biens 1. Par dérogation à l'article 8 paragraphe 1 point a) et paragraphe 2, le lieu d'une livraison de biens expédiés ou transportés, par le fournisseur ou pour son compte, à partir d'un Etat membre autre que celui d'arrivée de l'expédition ou du transport est réputé se situer à l'endroit où les biens se trouvent au moment de l'arrivée de l'expédition ou du transport à destination de l'acheteur, lorsque les conditions suivantes sont réunies : - la livraison des biens est effectuée pour un assujetti ou pour une personne morale non assujettie qui bénéficient de la dérogation prévue à l'article 28bis paragraphe 1 point a) deuxième alinéa, ou pour toute autre personne non assujettie, - les biens sont autres que des moyens de transport neufs et autres que des biens livrés après montage ou installation, avec ou sans essai de mise en service, par le fournisseur ou pour son compte.
B. Plaats van de levering van goederen 1. In afwijking van artikel 8, lid 1, onder a), en lid 2, wordt als plaats van een levering van goederen, die door of voor rekening van de leverancier worden verzonden of vervoerd uit een andere Lid-Staat dan die van aankomst van de verzending of het vervoer, aangemerkt : de plaats waar de goederen zich bevinden op het tijdstip van aankomst van de verzending of het vervoer naar de afnemer, wanneer de volgende voorwaarden vervuld zijn : - de levering van de goederen wordt verricht voor een belastingplichtige of voor een niet-belastingplichtige rechtspersoon die voor de afwijking van artikel 28bis, lid 1, onder a), tweede alinea, in aanmerking komen, of voor enige andere niet-belastingplichtige, - de goederen zijn geen nieuwe vervoermiddelen, noch goederen, geleverd na montage of installatie, door of voor rekening van de leverancier, met of zonder beproeven van de geïnstalleerde of gemonteerde goederen.

Lorsque des biens acquis par une personne morale non assujettie sont expédiés ou transportés à partir d'un territoire tiers ou d'un pays tiers et importés, par cette personne morale non assujettie, dans un Etat membre autre que celui d'arrivée de l'expédition ou du transport, les biens sont considérés comme expédiés ou transportés à partir de l'Etat membre d'importation des biens et le lieu de cette acquisition intracommunautaire est déterminé conformément aux paragraphes 2 et 3".
Wanneer door een niet-belastingplichtige rechtspersoon verworven goederen uit een derdelandsgebied of een derde land worden verzonden of vervoerd en door deze niet-belastingplichtige rechtspersoon worden ingevoerd in een andere lidstaat dan die van aankomst van de verzending of het vervoer, worden de goederen geacht te zijn verzonden of vervoerd vanuit de lidstaat van invoer van de goederen en wordt de plaats van deze intracommunautaire verwerving bepaald overeenkomstig de paragrafen 2 en 3".

L'article 15, paragraphe 5, de la directive « efficacité énergétique » dispose : « Sans préjudice de l'article 16, paragraphe 2, de la directive 2009/28/CE et compte tenu de l'article 15 de la directive 2009/72/CE ainsi que de la nécessité d'assurer la continuité de l'approvisionnement en chaleur, les Etats membres veillent à ce que, sous réserve des exigences relatives au maintien de la fiabilité et de la sécurité du réseau, fondées sur des critères transparents et non discriminatoires fixés par les autorités nationales compétentes, les gestionnaires de réseau de transport et les gestionnaires de réseau de distribution, lorsque ceux-ci sont responsables de l'appel des installations de production sur leur territoire : a) garantissent le transport et la distribution de l'électricité issue de la cogénération à haut rendement; b) offrent un accès garanti ou prioritaire au réseau pour l'électricité issue de la cogénération à haut rendement; c) donnent la priorité d'appel à l'électricité issue de la cogénération à haut rendement lorsqu'ils appellent des installations de production d'électricité, pour autant qu'une exploitation sûre du système électrique national le permette.
Artikel 15, lid 5, van de richtlijn « energie-efficiëntie » bepaalt : « Onverminderd artikel 16, lid 2, van Richtlijn 2009/28/EG en gelet op artikel 15 van Richtlijn 2009/72/EG en op het gegeven dat de continuïteit in de warmtevoorziening moet worden verzekerd, zorgen de lidstaten ervoor dat, afhankelijk van de eisen met betrekking tot de instandhouding van de betrouwbaarheid en veiligheid van het net, op basis van door de bevoegde nationale instanties vastgelegde transparante, niet-discriminerende criteria, transmissie- en distributiesysteembeheerders die belast zijn met de verdeling van de opwekkingsinstallaties op hun grondgebied : a) het transport en de distributie van elektriciteit uit hoogrenderende warmtekrachtkoppeling waarborgen; b) prioritaire of gegarandeerde toegang tot het net verlenen aan elektriciteit uit hoogrenderende warmtekrachtkoppeling; c) voorrang verlenen aan elektriciteit uit hoogrenderende warmtekrachtkoppeling bij de dispatching van installaties voor elektriciteitsopwekking, voor zover een veilige exploitatie van het nationale elektriciteitsstelsel dat toelaat.

a) transport effectué en wagon découvert en vertu des Conditions générales de transport ou lorsque cela a été expressément convenu et inscrit sur la lettre de voiture; sous réserve des dommages subis par les marchandises à la suite d'influences atmosphériques, les marchandises chargées en unités de transport intermodal et dans des véhicules routiers fermés acheminés par des wagons ne sont pas considérées comme étant transportées en wagon découvert; si, pour le transport des marchandises en wagons découverts, l'expéditeur utilise des bâches, le transporteur assume la même responsabilité que celle qui lui incombe pour le transport en wagons découverts non bâchés, même s'il s'agit des marchandises qui, selon les Conditions générales de transport, ne sont pas transportées en wagons découverts;
a) het vervoer in open wagens, verricht krachtens de algemene vervoervoorwaarden of een uitdrukkelijk overeengekomen en in de vrachtbrief vermeld beding; behalve voor de schade veroorzaakt door weersomstandigheden aan de goederen, worden de goederen geladen in intermodale transporteenheden en in gesloten wegvoertuigen die op spoorwagens vervoerd worden, niet beschouwd als vervoerd in open wagen; indien de afzender dekkleden voor het vervoer van goederen in open wagens gebruikt, heeft de vervoerder dezelfde aansprakelijkheid als die bij het vervoer in open wagens zonder dekkleden, zelfs als het goederen betreft die volgens de algemene vervoervoorwaarden niet in open wagens worden vervoerd;

2. Lorsque le transporteur a confié l'exécution du transport ou d'une partie du transport à un transporteur substitué, que ce soit ou non dans l'exercice d'un droit qui lui est reconnu dans le contrat de transport, le transporteur demeure responsable de la totalité du transport, conformément aux dispositions de la présente Convention.
2. Wanneer de vervoerder de uitvoering van het vervoer geheel of gedeeltelijk heeft toevertrouwd aan een ondervervoerder, ongeacht of dit gebeurt ter uitvoering van een hem in de vervoerovereenkomst toegekend recht of niet, blijft de vervoerder, overeenkomstig de bepalingen van dit Verdrag, aansprakelijk voor het gehele vervoer.