Traduction de «pour tenir cette » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Il n'existe pas de doute quant à l'identité ou la préférence sexuelle (hétérosexualité, homosexualité, bisexualité ou préférence pour les enfants), mais le sujet désire modifier cette identité ou cette préférence, en raison de troubles psychologiques et du comportement associés, et il peut chercher à se faire traiter pour changer.
Omschrijving: De genderidentiteit of seksuele voorkeur (heteroseksueel, homoseksueel, biseksueel of prepuberaal) wordt niet betwijfeld, maar de betrokkene wenst dat die anders zou zijn wegens psychische stoornissen en gedragsstoornissen en kan behandeling vragen om daar verandering in te brengen.

Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.
Omschrijving: Een verzamelcategorie voor stoornissen waarin er een zekere mengeling bestaat van specifieke ontwikkelingsstoornissen van spraak en taal, van schoolvaardigheden en van de motorische functie, maar waarin geen daarvan voldoende overheerst om de belang-rijkste diagnose te vormen. Deze gemengde categorie dient alleen gebruikt te worden indien er een belangrijke overlap bestaat van elk van deze specifieke ontwikkelings stoornissen. Deze stoornissen gaan doorgaans, maar niet altijd, samen met enige mate van veralgemeende stoornis van cognitieve functies. Deze categorie dient derhalve gebruikt te worden wanneer er sprake is van functiestoornissen die voldoen aan de criteria van twee of meer van de categorieën F80.-, F81.- en F82.-.

maintenir les dossiers des clients | tenir à jour les dossiers des clients | tenir à jour un registre de clients | tenir des dossiers de clients
bezoekersprofielen vastleggen | gegevens over klanten vastleggen | klantgegevens vastleggen | passagiersgegevens noteren

actualiser les évènements locaux | tenir à jour les événements au niveau local | tenir à jour les événements locaux | tenir à jour les manifestations locales
lokale evenementen op de voet volgen | op de hoogte zijn van lokale evenementen | een overzicht bijhouden van plaatselijke evenementen | op de hoogte blijven van lokale evenementen

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:
Gelieve de samenstelling van uw delegatie voor deze vergadering zo spoedig mogelijk mee te delen aan de dienst Conferenties - Organisatie: e-mail: [...] fax: [...]

se tenir au courant des innovations en matière de diagnostic | se tenir informé des innovations en matière de diagnostic
op de hoogte blijven van diagnostische vernieuwingen

Déclaration de principe de la CEE sur la prévention de la pollution des eaux, y compris la pollution transfrontière, et sur la lutte contre cette pollution
ECE-Beleidsverklaring inzake de voorkoming en beheersing van de waterverontreiniging, met inbegrip van grensoverschriijdende verontreiniging

Convention d'association entre la Communauté économique européenne et les Etats africains et malgache associés à cette Communauté
Associatieovereenkomst tussen de Europese Economische Gemeenschap en de met deze Gemeenschap geassocieerde Afrikaanse staten en Madagascar | Overeenkomst van Jaoende

asepsie | 1) ence de micro-organismes dans un milieu déterminé - 2)- création de cette absence
asepsis | kiemvrijheid

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Aussi longtemps que cette fixation par décret n'a pas eu lieu, la composante lieu de travail est définie : 1° par le biais d'un contrat autorisé en vertu de l'article 6, § 2, 1°, du décret du 10 juillet 2008 si la composante lieu de travail s'élève sur une année scolaire en moyenne à 20 heures hebdomadaires au moins, sans tenir compte des jours de fête et de vacances ; 2° par le biais d'un contrat de stage d'élève tel que prévu par le Code si la composante lieu de travail s'élève en moyenne sur base d'une année scolaire à moins de 20 heures hebdomadaires, sans tenir compte des jours de fête et de vacances, ou s'il s'agit d'un lieu de travail simulé, quel que soit le nombre d'heures hebdomadaires.
Zolang die vaststelling bij decreet niet is gebeurd, wordt de werkplekcomponent ingevuld : 1° via een overeenkomst die is toegelaten op basis van artikel 6, § 2, 1°, van het decreet van 10 juli 2008 als de werkplekcomponent gemiddeld op schooljaarbasis minstens 20 uren per week bedraagt, zonder rekening te houden met feest- en vakantiedagen; 2° via een leerlingenstageovereenkomst als voorzien in de codex als de werkplekcomponent gemiddeld op schooljaarbasis minder dan 20 uren per week bedraagt, zonder rekening te houden met feest- en vakantiedagen of als, ongeacht het aantal uren per week, het een gesimuleerde werkplek betreft.

VERVOORT La Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargée de l'Environnement, Mme. C. FREMAULT Données et informations devant figurer dans les plans d'urgence prévus aux articles 11 et 13 1° Plans d'urgence internes : a) Nom ou fonction des personnes habilitées à déclencher les procédures du plan d'urgence interne et de la personne responsable de l'intervention à l'intérieur de l'établissement et de la coordination des mesures d'intervention; b) Nom ou fonction du responsable des liaisons avec l'autorité responsable du plan d'urgence externe; c) Pour chaque situation ou événement prévisible qui pourrait jouer un rôle déterminant dans le déclenchement d'un accident majeur, description des mesures à prendre pour maîtriser cette situation ou cet événement et pour en limiter les conséquences, cette description devant s'étendre à l'équipement de sécurité et aux ressources disponibles; d) Mesures visant à limiter les risques pour les personnes se trouvant à l'intérieur de l'établissement, y compris système d'alerte et conduite à tenir lors du déclenchement de l'alerte; e) Dispositions prises pour que, en cas d'incident, l'autorité responsable du déclenchement du plan d'urgence externe soit informée rapidement, type d'informations à fournir immédiatement et mesures concernant la communication d'informations plus détaillées au fur et à mesure qu'elles deviennent disponibles; f) Dispositions prises pour former le personnel aux tâches dont il sera censé s'acquitter et, le cas échéant, coordination de cette action avec les services d'intervention externes; g) Dispositions visant à soutenir l'intervention en dehors de l'établissement.
VERVOORT De Minister van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering belast met Leefmilieu, Mevr. C. FREMAULT Bijlage 4 In de in artikel 11 en 13 bedoelde noodplannen op te nemen gegevens en inlichtingen 1° Interne noodplannen : a) De naam of functie van de personen die bevoegd zijn om de procedures van het intern noodplan in werking te laten treden en van de persoon die belast is met de leiding en coördinatie van de interventie op de inrichting; b) De naam of functie van de persoon die verantwoordelijk is voor de contacten met de voor het extern noodplan verantwoordelijke overheid; c) Voor te voorziene omstandigheden of gebeurtenissen die een doorslaggevende rol zouden kunnen spelen bij het ontstaan van een zwaar ongeval, een beschrijving van de te nemen maatregelen ter beheersing van de toestand of de gebeurtenis en ter beperking van de gevolgen daarvan, met inbegrip van een beschrijving van de beschikbare veiligheidsuitrusting en middelen; d) De maatregelen ter beperking van het risico voor de op de inrichting aanwezige personen, waaronder het alarmsysteem en de gedragsregels bij het afgaan van het alarm; e) De regelingen om de autoriteit die verantwoordelijk is voor de inwerkingstelling van het extern noodplan bij een ongeval snel in te lichten, het soort inlichtingen dat onmiddellijk moet worden verstrekt en de regelingen voor het verstrekken van meer uitvoerige inlichtingen, wanneer deze beschikbaar zijn; f) De regelingen om het personeel op te leiden voor het vervullen van de taken die ervan verwacht worden en indien nodig de coördinatie hiervan met de externe interventiediensten; g) De regelingen voor de verlening van steun aan interventie buiten de inrichting.

Ceci se traduit par des réunions au niveau des hauts fonctionnaires, dont la prochaine réunion devrait se tenir début mars 2016, ainsi que par une réunion ministérielle annuelle UE-GCC, qui cette année devrait se tenir en mai à Bruxelles.
Dat vertaalt zich in vergaderingen op hoog ambtelijk niveau waarvan de volgende in maart 2016 zou moeten plaats vinden. Daarnaast vindt jaarlijks een EU-GCC-ministeriële top plaats die dit jaar in mei te Brussel zal plaatsvinden.

c. Niveau d. Année 2. COMPETENCES 2.1. Enumération des compétences ACTIVITES DE BASE o Identifie les caractéristiques de la commande (H250501 - Id 17483-c) - Utilise des systèmes (logiciels) pertinents - Consulte la planification de production et les fiches de production - Evalue la faisabilité de production - Donne aux services concernés un retour sur les résultats - Propose au besoin des adaptations o Associe la commande aux différentes phases de production (N250201 - Id 23737-c) - Détermine les étapes de production les plus efficaces - Vérifie la disponibilité des moyens nécessaires (personnel, matériaux et matériels) - Associe les étapes de production aux moyens disponibles (personnel, matériaux et matériels) - Organise les postes de travail de façon optimale - Détermine le délai de réalisation optimal o Etablit (en concertation) la planification de production et du personnel (co 01575) - Tient compte des aptitudes des collaborateurs - Répartit le travail entre les collaborateurs compte tenu de l'occupation de travail et de la charge de travail - Utilise des (systèmes) logiciels pertinents - Adapte la planification et l'utilisation du personnel en cas de circonstances changeantes - Etablit la planification de production et du personnel o Fait contrôler les matières premières ou les produits et superviser leur destination (H250201 - Id 17642-c, H250501 - Id 1176-c) - Supervise l'application du contrôle selon les lignes directrices - Décide de la destination des matières premières ou des produits après le contrôle o Organise l'approvisionnement du lieu du travail en matières premières, produits, biens de consommation et fait contrôler le stock (H250201 - Id 19089, H250501 - Id 16361 c) - Utilise des (systèmes) logiciels pertinents - Adapte la quantité de produits à commander à la planification et aux vitesses de traitement - Traite les données de la consommation des matériaux o Supervise le processus de production (N250201 - Id 10242) - Surveille les travaux de la ...
c. Niveau d. Jaartal 2. COMPETENTIES 2.1. Opsomming competenties BASISACTIVITEITEN o Identificeert de kenmerken van het order (H250501 - Id 17483-c) - Gebruikt relevante (software)systemen - Raadpleegt de productieplanning en de productiefiches - Toets de productiehaalbaarheid af - Geeft feedback aan de betrokken diensten - Stelt indien nodig aanpassingen voor o Koppelt het order aan de verschillende productiefases (N250201 - Id 23737-c) - Bepaalt de meest efficiënte productiestappen - Verifieert de beschikbaarheid van de nodige middelen (mensen, materiaal en materieel) - Koppelt de productiestappen aan de beschikbare middelen (mensen, materiaal en materieel) - Organiseert de werkposten optimaal - Bepaalt de optimale doorlooptijd o Maakt (in overleg) de productie- en personeelsplanning op (co 01575) - Houdt rekening met de vaardigheden van de medewerkers - Verdeelt het werk onder de medewerkers rekening houdend met de werkbezetting en werkbelasting - Gebruikt relevante software(systemen) - Past de planning en inzet van het personeel aan bij wijzigende omstandigheden - Stelt de productie- en personeelsplanning op o Laat grondstoffen of producten controleren en hun bestemming superviseren (H250201 - Id 17642-c, H250501 Id 1176-c) - Superviseert de uitvoering van de controle volgens de richtlijnen - Beslist over de bestemming van de grondstoffen of producten na controle o Organiseert de bevoorrading van de werkplaats met grondstoffen, producten, consumptiegoederen en laat de voorraad controleren (H250201 - Id 19089, H250501 - Id 16361-c) - Gebruikt relevante software(systemen) - Stemt de hoeveelheid te bestellen producten af op de planning en de verwerkingssnelheden - Verwerkt de gegevens van het verbruik van het materiaal o Superviseert het productieproces (N250201 - Id 10242) - Houdt overzicht op de werkzaamheden op de afdeling - Ziet toe op de efficiënte, correcte en performante uitvoering van de productie - Benut de machines en personeel optimaal - Stuurt het verlo ...

Je vous demande de ne pas tenir compte de la version vue sur internet, le texte a beaucoup évolué depuis juillet où à cette époque aucune remarque d'aucun stakeholder n'avait été formulée ni réceptionnée, ce qui rend la "fuite" de cette version d'autant plus regrettable.
Ik vraag u om geen rekening te houden met de versie die op het internet verscheen; de tekst is veel geëvolueerd sedert juli, toen nog geen enkele opmerking was geformuleerd door, noch ontvangen van enige stakeholder, wat het "lekken" van die versie des te onbegrijpelijk maakt.

Il faut toutefois tenir compte des dispositions légales et des difficultés techniques dans ce domaine. b) Au niveau technique, cette problématique est discutée au sein d'une task force, créée à l'occasion de la valorisation des résultats du Census 2011. Cette task force regroupe non seulement des membres du personnel de la DG Statistique et d'autres organismes publics actifs en matière de démographie mais aussi des experts issus du monde scientifique.
Hierbij moet rekening worden gehouden met wettelijke bepalingen en technische mogelijkheden. b) Op het technische vlak wordt deze problematiek besproken in een taskforce, die naar aanleiding van de valorisatie van de resultaten van de Census 2011 werd opgericht en naast personeelsleden van de AD Statistiek en andere overheidsinstellingen die zich bezighouden met demografie ook deskundigen uit de wetenschappelijke wereld omvat.

Spécifiques - connaissances de base du calibrage d'écran ; - connaissances de base du montage de pages et de la forme d'impression ; - connaissances de base des propriétés de toiles de caoutchouc ; - connaissances de base des techniques et des matériels d'emballage ; - connaissances de base des techniques pédagogiques (notamment communication non violente/transfert de connaissances) ; - connaissances de base des applications transmédiatiques ; - connaissances de base du planning de production ; - connaissances de base des fichiers PDF certifiés ; - connaissances de base du format JDF ; - connaissances de base des applications logicielles destinées au développement de produits graphiques (par exemple, logiciels de traitement d'images, logiciels d'illustration et logiciels pour la création de matériel textuel et visuel, logiciels basés sur des composants PDF, etc.) ; - connaissance de logiciels bureautiques ; - connaissance des possibilités d'application des systèmes d'exploitation sur une plate-forme Mac et Windows ; - connaissance des formats de fichier ; - connaissance du processus de production graphique ; - connaissance de la terminologie professionnelle des médias graphiques ; - connaissance des techniques d'impression ; - connaissance des formats papier ; - connaissance des techniques de finition (plier, rogner, numéroter, perforer, agrafer, coller, coudre, rainurer, découper...) ; - connaissance des schémas de rognage et de pliage et des signes de rognage, de pliage et de pose ; - connaissance du réglage et de la conservation de programmes de rognage ou de pliage ; - connaissance des propriétés, de la nature et de la composition d'encres ; - connaissance des propriétés et de la nature de supports d'impression, entre autres, le papier, le carton, le film, le PVC.; - connaissance des propriétés et de la qualité des plaques d'impression ; - connaissance du registre (marges avant et latérales) ; - connaissance des propriétés, de la nature e ...
- Kennis van de eigenschappen en de kwaliteit van drukplaten - Kennis van register (voor- en zijmarges) - Kennis van de eigenschappen, de aard en de samenstelling van lijmen, nietdraad en andere (hulp)grondstoffen - Kennis van de (de)montage van onderdelen van drukpersen (inkt- en vochtrollen, rubberdoek, ...) - Kennis van de van de (de)montage van onderdelen van machines voor afwerking (walsen, messen, tassensectie, ... ) - Kennis van de correcte manipulatie van drukdragers (stapelen, keren, tegenkrullen, nazicht op beschadigde vellen) - Kennis van de conditioneringstechnieken van de grondstoffen en de half-afgewerkte producten (voorbeeld: instellen van de luchtvochtigheid) - Kennis van de meting en instelling van de inkt- en waterbalans - Kennis van de meting en de instelling van de toonwaarde - Kennis van het gestandaardiseerd werken in een kleur-gekalibreerde ruimte - Kennis van color management ( ) - Kennis van separatietechnieken: cyaan, magenta, geel en zwart (cmyk) - Kennis van alternatieve separatietechnieken zoals hexachromie - Kennis van de beoordelingscriteria van een proefdruk - Kennis van de beoordelingscriteria van het product aan de hand van het model of proefexemplaar - Kennis van drooglopen - Kennis van de beoogde effenheid en de egaliteit van het drukwerk - Kennis van kleurmeting (spectraalfotometrie/densitometrie ( )) - Kennis van een MIS-systeem ( ) (management informatiesysteem) - Kennis van verzendingstechnieken en -procedures - Kennis van het afwegen van de balans kwaliteit/kosten - Kennis van de interne procedures - Kennis van registratiesystemen - Kennis van conflicthantering - Kennis van nood- en evacuatieprocedures 2.2.2. Vaardigheden Cognitieve vaardigheden Generiek - Het kunnen gebruiken van relevante (software)systemen - Het kunnen raadplegen van de productieplanning en de productiefiches - Het kunnen geven van feedback aan de betrokken diensten - Het kunnen verifiëren van de beschikbaarheid van de nodige middelen (mensen, materiaal en ...

c. Niveau d. Année 2. COMPETENCES 2.1 Enumération des compétences ACTIVITES DE BASE o Identifie les caractéristiques de la commande (H250501 - Id 17483-c) - Utilise des systèmes (logiciels) pertinents - Consulte la planification de production et les fiches de production - Evalue la faisabilité de production - Donne aux services concernés un retour sur les résultats - Propose au besoin des adaptations o Associe la commande aux différentes phases de production (N250201 - Id 23737-c) - Détermine les étapes de production les plus efficaces - Vérifie la disponibilité des moyens nécessaires (personnel, matériaux et matériels) - Associe les étapes de production aux moyens disponibles (personnel, matériaux et matériels) - Organise les postes de travail de façon optimale - Détermine le délai de réalisation optimal o Etablit (en concertation) la planification de production et du personnel (co 01327) - Tient compte des aptitudes des collaborateurs - Répartit le travail entre les collaborateurs compte tenu de l'occupation de travail et de la charge de travail - Utilise des (systèmes) logiciels pertinents - Adapte la planification et l'utilisation du personnel en cas de circonstances changeantes - Etablit la planification de production et du personnel o Fait contrôler les matières premières ou les produits et superviser leur destination (H250201 - Id 17642-c, H250501 - Id 1176-c) - Supervise l'application du contrôle selon les lignes directrices - Décide de la destination des matières premières ou des produits après le contrôle o Organise l'approvisionnement du lieu du travail en matières premières, produits, biens de consommation et fait contrôler le stock (H250201 - Id 19089, H250501 - Id 16361-c) - Utilise des (systèmes) logiciels pertinents - Adapte la quantité de produits à commander à la planification et aux vitesses de traitement - Traite les données de la consommation des matériaux o Supervise le processus de production (N250201 - Id 10242) - Surveille les travaux de la ...
c. Niveau d. Jaartal 2. COMPETENTIES 2.1 Opsomming competenties BASISACTIVITEITEN o Identificeert de kenmerken van het order (H250501 - Id 17483-c) - Gebruikt relevante (software)systemen - Raadpleegt de productieplanning en de productiefiches - Toets de productiehaalbaarheid af - Geeft feedback aan de betrokken diensten - Stelt indien nodig aanpassingen voor o Koppelt het order aan de verschillende productiefases (N250201 - Id 23737-c) - Bepaalt de meest efficiënte productiestappen - Verifieert de beschikbaarheid van de nodige middelen (mensen, materiaal en materieel) - Koppelt de productiestappen aan de beschikbare middelen (mensen, materiaal en materieel) - Organiseert de werkposten optimaal - Bepaalt de optimale doorlooptijd o Maakt (in overleg) de productie- en personeelsplanning op (co 01327) - Houdt rekening met de vaardigheden van de medewerkers - Verdeelt het werk onder de medewerkers rekening houdend met de werkbezetting en werkbelasting - Gebruikt relevante software(systemen) - Past de planning en inzet van het personeel aan bij wijzigende omstandigheden - Stelt de productie- en personeelsplanning op o Laat grondstoffen of producten controleren en hun bestemming superviseren (H250201 - Id 17642-c, H250501 - Id 1176-c) - Superviseert de uitvoering van de controle volgens de richtlijnen - Beslist over de bestemming van de grondstoffen of producten na controle o Organiseert de bevoorrading van de werkplaats met grondstoffen, producten, consumptiegoederen en laat de voorraad controleren (H250201 - Id 19089, H250501 - Id 16361-c) - Gebruikt relevante software(systemen) - Stemt de hoeveelheid te bestellen producten af op de planning en de verwerkingssnelheden - Verwerkt de gegevens van het verbruik van het materiaal o Superviseert het productieproces (N250201 - Id 10242) - Houdt overzicht op de werkzaamheden op de afdeling - Ziet toe op de efficiënte, correcte en performante uitvoering van de productie - Benut de machines en personeel optimaal - Stuurt het verl ...

2°) L'article 203, § 1, du Code civil, tel qu'il est interprété par la Cour de cassation dans ses arrêts des 16 avril 2004 et 2 mai 2005 [.], viole-t-il les articles 10 et 11 de la Constitution, en ce que - à supposer que pour déterminer les facultés des père et mère à proportion desquelles le coût de l'enfant doit être évalué, le juge doive effectivement ' tenir compte des charges qui pèsent sur l'un (des) deux ', même si ces charges ne sont ni fiscales, ni sociales, ni professionnelles, ni exceptionnelles - cette disposition civile crée une discrimination entre différents pères et mères disposant de mêmes ressources nettes, du fait d'une absence de définition du concept de ' charges ' et de l'expression ' tenir compte ', ce qui, par le seul pouvoir d'appréciation du juge quant à la définition d'une charge et à la manière d'en tenir compte dans une matière d'ordre public, a pour conséquence que le sort qui sera réservé à une action introduite par un des père ou mère sur la base de l'article 203bis du Code civil peut, du fait de cette violation, être constitutif d'une rupture d'égalité par rapport au sort réservé à une action introduite sur la même base, par un autre des père ou mère ?
2°) Schendt artikel 203, § 1, van het Burgerlijk Wetboek, zoals het wordt geïnterpreteerd door het Hof van Cassatie in zijn [.] arresten van 16 april 2004 en 2 mei 2005, de artikelen 10 en 11 van de Grondwet in zoverre - in de veronderstelling dat teneinde de middelen van de vader en de moeder vast te stellen naar evenredigheid waarvan de kosten voor het kind moeten worden geraamd, de rechter daadwerkelijk ' rekening moet houden met de lasten die op een van hen rusten ', ook al zijn die lasten niet van fiscale, sociale, professionele of uitzonderlijke aard - die burgerrechtelijke bepaling een discriminatie in het leven roept tussen verschillende vaders en moeders die over dezelfde nettomiddelen beschikken, doordat het begrip ' lasten ' en de uitdrukking ' rekening houden met ' niet zijn gedefinieerd, hetgeen, doordat enkel de rechter beoordelingsbevoegdheid heeft in verband met de definitie van een last en de wijze waarop daarmee rekening dient te worden gehouden in een aangelegenheid van openbare orde, tot gevolg heeft dat het lot dat zal worden voorbehouden aan een vordering die door een vader of een moeder wordt ingesteld op grond van artikel 203bis van het Burgerlijk Wetboek, door die schending, een verbreking van de gelijkheid kan vormen in vergelijking met het lot dat wordt voorbehouden aan een vordering die op dezelfde grond wordt ingesteld door een andere vader of moeder ?

2°) L'article 203, § 1, du Code civil, tel qu'il est interprété par la Cour de cassation dans ses arrêts des 16 avril 2004 et 2 mai 2005 [.], viole-t-il les articles 10 et 11 de la Constitution, en ce que - à supposer que pour déterminer les facultés des père et mère à proportion desquelles le coût de l'enfant doit être évalué, le juge doive effectivement 'tenir compte des charges qui pèsent sur l'un (des) deux' même si ces charges ne sont ni fiscales, ni sociales, ni professionnelles, ni exceptionnelles - cette disposition civile crée une discrimination entre différents pères et mères disposant de mêmes ressources nettes, du fait d'une absence de définition du concept de 'charges' et de l'expression 'tenir compte', ce qui, par le seul pouvoir d'appréciation du juge quant à la définition d'une charge et à la manière d'en tenir compte dans une matière d'ordre public, a pour conséquence que le sort qui sera réservé à une action introduite par un des père ou mère sur la base de l'article 203bis du Code civil peut, du fait de cette violation, être constitutif d'une rupture d'égalité par rapport au sort réservé à une action introduite sur la même base, par un autre des père ou mère ?
2°) Schendt artikel 203, § 1, van het Burgerlijk Wetboek, zoals het wordt geïnterpreteerd door het Hof van Cassatie in zijn [.] arresten van 16 april 2004 en 2 mei 2005, de artikelen 10 en 11 van de Grondwet in zoverre - in de veronderstelling dat teneinde de middelen van de vader en de moeder vast te stellen naar evenredigheid waarvan de kosten voor het kind moeten worden geraamd, de rechter daadwerkelijk ' rekening moet houden met de lasten die op een van hen rusten ', ook al zijn die lasten niet van fiscale, sociale, professionele of uitzonderlijke aard - die burgerrechtelijke bepaling een discriminatie in het leven roept tussen verschillende vaders en moeders die over dezelfde nettomiddelen beschikken, doordat het begrip ' lasten ' en de uitdrukking ' rekening houden met ' niet zijn gedefinieerd, hetgeen, doordat enkel de rechter beoordelingsbevoegdheid heeft in verband met de definitie van een last en de wijze waarop daarmee rekening dient te worden gehouden in een aangelegenheid van openbare orde, tot gevolg heeft dat het lot dat zal worden voorbehouden aan een vordering die door een vader of een moeder wordt ingesteld op grond van artikel 203bis van het Burgerlijk Wetboek, door die schending, een verbreking van de gelijkheid kan vormen in vergelijking met het lot dat wordt voorbehouden aan een vordering die op dezelfde grond wordt ingesteld door een andere vader of moeder ?