Traduction de «qualification lorsque » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

qualification obsolète [ déqualification | obsolescence des qualifications | qualification périmée ]
verouderde kwalificatie [ verlies van beroepswaarde ]

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

qualification professionnelle [ capacité professionnelle | compétence professionnelle | incompétence professionnelle | qualification requise pour l'emploi ]
beroepskwalificatie [ beroepsbekwaamheid | beroepskennis | beroepsonkundigheid | vereiste kwalificaties ]

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

qualification de vol aux instruments | qualification IFR | IR [Abbr.]
bevoegdverklaring instrumentvliegen | IR [Abbr.]

qualification aux instruments | qualification de vol aux instruments
bevoegdverklaring 'blindvliegen'

reconnaissance des qualifications professionnelles [ correspondance des qualifications ]
erkenning van getuigschriften van vakbekwaamheid [ vergelijkbaarheid van getuigschriften ]

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

XIV. - Dispositions modifiant le décret du 4 décembre 2014 portant confirmation des compétences terminales et savoirs communs requis à l'issue de la section de transition des humanités générales et technologiques en éducation scientifique et des compétences minimales en mathématiques à l'issue de la section de qualification lorsque l'apprentissage des mathématiques figure au programme d'études Art. 26. Dans le décret du 4 décembre 2014 portant confirmation des compétences terminales et savoirs communs requis à l'issue de la section de transition des humanités générales et technologiques en éducation scientifique et des compétences minimales en mathématiques à l'issue de la section de qualification lorsque l'apprentissage des mathématiques figure au programme d'études, le dernier alinéa de la page 6 de l'annexe II, intitulée « Compétences minimales en mathématiques à l'issue de la section de qualification », est remplacé par l'alinéa suivant : « La formation en mathématiques peut également être portée, par décision d'un Pouvoir organisateur, à 4 périodes hebdomadaires pour d'autres options de base groupées que celles rendues obligatoires par arrêté du Gouvernement.
XIV. - Bepalingen tot wijziging van het decreet van 4 december 2014 tot bevestiging van de gemeenschappelijke eindcompetenties en de kennis vereist op het einde van de doorstromingsafdeling van de algemene en technologische humaniora in wetenschappelijke opvoeding en van de minimale competenties in wiskunde op het einde van de kwalificatie-afdeling indien het aanleren van wiskunde in het studieprogramma voorkomt Art. 26. In het decreet van 4 december 2014 tot bevestiging van de gemeenschappelijke eindcompetenties en de kennis vereist op het einde van de doorstromingsafdeling van de algemene en technologische humaniora in wetenschappelijke opvoeding en van de minimale competenties in wiskunde op het einde van de kwalificatie-afdeling indien het aanleren van wiskunde in het studieprogramma voorkomt, wordt het laatste lid van bladzijde 6 van bijlage II, met als opschrift "Minimale competenties in de wiskunde op het einde van de kwalificatie-afdeling", vervangen als volgt : "Bij beslissing van een inrichtende macht kan de opleiding in de wiskunde ook op 4 wekelijkse lestijden worden gebracht voor andere gegroepeerde basisopties dan deze die bij besluit van de Regering verbindend werden verklaard.

1er JUIN 2016. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux modes d'apprentissage décrits dans les référentiels des compétences terminales et savoirs communs requis à l'issue de la section de transition des humanités générales et technologiques en éducation scientifique ainsi que des compétences minimales en mathématiques à l'issue de la section de qualification lorsque l'apprentissage des mathématiques figure au programme d'études Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 4 décembre 2014 portant confirmation des compétences terminales et savoirs communs requis à l'issue de la section de transition des humanités générales et technologiques en éducation scientifique et des compétences minimales en mathématiques à l'issue de la section de qualification lorsque l'apprentissage des mathématiques figure au programme d'études visés aux articles 25, 26 et 35, § 1er, 2° du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les attendre et organisant une procédure de dérogation, en particulier les articles 3, 4, 5, 6 et 7; Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 21 octobre 2015 portant désignation de certains membres de la Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux modes d'apprentissage décrits dans les référentiels des compétences terminales et savoirs communs requis à l'issue de la section de transition des humanités générales et technologiques en éducation scientifique ainsi que des compétences minimales en mathématiques à l'issue de la section de qualification lorsque l'apprentissage des mathématiques figure au programme d'études; Sur la proposition de la Ministre de l'Education;
1 JUNI 2016. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot goedkeuring van het huishoudelijk reglement van de Commissie belast met het verstrekken van een advies over de aanvragen om afwijking van de leerwijzen beschreven in de referentiesystemen van de gemeenschappelijke eindcompetenties en de kennis vereist op het einde van de doorstromingsafdeling van de algemene en technologische humaniora in wetenschappelijke opvoeding en van de minimale competenties in wiskunde op het einde van de kwalificatie-afdeling indien het aanleren van wiskunde in het studieprogramma voorkomt De Regering van de Franse Gemeenschap, Gelet op het decreet van 4 december 2014 tot bevestiging van de gemeenschappelijke eindcompetenties en de kennis vereist op het einde van de doorstromingsafdeling van de algemene en technologische humaniora in wetenschappelijke opvoeding en van de minimale competenties in wiskunde op het einde van de kwalificatie-afdeling indien het aanleren van wiskunde in het studieprogramma voorkomt, bedoeld in de artikelen 25, 26 en 35, § 1, 2° van het decreet van 24 juli 1997 dat de prioritaire taken bepaalt van het basisonderwijs en van het secundair onderwijs en de structuren organiseert die het mogelijk maken ze uit te voeren (takendecreet), en tot instelling van een afwijkingsprocedure, inzonderheid op de artikelen 3, 4, 5, 6 en 7; Gelet op het besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap van 21 oktober 2015 tot aanstelling van sommige leden van de Commissie belast met het verstrekken van een advies over de aanvragen om afwijking van de leerwijzen beschreven in de referentiesystemen van de gemeenschappelijke eindcompetenties en de kennis vereist op het einde van de doorstromingsafdeling van de algemene en technologische humaniora in wetenschappelijke opvoeding en van de minimale competenties in wiskunde op het einde van de kwalificatie-afdeling indien het aanleren van wiskunde in het studieprogramma voorkomt; Op de voordracht van de Minister van Onde ...

Publication Art. 160. § 1. Sauf lorsqu'il est recouru à la procédure négociée sans mise en concurrence préalable, conformément à l'article 159, § 1, alinéa 1, 2°, l'entité adjudicatrice peut utiliser l'un des avis suivants comme moyen d'appel à la concurrence et y indiquer l'option de l'article 159 à laquelle il est recouru : 1° un avis de marché, pour toutes les procédures; 2° un avis périodique indicatif, lorsque le marché est passé par une procédure restreinte ou négociée avec mise en concurrence préalable; 3° un avis sur l'existence d'un système de qualification, lorsque le marché est passé selon une procédure restreinte ou négociée avec mise en concurrence préalable ou selon un dialogue compétitif ou un partenariat d'innovation; 4° un avis relatif à l'établissement d'une liste de candidats sélectionnés, lorsque le marché, dont le montant estimé est inférieur aux seuils de publicité européenne, est passé par une procédure restreinte ou négociée avec mise en concurrence préalable.
Bekendmaking Art. 160. § 1. Behalve wanneer gebruik wordt gemaakt van de onderhandelingsprocedure zonder voorafgaande oproep tot mededinging, overeenkomstig artikel 159, § 1, eerste lid, 2°, mag de aanbestedende entiteit gebruik maken van één van de onderstaande aankondigingen als oproep tot mededinging en daarbij aangeven van welke in artikel 159 bedoelde keuzemogelijkheid gebruik wordt gemaakt : 1° een aankondiging van opdracht, voor alle procedures; 2° een periodieke indicatieve aankondiging wanneer de opdracht wordt geplaatst in een niet-openbare procedure of een onderhandelingsprocedure met voorafgaande oproep tot mededinging; 3° een aankondiging inzake het bestaan van een kwalificatiesysteem wanneer de opdracht wordt geplaatst in een niet-openbare procedure of een onderhandelingsprocedure met voorafgaande oproep tot mededinging, of in een concurrentiegerichte dialoog of een innovatiepartnerschap; 4° een aankondiging betreffende het opstellen van een lijst van geselecteerde kandidaten, wanneer de opdracht, waarvan de geraamde waarde lager is dan de drempels voor de Europese bekendmaking, wordt geplaatst in een niet-openbare procedure of een onderhandelingsprocedure met voorafgaande oproep tot mededinging.

...l'issue de la section de qualification lorsque l'apprentissage des mathématiques figure au programme d'études Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, notamment les articles 25, 26 et 35, § 1 , 2° ; Vu le décret du 4 décembre 2014 portant confirmation des compétences terminales et savoirs communs requis à l'issue de la section de transition des humanités générales et technologiques en éducation scientifique ainsi que des compétences minimales en mathématiques à l'issue de la section de qualification lorsque l'apprentissage des mathématiques figure au programme d'études, en particulier les articles 3, 4, 5, 6 et 7; Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 mai 2014 déterminant les compétences terminales et savoirs communs requis à l'issue de la section de transition des humanités générales et technologiques en éducation scientifique et déterminant les compétences minimales en mathématiques à l'issue de la section de qualification lorsque l'apprentissage des mathématiques figure au programme d'études, notamment les articles 3, 4, 5, 6 et 7; Vu les propositions de l'Administrateur général, de l'Inspecteur général coordonnateur et de la Ministre de l'Education; Considérant la pertinence des propositions de l'Administrateur général, de l'Inspecteur général coordonnateur et de la Ministre de l'Education; Considérant que lorsqu'une demande de dérogation émanant d'un Pouvoir organisateur ou d'une fédération de Pouvoirs organisateurs aux compétences terminales et savoirs requis à l'issue de la section de transition des humanités générales et technologiques en éducation scientifique et déterminant les compétences minimales en mathématiques à l'issue de la section de qualification lorsque l'apprentissage des mathématiques figure au programme d'études, il convient de constituer une Commission chargée de donner un avis au Gouvernement sur la demande de dérogation; Considérant enfin que les membres désignés remplissent les conditions inscrites à l'article 6 du décret du 4 décembre 2014 et de l'arrêté du 8 mai 2014; Sur la proposition de la Ministre de l'Education; ...
...es in wiskunde op het einde van de kwalificatie-afdeling indien het aanleren van wiskunde in het studieprogramma voorkomt De Regering van de Franse Gemeenschap, Gelet op het decreet van 24 juli 1997 dat de prioritaire taken bepaalt van het basisonderwijs en van het secundair onderwijs en de structuren organiseert die het mogelijk maken ze uit te voeren, inzonderheid op de artikelen 25, 26 en 35, § 1, 2° ; Gelet op het decreet van 4 december 2014 tot bevestiging van de gemeenschappelijke eindcompetenties en de kennis vereist op het einde van de doorstromingsafdeling van de algemene en technologische humaniora in wetenschappelijke opvoeding en van de minimale competenties in wiskunde op het einde van de kwalificatie-afdeling indien het aanleren van wiskunde in het studieprogramma voorkomt, inzonderheid op de artikelen 3, 4, 5, 6 en 7; Gelet op het besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap van 8 mei 2014 tot vaststelling van de eindcompetenties en de kennis vereist op het einde van de doorstromingsafdeling van de algemene en technologische humaniora in wetenschappelijke opvoeding en tot vaststelling van de minimale competenties in wiskunde op het einde van de kwalificatie-afdeling indien het aanleren van wiskunde op het studieprogramma staat, inzonderheid op de artikelen 3, 4, 5, 6 en 7; Gelet op de voorstellen van de Administrateur-generaal, van de Coördinerend algemeen inspecteur en van de Minister van Onderwijs; Overwegende de relevantie van de voorstellen van de Administrateur-generaal, van de Coördinerend algemeen inspecteur en van de Minister van Onderwijs; Overwegende dat wanneer een aanvraag om afwijking van de eindcompetenties en de kennis vereist op het einde van de doorstromingsafdeling van de algemene en technologische humaniora in wetenschappelijke opvoeding en van de minimale competenties in wiskunde op het einde van de kwalificatie-afdeling indien het aanleren van wiskunde in het studieprogramma voorkomt, uit een inrichtende macht of een federatie van inrichtende machten afkomstig is, moet een Commissie opgericht worden die belast is met het verstrekken van een advies aan de Regering over de aanvraag om afwijking; Overwegende tenslotte dat de aangestelde leden aan de voorwaarden beantwoorden die beschreven zijn in artikel 6 van het decreet van 4 december 2014 en van het besluit van 8 mei 2014; Op de voordracht van de Minister van Onderwijs; ...

Vu le décret du 30 mars 2000 portant confirmation des compétences terminales et savoirs communs requis à l'issue de la section de qualification, les compétences terminales et savoirs requis en éducation physique à l'issue de la section de qualification et les compétences minimales en matière de communication dans une langue moderne autre que le français à l'issue de la section de qualification, lorsque l'apprentissage d'une langue moderne figure au programme d'études;
Gelet op het decreet van 30 maart 2000 tot bevestiging van de eindtermen en vereiste algemene kennis op het einde van de kwalificatieafdeling, de eindtermen en vereiste kennis inzake lichamelijke opvoeding op het einde van de kwalificatieafdeling en de minimale bekwaamheden inzake communicatie in een andere moderne taal dan het Frans, op het einde van de kwalificatieafdeling, indien het aanleren van een moderne taal voorkomt in het studieprogramma;

- l'article 1 du décret du 30 mars 2000 portant confirmation des compétences terminales et savoirs communs requis à l'issue de la section de qualification, les compétences terminales et savoirs requis en éducation physique à l'issue de la section de qualification et les compétences minimales en matière de communication dans une langue moderne autre que le français à l'issue de la section de qualification, lorsque l'apprentissage d'une langue moderne figure au programme d'études;
- artikel 1 van het decreet van 30 maart 2000 tot bevestiging van de eindtermen en vereiste algemene kennis op het einde van de kwalificatieafdeling, de eindtermen en vereiste kennis inzake lichamelijke opvoeding op het einde van de kwalificatieafdeling en de minimale bekwaamheden inzake communicatie in een andere moderne taal dan het Frans, op het einde van de kwalificatieafdeling, indien het aanleren van een moderne taal voorkomt in het studieprogramma;

L'allocation d'apprentissage s'élève au pourcentage suivant du revenu minimum mensuel moyen national garanti tel que fixé pour les travailleurs âgés de dix-huit ans par une convention collective de travail conclue au sein du Conseil national du Travail : 1° 29 % pendant la première année de formation d'une formation en alternance ; 2° 32 % lorsque l'élève a conclu une des années suivantes ou un des degrés suivants avec succès : a) la première année de formation d'une formation en alternance ; b) le deuxième degré de l'enseignement secondaire ; 3° 34,50 % lorsque l'élève a conclu une des années, des phases de qualification ou des formations suivantes avec succès : a) la deuxième année de formation d'une formation en alternance ; b) la première année du troisième degré de l'enseignement secondaire ; c) la phase de qualification de l'enseignement secondaire spécial (forme d'enseignement 3) ; Un élève est sensé avoir accompli l'année de formation avec succès, s'il est capable de progresser dans ses études sur la base des compétences qu'il a acquises pendant cette année de formation.
De leervergoeding bedraagt het volgende percentage van het nationaal gewaarborgd gemiddeld minimum maandinkomen zoals bepaald voor werknemers van achttien jaar bij collectieve arbeidsovereenkomst, gesloten in de Nationale Arbeidsraad : 1° 29 % tijdens het eerste opleidingsjaar van een alternerende opleiding; 2° 32 % als de leerling een van de volgende jaren of graden met succes heeft beëindigd : a) het eerste opleidingsjaar van een alternerende opleiding; b) de tweede graad van het secundair onderwijs; 3° 34,50 % als de leerling een van de volgende jaren, kwalificatiefases of opleidingen met succes heeft beëindigd : a) het tweede opleidingsjaar van een alternerende opleiding; b) het eerste jaar van de derde graad van het secundair onderwijs; c) de kwalificatiefase van het buitengewoon secundair onderwijs (opleidingsvorm 3); Een leerling wordt geacht het opleidingsjaar met succes te hebben beëindigd als hij op basis van de competenties, verworven tijdens dat opleidingsjaar, studievoortgang kan maken.

L'appel à la concurrence visé au paragraphe 1 peut être effectué par l'un des moyens suivants : 1° un avis périodique indicatif, conformément à l'article 139, lorsque le marché est passé par une procédure restreinte ou négociée avec mise en concurrence préalable; 2° un avis sur l'existence d'un système de qualification, conformément à l'article 140, lorsque le marché est passé selon une procédure restreinte ou négociée avec mise en concurrence préalable ou selon un dialogue compétitif ou un partenariat d'innovation; 3° un avis relatif à l'établissement d'une liste de candidats sélectionnés conformément à l'article 141, lorsque le marché, dont le montant estimé est inférieur aux seuils de publicité européenne, est passé par une procédure restreinte ou négociée avec mise en concurrence préalable; 4° un avis de marché conformément à l'article 142.
De in paragraaf 1 bedoelde oproep tot mededinging kan geschieden op een van de volgende wijzen : 1° een periodieke indicatieve aankondiging overeenkomstig artikel 139 wanneer de opdracht wordt geplaatst in een niet-openbare procedure of een onderhandelingsprocedure met voorafgaande oproep tot mededinging; 2° een aankondiging inzake het bestaan van een kwalificatiesysteem overeenkomstig artikel 140 wanneer de opdracht wordt geplaatst in een niet-openbare procedure of een onderhandelingsprocedure met voorafgaande oproep tot mededinging, of in een concurrentiegerichte dialoog of een innovatiepartnerschap; 3° een aankondiging betreffende het opstellen van een lijst van geselecteerde kandidaten overeenkomstig artikel 141, wanneer de opdracht, waarvan de geraamde waarde lager is dan de drempels voor de Europese bekendmaking, wordt geplaatst in een niet-openbare procedure of een onderhandelingsprocedure met voorafgaande oproep tot mededinging; 4° door middel van een aankondiging van opdracht overeenkomstig artikel 142.

1° Le certificat de qualification de sixième année de l'enseignement secondaire est délivré aux élèves réguliers qui ont fréquenté la sixième année dans la section de qualification et qui ont subi avec succès les épreuves liées à l'obtention du certificat de qualification, dénommées ci-après les épreuves de qualification, lorsque l'option de base groupée suivie correspond à un profil de certification ou, à défaut, à un profil de formation visés au § 1.
1° Het kwalificatiegetuigschrift van het zesde jaar van het secundair onderwijs wordt uitgereikt aan de regelmatige leerlingen die het zesde jaar hebben gevolgd in de kwalificatieafdeling en die voor de proeven geslaagd zijn in verband met het behalen van het kwalificatiegetuigschrift, hierna de kwalificatieproeven genoemd, wanneer de gevolgde gegroepeerde basisoptie overeenstemt met een kwalificatieprofiel of, bij gebreke daaraan, met een een opleidingsprofiel bedoeld bij § 1.

2° Le certificat de qualification de septième année de l'enseignement technique et artistique secondaire est délivré aux élèves réguliers qui ont fréquenté cette septième année et qui ont subi avec succès les épreuves liées à l'obtention du certificat de qualification, dénommées ci-après les épreuves de qualification, lorsque l'option de base groupée suivie correspond à un profil de certification ou, à défaut, à un profil de formation visés au § 1.
2° Het kwalificatiegetuigschrift van het zevende jaar van het technisch en kunstsecundair onderwijs wordt uitgereikt aan de regelmatige leerlingen die dat zevende jaar hebben gevolgd en die voor de proeven geslaagd zijn in verband met het behalen van het kwalificatiegetuigschrift, hierna de kwalificatieproeven genoemd, wanneer de gevolgde gegroepeerde basisoptie overeenstemt met een kwalificatieprofiel of, bij gebreke daaraan, met een opleidingsprofiel bedoeld bij § 1.