Traduction de «pouvant notamment » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Arrivée d'une nouvelle personne dans la famille, se traduisant par un changement négatif dans les relations de l'enfant. Couvre notamment le remariage d'un des parents ou la naissance d'un frère ou d'une sœur.
komst van een nieuwe persoon in een gezin leidend tot nadelige veranderingen in de relaties van het kind. Dit kan inhouden een nieuw huwelijk van een van de ouders of de geboorte van een broertje of zusje.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.
Omschrijving: Dementie die zich ontwikkelt in het verloop van HIV-ziekte, in afwezigheid van een gelijktijdig optredende ziekte of aandoening anders dan de HIV-infectie die de klinische verschijnselen kan verklaren.

Convention concernant la fixation des salaires minima, notamment en ce qui concerne les pays en voie de développement | Convention sur la fixation des salaires minima, 1970
Verdrag betreffende de vaststelling van minimumlonen, in het bijzonder met betrekking tot de ontwikkelingslanden

travaux d'exécution de caractère administratif et technique concernant notamment
uitvoerende werkzaamheden van administratieve en technische aard met name

programme d'action destiné à promouvoir la connaissance et la diffusion de la création artistique littéraire européenne notamment par le biais de la traduction | programme de soutien dans le domaine du livre et de la lecture | ARIANE [Abbr.]
actieprogramma ter bevordering van de kennis en verspreiding van Europees literair scheppend werk, hoofdzakelijk door middel van vertalingen | steunprogramma op het gebied van het boek en lezen | ARIANE [Abbr.]

notamment
onder meer

subvention pouvant donner lieu à une action
subsidies waartegen een actie kan worden ingesteld

fait punissable pouvant donner lieu à extradition
strafbaar feit dat tot uitlevering aanleiding kan geven

document de voyage pouvant être revêtu d'un visa
reisdocument waarin een visum kan worden aangebracht

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le Gouvernement flamand peut fixer des conditions, pouvant notamment porter sur les exigences en matière de formation, auxquelles les agents verbalisateurs de l'aménagement du territoire doivent satisfaire.
De Vlaamse Regering kan voorwaarden, die onder meer betrekking kunnen hebben op de scholingsvereisten, bepalen waaraan de verbalisanten ruimtelijke ordening moeten voldoen.

Une mission importante du CEGESOMA consiste à la mise en oeuvre des projets d'histoire publique et de la participation à de tels projets, ceux-ci pouvant notamment prendre la forme de conférences, de publications, d'expositions, de sites internet et d'autres médias.
Een belangrijke opdracht van CEGESOMA is de uitvoering van en deelname aan publiekshistorische projecten, onder meer in de vorm van conferenties, publicaties, tentoonstellingen, websites en andere media.

La réduction du taux d'endettement qui doit en résulter permet de diminuer les charges d'intérêt à venir, la marge ainsi créée pouvant, notamment, être utilisée pour faire face aux dépenses croissantes relatives à la protection sociale ».
De verlaging van de schuldgraad die daaruit moet volgen, laat toe om de toekomstige rentelasten te verminderen, waarbij de aldus gecreëerde marge met name gebruikt kan worden om het hoofd te bieden aan de stijgende uitgaven inzake sociale bescherming ».

Les Archives de l'Etat sont également chargées, via la direction opérationnelle CEGESOMA : 1° de la mise sur pied d'un centre scientifique d'expertise scientifique sur les guerres et conflits du 20e siècle, dans une perspective internationale et avec une attention particulière portée à la signification sociétale et à la mémoire; 2° de la réalisation et de la diffusion de la recherche scientifique sur ces matières; 3° de l'acquisition et de la mise à disposition de matériaux liés à cette thématique, qu'ils soient audiovisuels, archivistiques, ou encore de bibliothèque; 4° de la mise en oeuvre de projets d'histoire publique et de la participation à de tels projets, ceux-ci pouvant notamment prendre la forme de conférences, de publications, d'expositions, de sites internet et d'autres médias; 5° de l'élaboration de plates-formes de concertation et d'information entre les réseaux d'historiens professionnels de la période contemporaine, les unités de recherche universitaires, les établissements scientifiques, les instituts de conservation du patrimoine et les musées, en Belgique comme à l'étranger, ainsi que de la participation à de telles plateformes".
Het Rijksarchief is, via de operationele directie CEGESOMA, ook belast met : 1° het oprichten van een wetenschappelijk kenniscentrum over oorlogen en conflicten in de 20e eeuw, in internationaal perspectief en met bijzondere aandacht voor de maatschappelijke relevantie en de herinnering; 2° het verrichten en verspreiden van wetenschappelijk onderzoek over die materie; 3° het verwerven en ontsluiten van audiovisueel, archief- of bibliotheekmateriaal vanuit die thematische invalshoek; 4° het uitvoeren van en deelnemen aan publiekshistorische projecten, onder meer in de vorm van conferenties, publicaties, tentoonstellingen, websites en andere media; 5° het oprichten van en deelnemen aan overleg- en informatieplatformen tussen de netwerken van professionele historici van de hedendaagse tijd, universitaire vakgroepen, wetenschappelijke instellingen, erfgoedinstellingen en musea, zowel in binnen- en buitenland".

Les États membres devraient également être autorisés à fonder leurs mesures sur d'autres motifs pouvant notamment être liés à l'affectation des sols, à l'aménagement du territoire ou à d'autres facteurs légitimes, y compris des facteurs relatifs aux traditions culturelles.
De lidstaten moeten hun maatregelen eveneens kunnen baseren op andere gronden, zoals landgebruik, stedenbouw en ruimtelijke ordening of andere legitieme factoren, onder andere factoren die verband houden met culturele tradities.

Vu la loi du 24 février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques, stupéfiantes, psychotropes, désinfectantes ou antiseptiques et des substances pouvant servir à la fabrication illicite de substances stupéfiantes et psychotropes, notamment l'article 1 et l'article 3, § 4, alinéa 3, 2°, tel qu'inséré par l'art. 2, 4°, de la loi du 22 août 2002; Vu la loi du 20 juillet 2006 relative à la création et au fonctionnement de l'Agence Fédérale des Médicaments et des Produits de Santé, notamment l'article 4, § 1, 5° et l'article 7bis inséré par la loi du 19 décembre 2008; Vu la loi du 16 mars 1954 relative au contrôle de certains organismes d'intérêt public, notamment l'article 4; Vu la loi du 22 mai 2003 portant organisation du budget et de la comptabilité de l'Etat fédéral, notamment les articles 121 à 124; Vu le budget de l'Agence fédérale des médicaments et des produits de santé pour l'année 2016, annexé à la loi du 18 décembre 2015 contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2016, notamment l'article 527-1; Vu l'avis de l'Inspection des Finances donné le 11 février 2016; Sur la proposition de Notre Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons : Article 1. Une subvention de 100.000 EUR (cent mille euros) imputable à l'article 527-1 du budget de l'Agence Fédérale des Médicaments et des Produits de Santé est allouée à l'association sans but lucratif « Farmaflux » à Bruxelles (IBAN : BE61 3100 2305 0017) pour couvrir les frais de personnel et de fonctionnement, encourus par cette association dans le but de : a) développer un système permettant sur le plan technique la collecte automatique de données relatives à la délivrance de médicaments dans le cadre d'un traitement de substitution tel que visé à l'art. 3, § 4 de la loi du 24 février 1921 visée au début du présent arrêté, pour les pharmacies ouvertes au public; b) développer un système permettant sur le plan technique de normaliser et consolider les inf ...
Gelet op de wet van 24 februari 1921 betreffende het verhandelen van giftstoffen, slaapmiddelen en verdovende middelen, psychotrope stoffen, ontsmettingsstoffen en antiseptica en van de stoffen die kunnen gebruikt worden voor de illegale vervaardiging van verdovende middelen en psychotrope stoffen, inzonderheid op artikel 1 en artikel 3, § 4, 3e lid, 2°, zoals ingevoegd bij art. 2, 4° van de wet van 22 augustus 2002; Gelet op de wet van 20 juli 2006 betreffende de oprichting en de werking van het Federaal Agentschap voor Geneesmiddelen en Gezondheidsproducten, inzonderheid op artikel 4, § 1, 5° en op artikel 7bis ingevoegd bij de wet van 19 december 2008; Gelet op de wet van 16 maart 1954 betreffende de controle op sommige instellingen van openbaar nut, inzonderheid op artikel 4; Gelet op de wet van 22 mei 2003 houdende organisatie begroting en comptabiliteit van de federale Staat, inzonderheid de artikelen 121 tot 124; Gelet op de begroting van het Federaal agentschap voor geneesmiddelen en gezondheidsproducten voor het jaar 2016, gevoegd bij de wet van 18 december 2015 houdende de algemene uitgavenbegroting voor het begrotingsjaar 2016, inzonderheid artikel 527-1; Gelet op het advies van de Inspectie van Financiën gegeven op 11 februari 2016; Op voordracht van Onze Minister van Volksgezondheid, Hebben Wij besloten en besluiten Wij : Artikel 1. Een toelage van 100.000 euro (honderdduizend euro) ten laste van artikel 527-1 van de begroting van het Federaal Agentschap voor Geneesmiddelen en Gezondheidsproducten wordt verleend aan de Vereniging zonder Winstoogmerk "Farmaflux" te Brussel (IBAN : BE61 3100 2305 0017) tot ondersteuning door die vereniging met als doel : a) het uitwerken van een systeem dat technisch mogelijk maakt de automatische verzameling van gegevens betreffende de aflevering van geneesmiddelen in het kader van een vervangingsbehandeling zoals bedoeld in art. 3, § 4, van in aanhef bedoelde wet van 24 februari 1921 bij voor het publiek geopende ...

"personnel": des personnes qui œuvrent à titre professionnel ou bénévole dans l'enseignement, la formation ou l'éducation non formelle des jeunes, ces personnes pouvant notamment inclure des professeurs, des enseignants, des formateurs, des chefs d'établissement, des animateurs socio-éducatifs ou du personnel non enseignant.
11) "personeel".: personen die beroepsmatig of op vrijwillige basis betrokken zijn bij onderwijs, opleiding of niet-formeel leren voor jongeren; hieronder kan worden verstaan professoren, leerkrachten, opleiders, schoolleiders, jeugdwerkers en niet-onderwijzend personeel.

Compte tenu des avantages considérables que représente le renforcement de la coopération entre l’Office, Eurojust, Europol et les autorités compétentes des États membres, l’Office devrait être en mesure de conclure avec eux des arrangements administratifs pouvant notamment faciliter la coopération concrète et l’échange d’information sur des questions techniques et opérationnelles, sans créer d’obligations légales supplémentaires.
Gezien de grote voordelen van nauwere samenwerking tussen het Bureau, Europol, Eurojust en de bevoegde autoriteiten van de lidstaten, dient het Bureau in staat te zijn om met die instanties administratieve regelingen overeen te komen die in het bijzonder gericht kunnen zijn op het faciliteren van praktische samenwerking en uitwisseling van informatie betreffende technische en operationele aangelegenheden, uit welke regelingen evenwel geen bijkomende juridische verplichtingen dienen voort te vloeien.

Définitions Art. 2. Pour l'application du présent arrêté, on entend par : 1° tabac : les feuilles et toute autre partie naturelle, transformée ou non, de la plante de tabac, y compris le tabac expansé et reconstitué; 2° produit du tabac : des produits pouvant être consommés et composés, même partiellement, de tabac, qu'il soit ou non génétiquement modifié; 3° produit du tabac sans combustion : un produit du tabac ne faisant appel à aucun processus de combustion, notamment le tabac à mâcher, à priser et à usage oral; 4° produits du tabac à fumer : des produits du tabac qui ne sont pas des produits du tabac sans combustion; 5° tabac à pipe : tabac destiné exclusivement à être utilisé dans une pipe au moyen d'un processus de combustion; 6° tabac à rouler : du tabac pouvant être utilisé par les consommateurs ou les détaillants pour confectionner des cigarettes; 7° tabac à mâcher : un produit du tabac sans combustion, exclusivement destiné à être mâché; 8° tabac à priser : un produit du tabac sans combustion pouvant être consommé par voie nasale; 9° tabac à usage oral : tous les produits du tabac destinés à un usage oral, à l'exception de ceux destinés à être inhalés ou mâchés, constitués intégralement ou partiellement de tabac, présentés sous forme de poudre, de particules fines ou de toute combinaison de ces formes, notamment ceux présentés en sachets-portions ou sachets poreux; 10° cigarette : un rouleau de tabac pouvant être consommé au moyen d'un processus de combustion, et qui est défini plus précisément à l'article 5 de la loi du 3 avril 1997 relative au régime fiscal des tabacs manufacturés; 11° cigare : un rouleau de tabac pouvant être consommé au moyen d'un processus de combustion, et qui est défini plus précisément à l'article 4 de la loi du 3 avril 1997 relative au régime fiscal des tabacs manufacturés; 12° cigarillo : un type de cigare de petite taille, et qui est défini plus précisément à l'article 7 de l'arrêté royal du 27 janvier 2009 en matiè ...
Definities Art. 2. Voor de toepassing van dit besluit wordt verstaan onder : 1° tabak : bladeren en andere natuurlijke, getransformeerde of niet-verwerkte delen van de tabaksplant, met inbegrip van geëxpandeerde en gereconstitueerde tabak; 2° tabaksproduct : producten die geconsumeerd kunnen worden en die, al is het slechts ten dele, bestaan uit tabak, ook indien genetisch gemodificeerd; 3° rookloos tabaksproduct : een tabaksproduct dat niet via een proces van verbranding wordt geconsumeerd, met inbegrip van pruimtabak, snuiftabak en tabak voor oraal gebruik; 4° voor roken bestemde tabaksproducten : andere tabaksproducten dan rookloze tabaksproducten; 5° pijptabak : tabak die uitsluitend bestemd is voor gebruik in een pijp via een proces van verbranding; 6° roltabak : tabak die door consumenten of kleinhandelaars kan worden gebruikt voor het maken van sigaretten; 7° pruimtabak : een rookloos tabaksproduct dat uitsluitend voor pruimen bestemd is; 8° snuiftabak : een rookloos tabaksproduct dat via de neus geconsumeerd kan worden; 9° tabak voor oraal gebruik : alle geheel of gedeeltelijk uit tabak bestaande tabaksproducten voor oraal gebruik, met uitzondering van producten die bestemd zijn om te worden geïnhaleerd of gepruimd, in de vorm van poeder, fijne deeltjes of een combinatie van deze vormen, met name diegene die in portiezakjes of poreuze builtjes worden aangeboden; 10° sigaret : een tabaksrolletje dat geconsumeerd kan worden via een proces van verbranding en dat nader is omschreven in artikel 5 van de wet van 3 april 1997 betreffende het fiscaal stelsel van gefabriceerde tabak; 11° sigaar : een tabaksrolletje dat geconsumeerd kan worden via een proces van verbranding en dat nader is omschreven in artikel 4 van de wet van 3 april 1997 betreffende het fiscaal stelsel van gefabriceerde tabak; 12° cigarillo : een type kleine sigaar dat nader is omschreven in artikel 7 van het koninklijk besluit van 27 januari 2009 inzake de vrijstelling van rechten bij ...

«La Commission adopte les modalités d’exécution des sections I à III bis, pouvant notamment porter sur les points suivants:»
„De Commissie stelt voor de secties I tot III bis uitvoeringsbepalingen vast, die met name betrekking kunnen hebben op:”.