Vertaling van "pense que lorsque " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

lorsqu'un procédé d'alcalinisation a été utilisé
indien met een alkalisch oplosmiddel werd gewerkt

lorsqu'une personne n'a droit qu'à une partie du brevet communautaire, elle bénéficie ... du droit au transfert du brevet en qualité de cotitulaire
Hij die slechts recht heeft op een deel van het Gemeenschapsoctrooi, kan ... eisen dat het octrooi aan hem als mederechthebbende wordt overgedragen

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Lorsqu'il est pleinement justifié que les autorités chargées de l'application des lois recherchent, saisissent et fassent rapidement une copie en toute sécurité de données informatiques à l'intérieur de leur territoire national, afin de pouvoir enquêter sur un crime informatique, le droit procédural devrait le permettre, conformément aux principes et aux exceptions prévus par le droit communautaire ainsi qu'à la Convention européenne des droits de l'homme. La Commission pense que l'accord conclu sur les dispositions en matière d'interception dans le cadre de la convention relative à l'entraide judiciaire en matière pénale représente le maximum de ce qu'il est possible d'obtenir actuellement.
Wanneer rechtshandhavingsinstanties om gegronde redenen binnen hun nationale bevoegdheden snel computergegevens moeten kunnen opsporen, in beslag nemen en kopiëren, om een bepaald geval van computercriminaliteit te kunnen onderzoeken, moet het procesrecht in deze mogelijkheid voorzien, met inachtneming van de beginselen en uitzonderingen van het Gemeenschapsrecht en het Europese Verdrag tot bescherming van de rechten van de mens. De Commissie denkt dat de afspraken over aftappen in het kader van de Overeenkomst betreffende de wederzijdse rechtshulp het maximum is dat op dit moment haalbaar is.

On pense principalement ici à une compagnie aérienne ou à une ligne maritime qui transporte exceptionnellement des marchandises dangereuses de la classe 7 lorsqu'elle atterrit ou accoste en Belgique, sans toutefois exclure les autres modes de transport.
Er wordt hier vooral gedacht aan een luchtvaartmaatschappij of een maritieme lijn die uitzonderlijk gevaarlijke goederen van de klasse 7 aan boord hebben wanneer zij landen of aanmeren in België, en dit zonder de andere vervoerswijzen uit te sluiten.

En ce qui concerne le caractère obsolète d'une loi, M. Mahoux pense que lorsque des textes ne sont plus appliqués, il ne faut pas les garder dans notre arsenal juridique.
Wat achterhaalde wetten betreft, denkt de heer Mahoux dat teksten die niet meer worden toegepast, niet moeten blijven bestaan in ons juridisch arsenaal.

L'intervenant ne le pense pas, lorsque ces personnes se situent à l'intérieur de l'ambassade, en fonction du principe d'extraterritorialité.
Spreker denkt het niet, wanneer die personen zich in de ambassade bevinden, krachtens het extraterritorialiteitsbeginsel.

M. Beke pense que lorsqu'il évoque l'étude de l'Université de Namur et de l'ULB, M. Laeremans compare des pommes et des poires.
De heer Beke is van oordeel dat de heer Laeremans, wanneer hij zich beroept op de studie van de Universiteit van Namen en de ULB, appelen met peren vergelijkt.

Je pense que lorsqu'on se base sur le souhait du patient, on n'est jamais dans l'acharnement, qu'il soit thérapeutique ou palliatif.
Ik denk dat er nooit sprake is van therapeutische of palliatieve hardnekkigheid als men zich baseert op de wens van de patiënt.

M. Delpérée pense que lorsqu'un article est libellé de manière générale et renvoie à « toute personne », cela couvre à la fois les personnes physiques et les personnes morales.
De heer Delpérée denkt dat wanneer een artikel algemeen is geformuleerd en naar « een ieder » verwijst, dat zowel de natuurlijke personen als de rechtspersonen dekt.

Le même intervenant relevant qu'il n'était nullement précisé que « la réglementation s'applique uniquement en cas de requête des parties et non dans le cadre de l'intervention d'office » (ibid.), la ministre répondit : « l'on est à un stade de la procédure où le juge d'instruction a terminé son instruction. Il communique le dossier au ministère public afin que celui-ci trace ses réquisitions. Lorsque le ministère public a tracé ses réquisitions, il retransmet le dossier au juge d'instruction afin de fixer l'affaire en chambre du conseil. A ce stade de la procédure, les parties ont accès au dossier et peuvent demander des devoirs complémentaires. La pratique montre que certaines personnes abusent de la procédure pour demander une série de devoirs complémentaires dans un but dilatoire. Ces personnes espèrent à terme pouvoir plaider le dépassement du délai raisonnable devant les juridictions de fond et échapper ainsi à toute condamnation. Le projet de loi vise à limiter les demandes abusives de devoirs qui sont formulées devant le juge d'instruction dans le but de prolonger l'instruction de manière non raisonnable. La presse fait souvent écho de décisions judiciaires qui refusent de prononcer des condamnations en raison du dépassement du délai raisonnable. La disposition en projet permettra pour l'ensemble des procédures, et notamment en matière fiscale, d'arriver à une justice plus efficace. L'intervenante pense qu'il ne faut pas limiter l'effet de la suspension dans le temps car, dans la pratique, les parties ne demandent pas les devoirs de manière groupée. Chaque fois que l'affaire est fixée devant la chambre du conseil, elles demandent de nouveaux devoirs.
Aangezien dezelfde spreker erop wees dat geenszins werd gepreciseerd dat « de regeling enkel geldt bij verzoek van de partijen en niet bij ambtshalve tussenkomst » (ibid.), antwoordde de minister : « [We bevinden] ons [...] in het stadium van de procedure waarin de onderzoeksrechter zijn onderzoek heeft beëindigd. Hij bezorgt het dossier aan het openbaar ministerie opdat het vorderingen kan instellen. Zodra het openbaar ministerie de vorderingen heeft ingesteld, wordt het dossier opnieuw aan de onderzoeksrechter bezorgd om te bepalen wanneer de zaak in de raadkamer behandeld wordt. In dit stadium van de procedure hebben de partijen inzage in het dossier en kunnen zij om bijkomende onderzoekshandelingen verzoeken. In de praktijk misbruiken sommigen de procedure waarbij zij een reeks bijkomende onderzoekshandelingen vragen om de rechtspleging te vertragen. Zij hopen om uiteindelijk voor het vonnisgerecht de overschrijding van de redelijke termijn te kunnen aanvoeren en zo veroordeling te ontlopen. Het wetsontwerp beoogt een beperking van het oneigenlijke verzoek om onderzoekshandelingen dat bij de onderzoeksrechter wordt ingediend om het onderzoek op een onredelijke wijze te vertragen. In de pers verschijnen vaak berichten over gerechtelijke beslissingen waarbij geen veroordeling wordt uitgesproken omdat de redelijke termijn overschreden is. Dankzij voorliggende ontwerpbepaling kan er voor alle procedures, en meer bepaald in fiscale aangelegenheden, werk worden gemaakt van een doeltreffendere rechtsbedeling. Spreekster meent dat de duur van de schorsing niet moet worden beperkt aangezien de partijen in de praktijk de verzoeken om onderzoekshandelingen niet groeperen. Telkens als bepaald wordt wanneer de zaak voor de raadkamer komt, verzoeken de partijen om nieuwe onderzoekshandelingen.

Lorsque le dépositaire pense par exemple que la seule mesure appropriée est de céder les instruments financiers, il doit dûment en informer le gestionnaire, qui doit à son tour signifier par écrit au dépositaire si ce dernier doit continuer de détenir les instruments financiers ou s’il doit les céder.
Bijvoorbeeld in een situatie waarin de bewaarder gelooft dat de enige passende actie erin bestaat de financiële instrumenten te vervreemden, moet hij de abi-beheerder op gepaste wijze op de hoogte brengen, die op zijn beurt de bewaarder schriftelijk moet opdragen de financiële instrumenten te blijven houden of ze te vervreemden.

En bref, la Commission entend désormais adopter une stratégie plus volontariste dans le domaine des infractions fiscales et se montrer plus prompte à engager des actions lorsqu'elle pense qu'il y a infraction à la législation communautaire.
Kortom, de Commissie is nu van plan in het algemeen ten aanzien van fiscale overtredingen een meer pro-actieve strategie te volgen en sneller actie te ondernemen wanneer zij van oordeel is dat de communautaire wetgeving wordt overtreden.