Traduction de «pour l'enregistrement d'autre » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Cette catégorie doit être utilisée pour enregistrer la présence de facteurs psychologiques ou comportementaux supposés avoir joué un rôle majeur dans la survenue d'un trouble physique classable dans l'un des autres chapitres. Les perturbations psychiques attribuables à ces facteurs sont habituellement légères, mais souvent persistantes (par exemple, une inquiétude, un conflit émotionnel, une appréhension) et leur présence ne justifie pas un diagnostic de l'une quelconque des catégories décrites dans ce chapitre. | Facteurs psychologiques influençant une affection physique Exemples d'utilisation de cette catégorie:asthme F54 et J45.- | colite muqueuse F54 et K58.- | dermite F54 et L23-L25 | recto-colite hémorragique F54 et K51.- | ulcère gastrique F54 et K25.- | urticaire F54 et L50.-
Omschrijving: Deze categorie dient te worden gebruikt om de aanwezigheid te registreren van psychische of gedragsgebonden invloeden waarvan wordt aangenomen dat ze een belangrijke rol spelen in de etiologie van lichamelijke stoornissen die in andere hoofdstukken geclassificeerd zijn. De resulterende psychische stoornissen zijn doorgaans licht en dikwijls langdurig (zoals bezorgdheid, emotioneel conflict, ongerustheid etc.) en rechtvaardigen op zichzelf niet het gebruik van een van de stoornissen in dit hoofdstuk. | Neventerm: | psychische factoren die lichaamsfuncties beïnvloeden

technicienne en studio d'enregistrement | technicien en studio d'enregistrement | technicien en studio d'enregistrement/technicienne en studio d'enregistrement
technisch medewerker opnamestudio | technisch medewerkster opnamestudio | geluidstechnicus opname en weergave | klanktechnicus studio

assurer la coordination des activités dans un studio d’enregistrement | préparer des activités dans un studio d’enregistrement | coordonner des activités dans un studio d’enregistrement | organiser des activités dans un studio d’enregistrement
aanwijzingen geven in een opnamestudio | werkzaamheden coördineren in een geluidsopnamestudio | activiteiten coördineren in een geluidsopnamestudio | geluidsopnamen coördineren

aider à l'enregistrement | aider à s’enregistrer | aider les clients à s’enregistrer | assistance à l’enregistrement
gasten ontvangen | helpen bij het inchecken | bij de receptie van een hotel werken | bij de registratie assisteren

enregistrement | enregistrement sur magnétoscope | enregistrement vidéo par procédé magnétique | enregistrement vidéo sur bande magnétique
beeldopname | videobandopname | video-opname | VTR [Abbr.]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

cire pour bourrelet d’occlusion d’enregistrement
was voor wal voor beetbepaling

enregistrement NRZ | enregistrement sans retour à un niveau de référence | enregistrement sans retour à zéro
niet-terug-naar-nul-vastlegging

caractère de fin d'enregistrement | délimiteur d'enregistrement | symbole de délimitation d'enregistrement
recordbegrenzer | recordseparator

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)
angstdepressie (licht of niet aanhoudend)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Cette observation se fonde sur l'un des éléments suivants : 1° la description officielle pour les variétés enregistrées, mentionnées à l'article 7 de l'arrêté ministériel du 25 juillet 2016, relatif à l'enregistrement des fournisseurs et des variétés, et pour les races protégées par un droit d'obtention végétale ; 2° la description accompagnant la demande pour les variétés pour lesquelles une demande d'enregistrement doit être déposée dans une autre région ou un autre Etat membre au titre de l'arrêté ministériel du 25 juillet 2016 relatif à l'enregistrement des fournisseurs et des variétés ; 3° la description accompagnant la demande de droit d'obtention végétale ; 4° la description officiellement reconnue de la variété, visée à l'article 7, § 2, alinéa 1, 3°, c), de l'arrêté du 22 janvier 2010.
Die waarneming is gebaseerd op een van de volgende elementen : 1° de officiële beschrijving voor de geregistreerde rassen, vermeld in artikel 7 van het ministerieel besluit van 25 juli 2016 betreffende de registratie van leveranciers en van rassen, en voor de rassen die op grond van een kwekersrecht wettelijk beschermd zijn; 2° de beschrijving bij de aanvraag voor rassen waarvoor in een een ander gewest of een andere lidstaat een aanvraag tot registratie moet worden ingediend, vermeld in het ministerieel besluit van 25 juli 2016 betreffende de registratie van leveranciers en van rassen; 3° de beschrijving bij de aanvraag van een kwekersrecht; 4° de officieel erkende beschrijving van het ras, vermeld in artikel 7, § 2, eerste lid, 3°, c), van het besluit van 22 januari 2010.

Sur demande, l'entité compétente met à la disposition d'un autre Etat membre, d'une autre région ou de la Commission européenne les informations suivantes : 1° la description officielle ou officiellement reconnue des variétés enregistrées dans son registre des variétés; 2° les résultats des examens des demandes d'enregistrement de variétés qu'elle a réalisés en application de l'article 9; 3° toute autre information disponible relative à des variétés inscrites dans son registre des variétés ou radiées de ce registre; 4° la liste des variétés pour lesquelles une demande d'enregistrement est en instance.
De bevoegde entiteit stelt op verzoek van een andere lidstaat, een ander gewest of de Europese Commissie de volgende informatie ter beschikking : 1° de officiële of officieel erkende beschrijving van de rassen in haar rassenregister; 2° de resultaten van de onderzoeken van aanvragen tot registratie van rassen die ze conform artikel 9 heeft uitgevoerd; 3° alle andere beschikbare informatie over rassen die in haar rassenregister zijn opgenomen, of daaruit zijn geschrapt; 4° de lijst van rassen waarvoor een registratieaanvraag in behandeling is.

Art. 5. A compter de la date d'entrée en vigueur de la présente convention collective de travail particulière, les conventions collectives de travail suivantes sont directement applicables aux services et centres visés à l'article 2, à l'exception des services et centres qui, dès avant l'entrée en vigueur de la présente convention collective de travail particulière, avaient conclu une convention collective de travail au niveau de l'entreprise, prévoyant une autre réglementation à titre de mesure transitoire : 1. La convention collective de travail du 1 juillet 1975 (numéro d'enregistrement 4101/CO/305 - arrêté royal du 27 avril 1977 - Moniteur belge du 17 mai 1977) fixant le calcul de l'ancienneté lors du recrutement de certains travailleurs, conclue au sein de la commission paritaire 305/330 et reprise par la commission paritaire 331 au moyen de la convention collective de travail particulière du 16 octobre 2007 (numéro d'enregistrement 85879/CO/331 - arrêté royal du 29 juin 2008 - Moniteur belge du 3 septembre 2008); 2. La convention collective de travail du 28 février 2001 relative aux conditions de rémunération en exécution du "Vlaams Intersectoraal Akkoord" (numéro d'enregistrement 58037/CO/305.02 - arrêté royal du 11 novembre 2002 - Moniteur belge du 6 janvier 2003), reprise par la commission paritaire 331 par le biais de la convention collective de travail particulière du 16 octobre 2007 (numéro d'enregistrement 85879/CO/331 - arrêté royal du 29 juin 2008 - Moniteur belge du 3 septembre 2008), modifiée par la convention collective de travail du 3 décembre 2007 (numéro d'enregistrement 86248/CO/331 - arrêté royal du 12 août 2008 - Moniteur belge du 24 septembre 2008) et la convention collective de travail du 10 février 2014 portant actualisation des conditions de rémunération; 3. La convention collective de travail du 25 mars 1991 (numéro d'enregistrement 27250/CO/305.02) relative à l'octroi de jours de vacances supplémentaires, conclue au sein de la com ...
Art. 5. Onderstaande collectieve arbeidsovereenkomsten zijn vanaf de inwerkingtreding van deze bijzondere collectieve arbeidsovereenkomst onmiddellijk van toepassing op de in artikel 2 bedoelde diensten en centra met uitzondering van de diensten en centra die vóór de inwerkingtreding van deze bijzondere collectieve arbeidsovereenkomst een collectieve arbeidsovereenkomst op ondernemingsvlak hebben afgesloten waarbij als overgangsmaatregel een andere regeling werd overeengekomen : 1. De collectieve arbeidsovereenkomst van 1 juli 1975 (registratienummer 4101/CO/305 - koninklijk besluit van 27 april 1977 - Belgisch Staatsblad van 17 mei 1977) tot vaststelling van de berekening van de anciënniteit bij de indienstneming van bepaalde werknemers, gesloten in het paritair comité 305/330 en overgenomen door het paritair comité 331 door de bijzondere collectieve arbeidsovereenkomst van 16 oktober 2007 (registratienummer 85879/CO/331 - koninklijk besluit van 29 juni 2008 - Belgisch Staatsblad van 3 september 2008); 2. De collectieve arbeidsovereenkomst van 28 februari 2001 betreffende de loonvoorwaarden in uitvoering van het Vlaams Intersectoraal Akkoord (registratienummer 58037/CO/305.02 - koninklijk besluit van 11 november 2002 - Belgisch Staatsblad van 6 januari 2003), overgenomen door het paritair comité 331 door de bijzondere collectieve arbeidsovereenkomst van 16 oktober 2007 (registratienummer 85879/CO/331 - koninklijk besluit van 29 juni 2008 - Belgisch Staatsblad van 3 september 2008), gewijzigd bij de collectieve arbeidsovereenkomst van 3 december 2007 (registratienummer 86248/CO/331 - koninklijk besluit van 12 augustus 2008 - Belgisch Staatsblad van 24 september 2008) en de collectieve arbeidsovereenkomst van 10 februari 2014 betreffende de actualisering van de loonvoorwaarden; 3. De collectieve arbeidsovereenkomst van 25 maart 1991 (registratienummer 27250/CO/305.02) betreffende de toekenning van bijkomende vakantiedagen, gesloten in het paritair comité 305.02 ...

Les articles 27, 28 et 29 du décret flamand du 13 juillet 2012 ' contenant diverses mesures d'accompagnement du second ajustement du budget 2012 ' violent-ils les articles 10, 11 et 172 de la Constitution, en ce qu'ils établissent une discrimination injustifiée lorsque des acheteurs ont payé des droits d'enregistrement sur un achat antérieur, selon qu'ils effectuent l'achat suivant d'une nouvelle résidence principale dans le cadre du régime des droits d'enregistrement ou exclusivement dans le cadre du régime de la TVA, parce qu'ils peuvent, dans le premier cas, immédiatement porter en compte les droits d'enregistrement payés antérieurement et que, dans l'autre cas, ils ne peuvent le faire que lors d'un achat (hypothétique) dans le cadre du régime des droits d'enregistrement ?
Schenden artikelen 27, 28 en 29 van het Decreet van 13 juli 2012 ' houdende bepalingen tot begeleiding van de tweede aanpassing van de begroting 2012 ' de artikelen 10, 11 en 172 van de Grondwet, doordat deze ongerechtvaardigde discriminatie invoeren wanneer kopers op een eerdere aankoop registratierecht hebben betaald, naargelang zij de volgende aankoop van een nieuwe hoofdverblijfplaats onder het stelsel van de registratierechten doen, dan wel uitsluitend onder het stelsel van de BTW, omdat zij in het eerste geval het eerder betaalde registratierecht meteen in rekening kunnen brengen en in het andere geval slechts bij een (hypothetische) aankoop onder het stelsel van de registratierechten ?

Bureau de Normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bureau annonce l'enregistrement des normes belges ci-après : NBN EN 49-2 Produits de préservation du bois - Détermination de l'efficacité protectrice vis à vis de Anobium punctatum (De Geer) par l'observation de la ponte et de la survie des larves - Partie 2 : Application par imprégnation (Méthode de laboratoire) (3e édition) NBN EN 116 Combustibles pour moteurs diesel et pour installations de chauffage domestique - Détermination de la température limite de filtrabilité (2e édition) NBN EN 494+A1 Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires - Spécifications du produit et méthodes d'essai (6e édition) NBN EN 536 Machines pour la construction des routes - Centrales d'enrobage pour matériaux routiers - Prescriptions de sécurité (2e édition) NBN EN 771-1+A1 Spécification pour éléments de maçonnerie - Partie 1: Briques de terre cuite (3e édition) NBN EN 771-2+A1 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 2: Eléments de maçonnerie en silico-calcaire (3e édition) NBN EN 771-3+A1 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 3: Eléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) (3e édition) NBN EN 771-4+A1 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 4: Eléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé (4e édition) NBN EN 771-5+A1 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 5: Eléments de maçonnerie en pierre reconstituée (3e édition) NBN EN 771-6+A1 Spécification pour éléments de maçonnerie - Partie 6: Eléments de maçonnerie en pierre naturelle (4e édition) NBN EN 1171 Robinetterie industrielle - Robinets-vannes en fonte (3e édition) NBN EN 1459-2 Chariots tout-terrain - Prescriptions de sécurité et vérification - Partie 2 : Chariots à portée variable rotatifs (1e édition) NB ...
Bureau voor Normalisatie (NBN) Registratie van Belgische normen 1. Overeenkomstig artikel 26 van het koninklijk besluit van 25 oktober 2004 betreffende de bekrachtiging en de registratie van de door het Bureau voor normalisatie openbaar gemaakte normen, kondigt dit Bureau de registratie aan van de hierna volgende Belgische normen : NBN EN 49-2 Houtverduurzamingsmiddelen - Bepaling van de preventieve werking tegen Anobium punctatum (De Geer) aan de hand van het aantal gelegde eieren en de hoeveelheid overlevende larven - Deel 2: Toepassing door middel van impregneren (Laboratoriummethode) (3e uitgave) NBN EN 116 Diesel en huisbrandolie - Bepaling van het koudepunt waar filterverstopping optreedt - Stapsgewijze koelingsprocedure (2e uitgave) NBN EN 494+A1 Geprofileerde platen en hulpstukken van vezelcement - Productspecificatie en beproevingsmethoden (6e uitgave) NBN EN 536 Wegenbouwmachines - Menginstallaties voor wegenbouwmaterialen - Veiligheidseisen (2e uitgave) NBN EN 771-1+A1 Voorschriften voor metselstenen - Deel 1: Metselbaksteen (3e uitgave) NBN EN 771-2+A1 Voorschriften voor metselstenen - Deel 2: Kalkzandsteen (3e uitgave) NBN EN 771-3+A1 Voorschriften voor metselstenen - Deel 3: Betonmetselstenen (gewone en lichte granulaten) (3e uitgave) NBN EN 771-4+A1 Voorschriften voor metselstenen - Deel 4: Geautoclaveerde cellenbetonmetselstenen (4e uitgave) NBN EN 771-5+A1 Voorschriften voor metselstenen - Deel 5: Metselstenen van kunststeen (3e uitgave) NBN EN 771-6+A1 Voorschriften voor metselstenen - Deel 6: Metselstenen van natuursteen (4e uitgave) NBN EN 1171 Industriële afsluiters - Gietijzeren schuifafsluiters (3e uitgave) NBN EN 1459-2 Terreintransportwerktuigen - Veiligheidseisen en verificatie - Deel 2: Zwenkende transportwerktuigen met variabele reikwijdte (1e uitgave) NBN EN 1610 Aanleg en beproeving van afvoerleidingen en riolering (2e uitgave) NBN EN 2084 Aerospace series - Cables, electrical, general purpose, with conductors in copper or copper alloy ...

c. Niveau d. Année 2. COMPETENCES 2.1. Enumération des compétences o Détermine l'ordre des (de ses) travaux (co 01286) - Etablit le planning journalier, fixe des priorités et détermine l'ordre des travaux - Consulte la liste des commandes éventuellement passées et les temps de livraison pour la journée o Achète des fleurs, plantes, accessoires suivant les accords pris (Id 18111-c) - Est capable de reconnaître la qualité - Se concerte avec ses collègues/son supérieur - S'informe sur l'offre saisonnière - A une bonne compréhension de l'offre sur le marché, tient compte de la durée de conservation, l'entretien - Est attentif au prix - Achète à temps en fonction du volume d'achat nécessaire et le budget d'achat - Demande, si besoin, des offres - Sélectionne les circuits d'achat et les fournisseurs suivant les accords conclus - Négocie avec les fournisseurs les prix (d'achat), la qualité et éventuellement les conditions de livraison suivant les accords conclus - Enregistre l'achat - Contrôle l'achat et évalue la qualité - Fait rapport des informations relatives aux achats au supérieur - Suit les développements et les tendances sur le marché o Prend soin du stock et le surveille (Id 19103-c) - Enregistre le stock de l'espace de vente et du magasin - Utilise un logiciel d'enregistrement - Complète le stock de l'espace de vente et du magasin - Contrôle régulièrement la quantité et la qualité du stock - S'il y a lieu, prend les mesures nécessaires pour corriger le stock - Fait attention aux anomalies dues aux dommages et/ou pertes de produits - Applique le principe « First In, First Out » o Prend soin des produits et des matériaux (Id 7145-c, Id 387-c, Id 21837-c) - Nettoie et désinfecte les vases, matériaux et outillage - Prodigue des soins adaptés à chaque variété de fleurs en utilisant les produits de soins adaptés - Met les fleurs dans des récipients appropriés - Entretient la chambre froide et en assure le rangement - Identifie les dommages et les anomalies aux produits ...
c. Niveau d. Jaartal 2. COMPETENTIES 2.1. Opsomming competenties o Bepaalt de (eigen) werkvolgorde (co 01286) - Maakt de dagplanning op, stelt prioriteiten en bepaalt de werkvolgorde - Raadpleegt de lijst met de eventuele bestellingen en levertijden voor de dag o Koopt bloemen, planten, accessoires aan volgens de gemaakte afspraken (Id 18111-c) - Kan kwaliteit onderscheiden - Overlegt met collega's/leidinggevende - Stelt zich op de hoogte van het seizoenaanbod - Heeft inzicht in het marktaanbod, houdbaarheid, verzorging - Is prijsbewust - Koopt tijdig in op basis van het benodigde inkoopvolume en inkoopbudget - Vraagt indien nodig offertes op - Maakt een keuze uit de inkoopkanalen en leveranciers volgens de gemaakte afspraken - Onderhandelt met leveranciers over (inkoop)prijzen, kwaliteit en eventueel de leveringsvoorwaarden volgens de gemaakte afspraken - Registreert de inkoop - Controleert de aankoop en evalueert de kwaliteit - Rapporteert de inkoopgegevens aan de leidinggevende - Volgt ontwikkelingen en trends van de markt op o Verzorgt en bewaakt de voorraad (Id 19103-c) - Registreert de voorraad van de verkoopruimte en het magazijn - Gebruikt registratiesoftware - Vult de voorraad van de verkoopruimte en het magazijn aan - Controleert de voorraad regelmatig op kwantiteit en kwaliteit - Neemt maatregelen om de voorraad te corrigeren indien nodig - Let op afwijkingen door beschadigingen en of derving van producten - Hanteert het " first-in first-out" -principe o Verzorgt producten en materialen (Id 7145-c, Id 387-c, Id 21837-c) - Maakt vazen, materialen en gereedschap schoon en desinfecteert - Maakt de bloemen schoon op de juiste manier: voor elke soort op de aangewezen wijze met de juiste verzorginsproducten - Zet de bloemen in de gepaste recipiënten - Onderhoudt en sorteert de koelcel - Herkent schade en afwijkingen aan de producten en beoordeelt wat ermee moet gebeuren - Ververst producten wanneer dit nodig is - Is op de hoogte van het gebruik van vo ...

2. DNS a fourni l'information suivante: - "plaintes concernant la contestation de droits de propriété sur un nom de domaine: dans ces cas, DNS Belgium fournit les informations nécessaires et réoriente les intéressés de sorte qu'ils puissent entamer une procédure de règlement alternatif du litige (CEPANI) ou intenter une action devant le tribunal compétent; - plaintes concernant le transfert d'un nom de domaine, la mise à jour des coordonnées, la non-joignabilité de l'agent d'enregistrement et autres: étant donné que ces réclamations visent l'agent d'enregistrement en charge, DNS Belgium assiste l'intéressé et prend contact avec l'agent d'enregistrement afin de résoudre le problème; - plaintes concernant les factures et autres litiges financiers entre le titulaire d'un nom de domaine et un agent d'enregistrement: DNS ne peut intervenir directement et fournit des informations ou signale qu'il est possible d'entamer des procédures juridiques contre l'agent d'enregistrement; - plaintes concernant le contenu illégal des sites web: DNS Belgium n'a aucune compétence lui permettant de se substituer au juge et de décider si un certain contenu est ou non contraire à une législation précise.
2. DNS heeft de volgende informatie verstrekt: - "klachten aangaande betwisting van eigendomsrechten op een domeinnaam: hiervoor verstrekt DNS Belgium de nodige informatie en verwijst de betrokkene vervolgens door zodat deze een alternatieve geschilprocedure (Cepina) of een rechtszaak voor de bevoegde rechtbank aanhangig kan maken; - klachten betreffende transfer van domeinnaam, update van contactgegevens, niet bereikbaarheid registrar en dergelijke: gezien deze klachten gericht zijn tegen de beherende registrar, staat DNS Belgium de betrokkene bij en neem het contact op met de registrar teneinde het probleem op te lossen; - klachten met betrekking tot facturen en andere financiële betwistingen tussen de domeinnaamhouder en de registrar: hier kan DNS Belgium niet rechtstreeks in tussen komen en bezorgen we informatie of wijzen we op de mogelijkheid om juridische procedures op te starten tegen de registrar; - klachten aangaande illegale inhoud van websites: DNS Belgium heeft geen bevoegdheid om zich in de plaats te stellen van de rechter en om te oordelen of bepaalde inhoud al dan niet conflicteert met bepaalde wetgeving.

Pour assurer des conditions de concurrence homogènes dans l’Union en ce qui concerne l’accès aux enregistrements des échanges téléphoniques et de données existants détenus par un opérateur de télécommunications ou aux enregistrements des conversations téléphoniques et des échanges de données existants détenus par des OPCVM, des sociétés de gestion, des sociétés d’investissement, des dépositaires ou toutes autres entités régies par la présente directive, les autorités compétentes devraient, conformément au droit national, être en mesure d’exiger des enregistrements des échanges téléphoniques et de données existants détenus par un opérateur de télécommunications, dans la mesure où le droit national l’autorise, ainsi que les enregistrements des conversations téléphoniques et les échanges de données existants détenus par des OPCVM, des sociétés de gestion, des sociétés d’investissement, des dépositaires ou toutes autres entités régies par la présente directive, dans les cas où il est raisonnablement permis de suspecter que ces enregistrements liés à l’objet de l’inspection ou de l’enquête peuvent se révéler importants pour apporter la preuve d’une infraction aux exigences prévues par la présente directive ou ses mesures de mise en œuvre.
Om een gelijk speelveld binnen de Unie te scheppen met betrekking tot de toegang tot bestaande overzichten van telefoon- en dataverkeer waarover een telecommunicatie-exploitant beschikt of de bestaande opnamen van telefoongesprekken en overzichten van dataverkeer waarover icbe’s, beheermaatschappijen, beleggingsmaatschappijen, bewaarders of andere door deze richtlijn gereglementeerde entiteiten beschikken, moeten de bevoegde autoriteiten in overeenstemming met het nationale recht bestaande overzichten van telefoon- en dataverkeer waarover een telecommunicatie-exploitant beschikt, voor zover dit is toegestaan in overeenstemming met de nationale wetgeving, en bestaande opnamen van telefoongesprekken, alsook dataverkeer waarover icbe’s, beheermaatschappijen, beleggingsondernemingen, bewaarders of andere door deze richtlijn gereglementeerde entiteiten beschikken, kunnen opvragen in gevallen waarin er een redelijk vermoeden bestaat dat dergelijke, met het voorwerp van de inspectie of het onderzoek verband houdende overzichten, relevant kunnen zijn om overtredingen van de in deze richtlijn of in de maatregelen ter uitvoering daarvan opgenomen voorschriften aan te tonen.

Autres dépenses courantes [1A.27] est égal à impôts courants sur le revenu, le patrimoine, etc (D.5), plus autres impôts sur la production (D.29), plus revenus de la propriété (D.4) à l'exception des intérêts (D.41), plus autres transferts courants (D.7) enregistrés en emplois de S.13 à l'exception des transferts courants divers (D.75) enregistrés en emplois de S.13 et ressources de S.15, plus ajustement pour variation des droits à pension (D.8) enregistré en emplois de S.13.
De categorie overige lopende uitgaven [1A.27] is gelijk aan belastingen op inkomen, vermogen enz (D.5), plus overige belastingen op productie (D.29), plus inkomen uit vermogen (D.4), m.u.v. rente (D.41), plus overige overdrachten (D.7) geregistreerd onder bestedingen van S.13, m.u.v. overige inkomensoverdrachten n.e.g (D.75) geregistreerd onder bestedingen van S.13 en middelen S.15 plus correcties voor mutaties in pensioenrechten geregistreerd onder bestedingen van S.13.

92.12 | Supports de son pour les appareils du no 92.11 ou pour enregistrements analogues, disques, cylindres, cires, bandes, films, fils, etc., préparés pour l'enregistrement ou enregistrés; matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques: ex B. II. a) 2.autres:Livres parlantsb) 2.autres:Livres parlantsBandes magnétiques et cassettes destinées à la fabrication de livres en braille et de livres parlants |
92.12 * Grammofoonplaten ; platen , cilinders , rollen , banden , films , draad , enz . , geprepareerd voor het opnemen van geluid of waarop geluid is opgenomen , voor de toestellen bedoeld bij post 92.11 of voor dergelijke doeleinden ; galvanische vormen en matrijzen , voor het maken van platen : *