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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Il n'existe pas de doute quant à l'identité ou la préférence sexuelle (hétérosexualité, homosexualité, bisexualité ou préférence pour les enfants), mais le sujet désire modifier cette identité ou cette préférence, en raison de troubles psychologiques et du comportement associés, et il peut chercher à se faire traiter pour changer.
Omschrijving: De genderidentiteit of seksuele voorkeur (heteroseksueel, homoseksueel, biseksueel of prepuberaal) wordt niet betwijfeld, maar de betrokkene wenst dat die anders zou zijn wegens psychische stoornissen en gedragsstoornissen en kan behandeling vragen om daar verandering in te brengen.

Définition: Présence d'une élévation de l'humeur hors de proportion avec la situation du sujet, pouvant aller d'une jovialité insouciante à une agitation pratiquement incontrôlable. Cette élation s'accompagne d'une augmentation d'énergie, entraînant une hyperactivité, un désir de parler, et une réduction du besoin de sommeil. L'attention ne peut être soutenue et il existe souvent une distractibilité importante. Le sujet présente souvent une augmentation de l'estime de soi avec idées de grandeur et surestimation de ses capacités. La levée des inhibitions sociales normales peut entraîner des conduites imprudentes, déraisonnables, inappropriées ou déplacées.
Omschrijving: De stemmingsverhoging is niet in overeenstemming met de omstandigheden van de betrokkene en kan variëren van zorgeloze jovialiteit tot vrijwel onbeheersbare opwinding. De euforie gaat gepaard met toegenomen energie, leidend tot hyperactiviteit, spreekdrang en een verminderde behoefte aan slaap. De aandacht kan niet lang vastgehouden worden en er is dikwijls een opvallend verhoogde afleidbaarheid. Het zelfgevoel is vaak verhoogd met grootheidsideeën en te groot zelfvertrouwen. Verlies van normale sociale remmingen kan uitlopen op gedrag dat roekeloos is, onbezonnen of onnatuurlijk en niet passend bij de omstandigheden.

cette ségrégation annulaire est peut être aussi en relation avec certains effets du corroyage
deze ringvormige uitscheiding is misschien aan bepaalde vervormingseffecten te relateren

cette autorisation peut être révoquée par le Conseil
de Raad kan deze machtiging intrekken

cette modification ne peut porter atteinte à l'obligation de...
deze wijziging doet geen afbreuk aan de verplichting om...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Un pouvoir adjudicateur qui n'exerce pas de contrôle sur une personne morale régie par le droit privé ou le droit public au sens du paragraphe 1 peut néanmoins passer un marché public avec cette personne morale sans appliquer la présente loi, lorsque toutes les conditions suivantes sont réunies : 1° le pouvoir adjudicateur exerce, conjointement avec d'autres pouvoirs adjudicateurs, un contrôle sur la personne morale concernée, analogue à celui qu'ils exercent sur leurs propres services; 2° plus de 80% des activités de cette personne morale sont exercées dans le cadre de l'exécution des tâches qui lui sont confiées par les pouvoirs adjudicateurs qui la contrôlent ou par d'autres personnes morales contrôlées par les mêmes pouvoirs adjudicateurs; et 3° la personne morale contrôlée ne comporte pas de participation directe de capitaux privés à l'exception des formes de participation de capitaux privés sans capacité de contrôle ou de blocage requises par les dispositions législatives nationales, conformément aux traités, qui ne permettent pas d'exercer une influence décisive sur la personne morale contrôlée.
Een aanbestedende overheid die op een privaat- of publiekrechtelijke rechtspersoon geen controle uitoefent in de zin van paragraaf 1, kan niettemin een overheidsopdracht plaatsen bij die rechtspersoon zonder deze wet toe te passen, indien aan elk van de volgende voorwaarden is voldaan : 1° de aanbestedende overheid oefent, samen met andere aanbestedende overheden, op die rechtspersoon toezicht uit zoals op hun eigen diensten; 2° meer dan 80 % van de activiteiten van die rechtspersoon behelst de uitvoering van taken die hem zijn toegewezen door de controlerende aanbestedende overheden of door andere, door diezelfde aanbestedende overheden gecontroleerde rechtspersonen; en 3° er is geen directe participatie van privékapitaal in de gecontroleerde rechtspersoon, met uitzondering van geen controle of blokkerende macht opleverende vormen van participatie van privékapitaal, vereist krachtens de nationale wetgeving, in overeenstemming met de verdragen, die geen beslissende invloed uitoefenen op de gecontroleerde rechtspersoon.

L'eau chaude ne peut passer du départ vers le retour qu'en traversant un des dispositif de distribution en question ou par l'intermédiaire d'une vanne thermostatique Caleffi de la série 401 à tête et sonde de contact Caleffi de la série 203; c)La sélection et la régulation de la pompe de circulation du système combilus ne peut pas perturber le mode de veille des dispositifs de distribution ou de la vanne thermostatique Art. 2. L'annexe 3 de l'arrêté ministériel du 6 mai 2014 décrit comment est déterminé dans le cas d'une présence de combilus, le besoin en énergie brut et la consommation d'énergie finale pour les secteurs d'énergie desservis (chauffage d'espace) et pour les points de puisage d'eau chaude sanitaire. Pour les dispositifs de distribution décrit à l'article 1 de cette décision,il faut prendre en compte ce qui suit: 1° Qselon le § 1.3.1 de l'annexe 3 de l'arrêté ministériel du 6 mai 2014 est remplacé par Q selon le § 3.1.1 de l' ATG-E 15/E024; 2° pour le calcul de ηsuivant 10.2.3 de l'annexe IX de l'arrêté du 21 février 2013 la température theta est remplacée par thetacomme déterminé au § 3.1.6 de l'ATG-E 15/E024.
Voor de afleversets, beschreven in artikel 1 van deze beslissing, geldt dat: 1° Quit §1.3.1 van Bijlage 3 van het ministerieel besluit van 6 mei 2014 vervangen wordt door Q uit §3.1.1 van ATG-E 15/E024; 2° voor de berekening van ηvolgens 10.2.3 van bijlage IX bij het besluit van 21 februari 2013 de theta vervangen wordt door thetazoals bepaald in §3.1.6 van ATG-E 15/E024.

Manifestement, cette technologie est en train de passer du stade des prototypes au stade industriel, ce dont on peut se réjouir naturellement.
Die technologie laat de prototypefase duidelijk stilaan achter zich en komt nu in de industriële fase, wat natuurlijk tot vreugde stemt.

Il peut déléguer cette compétence à un membre de son service. 1.2. Dans le cadre de la gestion quotidienne, le directeur de la direction administrative peut passer et exécuter des marchés publics jusqu'à un montant de 2.500 euros HTVA.
1.2. In het kader van de dagelijkse werking kan de directeur van de administratieve directie overheidsopdrachten plaatsen en uitvoeren en dit tot een bedrag van 2.500 euro excl. btw.

Pour le militaire qui se trouve en catégorie d'aptitude C pour raisons médicales et dont la procédure de comparution devant la commission militaire d'aptitude et de réforme ou la commission militaire d'aptitude et de réforme d'appel n'est pas achevée au moment où il devrait passer dans la catégorie d'aptitude D, on attend la clôture de cette procédure avant de le faire passer dans la catégorie d'aptitude D. [...] Cet article qui remplace l'article 71 de la loi précitée, fixe les conséquences de l'appartenance du militaire à la catégorie d'aptitude D. Ce militaire peut perdre d'office sa qualité de militaire.
Voor de militair die zich in de geschiktheidscategorie C bevindt om gezondheidsredenen en wiens procedure voor het verschijnen voor de militaire commissie voor geschiktheid en reform of de militaire commissie van beroep voor geschiktheid en reform niet afgesloten is op het moment waarop hij zou moeten overgaan naar de geschiktheidscategorie D, wacht men op de afsluiting van deze procedure om hem te laten overgaan naar de geschiktheidscategorie D. [...] Dit artikel dat artikel 71 van de voornoemde wet vervangt, bepaalt de gevolgen voor de militair die behoort tot de geschiktheidscategorie D. Deze militair kan van ambtswege zijn hoedanigheid van militair verliezen.

Vous noterez que l'on ne peut pas directement passer de cette statistique à une statistique sur le nombre de famille puisque le nombre d'enfants par famille est variable.
Men kan niet rechtstreeks van deze cijfers overgaan naar cijfers inzake het aantal gezinnen, omdat het aantal kinderen per gezin varieert.

Cette mauvaise réputation n'est pas entièrement justifiée, car personne ne peut s'en passer.
Deze kwalijke reputatie is niet helemaal terecht, want niemand kan zonder cholesterol.

4. Lorsqu’un recours concerne l’accès aux données introduites par Europol dans son système d’information, aux données stockées dans les fichiers de travail aux fins d’analyse ou dans tout autre système établi par Europol pour traiter les données à caractère personnel conformément à l’article 10, et en cas d’opposition persistante d’Europol, l’autorité de contrôle commune ne peut passer outre à cette opposition qu’à la majorité des deux tiers de ses membres, après avoir entendu Europol et l’État membre ou les États membres visé(s) à l’article 30, paragraphe 4.
4. Indien het beroep betrekking heeft op kennisneming van gegevens die door Europol in het Europol-informatiesysteem zijn opgeslagen, of op gegevens die in de analysebestanden of in een ander door Europol overeenkomstig artikel 10 aangelegd systeem voor de verwerking van persoonsgegevens zijn opgeslagen, en indien Europol bezwaar blijft maken, kan het gemeenschappelijk controleorgaan alleen na Europol en de in artikel 30, lid 4, bedoelde lidstaat of lidstaten te hebben gehoord, met een tweederde meerderheid van zijn leden aan deze bezwaren voorbijgaan.

Lorsqu'aucun brevet n'est requis pour le poste inférieur, une dispense peut être accordée à une personne dont les qualifications et l'expérience sont, de l'avis des autorités compétentes, d'un niveau équivalant nettement à celui qui est requis pour le poste à pourvoir, à condition que cette personne, si elle ne détient pas de brevet approprié, soit tenue de passer avec succès un test accepté par les autorités compétentes pour démontrer qu'une telle dispense peut lui être accordée en toute sécurité.
Indien geen bewijs van beroepsbekwaamheid is vereist voor de functie daaronder, kan dispensatie worden verleend aan iemand wiens bekwaamheden en ervaring naar het oordeel van de bevoegde autoriteiten duidelijk overeenstemmen met de eisen voor de te bezetten functie, mits aan een dergelijke persoon, indien hij/zij het vereiste certificaat niet bezit, de eis zal worden gesteld dat hij/zij een test aflegt die door de bevoegde autoriteiten is aanvaard als bewijs dat die dispensatie zonder gevaar kan worden gegeven.

1. Lorsque la valeur en douane ne peut être déterminée par application de l'article 29, il y a lieu de passer successivement aux lettres a), b), c) et d) du paragraphe 2 jusqu'à la première de ces lettres qui permettra de la déterminer, sauf si l'ordre d'application des points c) et d) doit être inversé à la demande du déclarant; c'est seulement lorsque cette valeur en douane ne peut être déterminée par application d'une lettre donnée qu'il est loisible d'appliquer la lettre qui vient immédiatement après celle-ci dans l'ordre établi en vertu du présent paragraphe.
1. Indien de douanewaarde niet met toepassing van artikel 29 kan worden vastgesteld, dient achtereenvolgens te worden nagegaan welke van de punten a), b), c) en d) van lid 2 van toepassing is. De douanewaarde dient in dit geval te worden vastgesteld met toepassing van het eerste punt dat die vaststelling mogelijk maakt, behoudens wanneer op verzoek van de aangever de volgorde van de punten c) en d) dient te worden omgekeerd.