Vertaling van "toute forme autre " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Tous les états classés en J60-J64 associés à la tuberculose, toutes formes classées en A15-A16
aandoeningen uit J60-J64 met tuberculose, iedere vorm uit A15-A16

Toutes formes associées
mengvormen

thyréotoxicose | toute forme d'hyperthyroïdie
thyrotoxicose | overmatige produktie van schildklierhormoon

Convention internationale sur l'élimination de toutes formes de discrimination raciale
Internationaal Verdrag inzake de uitbanning van alle vormen van rassendiscriminatie

cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale
behaarde hoofd [elk deel] | lip | neus(septum) | oog met overige delen van aangezicht, hoofd en hals | oor [elk deel] | slaap(streek)

Accord de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, pour lutter contre la fraude et toute autre activité illégale portant atteinte à leurs intérêts financiers
Overeenkomst voor samenwerking tussen de Europese Gemeenschap en haar lidstaten, enerzijds, en de Zwitserse Bondsstaat, anderzijds, ter bestrijding van fraude en andere illegale activiteiten die hun financiële belangen schaden

plateforme gyroscopique toutes attitudes | plate-forme gyroscopique toutes attitudes
alle-vlieghoudingen platform

plates-formes pour armements, plates-formes pour le matériel autre que l'armement et équipements auxiliaires
bewapende platforms, niet-bewapende platforms en bijkomende uitrusting

tout cas de soins commandés par ou fournis par quelqu'un qui usurpe l'identité d'un médecin, d'une infirmière, d'un pharmacien ou d'un autre fournisseur de soins de santé autorisé
elk geval van zorg bevolen of geleverd door iemand die zich voordoet als arts, verpleegkundige, apotheker of ander erkend zorgverlener

sans autre forme de procès ni frais
zonder enige andere vorm van proces en zonder kosten

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Égalité entre les hommes et les femmes et émancipation des femmes || Prévenir et éliminer toute forme de violence à l’encontre des femmes et des filles Pourrait inclure la violence sexuelle, le mariage des enfants, les mutilations génitales féminines et l’assassinat de femmes et de filles, l’accès à la justice || Mettre fin à toute forme de discrimination à l’encontre des femmes et des filles Pourrait inclure l’accès aux opportunités économiques, aux biens de production et aux revenus, la législation et les droits, la répartition des tâches entre hommes et femmes || Renforcer la représentation, la participation et l’autorité des femmes dans les processus décisionnels à tous les niveaux et dans tous les domaines Pourrait inclure la représentation politique, les femmes occupant des postes d’encadrement et exerçant des fonctions essentielles comme la magistrature, la police ainsi que l’enseignement et la recherche universitaire || Garantir l’accès égal et universel des femmes et des filles aux services essentiels Pourrait inclure l’accès aux soins de santé et à la planification familiale, à l’éducation, à l’énergie, à l’eau et à des services d’assainissement, et à d’autres services, dont les TIC et les formations y afférentes || Atténuer et, à terme, éliminer les disparités salariales entre les hommes et les femmes dans les secteurs public et privé Pourrait inclure les niveaux de salaire des femmes par rapport aux hommes, la participation au marché du travail ||
Gendergelijkheid en de versterking van de positie van vrouwen || Alle vormen van geweld jegens vrouwen en meisjes voorkomen en uitbannen Bijvoorbeeld seksueel geweld, kinderhuwelijken, genitale verminking bij vrouwen en feminicide, toegang tot de rechtsspraak || Een einde maken aan alle vormen van discriminatie van vrouwen en meisjes Bijvoorbeeld toegang tot economische mogelijkheden, productieve activa en inkomsten, wetgeving en rechten, verdeling van verantwoordelijkheden tussen vrouwen en mannen || De representatie, de participatie en de leidinggevende positie van vrouwen bij de besluitvorming op alle niveaus en op alle gebieden versterken Bijvoorbeeld politieke representatie, vrouwen in managementposities en in belangrijke beroepscategorieën (bijvoorbeeld justitie, politie en academische wereld) || De universele en gelijke toegang van vrouwen en meisjes tot essentiële diensten waarborgen Bijvoorbeeld toegang tot gezondheidszorg en gezinsplanning, onderwijs, energie, water, sanitaire voorzieningen en andere diensten (bijvoorbeeld ICT en daarmee samenhangende opleidingen) || De loonkloof tussen mannen en vrouwen in de openbare en de particuliere sector verkleinen en uiteindelijk volledig dichten Bijvoorbeeld loonniveau van vrouwen vergeleken met mannen, arbeidsmarktparticipatie ||

Un rapport direct est fait entre, d'une part, le bien-être des jeunes dans leur individualité, et, d'autre part, le combat de la société contre toute forme d'injustice entre les générations et toute forme d'exclusion et de discrimination injustifiées d'un groupe social, et le combat pour davantage de justice et une répartition équitable des moyens et des possibilités à l'échelle mondiale.
Er wordt een rechte lijn getrokken tussen aan de ene kant het welzijn van individuele jongeren en aan de andere kant de strijd van de samenleving tegen enigerlei vorm van onrechtvaardigheid tussen de generaties en tegen de ongerechtvaardigde uitsluiting en discriminatie van om het even welke sociale groep en de strijd voor meer rechtvaardigheid en voor een rechtvaardige verdeling van middelen en kansen op wereldniveau.

Lors du calcul de la valeur estimée de la concession, les adjudicateurs prennent en particulier en compte : 1° la valeur de toute forme d'option et les éventuelles extensions de la durée de la concession; 2° les recettes provenant du paiement de redevances et d'amendes par les usagers des ouvrages ou des services, autres que celles collectées pour le compte de l'adjudicateur; 3° les paiements effectués par l'adjudicateur ou toute autre autorité publique ou tout avantage financier sous quelque forme que ce soit octroyé par l'un de ceux-ci au concessionnaire, y compris la compensation due pour respect d'une obligation de service public et les subventions publiques d'investissement; 4° la valeur des subventions ou de tout autre avantage financier, sous quelque forme que ce soit, octroyés par des tiers pour l'exploitation de la concession; 5° les recettes tirées de toute vente d'actifs faisant partie de la concession; 6° la valeur de toutes les fournitures et de tous les services mis à la disposition du concessionnaire par les adjudicateurs, à condition que ces fournitures et services soient nécessaires à l'exécution des travaux ou à la prestation des services; 7° toutes primes ou tous paiements au profit des candidats ou des soumissionnaires.
Bij de berekening van de geraamde waarde van de concessie houden de aanbesteders met name rekening met : 1° de waarde van elke vorm van optie en de eventuele verlenging van de looptijd van de concessie; 2° de inkomsten uit de betaling van andere honoraria en boeten door de gebruikers van de werken of diensten dan die welke worden geïnd namens de aanbesteder; 3° de betalingen of financiële voordelen, in welke vorm dan ook, die door de aanbesteder of een andere overheidsinstantie worden verstrekt aan de concessiehouder, met inbegrip van de compensatie voor de nakoming van een verplichting van openbare dienst en overheidsinvesteringssubsidies; 4° de waarde van subsidies of andere financiële voordelen, in welke vorm dan ook, van derden voor de uitvoering van de concessie; 5° de inkomsten uit verkopen van activa die deel uitmaken van de concessie; 6° de waarde van alle leveringen en diensten die door de aanbesteders aan de concessiehouder ter beschikking worden gesteld, mits deze noodzakelijk zijn voor de uitvoering van de werken of de verlening van de diensten; 7° alle prijzen voor of betalingen aan kandidaten of inschrijvers.

Aux fins de la présente section, il convient d'entendre par : 1° le terme "groupe" : un ensemble d'entreprises liées par la propriété ou le contrôle de manière telle qu'il est tenu, conformément aux règles comptables en vigueur, d'établir des comptes annuels consolidés à des fins d'information financière, ou qu'il serait tenu de le faire si des participations dans une de ces entreprises étaient négociées sur un marché réglementé; 2° le terme "entreprise" : toute forme d'exercice d'une activité commerciale par toute personne visée à l'article 338, paragraphe 2, 13°, b., c. et d.; 3° l'expression "groupe multinational" : tout groupe qui comprend deux entreprises ou plus qui sont résidentes de juridictions différentes, ou qui comprend une entreprise qui est résidente d'une juridiction et qui est soumise à l'impôt dans une autre juridiction au titre des activités exercées par l'intermédiaire d'un établissement stable; 4° l'expression "entité constitutive" : a) toute entité distincte d'un groupe multinational qui est intégrée dans les comptes annuels consolidés du groupe multinational à des fins d'information financière, ou qui serait intégrée dans ces comptes annuels si des participations dans une telle entité d'un groupe multinational étaient négociées sur un marché réglementé; b) toute entité distincte d'un groupe multinational qui est exclue des comptes annuels consolidés du groupe uniquement pour des raisons de taille ou d'importance relative; et c) tout établissement stable d'une entité distincte du groupe multinational visée au point a) ou b) ci-avant, à condition que l'entité établisse des comptes annuels distincts pour cet établissement stable à des fins réglementaires, d'information financière, de déclaration fiscale ou de contrôle de la gestion interne; 5° l'expression "marché réglementé" : un marché au sens de l'article 2, de la loi du 2 août 2002, modifié pour la dernière fois par la loi du 25 avril 2014, 3° relative à la surveillance du secteur financ ...
Voor de toepassing van deze afdeling wordt verstaan onder : 1° de uitdrukking "groep" : een verzameling ondernemingen die door eigenaarschap of controle op zulkdanige manier verbonden zijn dat ze ofwel op grond van de geldende boekhoudkundige regels een geconsolideerde jaarrekening moet opmaken voor de financiële verslaggeving, ofwel dit zou moeten doen indien aandelenbelangen in een van de ondernemingen zouden verhandeld worden op een gereglementeerde markt; 2° de uitdrukking "onderneming" : elke vorm van bedrijfsuitoefening door elke persoon zoals die is bedoeld in artikel 338, paragraaf 2, 13°, b., c. en d.; 3° de uitdrukking "multinationale groep" : elke groep die twee of meer ondernemingen omvat die van een verschillend rechtsgebied inwoner zijn, of die een onderneming omvat die inwoner is van het ene rechtsgebied en in een ander rechtsgebied aan belasting onderworpen is ter zake van de werkzaamheden die met behulp van een vaste inrichting worden uitgeoefend; 4° de uitdrukking "groepsentiteit" : a) elke afzonderlijke entiteit van een multinationale groep die opgenomen is in de geconsolideerde jaarrekening van de multinationale groep voor de financiële verslaggeving, of die in die jaarrekening zou opgenomen worden indien aandelenbelangen in dergelijke entiteit van een multinationale groep op een gereglementeerde markt zouden verhandeld worden; b) elke dergelijke entiteit die enkel op grond van omvang of materieel belang niet opgenomen is in de geconsolideerde jaarrekening van de multinationale groep; en c) elke vaste inrichting van elke afzonderlijke entiteit van de multinationale groep die onder punt a) of b) hierboven valt, op voorwaarde dat de entiteit voor die vaste inrichting een afzonderlijke jaarrekening opmaakt met het oog op de financiële verslaggeving, op het naleven van de reglementering, op het aangeven van de belastingen of op interne beheerscontrole; 5° de uitdrukking "gereglementeerde markt" : een markt in de zin van artikel 2, laatst gewijz ...

Harcèlement sexuel Art. 40. Les Parties prennent les mesures législatives ou autres nécessaires pour que toute forme de comportement non désiré, verbal, non-verbal ou physique, à caractère sexuel, ayant pour objet ou pour effet de violer la dignité d'une personne, en particulier lorsque ce comportement crée un environnement intimidant, hostile, dégradant, humiliant ou offensant, soit soumise à des sanctions pénales ou autres sanctions légales.
Seksuele intimidatie Art. 40. De partijen nemen de wetgevende of andere maatregelen die nodig zijn om te waarborgen dat elke vorm van ongewenst verbaal, non-verbaal of fysiek seksueel getint gedrag met het doel of gevolg de waardigheid van een persoon te schenden, in het bijzonder door het creëren van een intimiderende, vijandige, onterende, vernederende of beledigende omgeving, onderworpen is aan strafrechtelijke of andere juridische sancties.

L'article 179 attaqué insère les définitions suivantes dans l'article 2 de la loi du 23 mai 2013 : « 6° publicité : toute forme de communication ou action à destination du public qui vise, directement ou indirectement, à promouvoir la prestation des actes visés à l'article 3, quels que soient l'endroit, le support ou les techniques utilisés, en ce compris les émissions de télé-réalité; 7° information professionnelle : toute forme de communication qui vise, directement et spécifiquement, quels que soient l'endroit, le support ou les techniques utilisés, à faire connaître un praticien ou à donner une information sur la nature de sa pratique professionnelle; 8° information trompeuse : toute forme de communication ou action qui, d'une manière quelconque, y compris par sa présentation, induit en erreur les personnes auxquelles elle s'adresse ou qu'elle touche et qui, en raison de son caractère trompeur, peut affecter leur comportement ou qui, pour ces raisons, porte préjudice ou peut porter préjudice à un patient; 9° information comparative : toute forme de communication ou action qui, explicitement ou implicitement, identifie un autre praticien ou un service offert par un autre praticien ».
Het bestreden artikel 179 voegt de volgende definities toe aan artikel 2 van de wet van 23 mei 2013 : « 6° reclame : iedere vorm van op het publiek gerichte mededeling of handeling die rechtstreeks of onrechtstreeks tot doel heeft de in artikel 3 bedoelde ingrepen te bevorderen, ongeacht de daartoe aangewende plaats, drager of aangewende technieken, reality-tv-uitzendingen inbegrepen; 7° praktijkinformatie : iedere vorm van mededeling die rechtstreeks en specifiek, ongeacht de daartoe aangewende plaats, drager of aangewende technieken, tot doel heeft een beoefenaar te laten kennen of informatie te verstrekken over de aard van zijn beroepspraktijk; 8° misleidende informatie : iedere vorm van mededeling of handeling die op enigerlei wijze, met inbegrip van de opmaak ervan, de personen tot wie ze zich richt of die ze aanbelangt, misleidt en door haar misleidende aard hun gedrag kan beïnvloeden, of die daardoor een patiënt schade toebrengt of kan toebrengen; 9° vergelijkende informatie : iedere vorm van mededeling of handeling die, uitdrukkelijk of impliciet, een andere beoefenaar of een door een andere beoefenaar aangeboden dienst bekendmaakt ».

5) Les valeurs de bpost sont applicables sans restriction à tous les collaborateurs et prévoient entre autres ce qui suit : « En tant que collaborateur, je me montre digne de confiance en rejetant toute forme de discrimination et en étant ouvert à la manière d’être et de penser des autres».
5) De waarden van bpost zijn onverkort op alle medewerkers van toepassing en stellen onder meer: “Als medewerker toon ik dagelijks dat je op mij kan vertrouwen door elke vorm van discriminatie te verwerpen en open te staan voor anders zijn en denken”.

Certains pays autorisent l'établissement de lignées de cellules souches embryonnaires humaines, d'autres n'autorisent pas cette étape mais permettent l'importation de lignées de cellules souches embryonnaires, d'autres encore interdisent toute forme de recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines tandis que les autres n'ont pas de législation spécifique en la matière.
Er zijn landen die de formatie van menselijke embryonale stamcellijnen toestaan, landen die niet de formatie, maar wel de invoer van embryonale stamcellijnen toestaan, landen die elke vorm van onderzoek op menselijke embryonale stamcellen verbieden en landen die niet over specifieke wetgeving ter zake beschikken.

La présente directive est applicable aux mesures de protection qui visent spécifiquement à protéger une personne contre une infraction commise par une autre personne, susceptible de mettre en danger, de quelque manière que ce soit, sa vie ou son intégrité physique, psychologique ou sexuelle, en prévenant par exemple toute forme de harcèlement, ainsi que sa dignité ou sa liberté personnelle, en prévenant par exemple les enlèvements, la traque et d’autres formes de contrainte indirecte, et qui visent à empêcher que de nouvelles infractions ne soient commises ou à atténuer les conséquences des infractions antérieures.
Deze richtlijn is van toepassing op beschermingsmaatregelen die specifiek gericht zijn op de bescherming van een persoon tegen een strafbare gedraging van een ander persoon die, op enigerlei wijze, een bedreiging kan vormen voor het leven, of de fysieke, psychische en seksuele integriteit van die persoon - bijvoorbeeld het voorkomen van elke vorm van lastigvallen - evenals voor de waardigheid of persoonlijke vrijheid van die persoon- bijvoorbeeld het voorkomen van ontvoering, belaging en andere vormen van indirecte dwang -, en die gericht zijn op het voorkomen van nieuwe strafbare gedragingen of op het beperken van de gevolgen van reeds gepleegde strafbaregedragingen.

* Détergent: toute substance ou préparation sous toute forme, à savoir liquide, en poudre ou autre, contenant des savons et/ou d’autres agents de surface, destinée au lavage ou au nettoyage.
* Detergentia: alle stoffen en preparaten, ongeacht of ze vloeibaar, in poeder of in een ander vorm zijn, die zepen en/of andere oppervlakteactieve stoffen bevatten en die bedoeld zijn om te wassen of te reinigen.