Traduction de «réalisées que lorsque » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

plus-value effectivement réalisée | plus-value réalisée
daadwerkelijk gerealiseerde waardevermeerdering | gerealiseerde waardevermeerdering

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

infection d'une plaie chirurgicale réalisée pendant l'accouchement
infectie van obstetrische chirurgische wonde

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

déterminer si l'imagerie médicale réalisée permettra l'établissement d'un diagnostic
geschiktheid van medische beelden voor diagnoses bepalen

perte latente | perte non réalisée
niet-gerealiseerd verlies | ongerealiseerd verlies | papieren verlies

plus-value réalisée
verwezenlijkte meerwaarde

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il est toutefois important d’insister sur le fait que toutes les possibilités offertes par la directive ne seront réalisées que lorsque tous les États membres auront achevé toutes les modifications législatives requises pour sa mise en œuvre.
Evenwel moet worden onderstreept dat het volle potentieel van de richtlijn alleen zal worden gerealiseerd als alle lidstaten alle vereiste wetgevingswijzigingen voor de tenuitvoerlegging ervan hebben voltooid.

Ainsi qu'il est précisé en B.23.4, l'infraction instituée par les dispositions attaquées n'est réalisée que lorsque le geste ou le comportement incriminé entraîne une atteinte grave à la dignité à l'égard de personnes déterminées.
Zoals in B.23.4 is gepreciseerd, komt het bij de bestreden bepalingen ingestelde misdrijf slechts tot stand wanneer het strafbaar gestelde gebaar of de strafbaar gestelde handeling ten aanzien van een welbepaalde persoon een ernstige aantasting van diens waardigheid met zich meebrengt.

C'est pourquoi l'infraction n'est réalisée que lorsque le geste ou le comportement entraîne une atteinte grave à la dignité de la personne visée.
Daarom komt het misdrijf pas tot stand wanneer het gebaar of de handeling een ernstige aantasting van de waardigheid van de beoogde persoon tot gevolg heeft.

L'emploi des termes « à l'égard d'une personne » dans l'article 2 attaqué indique que l'infraction n'est réalisée que lorsque l'expression en cause vise une ou plusieurs personnes déterminées.
Het gebruik van de bewoordingen « jegens een persoon » in het bestreden artikel 2 wijst erop dat het misdrijf slechts tot stand komt wanneer de betrokken uitdrukking een of meer welbepaalde personen beoogt.

2. Sauf cas de force majeure, la garantie reste acquise en totalité ou en partie lorsque l'exécution d'une obligation donnée n'est pas réalisée ou n'est réalisée que partiellement.
2. Behalve in geval van overmacht wordt deze zekerheid geheel of gedeeltelijk verbeurd wanneer een bepaalde verplichting niet of slechts ten dele wordt nagekomen.

14° modification de la destination de tout ou partie d'un bien : 25 euros par m® de bâtiment mesuré à l'extérieur lorsque la modification de destination est réalisée dans une construction existante ou 100 euros par m de terrain lorsque la modification de destination est réalisée en dehors d'une construction existante;
14° gehele of gedeeltelijke wijziging van de bestemming van een goed : 25 euro per m® van gebouw buiten gemeten wanneer de wijziging van bestemming wordt uitgevoerd in een bestaand woning of 100 euro per m grond wanneer de wijziging van bestemming wordt uitgevoerd buiten een bestaand bouwwerk;

L'évaluation réalisée en application de l'article 32 fait l'objet des mentions suivantes : 1° « favorable » : lorsque les missions de gestion et les objectifs stratégiques et opérationnels contenus dans la lettre de mission ainsi que, selon le cas, soit dans le contrat d'administration et, pour les mandataires de rang 15, le contrat d'objectifs, soit dans les objectifs du plan d'administration et du contrat de gestion, dont le mandataire est responsable, coresponsable ou contributeur, mais dans cette dernière hypothèse uniquement pour ce qui concerne sa contribution, ont été suffisamment réalisés quantitativement et qualitativement et dans les délais prévus, soit n'ont pas été réalisés suffisamment ou dans les délais prévus mais qu'il apparaît, sur base des éléments de justification présentés par le mandataire, que cette situation est adéquatement justifiée ; 2° « réservé » : lorsque les missions de gestion et les objectifs stratégiques et opérationnels contenus dans la lettre de mission ainsi que, selon le cas, soit dans le contrat d'administration et, pour les mandataires de rang 15, le contrat d'objectifs, soit dans les objectifs du plan d'administration et du contrat de gestion dont le mandataire est responsable, coresponsable ou contributeur, mais dans cette dernière hypothèse uniquement pour ce qui concerne sa contribution, n'ont été que trop partiellement réalisés quantitativement ou qualitativement, ou pas dans les délais prévus ; 3° « défavorable » : lorsque les missions de gestion et les objectifs stratégiques et opérationnels contenus dans la lettre de mission, ainsi que, selon le cas, soit dans le contrat d'administration et, pour les mandataires de rang 15, le contrat d'objectifs soit dans les objectifs du plan d'administration et du contrat de gestion, dont le mandataire est responsable, coresponsable ou contributeur, mais dans cette dernière hypothèse uniquement pour ce qui concerne sa contribution, n'ont été qu'insuffisamment réalisés quantitativem ...
De met toepassing van artikel 32 uitgevoerde evaluatie geeft aanleiding tot één van de volgende vermeldingen : 1° "gunstig" : wanneer de beheersopdrachten en de strategische en operationele doelstellingen die bepaald zijn in het opdrachtenblad, alsook, naar gelang van het geval, ofwel in de bestuursovereenkomst en, voor de mandaathouders van rang 15, in het doelstellingencontract, ofwel in de doelstellingen van het bestuursplan en van de beheersovereenkomst, waarvoor de mandaathouder bevoegd of medebevoegd is of waartoe hij bijdraagt, maar, in dit laatste geval, alleen voor zijn bijdrage, ofwel kwantitatief en kwalitatief op voldoende wijze en binnen de gestelde termijn vervuld zijn, ofwel op niet voldoende wijze of niet binnen de gestelde termijn vervuld zijn, maar, op grond van de door de mandaathouder voorgestelde bewijzen, blijkt dat die toestand gepast wordt verantwoord; 2° "met voorbehoud" : wanneer de beheersopdrachten en de strategische en operationele doelstellingen die bepaald zijn in het opdrachtenblad, alsook, naar gelang van het geval, ofwel in de bestuursovereenkomst en, voor de mandaathouders van rang 15, in het doelstellingencontract, ofwel in de doelstellingen van het bestuursplan en van de beheersovereenkomst, waarvoor de mandaathouder bevoegd of medebevoegd is of waartoe hij bijdraagt, maar, in dit laatste geval, alleen voor zijn bijdrage, te gedeeltelijk kwantitatief of kwalitatief, of niet binnen de gestelde termijn, vervuld zijn; 3° "ongunstig" : wanneer de beheersopdrachten en de strategische en operationele doelstellingen die bepaald zijn in het opdrachtenblad, alsook, naar gelang van het geval, ofwel in de bestuursovereenkomst en, voor de mandaathouders van rang 15, in het doelstellingencontract, ofwel in de doelstellingen van het bestuursplan en van de beheersovereenkomst, waarvoor de mandaathouder bevoegd of medebevoegd is of waartoe hij bijdraagt, maar, in dit laatste geval, alleen voor zijn bijdrage, onvoldoende kwantitatief of kwalita ...

Enfin les articles 216 et 217, CIR 92, prévoient que le taux de l'ISoc. est fixé : - à 21,5 % pour le Bureau d'Intervention et de Restitution belge; - à 5 % pour certaines sociétés de logement (voir art. 216, 2°, b), CIR 92); - à 16,5 % en ce qui concerne les sommes imposables à l'occasion d'une opération visée aux articles 210, § 1, 5°, et 211, § 1, al. 6, CIR 92; - à 25 % en ce qui concerne les plus-values sur certaines actions ou parts qui sont réalisées ou constatées à l'occasion du partage de l'avoir social d'une société dissoute, et qui ne sont pas visées à l'article 192, § 1, alinéa 1, CIR 92, en raison du fait que les actions ou parts n'ont pas été détenues en pleine propriété pendant une période ininterrompue d'au moins un an (voir art. 217, alinéa 1, 2°, CIR 92); - à 0,40 % en ce qui concerne les plus-values visées à l'article 192, § 1, alinéa 1, CIR 92, lorsqu'elles sont réalisées ou constatées par une société qui, sur la base de l'article 15, §§ 1 à 6, du Code des sociétés, n'est pas considérée comme petite société pour l'exercice d'imposition afférent à la période imposable au cours de laquelle la plus-value est réalisée ou constatée; - à 5 % en ce qui concerne les subsides en capital et en intérêts qui sont payés, dans le respect de la réglementation européenne en matière d'aide d'état à des agriculteurs par les institutions régionales compétentes dans le cadre de l'aide à l'agriculture en vue de l'acquisition ou de la constitution d'immobilisations incorporelles et corporelles.
De artikelen 216 en 217, WIB 92, tenslotte, bepalen dat het tarief van de Ven.B wordt vastgesteld op: - 21,5 % voor het Belgische Interventie- en Restitutiebureau; - 5 % voor bepaalde vennootschappen voor huisvesting (zie artikel 216, 2°, b), WIB 92). - 16,5 % voor wat de belastbare bedragen betreft bij een in de artikelen 210, § 1, 5° en 211, § 1, zesde lid, WIB 92, vermelde verrichting; - 25 % wat de meerwaarden betreft op bepaalde aandelen die verwezenlijkt of vastgesteld zijn bij de verdeling van het vermogen van een ontbonden vennootschap en die niet zijn bedoeld in artikel 192, § 1, 1°, WIB 92, omdat de aandelen niet gedurende een ononderbroken periode van ten minste één jaar in volle eigendom werden behouden (artikel 217, eerste lid, 2°, WIB 92); - 0,40 % wat de meerwaarden betreft als bedoeld in artikel 192, § 1, eerste lid, WIB 92, als zij worden verwezenlijkt of vastgesteld door een vennootschap die, voor het aanslagjaar dat verbonden is aan het belastbaar tijdperk waarin de meerwaarde werd verwezenlijkt of vastgesteld, op grond van artikel 15, §§ 1 tot 6, van het Wetboek van vennootschappen niet als kleine vennootschap wordt aangemerkt; - 5 % met betrekking tot de kapitaal- en interestsubsidies die, met inachtneming van de Europese reglementering inzake staatssteun, door de bevoegde gewestelijke instellingen aan landbouwers worden toegekend in het raam van de steun aan de landbouw, om immateriële en notariële vaste activa aan te schaffen of tot stand te brengen.

Il convient que l’autorité compétente examine le permis de stockage et, si nécessaire, qu’elle l’actualise ou le retire, notamment lorsque des fuites ou des irrégularités notables sont portées à sa connaissance, lorsqu’il ressort des rapports présentés par les exploitants ou des inspections réalisées que les conditions stipulées dans le permis ne sont pas respectées ou lorsqu’elle est informée de tout autre manquement de l’exploitant par rapport aux conditions indiquées dans le permis.
De bevoegde autoriteit moet de opslagvergunning evalueren en ze waar nodig bijwerken of intrekken, onder meer wanneer zij in kennis wordt gesteld van lekkages of significante onregelmatigheden, wanneer uit de door de exploitant ingediende verslagen of de uitgevoerde inspecties blijkt dat de vergunningsvoorwaarden niet worden nageleefd of wanneer zij op de hoogte wordt gebracht van andere inbreuken van de exploitant op de vergunningsvoorwaarden.