Vertaling van "peut décider lorsque " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)
Overige besluiten (Aangenomen zonder debat. In het geval van wetgevingsbesluiten zijn de tegenstemmen en onthoudingen vermeld. Besluiten die vergezeld gaan van verklaringen die de Raad voor het publiek beschikbaar heeft gesteld, dan wel van stemverklaringen, zijn aangegeven met een asterisk; deze verklaringen zijn verkrijgbaar bij de Persdienst.)

l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité
Er kan geen toegang worden verleend tot een document van de Raad, wanneer de verspreiding ervan afbreuk zou kunnen doen aan de bescherming van het algemeen belang, de bescherming van de persoon en de persoonlijke levenssfeer, de bescherming van het commercieel en industrieel geheim, de bescherming van de financiële belangen van de Gemeenschap, de bescherming van de geheimhouding

le Conseil peut décider qu'il n'y a pas lieu à remplacement
de Raad kan vaststellen dat er geen reden voor vervanging is

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En ce qui concerne les prélèvements d'échantillon hors compétition, le médecin de contrôle peut décider, lorsque le sportif refuse de laisser effectuer le prélèvement d'échantillon dans l'habitation du sportif, de désigner un autre site approprié pour le contrôle, à proximité raisonnable, où le sportif concerné doit se rendre, sous escorte permanente et surveillance directe du médecin de contrôle ou du chaperon qui l'assiste.
Voor een monsterneming buiten wedstrijdverband kan de controlearts beslissen, als de sporter weigert om de monsterneming te laten uitvoeren in zijn woning, om, op een redelijke afstand, een andere geschikte plaats voor de controle aan te wijzen waarnaar de betrokken sporter zich moet begeven, onder permanente begeleiding en rechtstreeks toezicht van de controlearts of de chaperon die hem bijstaat.

Le placement sous régime particulier individuel peut uniquement être décidé lorsque la sécurité extérieure ne peut être préservée d'aucune autre manière et pour la durée strictement nécessaire à cet effet.
Tot de plaatsing in een individueel bijzonder regime kan enkel worden besloten wanneer de externe veiligheid op geen enkele andere wijze gevrijwaard kan worden en voor de daartoe strikt noodzakelijke tijd.

« Le Comité permanent P peut décider, lorsqu'il estime que les données de la plainte ou de la dénonciation n'ont pas trait à des dysfonctionnements organisationnels ou à des dysfonctionnements, négligences ou fautes individuels graves, de transférer la compétence de traitement de la plainte ou dénonciation, selon le cas, au commissaire général de la police fédérale, au chef de corps de la police locale, au chef des autres services de police visés à l'article 3 pour leurs services et personnel».
« Het Vast Comité P kan besluiten, wanneer het van oordeel is dat de gegevens van de klacht of de aangifte niet wijzen op een organisatorische disfunctie of op een ernstige individuele disfunctie, nalatigheid of fout, de bevoegdheid om de klacht of aangifte af te handelen over te dragen, naar gelang van het geval, aan de commissaris-generaal van de federale politie, aan de korpschef van de lokale politie, aan het hoofd van de andere politiediensten bedoeld in artikel 3 voor wat betreft hun diensten en personeelsleden».

Article 1. Dans l'article 3, 5°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2015 fixant le contenu du rapport motivé sur l'accès à l'enseignement intégré et de l'attestation jointe au rapport sur l'accès à l'enseignement spécial, le point c) est remplacé par ce qui suit: « c) la date d'entrée en vigueur de la modification de l'attestation qui ne peut se rapporter qu'à l'année scolaire suivante et non à une date pendant l'année scolaire en cours, sauf si la modification de l'attestation est introduite pour une des raisons suivantes et après qu'un processus diagnostique visant l'action a été parcouru : 1) un changement de domicile de l'élève qui va de pair avec la recherche d'une offre d'enseignement plus adaptée ; 2) un changement d'école à l'initiative des parents nécessitant un passage du type offre de base ou type 9, ce dernier type éventuellement simultanément avec un passage à une autre forme d'enseignement ; 3) après un séjour dans une structure résidentielle pour des raisons médicales ou psychiatriques ou par un placement, lorsque les besoins éducatifs ont changé tellement que l'équipe CLB, de concert avec tous les partenaires, décide qu'une modification du type ou de la forme d'enseignement s'avère nécessaire ; 4) la nécessité d'une admission à une structure résidentielle ou par un placement, lorsque les besoins éducatifs ont changé tellement que l'équipe CLB, de concert avec tous les partenaires, décide qu'une modification du type ou de la forme d'enseignement ou du niveau d'enseignement s'avère nécessaire ; Art. 2. L'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2003 relatif à l'inclusion d'élèves présentant une déficience intellectuelle dans l'enseignement primaire et secondaire ordinaire est abrogé.
Artikel 1. In artikel 3, 5°, van het besluit van de Vlaamse Regering van 13 februari 2015 tot bepaling van de inhoud van het gemotiveerd verslag voor toegang tot het geïntegreerd onderwijs en van het attest bij het verslag voor toegang tot het buitengewoon onderwijs wordt punt c) vervangen door wat volgt: "c) de ingangsdatum van de attestwijziging, die alleen betrekking kan hebben op het daaropvolgende schooljaar en niet op een datum tijdens het lopende schooljaar, tenzij de attestwijziging wordt doorgevoerd om een van de volgende redenen en nadat een handelingsgericht diagnostisch traject is doorlopen: 1) een verhuizing van woonplaats van de leerling, die gepaard gaat met het vinden van een meer passend onderwijsaanbod; 2) een schoolverandering op initiatief van de ouders, waarbij een overschakeling naar het type basisaanbod of type 9, dit laatste eventueel met inbegrip van een overschakeling naar een andere opleidingsvorm, nodig is; 3) na een verblijf in een residentiële setting om medische of psychiatrische redenen of door een plaatsing, waarbij de onderwijsbehoeften zo gewijzigd zijn dat het CLB-team in afstemming met alle partners bepaalt dat een wijziging van type of opleidingsvorm noodzakelijk is; 4) de noodzaak aan opname in een residentiële setting of door een plaatsing, waarbij de onderwijsbehoeften zo gewijzigd zijn dat het CLB-team in afstemming met alle partners bepaalt dat een wijziging van type of opleidingsvorm of onderwijsniveau noodzakelijk is; ". Art. 2. Het besluit van de Vlaamse Regering van 12 december 2003 betreffende de inclusie van leerlingen met een verstandelijke beperking in het gewoon lager en secundair onderwijs wordt opgeheven.

Il est un fait qu'un arrêt de la Cour constitutionnelle du 20 septembre 2000 a décidé de l'anticonstitutionnalité de l'article 80 de la loi du 9 juillet 1975, étant donné que l'article contenait une discrimination entre deux catégories: - les victimes d'un accident de roulage lorsque l'identité de la personne qui a causé l'accident ne peut être établie ou que son véhicule n'est pas assuré; - les victimes d'un accident de roulage lorsque l'identité de la personne qui a causé l'accident est connue mais que les responsabilités ne peuvent être désignées.
Feit is wel dat er bij een arrest van het Grondwettelijk Hof van 20 september 2000 tot de ongrondwettelijk van artikel 80 van de wet van 9 juli 1975 werd besloten, gezien het artikel een discriminatie inhoudt tussen twee categorieën: - slachtoffers van verkeerongevallen waarbij de identiteit, van wie het ongeval heeft veroorzaakt, niet kan worden vastgesteld of wiens voertuig niet is verzekerd; - slachtoffers van verkeerongevallen waarbij de identiteit, van wie het ongeval heeft veroorzaakt, wel bekend is maar waarbij de verantwoordelijkheden niet kunnen worden aangeduid.

Par dérogation au 1 paragraphe, la Banque, en sa qualité de coordinateur, peut décider, dans les cas suivants, de ne pas inclure une entreprise donnée dans la portée de la surveillance complémentaire de la solvabilité visée à l'article 457, alinéa 1, 1° : 1° lorsque l'entreprise est située dans un pays tiers où des obstacles juridiques empêchent le transfert des informations nécessaires, sans préjudice des règles sectorielles faisant obligation aux autorités compétentes de refuser l'agrément lorsque l'exercice effectif de leur fonction de surveillance est empêché; 2° lorsque l'entreprise présente un intérêt négligeable au regard des objectifs que poursuit la surveillance complémentaire des entreprises réglementées appartenant à un conglomérat financier; 3° lorsque son inclusion est inappropriée ou risque d'induire une confusion, au regard des objectifs de la surveillance complémentaire des conglomérats.
In afwijking van paragraaf 1 kan de Bank in haar hoedanigheid van coördinator besluiten in onderstaande gevallen een bepaalde onderneming buiten de reikwijdte van het aanvullende solvabiliteitstoezicht van artikel 457, eerste lid, 1°, te laten: 1° indien de onderneming gevestigd is in een derde land waar er juridische belemmeringen bestaan voor het doorgeven van de benodigde informatie, onverminderd de sectorale regelgeving die betrekking heeft op de voor de bevoegde autoriteiten geldende verplichting om de vergunning te weigeren indien de doeltreffende uitoefening van hun toezichthoudende taken wordt belemmerd; 2° indien de onderneming in het licht van de doeleinden van het aanvullende conglomeraatstoezicht op gereglementeerde ondernemingen in een financieel conglomeraat van te verwaarlozen betekenis is; 3° indien het in aanmerking nemen van de onderneming in het licht van de doeleinden van het aanvullende conglomeraatstoezicht ongepast of misleidend zou zijn.

Art. 349. § 1. Le contrôleur du groupe peut décider, au cas par cas, de ne pas inclure une entreprise dans le contrôle au niveau du groupe visé à l'article 343: 1° lorsque l'entreprise est située dans un pays tiers où des obstacles de nature juridique empêchent le transfert des informations nécessaires, sans préjudice de l'article 371; 2° lorsque l'entreprise à inclure ne présente qu'un intérêt négligeable au regard des objectifs du contrôle de groupe; ou 3° lorsque l'inclusion de l'entreprise est inappropriée ou pourrait constituer une source de confusion, au regard des objectifs du contrôle de groupe.
Art. 349. § 1. De groepstoezichthouder kan per geval besluiten om bij het in artikel 343 bedoelde toezicht op groepsniveau een onderneming niet in aanmerking te nemen: 1° indien de onderneming gevestigd is in een derde land waar er juridische belemmeringen bestaan voor het doorgeven van de benodigde informatie, onverminderd het bepaalde in artikel 371; 2° indien de bij het toezicht te betrekken onderneming in het licht van de doeleinden van het groepstoezicht van te verwaarlozen betekenis is; of 3° indien het in aanmerking nemen van de onderneming in het licht van de doeleinden van het groepstoezicht ongepast of misleidend zou zijn.

3. La Commission des Pensions créée au sein du Service de Santé Administratif, peut décider qu'un agent peut être admis à la pension prématurée définitive en cas d'inaptitude physique. Toutefois, l'examen par ladite Commission ne peut être sollicité par l'autorité de tutelle de l'agent que lorsque celui-ci est mis disponibilité, c'est-à-dire lorsqu'il a épuisé le quota des jours de maladie dont il peut bénéficier en application de l'article 42 de l'arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'État.
3. De Pensioencommissie die werd opgericht binnen de administratieve Gezondheidsdienst kan beslissen dat een personeelslid vroegtijdig definitief op pensioen kan worden gesteld in geval van lichamelijke ongeschiktheid Het onderzoek door de genoemde Commissie kan echter slechts worden gevraagd door de toezichthoudende overheid van het personeelslid wanneer deze in disponibiliteit wordt geplaatst, dus wanneer het aantal ziektedagen waarvan hij kan genieten in toepassing van artikel 42 van het koninklijk besluit van 19 november 1998 betreffende verloven en afwezigheden toegestaan aan de personeelsleden van de Rijksbesturen, uitgeput is.

Ce n'est que lorsque les mesures de sécurité particulières ne suffisent pas et lorsque la sécurité ne peut être garantie d'une autre manière que l'on peut décider d'un placement en régime de sécurité individuel particulier.
Pas wanneer de al genomen bijzondere veiligheidsmaatregelen niet voldoende zijn en wanneer de veiligheid op geen andere manier gewaarborgd kan worden, kan tot een plaatsing in een individueel bijzonder beveiligingsregime beslist worden.

Le ministre ou son délégué peut décider de rejeter la demande d'autorisation de séjour de plus de trois mois soit pour les mêmes motifs que ceux visés à l'article 11, §1 , 1º à 3º, soit lorsque l'étranger ne remplit pas ou plus les autres conditions de l'article 10bis, soit lorsqu'il a utilisé des informations fausses ou trompeuses ou des documents faux ou falsifiés, ou a recouru à la fraude ou à d'autres moyens illégaux, en vue d'obtenir cette autorisation, soit lorsqu'il est établi que le mariage, le partenariat ou l'adoption a été conclu uniquement pour lui permettre d'entrer ou de séjourner dans le Royaume».
De minister of zijn gemachtigde kunnen beslissen om de aanvraag tot machtiging tot een verblijf van meer dan drie maanden te verwerpen, hetzij om dezelfde redenen als de redenen bedoeld in artikel 11, §1, 1º tot 3º, hetzij indien de vreemdeling de andere voorwaarden van artikel 10bis niet of niet meer vervult, hetzij indien hij valse of misleidende informatie of valse of vervalste documenten gebruikt heeft, fraude gepleegd heeft of onwettige middelen heeft gebruikt met het oog op het bekomen van die machtiging, hetzij indien vaststaat dat het huwelijk, het partnerschap of de adoptie uitsluitend afgesloten werden opdat hij het Rijk zou kunnen binnenkomen of er verblijven" .