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Audit environnemental
Cadre de surveillance de l'UE
Cadre européen de surveillance
Contrôle de l'environnement
Contrôle prudentiel
Contrôler la performance du système
Déposition en phase vapeur
Dépôt chimique en phase vapeur
Dépôt chimique phase vapeur
Dépôt en phase vapeur
Dépôt en phase vapeur par procédé chimique
EMAS
Gérer le matériel de sécurité et de surveillance
Gérer le matériel de sûreté et de surveillance
Gérer l’équipement de sécurité et de surveillance
Gérer l’équipement de sûreté et de surveillance
Information sur la pollution
Inspection environnementale
Instrument de surveillance de phases
MRU
MSU
Mécanisme de résolution unique
Mécanisme de surveillance unique
Opérateur entretien et surveillance du réseau routier
Opératrice entretien et surveillance du réseau routier
Phase de surveillance finale
Phase des rondes
SESF
Suivre la performance du système
Supervision financière
Surveillance de l'environnement
Surveillance de la pollution
Surveillance des établissements financiers
Surveillance financière
Surveillance prudentielle
Surveiller la performance du système
Surveiller l’activité du système
Syndrome d'avance de phase du sommeil
Système de management environnemental et d'audit
Système européen d'assurance des dépôts
Système européen de surveillance financière
Union bancaire de l’UE
éco-audit

Vertaling van "phase de surveillance " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE
phase de surveillance finale | phase des rondes

patrouilletijd


instrument de surveillance de phases

fasecontrole-instrument


surveillance financière [ cadre de surveillance de l'UE | cadre européen de surveillance | contrôle prudentiel | SESF | supervision financière | surveillance des établissements financiers | surveillance prudentielle | système européen de surveillance financière ]

financieel toezicht [ Europees Systeem voor financieel toezicht | prudentieel toezicht | toezicht op financiële instellingen ]


déposition en phase vapeur | dépôt chimique en phase vapeur | dépôt chimique phase vapeur | dépôt en phase vapeur | dépôt en phase vapeur par procédé chimique

chemisch opdampen | chemische dampafzetting | opdampen | CVD [Abbr.]


opérateur entretien et surveillance du réseau routier | opérateur entretien et surveillance du réseau routier/opératrice entretien et surveillance du réseau routier | opératrice entretien et surveillance du réseau routier

onderhoudsmedewerker wegennet | onderhoudstechnicus wegen | inspecteur wegen | verantwoordelijke wegendistrict


gérer l’équipement de sûreté et de surveillance | gérer le matériel de sécurité et de surveillance | gérer l’équipement de sécurité et de surveillance | gérer le matériel de sûreté et de surveillance

bij de bewakingsdienst werken | met veiligheids- en bewakingsapparatuur werken | in de veiligheidsdienst werken | veiligheids- en bewakingsapparatuur bedienen


surveiller l’activité du système | surveiller la performance du système | contrôler la performance du système | suivre la performance du système

betrouwbaarheid en prestaties van systemen bewaken | systeemprestaties verbeteren | systeemoptimalisatie | systeemprestaties bewaken


union bancaire de l’UE [ mécanisme de résolution unique | mécanisme de surveillance unique | MRU | MSU | système européen d'assurance des dépôts ]

EU-bankenunie [ EDIS | Europees depositoverzekeringsstelsel | GAM | gemeenschappelijk afwikkelingsmechanisme | gemeenschappelijk toezichtsmechanisme | GTM ]


surveillance de l'environnement [ audit environnemental | contrôle de l'environnement | éco-audit | EMAS | information sur la pollution | inspection environnementale | surveillance de la pollution | système de management environnemental et d'audit ]

toezicht op het milieu [ ecoaudit | EMAS | milieuaccountancy | milieubeheer- en milieuauditsysteem | milieubewaking | milieudefensie | milieu-inspectie | milieupolitie | milieuwachter ]


syndrome d'avance de phase du sommeil

familiaal geavanceerde slaapfase-syndroom
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La disposition en cause n'a pas pour effet de permettre aux surveillants concernés de faire usage de « compétences d'information » dans la phase de surveillance et de répression administrative, ni d'exercer leurs droits de surveillance dans la phase d'information pénale.

De in het geding zijnde bepaling brengt niet met zich mee dat het de betrokken toezichthouders is toegestaan om « opsporingsbevoegdheden » aan te wenden in de fase van het toezicht en de bestuurlijke handhaving, noch dat het hun is toegestaan toezichtrechten uit te oefenen in de fase van het strafrechtelijk opsporingsonderzoek.


Cette phase de surveillance est réalisée, le plus souvent, par des spécialistes de l'information documentaire.

Meestal wordt deze fase van de bewaking uitgevoerd door specialisten op het vlak van documentaire informatie.


(7) A. De Nauw, dans son ouvrage « Les métamorphoses administratives du droit pénal de l'entreprise » , paru en 1994, estime, en effet, que la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l'homme « permet de supposer que les droits et garanties prescrits par la C.E.D.H. vont jouer un rôle grandissant pendant la phase de surveillance qui sera, dès lors, soumise aux règles de la procédure pénale, pour autant qu'elle aboutisse à la constatation d'infractions et à des poursuites.Les procédures de surveillance devront perdre leur caractère inquisitoire et devenir transparentes afin de pouvoir examiner globalement et concrètement ...[+++]

(7) A. De Nauw is in zijn werk « Les métamorphoses administratives du droit pénal de l'entreprise » , verschenen in 1994, van mening dat uit de recente rechtspraak van het Europees Hof voor de rechten van de mens immers kan worden afgeleid « permet de supposer que les droits et garanties prescrits par la C.E.D.H. vont jouer un rôle grandissant pendant la phase de surveillance qui sera, dès lors, soumise au règles de la procédure pénale, pour autant qu'elle aboutisse à la constatation d'infractions et à des poursuites.Les procédures de surveillance devront perdre leur caractère inquisitoire et devenir transparentes afin de pouvoir examine ...[+++]


(7) A. De Nauw, dans son ouvrage « Les métamorphoses administratives du droit pénal de l'entreprise », paru en 1994, estime, en effet, que la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l'homme « permet de supposer que les droits et garanties prescrits par la CEDH vont jouer un rôle grandissant pendant la phase de surveillance qui sera, dès lors, soumise aux règles de la procédure pénale, pour autant qu'elle aboutisse à la constatation d'infractions et à des poursuites .Les procédures de surveillance devront perdre leur caractère inquisitoire et devenir transparentes afin de pouvoir examiner globalement et concrètement leur ...[+++]

(7) A. De Nauw meent immers in zijn boek « Les métamorphoses administratives du droit pénal de l'entreprise », verschenen in 1994, dat de recente rechtspraak van het Europese Hof voor de rechten van de mens « permet de supposer que les droits et garanties prescrits par la CEDH vont jouer un rôle grandissant pendant la phase de surveillance qui sera, dès lors, soumise aux règles de la procédure pénale, pour autant qu'elle aboutisse à la constatation d'infractions et à des poursuites .Les procédures de surveillance devront perdre leur caractère inquisitoire et devenir transparentes afin de pouvoir examiner globalement et concrètement leur ...[+++]


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(7) A. De Nauw, dans son ouvrage « Les métamorphoses administratives du droit pénal de l'entreprise » , paru en 1994, estime, en effet, que la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l'homme « permet de supposer que les droits et garanties prescrits par la C.E.D.H. vont jouer un rôle grandissant pendant la phase de surveillance qui sera, dès lors, soumise aux règles de la procédure pénale, pour autant qu'elle aboutisse à la constatation d'infractions et à des poursuites.Les procédures de surveillance devront perdre leur caractère inquisitoire et devenir transparentes afin de pouvoir examiner globalement et concrètement ...[+++]

(7) A. De Nauw is in zijn werk « Les métamorphoses administratives du droit pénal de l'entreprise » , verschenen in 1994, van mening dat uit de recente rechtspraak van het Europees Hof voor de rechten van de mens immers kan worden afgeleid « permet de supposer que les droits et garanties prescrits par la C.E.D.H. vont jouer un rôle grandissant pendant la phase de surveillance qui sera, dès lors, soumise au règles de la procédure pénale, pour autant qu'elle aboutisse à la constatation d'infractions et à des poursuites.Les procédures de surveillance devront perdre leur caractère inquisitoire et devenir transparentes afin de pouvoir examine ...[+++]


Entretemps, l'Irlande et le Portugal ont achevé avec succès leur programme d'ajustement macroéconomique et sont entrés dans la phase de surveillance post-programme.

Ondertussen hebben Ierland en Portugal met succes het macro-economische aanpassingsprogramma voltooid en een begin gemaakt met de fase van het post-programmatoezicht.


Les auditions de la Commission d'enquête parlementaire sur la criminalité organisée ont montré qu'il existe déjà une phase « pré-proactive » dans l'enquête, phase dont les services de police cachent la nature exacte en lui collant l'étiquette de projet (cf. l'opération REBEL de la gendarmerie à l'occasion de laquelle l'on s'est demandé si la surveillance à grande échelle des Turcs qui résident en Belgique devait ou non être considérée comme une forme d'enquête proactive).

Uit de hoorzittingen van de parlementaire onderzoekscommissie inzake georganiseerde criminaliteit is gebleken dat er reeds een pre-proactieve fase in het onderzoek bestaat, die door de politiediensten dan verhullend als project wordt omschreven (cf. de operatie REBEL van de rijkswacht waarbij de vraag rees of de screening op grote schaal van in België verblijvende Turken al dan niet als een vorm van proactieve recherche gold).


1. Les adaptations du programme national concernent uniquement les études, les expériences, les projets de démonstration et les phases de surveillance pilote prévus à l’article 5, paragraphe 2, à l’article 6, paragraphe 2, et à l’article 7, paragraphe 2, du règlement (CE) no 2152/2003.

1. Aanpassingen van de nationale programma’s mogen alleen betrekking hebben op studies, experimenten, demonstratieprojecten en bewakingstestfasen overeenkomstig artikel 5, lid 2, artikel 6, lid 2, en artikel 7, lid 2, van Verordening (EG) nr. 2152/2003.


- dans la phase de surveillance après la crise; dont la synthèse et l'archivage des résultats de mesure;

- bij de nazorg na de crisis; waaronder de synthese en archivering van de meetresultaten;


2. Parallèlement aux mesures visées au paragraphe 1, les États membres peuvent, à la demande de la Commission ou de leur propre initiative, réaliser des études, des expériences et des projets de démonstration ou mettre en place une phase de surveillance pilote.

2. Naast de in lid 1 beschreven maatregelen kunnen de lidstaten, op verzoek van de Commissie of op eigen initiatief, studies, experimenten, demonstratieprojecten of een bewakingstestfase uitvoeren.


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