Vertaling van "phonogramme a également " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

concept à travail égal, salaire égal | principe à travail égal, salaire égal | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur | principe de l'égalité salariale
beginsel van gelijk loon voor gelijk werk | beginsel van gelijke beloning | beginsel van gelijke beloning van mannelijke en vrouwelijke werknemers voor gelijke arbeid | beginsel van gelijke beloning van mannelijke en vrouwelijke werknemers voor gelijke of gelijkwaardige arbeid

convention de Rome pour la protection des droits des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion | convention internationale de Rome sur les droits des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
het Verdrag van Rome inzake de bescherming van uitvoerende kunstenaars, producenten van fonogrammen en omroeporganisaties | Internationaal Verdrag van Rome inzake de bescherming van uitvoerende kunstenaars, producenten van fonogrammen en omroeporganisaties

convention internationale pour la protection des droits des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion | convention internationale sur la protection des artistes, interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
Internationaal Verdrag inzake de bescherming van uitvoerende kunstenaars, producenten van fonogrammen en omroeporganisaties

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Omschrijving: Deze categorie verschilt van andere in zoverre dat zij stoornissen omvat die niet alleen kunnen worden geïdentificeerd op grond van symptomen en verloop, maar ook van het bestaan van twee oorzakelijke factoren: een buitengewoon ingrijpende levensgebeurtenis die een acute stressreactie geeft of een belangrijke verandering in het leven leidend tot aanhoudend onaangename omstandigheden die resulteren in een aanpassingsstoornis. Hoewel minder ernstige psychosociale stress ('life events') het begin kan verhaasten of kan bijdragen aan het voorkomen van een zeer ruime reeks stoornissen die elders in dit hoofdstuk zijn geclassificeerd, is het etiologisch belang ervan niet altijd duidelijk en blijkt dit in alle gevallen afhankelijk te zijn van individuele, vaak idiosyncratische, kwetsbaarheid, d.w.z. de levensgebeurtenissen zijn noodzakelijk noch voldoende om het optreden en de vorm van de stoornis te verklaren. De stoornissen die hier bijeen zijn gebracht daarentegen, denkt men altijd te ontstaan als een direct gevolg van acute ernstige stress of aanhoudend trauma. De stressveroorzakende gebeurtenissen of aanhoudend-onaangename omstandigheden zijn de primaire- en overwegend causale factor en de stoornis zou niet zijn opgetreden zonder de inwerking ervan. De stoornissen in deze sectie kunnen aldus worden beschouwd als onaangepaste antwoorden op ernstige of aanhoudende stress, in zoverre dat ze interfereren met succesvolle 'coping'-mechanismen en daarom tot problemen in het sociaal functioneren leiden.

indice de masse corporelle égal ou supérieur à 30 - obésité
obesitas, BMI > 30

indice de masse corporelle égal ou supérieur à 40 - obésité sévère
morbiede obesitas, BMI >=40

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

trivalent | dont la valence est égale à 3 (chim.)
trivalent | driewaardig

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Lorsque la première publication a eu lieu dans un État non contractant mais que le phonogramme a également été publié, dans les trente jours suivant la première publication, dans un État contractant (publication simultanée), ce phonogramme sera considéré comme ayant été publié pour la première fois dans l'État contractant.
2. Indien een fonogram voor het eerst werd openbaar gemaakt in een niet-Verdragsluitende Staat, maar indien deze ook binnen dertig dagen na de eerste openbaarmaking, openbaar werd gemaakt in een Verdragsluitende Staat (gelijktijdige openbaarmaking), wordt deze beschouwd als voor het eerst openbaar gemaakt in de Verdragsluitende Staat.

Lorsqu'un État contractant exige, en vertu de sa législation nationale, l'accomplissement de formalités, à titre de condition de la protection, en matière de phonogrammes, des droits soit des producteurs de phonogrammes, soit des artistes interprètes ou exécutants, soit des uns et des autres, ces exigences seront considérées comme satisfaites si tous les exemplaires dans le commerce du phonogramme publié, ou l'étui le contenant, portent une mention constituée par le symbole (P) accompagné de l'indication de l'année de la première publication, apposée d'une manière montrant de façon nette que la protection est réservée. De plus, si les exemplaires ou leur étui ne permettent pas d'identifier le producteur du phonogramme ou le titulaire de la licence concédée par le producteur (au moyen du nom, de la marque ou de toute autre désignation appropriée), la mention devra comprendre également le nom du titulaire des droits du producteur du phonogramme.
Indien een Verdragsluitende Staat, als voorwaarden voor de bescherming van de rechten van producenten van fonogrammen of van uitvoerende kunstenaars, of van beiden, ingevolge zijn nationale wetgeving met betrekking tot fonogrammen eist dat aan bepaalde formaliteiten wordt voldaan, wordt geacht daaraan te zijn voldaan als alle in de handel zijnde exemplaren van het openbaar gemaakte fonogram of het omhulsel daarvan, voorzien zijn van een aanduiding bestaande uit het teken (P) vergezeld van het jaar van de eerste openbaarmaking, en wel zo aangebracht dat de aanspraak op bescherming duidelijk blijkt; en indien de exemplaren of hun omhulsel niet de producent of de licentiehouder van de producent aanduiden (doordat zijn naam, handelsmerk of andere passende aanduiding daarop is vermeld), dient de aanduiding tevens de naam van de eigenaar van de productierechten te omvatten; en voorts dient de aanduiding, indien de exemplaren of hun omhulsel niet de voornaamste uitvoerende kunstenaars vermelden, tevens de naam te omvatten van de persoon die in het land waar de vastlegging geschiedde, de rechten van deze uitvoerende kunstenaars bezit.

Ce principe a également été appliqué lors de la ratification du WCT et du WPPT, où les définitions sont énoncées (par exemple “ artiste-interprète” et “producteur de phonogrammes”), lesquelles n’ont pas été reprises telles quelles dans la loi afin de ne pas empêcher des évolutions futures et un cadre évolutif de ces notions dans un contexte national.
Dit principe werd ook toegepast bij de ratificatie van het WCT en WPPT, waarin ook verschillende definities besloten liggen (bijvoorbeeld van “uitvoerend kunstenaar” en “producent van fonogrammen”), die niet als dusdanig werden opgenomen in de wet om zodoende toekomstige evoluties en een evolutief karakter van die begrippen in een nationale context niet in de weg te staan.

Dans les cas où sont requises à la fois l'autorisation de l'auteur d'une œuvre incorporée dans le phonogramme et celle d'un artiste interprète ou exécutant ou d'un producteur possédant des droits sur le phonogramme, l'obligation d'avoir l'autorisation de l'auteur ne cesse pas d'exister du fait que l'autorisation de l'artiste interprète ou exécutant ou du producteur est également requise, et vice versa ».
In die gevallen waarin toelating vereist is zowel van de auteur van een werk omvat in het fonogram als van de uitvoerende kunstenaar of producent die rechten bezit in het fonogram is het zo dat de toelating van de auteur niet ophoudt te bestaan omdat de toelating van de uitvoerder of producent ook vereist is en vice versa ».

Les États ont également l'obligation d'incriminer les atteintes aux droits connexes, conformément aux obligations qu'ils ont souscrites en application de la Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion (Convention de Rome), de l'Accord sur les aspects commerciaux des droits de propriété intellectuelle et du Traité de l'OMPI sur les interprétations, exécutions et phonogrammes, à l'exception de tout droit moral conféré par ces Conventions, lorsque de tels actes sont commis délibérément, à une échelle commerciale et au moyen d'un système informatique.
De Staten die Partij zijn moeten ook inbreuken op naburige rechten strafbaar stellen, in overeenstemming met de verplichtingen die zij zijn aangegaan krachtens het Internationaal Verdrag inzake de bescherming van uitvoerende kunstenaars, producenten van fonogrammen en omroeporganisaties (Verdrag van Rome), het Verdrag inzake de handelsaspecten van intellectuele eigendom en het WIPO-Verdrag inzake uitvoeringen en fonogrammen, met uitzondering van de door deze verdragen toegekende morele rechten, wanneer deze feiten opzettelijk, op commerciële schaal en met gebruikmaking van een computersysteem worden begaan.

Dans les cas où sont requises à la fois l'autorisation de l'auteur d'une œuvre incorporée dans le phonogramme et celle d'un artiste interprète ou exécutant ou d'un producteur possédant des droits sur le phonogramme, l'obligation d'avoir l'autorisation de l'auteur ne cesse pas d'exister du fait que l'autorisation de l'artiste interprète ou exécutant ou du producteur est également requise, et vice versa.
Ingeval zowel de toestemming van de auteur van een in het fonogram belichaamd werk als de toestemming van een uitvoerende kunstenaar of producent die rechthebbenden op het fonogram is, vereist is, houdt het vereiste van toestemming van de auteur niet op te bestaan omdat eveneens de toestemming van de uitvoerende kunstenaar of producent vereist is, en vice versa.

Ces bases de données devraient également permettre de rattacher les données relatives aux œuvres avec toute information sur les phonogrammes ou sur tout autre support de fixation de l’œuvre.
Deze databanken moeten ook bijdragen aan de afstemming van informatie over werken met informatie over fonogrammen of een andere vastlegging waarin het werk is opgenomen.

3. La présente directive s'applique également aux œuvres et aux phonogrammes visés au paragraphe 2 qui n'ont jamais été publiés ou radiodiffusés mais ont été rendus publiquement accessibles par les organisations visées au paragraphe 1 avec l'accord des titulaires de droits, à condition qu'il soit raisonnable de supposer que les titulaires de droits ne s'opposeraient pas aux utilisations visées à l'article 6.
3. Deze richtlijn is ook van toepassing op de in lid 2 bedoelde werken en fonogrammen die nooit gepubliceerd of uitgezonden zijn maar door de in lid 1 bedoelde organisaties met toestemming van de rechthebbenden voor het publiek toegankelijk zijn gemaakt, mits redelijkerwijze mag worden aangenomen dat de rechthebbenden zich niet tegen de in artikel 6 bedoelde gebruikswijzen zouden verzetten.

Cela s'applique également aux œuvres et phonogrammes visés à l'article 2, paragraphe 2, dans la mesure où les droits des titulaires de droits non identifiés ou non localisés sont concernés.
Dit geldt ook voor werken en fonogrammen als bedoeld in artikel 2, lid 2, voor zover het de rechten van niet-geïdentificeerde of niet-opgespoorde rechthebbenden betreft.

4. La présente directive s'applique également aux œuvres et autres objets protégés qui sont incorporés, ou inclus, ou qui font partie intégrante des œuvres ou phonogrammes visés aux paragraphes 2 et 3.
4. Deze richtlijn is ook van toepassing op werken en ander beschermd materiaal die zijn opgenomen of zijn verwerkt in, of een integrerend deel uitmaken, van de in de leden 2 en 3 bedoelde werken en fonogrammen.