Traduction de «suivantes voir encore » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Trouble transitoire, survenant chez un individu ne présentant aucun autre trouble mental manifeste, à la suite d'un facteur de stress physique et psychique exceptionnel et disparaissant habituellement en quelques heures ou en quelques jours. La survenue et la gravité d'une réaction aiguë à un facteur de stress sont influencées par des facteurs de vulnérabilité individuels et par la capacité du sujet à faire face à un traumatisme. La symptomatologie est typiquement mixte et variable et comporte initialement un état d'hébétude caractérisé par un certain rétrécissement du champ de la conscience et de l'attention, une impossibilité à intégrer des stimuli et une désorientation. Cet état peut être suivi d'un retrait croissant vis-à-vis de l'environnement (pouvant aller jusqu'à une stupeur dissociative - voir F44.2), ou d'une agitation avec hyper-activité (réaction de fuite ou fugue). Le trouble s'accompagne fréquemment des symptômes neuro-végétatifs d'une anxiété panique (tachycardie, transpiration, bouffées de chaleur). Les symptômes se manifestent habituellement dans les minutes suivant la survenue du stimulus ou de l'événement stressant et disparaissent en l'espace de deux à trois jours (souvent en quelques heures). Il peut y avoir une amnésie partielle ou complète (F44.0) de l'épisode. Quand les symptômes persistent, il convient d'envisager un changement de diagnostic. | Choc psychique Etat de crise Fatigue de combat Réaction aiguë (au) (de):crise | stress
Omschrijving: Een voorbijgaande stoornis die zich ontwikkelt bij iemand zonder enige andere duidelijke psychische stoornis in antwoord op buitengewone fysieke- en mentale stress en die doorgaans in uren tot dagen verdwijnt. Individuele kwetsbaarheid en weerstand spelen een rol bij het voorkomen en de ernst van acute stressreacties. De symptomen vertonen een karakteristiek gemengd- en wisselend beeld en omvatten een beginstadium van 'verdoving' met enige bewustzijnsvernauwing en verenging van aandacht, onvermogen prikkels te begrijpen en desoriëntatie. Deze toestand kan gevolgd worden door hetzij verdere terugtrekking uit de situatie (tot dissociatieve stupor toe - F44.2) of door agitatie en hyperactiviteit (vluchtreactie of fugue). Autonome tekenen van panische angst (tachycardie, zweten, blozen) zijn gewoonlijk aanwezig. De symptomen verschijnen doorgaans binnen minuten na de inwerking van de stressveroorzakende prikkel of gebeurtenis en verdwijnen in twee tot drie dagen (dikwijls in uren). Er kan gedeeltelijke of volledige amnesie (F44.0) voor de episode zijn. Indien de symptomen aanhouden, dient een andere diagnose (en aanpak) te worden overwogen. | Neventerm: | acute crisisreactie | acute reactie op stress | crisistoestand | oorlogsmoeheid (combat fatigue) | psychische shock

avis de personne à personne | notification de personne à personne | IPN,un IPN peut prendre l'une des deux formes suivants:avis de non-réception,avis de réception(voir ces termes) [Abbr.]
interpersoonlijke aanduiding | interpersoonlijke notificatie

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ces restrictions n'ont pas été soumises à la censure de la Cour d'arbitrage mais elles semblent néanmoins contraires au principe d'égalité et de non-discrimination (voir notamment à ce sujet : De Gavre, « Le principe d'égalité dans le droit de la filiation : limites, exceptions et contrôle », Revue de droit de l'ULB, 1990/1, p. 11 et suivantes; voir encore : G. Mahieu et D. Pire, La filiation, Larcier, 1999, p. 155).
Het Arbitragehof heeft zich daarover niet uitgesproken, maar toch lijken zij strijdig met de principes van gelijkheid en non-discriminatie (zie hierover De Gavre, « Le principe d'égalité dans le droit de la filiation : limites, exceptions et contrôle », « Revue de droit de l'ULB », 1990/1, blz. 11 en volgende; zie ook G. Mahieu en D. Pire, « La filiation », Larcier, 1999, blz. 155).

(21) Voir encore l'avis cité du 17 mars 1980 (supra, note 7), ainsi que R. Luzzatto, op. cit. supra, note 10, p. 65 et suivante.
(21) Zie ook het geciteerde advies van 17 maart 1980 (noot 7), alsook R. Luzzatto (op. cit., zie noot 10), blz. 65 en volgende.

M. Dubié donne encore lecture des documents suivants (voir annexes au présent rapport):
De heer Dubié leest vervolgens voor uit de volgende documenten (zie bijlagen bij dit verslag) :

Durant la discussion en commission des Finances de la Chambre, un amendement de M. Waterschoot et consorts à l'article 9 visant à réparer l'oubli suivant a encore été adopté: le cas où les opérateurs économiques avaient déjà payé des accises et où ils avaient le tabac — qui doit être détruit — en stock doit également être pris en considération pour que l'ensemble de la filière de commercialisation soit traité de la même manière (voir do c. Chambre, nº 53-2853/014, p. 12).
Tijdens de bespreking in de Kamercommissie voor de Financiën werd nog een amendement van de heer Waterschoot c.s. op artikel 9 aangenomen dat ertoe strekt de volgende vergetelheid recht te zetten : ook het geval waarbij de marktdeelnemers reeds accijnzen betaalden en de tabak — die dient te worden vernietigd — in voorraad hadden, moet eveneens in beschouwing worden genomen om de hele handelsketen op gelijke wijze te behandelen (zie stuk Kamer, nr. 53-2853/014, blz. 12)

accroître l'aide financière accordée aux États membres par la mise à disposition de 200 millions d'euros en 2017 pour soutenir des mesures nationales en matière de retour ainsi que des actions européennes conjointes spécifiques dans le domaine du retour et de la réintégration; améliorer l'échange d'informations aux fins de l'exécution des retours par la collecte de renseignements en temps réel au niveau national et le partage de ceux-ci à l'aide de l'application de gestion intégrée des retours, et par l'accélération des travaux devant conduire à l'adoption des propositions visant à réformer le système d'information Schengen et Eurodac et à établir un système européen d'entrée/sortie (EES) ainsi qu'un système européen d'information concernant les voyages (ETIAS); échanger les meilleures pratiques pour assurer la cohérence des aides à la réintégration entre les États membres, de manière à éviter que les pays d'origine ne privilégient les retours au départ des pays offrant les meilleurs aides à la réintégration ou que les migrants en situation irrégulière ne recherchent les formules de retour volontaire assisté les plus avantageuses; soutenir pleinement les États membres par l'intermédiaire de l'Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes, celle-ci étant appelée à intensifier l'assistance préalable au retour, à accroître le personnel de son unité d'appui au retour, à mettre en place, d'ici juin, un mécanisme de recours aux vols commerciaux pour les retours, destiné à financer ces derniers, et à intensifier, d'ici octobre, la formation en matière de retour dispensée aux autorités des pays tiers; surmonter les difficultés en matière de réadmission en œuvrant à la conclusion rapide des négociations d'accords de réadmission avec le Nigeria, la Tunisie et la Jordanie et en s'attelant à nouer un dialogue avec le Maroc et l'Algérie; dans le contexte du cadre de partenariat, faire un usage coordonné et efficace des moyens de levier collectifs, en suivant des a ...
de lidstaten in 2017 financieel ondersteunen met 200 miljoen € extra voor nationale terugkeerprogramma's en specifieke gezamenlijke Europese terugkeer- en re-integratie-activiteiten; betere informatie-uitwisseling met het oog op de handhaving van terugkeerbesluiten door realtime informatie te verzamelen op nationaal niveau en deze via de bestaande toepassing voor geïntegreerd terugkeerbeheer te delen en meer vaart te zetten achter de goedkeuring van de voorstellen tot hervorming van het Schengeninformatiesysteem en Eurodac en tot invoering van een inreis-uitreissysteem (EES) en een Europees systeem voor reisinformatie en -autorisatie (ETIAS); beste praktijken uitwisselen om te waarborgen dat alle lidstaten steeds met gelijke re-integratiepakketten werken en te voorkomen dat landen van herkomst de voorkeur geven aan terugkeer vanuit de landen met de gunstigste re-integratiepakketten of dat irreguliere migranten zelf op zoek gaan naar de aantrekkelijkste vorm van begeleide vrijwillige terugkeer; de lidstaten volledig laten ondersteunen door het Europees Grens- en kustwachtagentschap, dat gevraagd is om meer bijstand voorafgaand aan de terugkeer te leveren, het aantal personeelsleden van de eenheid voor terugkeerondersteuning uit te breiden en een mechanisme voor het gebruik van commerciële vluchten voor terugkeer op te zetten (uiterlijk juni), alsmede de autoriteiten van derde landen intensievere opleidingen op het gebied van terugkeer aan te bieden (uiterlijk oktober); de problemen op het gebied van overname oplossen door vaart te zetten achter de onderhandelingen over overnameovereenkomsten met Nigeria, Tunesië en Jordanië en te trachten een dialoog met Marokko en Algerije aan te gaan; binnen het partnerschapskader op een gecoördineerde en doeltreffende manier gebruikmaken van de collectieve hefboom en afzonderlijke derde landen zorgvuldig benaderen om tot gezamenlijk migratiebeheer te komen en de samenwerking op het gebied van terugkeer en overname verder te v ...

Par dérogation à l'article 7.8.1, § 4, les personnes physiques qui ont acheté un véhicule zéro émission en 2016 et qui n'ont pas encore reçu de prime telle que visée à l'article 7.8.1, ou dont une demande de prime est en cours, peuvent encore, dans les limites des moyens qui sont disponibles à cet effet au budget général des dépenses de la Communauté flamande et jusqu'à épuisement du budget, se voir octroyer une prime pour véhicule zéro émission, à condition que l'Agence flamande de l'Energie reçoive avant le 1 avril 2017, via l'application web qu'elle met à disposition à cet effet, les données suivantes :
In afwijking van artikel 7.8.1, § 4, kunnen natuurlijke personen die in 2016 een zero-emissievoertuig hebben gekocht en die nog geen premie als vermeld in artikel 7.8.1, hebben ontvangen, of van wie een premieaanvraag loopt, binnen de perken van de middelen die daarvoor beschikbaar zijn op de algemene uitgavenbegroting van de Vlaamse Gemeenschap en tot het budget is opgebruikt, alsnog een premie voor zero-emissievoertuigen krijgen op voorwaarde dat het Vlaams Energieagentschap voor 1 april 2017 via de webapplicatie die het daarvoor ter beschikking stelt, de volgende gegevens ontvangt:

Aucune modification budgétaire ne peut être approuvée par le conseil de l'action sociale postérieurement au 1 juillet 2017 si les comptes 2016 n'ont pas encore été transmis aux autorités de tutelle. o Le budget est la traduction chiffrée de la politique sociale que mène le CPAS et des moyens dont celui-ci dispose pour les réaliser. o Un exemplaire du budget et de ses annexes (voir infra) sera communiqué à la Direction des Finances - Pouvoirs Locaux du Service Public Régional de Bruxelles à l'adresse suivante : Service Public Régional de Bruxelles Direction des Finances - Pouvoirs Locaux 20, Boulevard du Jardin Botanique 1035 Bruxelles o En cas d'improbation ou de réformation du budget du centre par le conseil communal, le dossier complet sera communiqué par le centre dans les 40 jours à l'approbation du Collège réuni. o Dans les autres cas, le dossier complet sera envoyé au Collège réuni par le centre dans les 15 jours suivant la réception de la décision du conseil communal approuvant le budget ou l'expiration du délai de 40 jours emportant approbation tacite. o En raison du délai extrêmement court dont nous disposons pour exercer la tutelle générale à l'égard du budget (au pire la direction ne pourrait être averti de la nature de la tutelle à appliquer que 5 jours avant l'expiration du délai de 60 jours), la direction prendra la liberté de s'adresser auprès de votre centre à l'expiration du délai de 40 jours à compter de la date à laquelle le document nous a été communiqué conformément à l'article 88, § 1 alinéa 2 précité. o La date de réception du dossier complet constituera le point de départ du délai respectivement visé aux articles 88, 110 et 111 de la loi organique. o Si les annexes obligatoires au budget ne sont pas systématiquement transmises, l'absence totale ou partielle de ces documents pourra entraîner une mesure contraignante de l'autorité de tutelle.
Geen enkele begrotingswijziging kan na 1 juli 2017 door de ocmwraad worden aangenomen indien de rekeningen 2016 nog niet aan de toezichthoudende overheden zijn overgemaakt. o De begroting is de vertaling in cijfers van het sociale beleid dat het OCMW voert en van de middelen waar het over beschikt om dit uit te voeren. o Eén exemplaar van de begroting dient samen met de bijlagen (zie hieronder) naar de Directie Financiën - Lokale Besturen van de Gewestelijke Overheidsdienst Brussel te worden gestuurd op het volgende adres : Gewestelijke Overheidsdienst Brussel Directie Financiën - Lokale Besturen Kruidtuinlaan 20 1035 Brussel o Bij niet-goedkeuring of herziening van de begroting door de gemeenteraad, wordt het volledige dossier door het centrum binnen 40 dagen ter goedkeuring voorgelegd aan het Verenigd College. o Binnen 15 dagen na ontvangst van de beslissing van de gemeenteraad tot goedkeuring van de begroting of na het verstrijken van de termijn van 40 dagen waardoor de goedkeuring stilzwijgend verleend wordt, dient het centrum het volledig dossier door te sturen aan het Verenigd College. o Als gevolg van de zeer korte termijn waarover wij beschikken om het algemeen toezicht uit te oefenen op de begroting ( in het uiterste geval zou het kunnen dat de directie pas ingelicht worden over de aard van het toe te passen toezicht vijf dagen vóór het verstrijken van de termijn van 60 dagen), zal onze directie bij het verstrijken van de termijn van 40 dagen te rekenen vanaf de dag dat het document ons werd toegestuurd overeenkomstig het voornoemd artikel 88 § 1 tweede lid, contact opnemen met uw centrum. o De datum van ontvangst van het volledige dossier is de ingangsdatum van de termijn bedoeld in de artikelen 88, 110 en 111 van de organieke wet. o Indien de verplichte bijlagen bij de begroting niet systematisch worden toegezonden, zal het geheel of gedeeltelijk ontbreken van deze documenten kunnen leiden tot een dwingende maatregel van de toezichthoudende overheid.

Etant donné que depuis l'intégration du CEGESOMA au sein des Archives de l'État (qui a pris effet au 1er janvier 2016), le règlement de travail des Archives de l'État et la proposition de règlement de travail de sa nouvelle direction opérationnelle 4 / CEGESOMA n'ont pas encore été uniformisés, la présente réponse a trait d'une part aux Archives générales du Royaume et Archives de l'État dans les provinces (AGR) et d'autre part au CEGESOMA. 1. AGR; - un jour pour la "mobilité" (voir question 6); - pour le travail durant le week-end, la règle de compensation suivante est appliquée: pour les prestations du samedi 150 % et pour celles du dimanche 200 %.
Aangezien sinds de integratie van het CEGESOMA in het Rijksarchief (sinds 1 januari 2016) het arbeidsreglement van het Rijksarchief en het voorstel van arbeidsreglement van de nieuwe operationele directie 4 / CEGESOMA nog niet zijn geüniformeerd, wordt hierna geantwoord voor enerzijds het Algemeen Rijksarchief en het Rijksarchief in de provincies (ARA) en anderzijds voor het CEGESOMA. 1. ARA: - één dag voor "mobiliteit" (zie vraag 6); - bij weekendwerk bestaat er een compensatieregel: prestaties op zaterdag 150 %, prestaties op zondag 200 %.

En cas d'une arrestation éventuelle d'une personne en séjour illégal, il appartient à la police de contacter le parquet afin de voir si l'autorité administrative, en l'occurrence, l'OE, doit encore prendre une mesure. b) Actuellement, les festivals et événements suivants sont, entre autres, sur le plan administratif: La Brocante des Quais, Graspop, Rock Werchter,Tomorrowland en De Gentse Feesten.
Bij een eventuele aanhouding van een persoon in onwettig verblijf is het aan de politie om na contact met het parket te bekijken of de bestuurlijke overheid in casu DVZ alsnog een maatregel dient te nemen. b) Momenteel werden onder andere volgende festivals en evenementen vanuit de bestuurlijke kant mee opgevolgd: La Brocante Des Quais, Graspop, Rock Werchter, Tomorrowland en De Gentse Feesten.