Traduction de «sous-installation avec référentiel de combustibles » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

sous-installation avec référentiel de combustibles
brandstofbenchmark-subinstallatie

sous-installation avec référentiel de chaleur
warmtebenchmark-subinstallatie

sous-installation avec référentiel de produit
productbenchmark-subinstallatie

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

5° « sous-installation avec référentiel de combustibles » : les intrants, les extrants et les émissions correspondantes qui ne relèvent pas d'une sous-installation avec référentiel de produit et qui sont liés à la production, par la combustion de combustibles, de chaleur non mesurable consommée pour la fabrication de produits, pour la production d'énergie mécanique autre que celle utilisée aux fins de la production d'électricité, ou pour le chauffage ou le refroidissement, à l'exclusion de la consommation aux fins de la production d'électricité, y compris la mise en torchère pour des raisons de sécurité;
5° « brandstofbenchmark-subinstallatie » : de niet onder een productbenchmark-subinstallatie vallende inputs, outputs en daarmee samenhangende emissies met betrekking tot de productie door brandstofverbranding van niet-meetbare warmte die wordt verbruikt voor de vervaardiging van producten, voor de productie van andere dan voor elektriciteitsopwekking gebruikte mechanische energie of voor andere dan voor elektriciteitsopwekking gebruikte verwarming of koeling, met inbegrip van veiligheidsaffakkeling;

2) pour la sous-installation avec référentiel de chaleur, en térajoules de chaleur mesurable consommée pour la fabrication de produits ou la production d'énergie mécanique utilisée à des fins autres que la production d'électricité, le chauffage ou le refroidissement dans les limites de l'installation, par an; 3) pour la sous-installation avec référentiel de combustibles, en térajoules d'apport de combustibles par an;
2) voor de warmtebenchmark-subinstallatie, in terajoule meetbare warmte die per jaar voor de vervaardiging van producten, voor de opwekking van mechanische energie met uitzondering van elektriciteitsproductie en voor verwarming of koeling is verbruikt binnen de grenzen van de installatie; 3) voor de brandstofbenchmark-subinstallatie, in terajoule brandstofinput per jaar;

7° « sous-installation avec référentiel de combustibles » : les intrants, les extrants et les émissions correspondantes qui ne relèvent pas d'une sous-installation avec référentiel de produit et qui sont liés à la production, par la combustion de combustibles, de chaleur non mesurable consommée pour la fabrication de produits, pour la production d'énergie mécanique autre que celle utilisée aux fins de la production d'électricité, ou pour le chauffage ou le refroidissement, à l'exclusion de la consommation aux fins de la production d'électricité, y compris la mise en torchère pour des raisons de sécurité;
7° « brandstofbenchmark-subinstallatie » : de niet onder een productbenchmark-subinstallatie vallende inputs, outputs en daarmee samenhangende emissies met betrekking tot de productie door brandstofverbranding van niet-meetbare warmte die wordt verbruikt voor de vervaardiging van producten, voor de productie van andere dan voor elektriciteitsopwekking gebruikte mechanische energie of voor andere dan voor elektriciteitsopwekking gebruikte verwarming of koeling, met inbegrip van veiligheidsaffakkeling;

«sous-installation avec référentiel de combustibles» : les intrants, les extrants et les émissions correspondantes qui ne relèvent pas d’une sous-installation avec référentiel de produit et qui sont liés à la production, par la combustion de combustibles, de chaleur non mesurable consommée pour la fabrication de produits, pour la production d’énergie mécanique autre que celle utilisée aux fins de la production d’électricité, ou pour le chauffage ou le refroidissement, à l’exclusion de la consommation aux fins de la production d’électricité, y compris la mise en torchère pour des raisons de sécurité.
„brandstofbenchmark-subinstallatie” : de niet onder een productbenchmark-subinstallatie vallende inputs, outputs en daarmee samenhangende emissies met betrekking tot de productie door brandstofverbranding van niet-meetbare warmte die wordt verbruikt voor de vervaardiging van producten, voor de productie van andere dan voor elektriciteitsopwekking gebruikte mechanische energie of voor andere dan voor elektriciteitsopwekking gebruikte verwarming of koeling, met inbegrip van veiligheidsaffakkeling.

d) «sous-installation avec référentiel de combustibles»: les intrants, les extrants et les émissions correspondantes qui ne relèvent pas d’une sous-installation avec référentiel de produit et qui sont liés à la production, par la combustion de combustibles, de chaleur non mesurable consommée pour la fabrication de produits, pour la production d’énergie mécanique autre que celle utilisée aux fins de la production d’électricité, ou pour le chauffage ou le refroidissement, à l’exclusion de la consommation aux fins de la production d’électricité, y compris la mise en torchère pour des raisons de sécurité.
d) „brandstofbenchmark-subinstallatie”: de niet onder een productbenchmark-subinstallatie vallende inputs, outputs en daarmee samenhangende emissies met betrekking tot de productie door brandstofverbranding van niet-meetbare warmte die wordt verbruikt voor de vervaardiging van producten, voor de productie van andere dan voor elektriciteitsopwekking gebruikte mechanische energie of voor andere dan voor elektriciteitsopwekking gebruikte verwarming of koeling, met inbegrip van veiligheidsaffakkeling.

3° sous-installation avec référentiel de combustible : les intrants, les extrants et les émissions correspondantes qui ne relèvent pas d'une sous-installation avec référentiel de produit et qui sont liés à la production, par la combustion de combustibles, de chaleur non mesurable consommée pour la fabrication de produits, pour la production d'énergie mécanique autre que celle utilisée aux fins de la production d'électricité, ou pour le chauffage ou le refroidissement, à l'exclusion de la consommation aux fins de la production d'électricité, y compris la mise en torchère pour des raisons de sécurité;
3° brandstofbenchmark-subinstallatie : de niet onder een productbenchmark-subinstallatie vallende inputs, outputs en daarmee samenhangende emissies met betrekking tot de productie door brandstofverbranding van niet-meetbare warmte die wordt verbruikt voor de vervaardiging van producten, voor de productie van andere mechanische energie dan de mechanische energie die gebruikt wordt voor elektriciteitsopwekking of voor andere verwarming of koeling dan de verwarming of koeling die voor elektriciteitsopwekking gebruikt wordt, met inbegrip van veiligheidsaffakkeling;

...ction d'électricité; 6° sous-installation avec référentiel de combustibles : les intrants, les extrants et les émissions correspondantes qui ne relèvent pas d'une sous-installation avec référentiel de produit et qui sont liés à la production, par la combustion de combustibles, de chaleur non mesurable consommée pour la fabrication de produits, pour la production d'énergie mécanique autre que celle utilisée aux fins de la production d'électricité, ou pour le chauffage ou le refroidissement, à l'exclusion de la consommation aux fins de la production d'électricité, y compris la mise en torchère pour des raisons de sécurité; 7° chaleur mesurable : un flux thermique net transporté dans des canalisations ou des conduits identifiables au moyen d'un milieu caloporteur tel que, notamment, la vapeur, l'air chaud, l'eau, l'huile, les métaux et les sels liquides, pour lequel un compteur d'énergie thermique est installé ou pourrait l'être; 8° compteur d'énergie thermique : un compteur d'énergie thermique au sens de l'article 19 de l'arrêté royal du 13 juin 2006 relatif aux instruments de mesure ou tout autre dispositif conçu pour mesurer et enregistrer la quantité d'énergie thermique produite sur la base des volumes des flux et des températures; 9° chaleur non mesurable : toute chaleur autre que la chaleur mesurable; 10° sous-installation avec émissions de procédé : les émissions des gaz à effet de serre énumérés à l'annexe I de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 décembre 2007, autres que le dioxyde de carbone, qui sont produites hors des limites du système d'un référentiel de produit figurant à l'annexe II du présent arrêté, ainsi que les émissions de dioxyde de carbone qui sont produites hors des limites du système d'un référentiel de produit figurant à l'annexe II du présent arrêté, du fait de l'une quelconque des activités suivantes, et les émissions liées à la combustion de carbone incomplètement oxydé résultant des activités suivantes aux fins de la production de chaleur mesurable, de chaleur non mesurable ou d'électricité, pour autant que soient déduites les émissions qu'aurait dégagées la combustion d'une quantité de gaz naturel équivalente au contenu énergétique techniquement utilisable du carbone incomplètement oxydé qui fait l'objet d'une combustion : a) la réduction chimique ou électrolytique des composés métalliques présents dans les minerais, les concentrés et les matières premières secondaires; b) l'élimination des impuretés présentes dans les métaux et les composés métalliques; c) la décomposition des carbonates, à l'exclusion de ceux utilisés pour l'épuration des fumées; d) les synthèses chimiques dans lesquelles la matière carbonée participe à la réaction, lorsque l'objectif principal est autre que la production de chaleur; e) l'utilisation d'additifs ou de matières premières contenant du carbone, lorsque l'objectif principal est autre que la production de chaleur; f) la réduction chimique ou électrolytique d'oxydes métalloïdes ou d'oxydes non métalliques, tels que les oxydes de silicium et les phosphates. ...
...ie vallende inputs, outputs en daarmee samenhangende emissies met betrekking tot de productie door brandstofverbranding van niet-meetbare warmte die wordt verbruikt voor de vervaardiging van producten, voor de productie van andere dan voor elektriciteitsopwekking gebruikte mechanische energie of voor andere dan voor elektriciteitsopwekking gebruikte verwarming of koeling, met inbegrip van veiligheidsaffakkeling; 7° meetbare warmte : een netto-warmtestroom door identificeerbare pijpleidingen of leidingen met gebruik van een medium voor warmteoverdracht, zoals stoom, hete lucht, water, olie, vloeibaar metaal en zouten, waarvoor een warmtemeter geïnstalleerd is of kan worden; 8° warmtemeter : een warmtemeter in de zin van artikel 19 van het koninklijk besluit van 13 juni 2006 betreffende meetinstrumenten of enig ander apparaat voor het meten en registreren van de hoeveelheid geproduceerde warmte-energie op basis van debieten en temperaturen; 9° niet-meetbare warmte : alle andere warmte dan meetbare warmte; 10° procesemissies-subinstallatie : in bijlage I van het besluit van de Vlaamse Regering van 7 december 2007 opgenomen broeikasgasemissies, kooldioxide uitgezonderd, die voorkomen buiten de systeemgrenzen van een in bijlage II bij dit besluit opgenomen productbenchmark, alsook kooldioxide-emissies die voorkomen buiten de systeemgrenzen van een in bijlage II bij dit besluit opgenomen productbenchmark als gevolg van enige hierna genoemde activiteit en emissies die het gevolg zijn van de verbranding van onvolledig geoxideerde koolstof die ontstaat door de hierna genoemde activiteiten ten behoeve van de productie van meetbare warmte, niet-meetbare warmte of elektriciteit, na aftrek van de emissies die gepaard zouden gaan met de verbranding van een hoeveelheid aardgas met dezelfde technisch bruikbare energie-inhoud als de verbrande onvolledig geoxideerde koolstof : a) de chemische of elektrolytische reductie van metaalverbindingen in ertsen, concentraten en secundaire materialen; b) de verwijdering van onzuiverheden uit metaal en metaalverbindingen; c) de decompositie van carbonaten, met uitzondering van die voor de reiniging van rookgassen; d) niet in eerste instantie op de opwekking van warmte gerichte chemische synthesen waarbij het koolstofhoudend materiaal aan de reactie deelneemt; e) niet in eerste instantie op de opwekking van warmtegericht gebruik van koolstofhoudende additieven of grondstoffen; f) de chemische of elektrolytische reductie van halfmetaaloxiden of niet-metaaloxiden zoals siliciumoxiden en fosfaten. ...

Lorsque 95 % des intrants, des extrants et des émissions correspondantes de la sous-installation avec référentiel de chaleur, de la sous-installation avec référentiel de combustibles ou de la sous-installation avec émissions de procédé sont utilisés pour des secteurs ou sous-secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone conformément à la décision 2010/2/UE, ou lorsque 95 % des intrants, des extrants et des émissions correspondantes de la sous-installation avec référentiel de chaleur, de la sous-installation avec référentiel de combustibles ou de la sous-installation avec émissions de procédé sont utilisés pour des secteurs ou sous-secteurs considérés comme n’étant pas exposés à un risque important de fuite de carbone, les États membres peuvent exempter l’exploitant de l’obligation de communiquer des données permettant d’évaluer l’exposition à un risque de fuite de carbone.
Wanneer 95 % van de inputs, outputs en daarmee samenhangende emissies van de warmtebenchmark-subinstallatie, van de brandstofbenchmark-subinstallatie of van de procesemissies-subinstallatie in dienst staat van bedrijfstakken of deeltakken die geacht worden te zijn blootgesteld aan een significant CO-weglekrisico als bepaald bij Besluit 2010/2/EU, of wanneer 95 % van de inputs, outputs en daarmee samenhangende emissies van de warmtebenchmark-subinstallatie, van de brandstofbenchmark-subinstallatie of van de procesemissies-subinstallatie in dienst staat van bedrijfstakken of deeltakken die niet geacht worden te zijn blootgesteld aan een significant CO-weglekrisico, mogen de lidstaten de exploitant vrijstellen van het verstrekken van gegevens die nodig zijn om een onderscheid te maken op grond van het CO-weglekrisico.

5. Lorsque 95 % au moins du niveau d’activité historique de la sous-installation avec référentiel de chaleur, de la sous-installation avec référentiel de combustibles ou de la sous-installation avec émissions de procédé sont utilisés pour des secteurs ou sous-secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone conformément à la décision 2010/2/UE, la sous-installation dans son ensemble est considérée comme exposée à un risque important de fuite de carbone.
5. Indien ten minste 95 % van het historische activiteitsniveau van de warmtebenchmark-subinstallatie, van de brandstofbenchmark-subinstallatie of van de procesemissies-subinstallatie in dienst staat van bedrijfstakken of deeltakken die worden geacht te zijn blootgesteld aan een significant CO-weglekrisico als bepaald in Besluit 2010/2/EU, dan wordt de subinstallatie als geheel geacht te zijn blootgesteld aan een significant CO-weglekrisico.

Lorsque 95 % au moins du niveau d’activité historique de la sous-installation avec référentiel de chaleur, de la sous-installation avec référentiel de combustibles ou de la sous-installation avec émissions de procédé sont utilisés pour des secteurs ou sous-secteurs considérés comme n’étant pas exposés à un risque important de fuite de carbone conformément à la décision 2010/2/UE, la sous-installation dans son ensemble est considérée comme exposée à un risque important de fuite de carbone.
Indien ten minste 95 % van het historische activiteitsniveau van de warmtebenchmark-subinstallatie, van de brandstofbenchmark-subinstallatie of van de procesemissies-subinstallatie in dienst staat van bedrijfstakken of deeltakken die niet worden geacht te zijn blootgesteld aan een significant CO-weglekrisico als bepaald in Besluit 2010/2/EU, dan wordt de subinstallatie als geheel niet geacht te zijn blootgesteld aan een significant CO-weglekrisico.