(1) Pour une analyse de la jurisprudence de la Cour de cassation, voir notamment : A. De Nauw, « La délinquance des personnes morales et l'attribution de l'infraction à une personne physique par le juge », note sous l'arrêt de la Cour de cassation du 23 mai 1990, RCJB, 1992, pp. 552 et suiv.; O. Ralet, « Responsabilité des dirigeants de sociétés », éd. Larcier, Bruxelles, 1996, pp. 267 et suiv.; F. Deruyck, « Pour quand la responsabilité des personnes morales en droit pénal belge ?
(1) Voor een analyse van de rechtspraak van het Hof van Cassatie, zie onder meer : A. De Nauw, « La délinquance des personnes morales et l'attribution de l'infraction à une personne physique par le juge », noot onder het arrest van het Hof van Cassatie van 23 mei 1990, RCJB, 1992, blz. 552 en volgende; O. Ralet, « Responsabilité des dirigeants de sociétés », uitg. Larcier, Brussel, 1996, blz. 267 en volgende; F. Deruyck, « Pour quand la responsabilité des personnes morales en droit pénal belge ?