Traduction de «onéreux et plus » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

donner plus pour recevoir plus | plus pour plus | principe donner plus pour recevoir plus
meer voor meer | meer-voor-meer -beginsel

algorithme du plus proche voisin | décision par plus proches voisins | recherche des plus proches voisins | recherche du plus proche voisin
naaste-buur algoritme

plus-value | plus-value d'actif | plus-value de capitaux | plus-value en capital
kapitaalwinst

Définition: Au moins deux ou trois des symptômes cités plus haut sont habituellement présents. Ces symptômes s'accompagnent généralement d'un sentiment de détresse, mais le sujet reste, le plus souvent, capable de poursuivre la plupart de ses activités.
Omschrijving: Doorgaans zijn ten minste twee of drie van de eerder genoemde symptomen aanwezig. De betrokkene lijdt hier doorgaans onder, maar zal waarschijnlijk in staat zijn de meeste van zijn bezigheden voort te zetten.

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Omschrijving: Een depressieve episode, die langdurig kan zijn, optredend in de nasleep van een schizofrene ziekte. Enkele schizofrene symptomen, hetzij 'positieve', hetzij 'negatieve', moeten nog aanwezig zijn, maar zij domineren niet meer het klinische beeld. Deze depressieve toestanden gaan samen met een vergroot risico voor suïcide. Als de patiënt geen enkel schizofreen symptoom meer heeft dient een depressieve episode te worden gediagnosticeerd (F32,-). Als schizofrene symptomen nog floride en opvallend zijn dient de diagnose die van het-van- toepassing-zijnde schizofrene subtype te blijven (F20.0-F20.3).

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

nation la plus favorisée [ clause de la nation la plus favorisée | NPF | traitement de la nation la plus favorisée ]
meest bevoorrechte natie [ MBN | meestbegunstigingsclausule | MFN-clausule ]

Groupe des pays les plus industrialisés [ G7 | G7/G8 | G8 | groupe des Huit | groupe des Sept | Sommet des pays les plus industrialisés | Sommet du Groupe des Huit ]
Groep van meest geïndustrialiseerde landen [ G7 | G7/G8 | G8 | Groep van Acht | Groep van Zeven | Groep van zeven meest geïndustrialiseerde landen ]

à titre onéreux ou gratuit
onder bezwarende titel of om niet

impôt sur la plus-value
belasting op de meerwaarde

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'UE et ses pays partenaires se sont attachés à faire en sorte que les services liés à l'envoi de fonds soient moins onéreux, plus transparents, plus concurrentiels et plus fiables.
De EU en haar partnerlanden hebben veel resultaat geboekt met hun inspanningen om diensten voor het overmaken van geld goedkoper, transparanter, concurrerender en betrouwbaarder te maken.

Il s’agira notamment de promouvoir les investissements, le commerce et l’innovation dans les pays partenaires pour stimuler la croissance et les possibilités d’emploi, y compris avec le concours des diasporas, de soutenir les systèmes éducatifs et sociaux, et de travailler avec des partenaires du secteur privé, entre autres, pour réduire le coût des transferts de fonds et promouvoir des transferts plus rapides, moins onéreux et plus sûrs tant au niveau des pays d’envoi que des pays de réception, afin d’en exploiter le potentiel en termes de développement.
Dit omvat het bevorderen van investeringen, handel en innovatie in de partnerlanden om groei en werkgelegenheid te stimuleren, onder meer via de betrokkenheid van de diaspora, het ondersteunen van de sociale stelsels en de onderwijssystemen en de samenwerking met partners uit de private sector en anderen om de kosten van geldzendingen te verlagen en snellere, goedkopere en veiliger overmakingen in zowel het land van de zender als het land van de ontvanger te bevorderen, zodat hun ontwikkelingspotentieel kan worden benut.

Plus généralement, la Commission est tenue d’évaluer régulièrement si la législation européenne a atteint ses objectifs et s’il existe des moyens plus simples et moins onéreux de tirer les mêmes avantages en obtenant les mêmes résultats[40]. Elle s’efforcera de savoir si les PME trouvent qu’un acte législatif est facile à comprendre et à mettre en œuvre et ce qui pourrait être amélioré.
De Commissie verbindt zich ertoe regelmatig na te gaan of de EU-wetgeving haar doel bereikt, en of er geen eenvoudiger en goedkoper manieren bestaan om dezelfde voordelen en resultaten te behalen[39]. Zij zal ook nagaan of een bepaald stuk wetgeving voor een kleine of middelgrote onderneming makkelijk te begrijpen en uit te voeren is, en wat er kan of moet worden verbeterd.

Art. 48. Dans l'article 90 du Code des impôts sur les revenus 1992, remplacé par la loi du 11 décembre 2008 et modifié en dernier lieu par la loi du 13 décembre 2012, les modifications suivantes sont apportées : 1° l'article est complété par un 13°, rédigé comme suit : « 13° les plus-values sur actions ou parts cotées en bourse, options cotées en bourse, warrants cotés en bourse ou autres instruments financiers cotés en bourse qui par dérogation à l'alinéa 1 , 9°, sont réalisées, en dehors de l'exercice d'une activité professionnelle, à l'occasion de la cession à titre onéreux d'actions ou parts cotées en bourse, options cotées en bourse dont l'actif sous-jacent est exclusivement composé d'une ou de plusieurs actions ou parts cotées en bourse déterminées, warrants cotés en bourse dont l'actif sous-jacent est exclusivement composé d'une ou de plusieurs actions ou parts cotées en bourse déterminées, ou d'autres instruments financiers cotés en bourse dont l'actif sous-jacent est exclusivement composé d'une ou de plusieurs actions ou parts cotées en bourse déterminées, et acquises à titre onéreux moins de six mois avant leur cession, étant entendu que : a) pour l'application de la présente disposition, on entend par "actions ou parts, options, warrants ou autres instruments financiers cotés en bourse" : les actions ou parts, options, warrants ou autres instruments financiers qui sont admis aux négociations sur un marché réglementé belge ou étranger au sens de l'article 2, alinéa 1 , 3°, ou admis aux négociations sur un système multilatéral de négociation au sens de l'article 2, alinéa 1 , 4°, de la loi du 2 août 2002 relative à la surveillance du secteur financier et aux services financiers, dans la mesure où ce système fonctionne sur base d'une négociation quotidienne au minimum et d'un carnet d'ordres central, ou sur une plateforme de négociation établie dans un pays tiers qui remplit une fonction similaire; b) pour l'application de la présente disposition, on enten ...
Art. 48. In artikel 90 van het Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992, vervangen bij de wet van 11 december 2008 en laatst gewijzigd bij de wet van 13 december 2012, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° het artikel wordt aangevuld met een bepaling onder 13°, luidende : « 13° meerwaarden op beursgenoteerde aandelen, beursgenoteerde opties, beursgenoteerde warrants of andere beursgenoteerde financiële instrumenten die, in afwijking van het eerste lid, 9°, zijn verwezenlijkt buiten het uitoefenen van een beroepswerkzaamheid, naar aanleiding van de overdracht onder bezwarende titel van beursgenoteerde aandelen, beursgenoteerde opties waarvan het onderliggend actief uitsluitend bestaat uit één of meerdere welbepaalde beursgenoteerde aandelen, beursgenoteerde warrants waarvan het onderliggend actief uitsluitend bestaat uit één of meerdere welbepaalde beursgenoteerde aandelen, of andere beursgenoteerde financiële instrumenten waarvan het onderliggend actief uitsluitend bestaat uit één of meerdere welbepaalde beursgenoteerde aandelen, verkregen onder bezwarende titel, minder dan zes maand voor de overdracht, met dien verstande dat : a) voor de toepassing van deze bepaling wordt verstaan onder "beursgenoteerde aandelen, opties, warrants of andere financiële instrumenten" : de aandelen, opties, warrants of andere financiële instrumenten die zijn toegelaten tot de verhandeling op een Belgische of buitenlandse gereglementeerde markt in de zin van artikel 2, eerste lid, 3°, of een multilaterale handelsfaciliteit in de zin van artikel 2, eerste lid, 4°, voor zover deze werkt met minstens één dagelijkse verhandeling en met een centraal orderboek, van de wet van 2 augustus 2002 betreffende het toezicht op de financiële sector en de financiële diensten, dan wel op een in een derde land gevestigd handelsplatform dat een soortgelijke functie vervult; b) voor de toepassing van deze bepaling, wordt verstaan onder beursgenoteerde "aandelen" : de beursgenoteerde aandelen in ...

Art. 61. A l'article 102 du même Code, modifié par les lois des 10 août 2001 et 22 décembre 2009, les modifications suivantes sont apportées : 1° les mots "à l'article 90, 9°," sont remplacés par les mots "à l'article 90, alinéa 1 , 9°,"; 2° l'article est complété par trois alinéas, rédigés comme suit : « Les plus-values visées à l'article 90, alinéa 1 , 13°, s'entendent de la différence entre : 1° le prix reçu, en espèces, en titres ou sous toute autre forme, en rémunération des actions ou parts, options, warrants ou autres instruments financiers cotés en bourse cédés à titre onéreux, diminué, le cas échéant, du montant de la taxe sur les opérations de bourse que le contribuable a supportée sur l'opération de cession et, 2° le prix acquitté en espèces, en titres ou sous toute autre forme auquel le contribuable, ou un prédécesseur à l'occasion d'une donation ou d'un don manuel ou de donations ou dons manuels successifs, a acquis, à titre onéreux, lesdites actions ou parts, options ou lesdits warrants ou autres instruments financiers cotés en bourse, augmenté, le cas échéant, de la taxe sur les opérations boursières dont il a été prouvé qu'elle a été supportée à l'occasion de cette transaction d'acquisition à titre onéreux.
Art. 61. In artikel 102 van hetzelfde Wetboek, gewijzigd bij de wetten van 10 augustus 2001 en 22 december 2009, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° de woorden "in artikel 90, 9°," worden vervangen door de woorden "in artikel 90, eerste lid, 9°,"; 2° het artikel wordt aangevuld met drie leden, luidende : « De meerwaarden als bedoeld in artikel 90, eerste lid, 13°, worden bepaald naar het verschil tussen : 1° de ontvangen prijs, in contanten, effecten of in enige andere vorm, ter compensatie van de onder bezwarende titel overgedragen beursgenoteerde aandelen, opties, warrants of andere financiële instrumenten verminderd, in voorkomend geval, met het bedrag van de taks op beursverrichtingen die de belastingplichtige heeft gedragen op de transactie van de overdracht en, 2° de prijs betaald in contanten, effecten of enige andere vorm waarvoor de belastingplichtige, of een rechtsvoorganger in geval van een schenking of handgift of opeenvolgende schenkingen of handgiften, deze beursgenoteerde aandelen, opties, warrants of andere financiële instrumenten heeft verworven onder bezwarende titel, verhoogd, in voorkomend geval, met het bedrag van de taks op beursverrichtingen waarvan bewezen wordt dat zij gedragen is naar aanleiding van deze verwerving onder bezwarende titel.

9° les plus-values réalisées à l'occasion de la cession à titre onéreux, en dehors de l'exercice d'une activité professionnelle, à une personne morale visée à l'article 227, 2° ou 3°, d'actions ou parts représentatives de droits sociaux d'une société résidente si, à un moment quelconque au cours des cinq années précédant la cession, le cédant, ou son auteur dans les cas où les actions ou parts ont été acquises autrement qu'à titre onéreux, a possédé directement ou indirectement, à lui seul ou avec son conjoint, ses descendants, ascendants et collatéraux jusqu'au deuxième degré inclusivement et ceux de son conjoint, plus de 25 p.c. des droits dans la société dont les actions ou parts sont cédées ».
9° meerwaarden op aandelen die rechten in een binnenlandse vennootschap vertegenwoordigen en die naar aanleiding van de overdracht onder bezwarende titel van die aandelen aan een in artikel 227, 2° of 3°, vermelde rechtspersoon buiten het uitoefenen van een beroepswerkzaamheid zijn verwezenlijkt, indien de overdrager, of zijn rechtsvoorganger ingeval de aandelen niet onder bezwarende titel zijn verkregen, op enig tijdstip in de loop van vijf jaar vóór de overdracht, alleen of samen met zijn echtgenoot of zijn afstammelingen, zijn ascendenten, zijn zijverwanten tot en met de tweede graad en die van zijn echtgenoot, middellijk of onmiddellijk meer dan 25 pct. heeft bezeten van de rechten in de vennootschap waarvan de aandelen worden overgedragen ».

- soit, sont réalisées à l'occasion de la cession à titre onéreux, en dehors de l'exercice d'une activité professionnelle, à une personne morale visée à l'article 227, 2° ou 3°, dont le siège social, le principal établissement ou le siège de direction ou d'administration n'est pas situé dans un Etat membre de l'Espace économique européen, d'actions ou parts représentatives de droits sociaux d'une société résidente si, à un moment quelconque au cours des cinq années précédant la cession, le cédant, ou son auteur dans les cas où les actions ou parts ont été acquises autrement qu'à titre onéreux, a possédé directement ou indirectement, à lui seul ou avec son conjoint, ses descendants, ascendants et collatéraux jusqu'au deuxième degré inclusivement et ceux de son conjoint, plus de 25 p.c. des droits dans la société dont les actions ou parts sont cédées ».
- ofwel, rechten in een binnenlandse vennootschap vertegenwoordigen en die naar aanleiding van de overdracht onder bezwarende titel van die aandelen aan een in artikel 227, 2° of 3°, vermelde rechtspersoon waarvan de maatschappelijke zetel, de voornaamste inrichting of de zetel van bestuur of beheer niet in een Lidstaat van de Europese Economische Ruimte is gevestigd, buiten het uitoefenen van een beroepswerkzaamheid zijn verwezenlijkt, indien de overdrager, of zijn rechtsvoorganger ingeval de aandelen niet onder bezwarende titel zijn verkregen, op enig tijdstip in de loop van vijf jaar vóór de overdracht, alleen of samen met zijn echtgenoot of zijn afstammelingen, zijn ascendenten, zijn zijverwanten tot en met de tweede graad en die van zijn echtgenoot, middellijk of onmiddellijk meer dan 25 pct. heeft bezeten van de rechten in de vennootschap waarvan de aandelen worden overgedragen ».

73. déplore qu'avec l'affaire Airbus-Boeing, les États-Unis et l'Union européenne soient inutilement engagés dans ce qui est probablement le différend juridique le plus vaste, le plus compliqué et le plus onéreux de l'histoire de l'OMC; invite les deux parties à renforcer leurs consultations au niveau le plus élevé afin d'explorer les voies permettant de parvenir à une solution pragmatique en évitant un recours inutile à l'OMC;
73. betreurt het met betrekking tot de zaak Airbus-Boeing dat de VS en de EU nodeloos betrokken zijn bij wat waarschijnlijk het grootste, ingewikkeldste en kostbaarste juridische conflict in de geschiedenis van de WTO is en roept beide partijen op meer overleg op het hoogste niveau te voeren en de mogelijkheden te verkennen om tot een pragmatische oplossing te komen waardoor onnodige beroepen op de WTO kunnen worden voorkomen;

Il s’agit du système le plus pratique, mais aussi du plus onéreux.
Het is het meest geschikte maar ook het duurste systeem.

(34) Par exemple, une hausse des prix relatifs peut pousser les consommateurs à abandonner un service de qualité médiocre et de faible prix au profit d'un service de meilleure qualité et plus coûteux, si le surcoût (dû à l'achat d'un produit plus onéreux) est annulé par cette hausse.
(34) Het is bijvoorbeeld mogelijk dat de kopers van een goedkoper product van lagere kwaliteit bij een relatieve prijsverhoging overstappen op een duurder product van hogere kwaliteit als de kosten van deze overstap (het prijsverschil) geneutraliseerd wordt door de prijsverhoging.