Traduction de «produit sur cette » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

produit résultant d'une opération de perfectionnement | produit transformé résultant de cette opération
door deze behandeling verkregen product | product na verwerking

ajouter d'autres produits à cette liste dans la limite de 2 %
aan deze lijst andere produkten toevoegen tot ten hoogste 2 %

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Omschrijving: Deze categorie verschilt van andere in zoverre dat zij stoornissen omvat die niet alleen kunnen worden geïdentificeerd op grond van symptomen en verloop, maar ook van het bestaan van twee oorzakelijke factoren: een buitengewoon ingrijpende levensgebeurtenis die een acute stressreactie geeft of een belangrijke verandering in het leven leidend tot aanhoudend onaangename omstandigheden die resulteren in een aanpassingsstoornis. Hoewel minder ernstige psychosociale stress ('life events') het begin kan verhaasten of kan bijdragen aan het voorkomen van een zeer ruime reeks stoornissen die elders in dit hoofdstuk zijn geclassificeerd, is het etiologisch belang ervan niet altijd duidelijk en blijkt dit in alle gevallen afhankelijk te zijn van individuele, vaak idiosyncratische, kwetsbaarheid, d.w.z. de levensgebeurtenissen zijn noodzakelijk noch voldoende om het optreden en de vorm van de stoornis te verklaren. De stoornissen die hier bijeen zijn gebracht daarentegen, denkt men altijd te ontstaan als een direct gevolg van acute ernstige stress of aanhoudend trauma. De stressveroorzakende gebeurtenissen of aanhoudend-onaangename omstandigheden zijn de primaire- en overwegend causale factor en de stoornis zou niet zijn opgetreden zonder de inwerking ervan. De stoornissen in deze sectie kunnen aldus worden beschouwd als onaangepaste antwoorden op ernstige of aanhoudende stress, in zoverre dat ze interfereren met succesvolle 'coping'-mechanismen en daarom tot problemen in het sociaal functioneren leiden.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:
Gelieve de samenstelling van uw delegatie voor deze vergadering zo spoedig mogelijk mee te delen aan de dienst Conferenties - Organisatie: e-mail: [...] fax: [...]

confectionner des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | confectionner des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats | préparer des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | préparer des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats
gerechten op basis van eieren of zuivel bereiden | kaas snijden | eieren en zuivel bereiden om in een gerecht te gebruiken | kaas raspen

produit biologique [ produit écologique | produit organique ]
biologisch product [ ecologisch product ]

gérante de magasin de parfums et produits de beauté | responsable de magasin de parfums et produits de beauté | gérant de magasin de parfums et produits de beauté | gérant de magasin de parfums et produits de beauté/gérante de magasin de parfums et produits de beauté
winkelier cosmetica en parfums | winkelier in cosmetica en parfums | bedrijfsleider drogisterij | drogist

dessinateur en conception de produits industriels | dessinateur produits industriels | dessinateur en conception de produits industriels/dessinatrice en conception de produits industriels | dessinatrice produits industriels
technisch tekenaar productontwikkeling

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

III. - Contrôles et certification des produits après leur mise sur le marché Section 1. - Protections Art. 84. Les appellations d'origine et les indications géographiques sont protégées contre : 1° toute utilisation commerciale directe ou indirecte d'une dénomination enregistrée à l'égard des produits non couverts par l'enregistrement, lorsque ces produits sont comparables à ceux enregistrés sous cette dénomination ou lorsque cette utilisation permet de profiter de la réputation de la dénomination protégée, y compris quand ces produits sont utilisés en tant qu'ingrédients; 2° toute usurpation, imitation ou évocation, même si l'origine véritable des produits ou des services est indiquée ou si la dénomination protégée est traduite ou accompagnée d'une expression telle que "genre", "type", "méthode", "façon", "imitation", ou d'une expression similaire, y compris quand ces produits sont utilisés en tant qu'ingrédients; 3° toute autre indication fausse ou fallacieuse quant à la provenance, l'origine, la nature ou les qualités essentielles du produit qui figure sur le conditionnement ou l'emballage, sur la publicité ou sur des documents afférents au produit concerné, ainsi que contre l'utilisation pour le conditionnement d'un récipient de nature à créer une impression erronée sur l'origine du produit; 4° toute autre pratique susceptible d'induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine du produit.
III. - Controles en certificering van de producten na het in de handel brengen ervan Afdeling 1. - Beschermingen Art. 84. De oorsprongsbenamingen en de geografische aanduidingen worden beschermd tegen : 1° elk direct of indirect gebruik, door de handel, van een geregistreerde benaming voor producten die niet onder de registratie vallen, voor zover deze producten vergelijkbaar zijn met de onder deze benaming geregistreerde producten, of voor zover het gebruik van de benaming betekent dat van de reputatie van deze beschermde benaming wordt geprofiteerd, ook wanneer die producten als ingrediënten worden gebruikt; 2° elk wederrechtelijk, imiterend of suggestief gebruik, zelfs wanneer de werkelijke oorsprong van het product wordt vermeld of wanneer de geografische aanduiding in vertaling wordt gebruikt of vergezeld gaat van een formulering waarin een woord zoals "genre", "type", "methode", "op de wijze van" of "imitatie" of een andere soortgelijke term voorkomt, ook wanneer die producten als ingrediënten worden gebruikt; 3° elke andere valse of misleidende aanduiding met betrekking tot de herkomst, de oorsprong, de aard of de wezenlijke hoedanigheden van het product op de binnen- of buitenverpakking, in reclamemateriaal of documenten betreffende het desbetreffende product, alsmede het gebruik van een recipiënt die een valse indruk aangaande de oorsprong van het product kan wekken; 4° andere praktijken die de consument kunnen misleiden wat de werkelijke oorsprong van het product betreft.

Je peux vous fournir les données statistiques suivantes (toutes les données sont exprimées en kg de substance active): A. Par substance active a) Fipronil Un seul produit phytopharmaceutique à base de cette substance active est autorisé en Belgique, mais ce produit n'est plus mis sur le marché depuis de nombreuses années. b) Imidaclopride Plusieurs produits à base de cette substance active sont autorisés en Belgique aussi bien pour le traitement des semences (SEM) que pour le traitement foliaire (FOL, cette catégorie comprend également un produit à base de granulés).
Aldus kan ik u de volgende statistische gegevens verstrekken (alle gegevens uitgedrukt in kg werkzame stof): A. Per werkzame stof a) Fipronil Er is één gewasbeschermingsmiddel op basis van deze werkzame stof toegelaten in België, maar dit middel wordt al vele jaren niet meer op de markt gebracht. b) Imidacloprid Er zijn zowel middelen voor zaaizaadbehandeling (zb) als voor veldbehandeling (bijvoorbeeld: vooral middelen voor bladbehandeling, maar ook één granulaat voor bodembehandeling) toegelaten in België.

; 10° entre « DEFINITIONS ANIMAUX/STOCKAGE D'ENGRAIS (chapitres 5.9. et 5.28) », et « DEFINITIONS RAPPORT ANNUEL D'EMISSION (chapitre 4.1 et annexe 4.1.8) », les définitions suivantes sont insérées : « DEFINITIONS SOUS-PRODUITS ANIMAUX (Chapitre 5.2, Section 5.2.1) 1° sous-produits animaux : les sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine, visés dans le Règlement relatif aux sous-produits animaux (CE) n° 1069/2009 et son règlement d'application (UE) n° 142/2011 ; 2° règlement relatif aux sous-produits animaux (CE) n° 1069/2009 : le Règlement (CE) n° 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le Règlement (CE) n° 1774/2002 ; 3° Règlement (UE) n° 142/2011 : le Règlement (UE) n° 142/2011 de la Commission du 25 février 2011 portant application du Règlement (CE) n° 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et portant application de la Directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concerne certains échantillons et articles exemptés des contrôles vétérinaires effectués aux frontières en vertu de cette directive».
10° tussen "DEFINITIES DIEREN/OPSLAG MEST (hoofdstukken 5.9 en 5.28)" en "DEFINITIES EMISSIEJAARVERSLAG (hoofdstuk 4.1 en bijlage 4.1.8)" worden de volgende definities ingevoegd : "DEFINITIES DIERLIJKE BIJPRODUCTEN (Hoofdstuk 5.2, Afdeling 5.2.1) 1° dierlijke bijproducten : de niet voor menselijke consumptie bestemde dierlijke bijproducten en afgeleide producten, vermeld in de verordening Dierlijke Bijproducten (EG) nr. 1069/2009 en haar uitvoerende verordening (EU) nr. 142/2011; 2° verordening Dierlijke Bijproducten (EG) nr. 1069/2009 : verordening (EG) nr. 1069/2009 van het Europees Parlement en de Raad van 21 oktober 2009 tot vaststelling van gezondheidsvoorschriften inzake niet voor menselijke consumptie bestemde dierlijke bijproducten en afgeleide producten en tot intrekking van Verordening (EG) nr. 1774/2002; 3° verordening (EG) nr. 142/2011 : verordening (EG) nr. 142/2011 van de Commissie van 25 februari 2011 tot uitvoering van Verordening (EG) nr. 1069/2009 van het Europees Parlement en de Raad tot vaststelling van gezondheidsvoorschriften inzake niet voor menselijke consumptie bestemde dierlijke bijproducten en afgeleide producten en tot uitvoering van Richtlijn 97/78/EG van de Raad wat betreft bepaalde monsters en producten die vrijgesteld zijn van veterinaire controles aan de grens krachtens die richtlijn".

La mesure vise à une application harmonisée de cette législation dans toute l'Union européenne. Je veux souligner ici que cette mesure n'est pas dirigée contre Israël, mais vise à une mention correcte de l'origine des produits et vise également à préciser qu'un produit qui a été manufacturé dans les colonies de Cisjordanie ne peut pas porter la mention "produit en Israël".
De maatregel beoogt een geharmoniseerde toepassing van deze wetgeving in de hele EU. Ik wil hier onderlijnen dat deze maatregel niet gericht is tegen Israël maar een correcte vermelding van de oorsprong van producten voor ogen heeft, en terzelfdertijd wil verduidelijken dat een product dat werd vervaardigd in de nederzettingen op de westelijke Jordaanoever niet de vermelding 'geproduceerd in Israël' kan dragen.

c. Niveau d. Année 2. COMPETENCES 2.1. Enumération des compétences ACTIVITES DE BASE o Identifie les caractéristiques de la commande (H250501 - Id 17483-c) - Utilise des systèmes (logiciels) pertinents - Consulte la planification de production et les fiches de production - Evalue la faisabilité de production - Donne aux services concernés un retour sur les résultats - Propose au besoin des adaptations o Associe la commande aux différentes phases de production (N250201 - Id 23737-c) - Détermine les étapes de production les plus efficaces - Vérifie la disponibilité des moyens nécessaires (personnel, matériaux et matériels) - Associe les étapes de production aux moyens disponibles (personnel, matériaux et matériels) - Organise les postes de travail de façon optimale - Détermine le délai de réalisation optimal o Etablit (en concertation) la planification de production et du personnel (co 01575) - Tient compte des aptitudes des collaborateurs - Répartit le travail entre les collaborateurs compte tenu de l'occupation de travail et de la charge de travail - Utilise des (systèmes) logiciels pertinents - Adapte la planification et l'utilisation du personnel en cas de circonstances changeantes - Etablit la planification de production et du personnel o Fait contrôler les matières premières ou les produits et superviser leur destination (H250201 - Id 17642-c, H250501 - Id 1176-c) - Supervise l'application du contrôle selon les lignes directrices - Décide de la destination des matières premières ou des produits après le contrôle o Organise l'approvisionnement du lieu du travail en matières premières, produits, biens de consommation et fait contrôler le stock (H250201 - Id 19089, H250501 - Id 16361 c) - Utilise des (systèmes) logiciels pertinents - Adapte la quantité de produits à commander à la planification et aux vitesses de traitement - Traite les données de la consommation des matériaux o Supervise le processus de production (N250201 - Id 10242) - Surveille les travaux de la ...
c. Niveau d. Jaartal 2. COMPETENTIES 2.1. Opsomming competenties BASISACTIVITEITEN o Identificeert de kenmerken van het order (H250501 - Id 17483-c) - Gebruikt relevante (software)systemen - Raadpleegt de productieplanning en de productiefiches - Toets de productiehaalbaarheid af - Geeft feedback aan de betrokken diensten - Stelt indien nodig aanpassingen voor o Koppelt het order aan de verschillende productiefases (N250201 - Id 23737-c) - Bepaalt de meest efficiënte productiestappen - Verifieert de beschikbaarheid van de nodige middelen (mensen, materiaal en materieel) - Koppelt de productiestappen aan de beschikbare middelen (mensen, materiaal en materieel) - Organiseert de werkposten optimaal - Bepaalt de optimale doorlooptijd o Maakt (in overleg) de productie- en personeelsplanning op (co 01575) - Houdt rekening met de vaardigheden van de medewerkers - Verdeelt het werk onder de medewerkers rekening houdend met de werkbezetting en werkbelasting - Gebruikt relevante software(systemen) - Past de planning en inzet van het personeel aan bij wijzigende omstandigheden - Stelt de productie- en personeelsplanning op o Laat grondstoffen of producten controleren en hun bestemming superviseren (H250201 - Id 17642-c, H250501 Id 1176-c) - Superviseert de uitvoering van de controle volgens de richtlijnen - Beslist over de bestemming van de grondstoffen of producten na controle o Organiseert de bevoorrading van de werkplaats met grondstoffen, producten, consumptiegoederen en laat de voorraad controleren (H250201 - Id 19089, H250501 - Id 16361-c) - Gebruikt relevante software(systemen) - Stemt de hoeveelheid te bestellen producten af op de planning en de verwerkingssnelheden - Verwerkt de gegevens van het verbruik van het materiaal o Superviseert het productieproces (N250201 - Id 10242) - Houdt overzicht op de werkzaamheden op de afdeling - Ziet toe op de efficiënte, correcte en performante uitvoering van de productie - Benut de machines en personeel optimaal - Stuurt het verlo ...

1. a) Qu'en est-il exactement? b) Si cette information s'avère exacte, est-il trop tard pour inscrire certains produits belges sur cette liste de produits protégés dans le cadre de cet accord? c) Dans l'affirmative, pourriez-vous agir au niveau adéquat afin de permettre la reconnaissance des produits tels que le jambon d'Ardenne, le pâté gaumais, le beurre d'Ardenne, les chicons de Bruxelles, etc.
1. a) Wat is daar van aan? b) Als de berichtgeving klopt, is het dan te laat om nog een aantal Belgische producten aan de voornoemde lijst toe te voegen? c) Zo ja, kunt u dan op het gepaste niveau actie ondernemen zodat producten als Ardense ham, paté uit de Gaume, Ardense boter, Brussels lof enz. toch nog worden erkend?

c. Niveau d. Année 2. COMPETENCES 2.1 Enumération des compétences ACTIVITES DE BASE o Identifie les caractéristiques de la commande (H250501 - Id 17483-c) - Utilise des systèmes (logiciels) pertinents - Consulte la planification de production et les fiches de production - Evalue la faisabilité de production - Donne aux services concernés un retour sur les résultats - Propose au besoin des adaptations o Associe la commande aux différentes phases de production (N250201 - Id 23737-c) - Détermine les étapes de production les plus efficaces - Vérifie la disponibilité des moyens nécessaires (personnel, matériaux et matériels) - Associe les étapes de production aux moyens disponibles (personnel, matériaux et matériels) - Organise les postes de travail de façon optimale - Détermine le délai de réalisation optimal o Etablit (en concertation) la planification de production et du personnel (co 01327) - Tient compte des aptitudes des collaborateurs - Répartit le travail entre les collaborateurs compte tenu de l'occupation de travail et de la charge de travail - Utilise des (systèmes) logiciels pertinents - Adapte la planification et l'utilisation du personnel en cas de circonstances changeantes - Etablit la planification de production et du personnel o Fait contrôler les matières premières ou les produits et superviser leur destination (H250201 - Id 17642-c, H250501 - Id 1176-c) - Supervise l'application du contrôle selon les lignes directrices - Décide de la destination des matières premières ou des produits après le contrôle o Organise l'approvisionnement du lieu du travail en matières premières, produits, biens de consommation et fait contrôler le stock (H250201 - Id 19089, H250501 - Id 16361-c) - Utilise des (systèmes) logiciels pertinents - Adapte la quantité de produits à commander à la planification et aux vitesses de traitement - Traite les données de la consommation des matériaux o Supervise le processus de production (N250201 - Id 10242) - Surveille les travaux de la ...
c. Niveau d. Jaartal 2. COMPETENTIES 2.1 Opsomming competenties BASISACTIVITEITEN o Identificeert de kenmerken van het order (H250501 - Id 17483-c) - Gebruikt relevante (software)systemen - Raadpleegt de productieplanning en de productiefiches - Toets de productiehaalbaarheid af - Geeft feedback aan de betrokken diensten - Stelt indien nodig aanpassingen voor o Koppelt het order aan de verschillende productiefases (N250201 - Id 23737-c) - Bepaalt de meest efficiënte productiestappen - Verifieert de beschikbaarheid van de nodige middelen (mensen, materiaal en materieel) - Koppelt de productiestappen aan de beschikbare middelen (mensen, materiaal en materieel) - Organiseert de werkposten optimaal - Bepaalt de optimale doorlooptijd o Maakt (in overleg) de productie- en personeelsplanning op (co 01327) - Houdt rekening met de vaardigheden van de medewerkers - Verdeelt het werk onder de medewerkers rekening houdend met de werkbezetting en werkbelasting - Gebruikt relevante software(systemen) - Past de planning en inzet van het personeel aan bij wijzigende omstandigheden - Stelt de productie- en personeelsplanning op o Laat grondstoffen of producten controleren en hun bestemming superviseren (H250201 - Id 17642-c, H250501 - Id 1176-c) - Superviseert de uitvoering van de controle volgens de richtlijnen - Beslist over de bestemming van de grondstoffen of producten na controle o Organiseert de bevoorrading van de werkplaats met grondstoffen, producten, consumptiegoederen en laat de voorraad controleren (H250201 - Id 19089, H250501 - Id 16361-c) - Gebruikt relevante software(systemen) - Stemt de hoeveelheid te bestellen producten af op de planning en de verwerkingssnelheden - Verwerkt de gegevens van het verbruik van het materiaal o Superviseert het productieproces (N250201 - Id 10242) - Houdt overzicht op de werkzaamheden op de afdeling - Ziet toe op de efficiënte, correcte en performante uitvoering van de productie - Benut de machines en personeel optimaal - Stuurt het verl ...

3. Considérant que l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire est compétente pour surveiller, dans les établissements et autres lieux où sont produites des denrées alimentaires d'origine animale ou des aliments pour animaux placés sous son contrôle, que ces produits ne soient pas contaminés par les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine, que ces sous-produits animaux n'intègrent pas la chaîne alimentaire animale autrement que conformément aux dispositions réglementaires en la matière, et qu'ils soient remis à un établissement autorisé à cette fin; que cette Agence est aussi compétente, tant vis-à-vis des opérateurs que des produits, à partir du moment où ils sont transformés et perdent alors leur qualité de déchets, pour autant que cette transformation ait pour objet de permettre leur utilisation dans la chaîne alimentaire; que cette Agence est aussi compétente pour effectuer le contrôle vétérinaire à l'importation en provenance de pays tiers;
3. Overwegende dat het Federaal Agentschap voor de Veiligheid van de Voedselketen bevoegd is om er in de inrichtingen en andere onder zijn toezicht staande plaatsen, waar levensmiddelen van dierlijke oorsprong of diervoeders worden vervaardigd, op toe te zien dat deze producten niet besmet worden met niet voor menselijke consumptie bestemde dierlijke bijproducten, dat die dierlijke bijproducten niet op een andere wijze dan conform de desbetreffende reglementaire voorschriften in de voedselketen terechtkomen en dat zij worden overgedragen aan een daartoe gemachtigde inrichting; dat dit Agentschap ook, zowel ten aanzien van de operatoren als van de producten, bevoegd is vanaf wanneer deze zijn verwerkt en dan hun aard van afvalstoffen verliezen, op voorwaarde dat die verwerking tot doel heeft het gebruik ervan in de voedselketen mogelijk te maken; dat dit Agentschap ook bevoegd is voor het uitoefenen van de veterinaire controles bij invoer vanuit derde landen;

considérant que la correction des titres alcoométriques potentiels et acquis du moût de raisins ou des vins, par adjonction de saccharose, de moût de raisins concentré ou de moût de raisins concentré rectifié est une pratique oenologique parfois appliquée frauduleusement en dépassant les limites autorisées ou en corrigeant le titre alcoométrique des produits vinicoles ne pouvant pas légalement faire l'objet d'un tel enrichissement; que l'analyse des vins ou des produits dérivés du vin par résonance magnétique nucléaire du deutérium faisant partie de l'alcool éthylique contenu dans ces produits est une méthode d'analyse reconnue par le règlement (CEE) no 2676/90 de la Commission déterminant des méthodes d'analyse communautaire applicables dans le secteur du vin (4); que l'application de cette méthode d'analyse peut assurer un meilleur contrôle de l'enrichissement des produits vinicoles; que, dans le but de faciliter l'interprétation des résultats obtenus par cette méthode d'analyse et de la rendre plus crédible, il y a lieu de créer par l'établissement d'une banque de données analytiques la possibilité de comparer les résultats obtenus par la méthode d'analyse précitée et les résultats obtenus antérieurement par cette même méthode lors de l'analyse de produits dont les caractéristiques physico-chimiques, déterminées par la même origine ou une origine avoisinante et par d'autres conditions de production, sont similaires;
Overwegende dat correctie van het potentiële en het effectieve alcoholgehalte van druivemost of wijn door toevoeging van saccharose, geconcentreerde druivemost of gerectificeerde geconcentreerde druivemost, een oenologisch procédé is dat soms frauduleus wordt toegepast, hetzij in de vorm van overschrijding van de toegestane limieten, hetzij in de vorm van verhoging van het alcoholgehalte van wijnbouwprodukten die wettelijk niet mogen worden verrijkt; dat de analyse van de wijn of wijnbouwprodukten door deuteriumkernspinresonantie op het daarin aanwezige ethanol een analysemethode is die erkend is bij Verordening (EEG) nr. 2676/90 van de Commissie (4); dat met deze analysemethode de controle op de verrijking van wijnbouwprodukten kan worden verbeterd; dat het, om de interpretatie van de aan de hand van deze analysemethode verkregen resultaten te vergemakkelijken en de betrouwbaarheid ervan te verhogen, wenselijk is een databank met analyseresultaten op te zetten ten einde de met de genoemde analysemethoden verkregen resultaten te kunnen vergelijken met resultaten die eerder aan de hand van dezelfde methode verkregen zijn voor produkten die vanwege de oorsprong uit dezelfde of uit een naburige streek en als gevolg van nog andere produktieomstandigheden overeenkomsten in de fysisch-chemische kenmerken te zien geven;

considérant que les boissons spiritueuses constituent un débouché important pour l'agriculture communautaire; que ce débouché est dû, en grande partie, à la renommée que ces produits ont conquise dans la Communauté et sur le marché mondial; que cette renommée est liée au niveau qualitatif des produits traditionnels; qu'il convient donc, pour conserver ce débouché, de maintenir un certain niveau qualitatif pour les produits en cause; que la manière appropriée de maintenir ce niveau qualitatif est de définir les produits en tenant compte des usages traditionnels qui sont à la base de cette réputation; que, en outre, il convient de réserver l'emploi des dénominations ainsi définies à des produits dont le niveau qualitatif correspond à celui des produits traditionnels, afin d'éviter que ces dénominations ne soient dévalorisées;
Overwegende dat de gedistilleerde dranken belangrijke afzetmogelijkheden bieden voor de landbouw in de Gemeenschap; dat deze afzetmogelijkheden grotendeels te danken zijn aan de goede faam die deze produkten in de Gemeenschap en daarbuiten hebben verworven; dat deze faam met de kwaliteit van de traditionele produkten verband houdt; dat derhalve voor het behoud van deze afzetmogelijkheden een bepaald kwaliteitspeil voor deze produkten moet worden gehandhaafd; dat het daartoe dienstig is de produkten te definiëren en daarbij rekening te houden met de traditionele gebruiken waarop deze faam berust; dat voorts de aldus gedefinieerde benamingen moeten worden gereserveerd voor produkten waarvan de kwaliteit met die van de traditionele produkten overeenkomt, zulks om te voorkomen dat deze benamingen hun waarde verliezen;