Vertaling van "toutefois inséré " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

projets d'investissement ponctuels qui doivent toutefois s'inscrire dans un programme
individuele investeringsprojecten die evenwel moeten passen in programma's

Définition: Trouble caractérisé par la survenue d'une idée délirante unique ou d'un ensemble d'idées délirantes apparentées, habituellement persistantes, parfois durant toute la vie. Le contenu de l'idée ou des idées délirantes est très variable. La présence d'hallucinations auditives (voix) manifestes et persistantes, de symptômes schizophréniques tels que des idées délirantes d'influence ou un émoussement net des affects, ou la mise en évidence d'une affection cérébrale, sont incompatibles avec le diagnostic. Toutefois, la présence d'hallucinations auditives, en particulier chez les sujets âgés, survenant de façon irrégulière ou transitoire, ne permet pas d'éliminer ce diagnostic, à condition qu'il ne s'agisse pas d'hallucinations typiquement schizophréniques et qu'elles ne dominent pas le tableau clinique. | Etat paranoïaque Paranoïa Paraphrénie (tardive) Psychose paranoïaque Sensitiver Beziehungswahn (délire de relation des sensitifs)
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door de ontwikkeling van hetzij een enkele waan hetzij een stel verwante wanen die doorgaans lang en soms levenslang voortduren. De inhoud van de waan of wanen is zeer variabel. Duidelijke en aanhoudende akoestische hallucinaties (stemmen), schizofrene symptomen, zoals wanen omtrent controle en opvallende afvlakking van affect en zeker bewijs voor een hersenaandoening zijn alle onverenigbaar met deze diagnose. De aanwezigheid echter, vooral bij oudere patiënten, van nu en dan optredende of kortstondige akoestische hallucinaties sluit deze diagnose niet uit, op voorwaarde dat zij niet karakteristiek schizofreen zijn en slechts een klein gedeelte van het totale klinische beeld uitmaken. | Neventerm: | parafrenie (laat optredend) | paranoia | paranoïde psychose | paranoïde toestand | sensitieve betrekkingswaan

Définition: Trouble caractérisé par la présence d'une élévation légère, mais persistante, de l'humeur, de l'énergie et de l'activité, associée habituellement à un sentiment intense de bien-être et d'efficacité physique et psychique. Il existe souvent une augmentation de la sociabilité, du désir de parler, de la familiarité, ou de l'énergie sexuelle et une réduction du besoin de sommeil; ces symptômes ne sont toutefois pas assez marqués pour entraver le fonctionnement professionnel ou pour entraîner un rejet social. L'euphorie et la sociabilité sont parfois remplacées par une irritabilité ou des attitudes vaniteuses ou grossières. Les perturbations de l'humeur et du comportement ne sont pas accompagnées d'hallucinations ou d'idées délirantes.
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door een lichte stemmingsverhoging die aanhoudend is, toegenomen energie en activiteit en doorgaans opvallende gevoelens van welbevinden en zowel lichamelijke als geestelijke competentie. Toegenomen gezelligheid, spraakzaamheid, vrijpostigheid, toegenomen seksuele energie en een afgenomen behoefte aan slaap zijn dikwijls aanwezig, maar niet in die mate dat ze op ernstige ontwrichting van werk of sociale afwijzing uitlopen. Prikkelbaarheid, eigenwaan en onbehouwen gedrag kunnen de plaats innemen van de meer gebruikelijke eufore gezelligheid. De verstoringen van stemming en gedrag gaan niet gepaard met hallucinaties of wanen.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

insérer des structures de coquilles
coquillestructuren invoegen

insérer des structures de moules
malstructuren invoegen

insérer des structures de noyaux
kernstructuren invoegen

mode insérer | mode insertion
stand invoegen

gène inséré | gène thérapeutique introduit
ingevoegd gen

insérer
invoegen

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Entre l'avant-dernière et la dernière phrase, le législateur a toutefois inséré un nouveau passage, relatif à l'indépendance des radiodiffuseurs locaux par rapport à d'autres radiodiffuseurs et aux entreprises qui se dissimulent derrière ces organismes.
Tussen de voorlaatste en de laatste zin wordt echter een nieuwe passage ingevoegd over de onafhankelijkheid van de lokale radio-omroeporganisaties ten opzichte van andere radio-omroeporganisaties en de ondernemingen die achter deze organisaties schuilgaan.

Il est toutefois inséré dans cet article une limitation technique concernant la quantité en deçà de laquelle un examen ne peut être poursuivi.
In dit artikel wordt echter wel een technische beperking betreffende de kwantiteit ingevoerd waaronder een onderzoek niet verder mag worden gezet.

De tels principes devraient, toutefois, s’insérer dans le système juridique de l’UE et dans l’ordre juridique des 27 États membres et tenir compte de l’expérience pratique acquise grâce aux mécanismes de recours collectif qui fonctionnent déjà dans plusieurs États membres.
Deze beginselen moeten echter passen in het rechtssysteem van de EU en de rechtsordes van de 27 lidstaten, en rekening houden met de praktische ervaring van collectieve verhaalsystemen die reeds in verschillende lidstaten bestaan.

Toutefois, bien que reconnaissant que les spots publicitaires doivent en principe être insérés entre les programmes et que les insertions durant les programmes ne doivent pas affecter la valeur et l'intégrité des programmes concernés, de nombreuses contributions appellent à une simplification des règles notamment en ce qui concerne les programmes sportifs et les 20 minutes devant s'écouler entre chaque spot publicitaire.
Ook al wordt geaccepteerd dat de reclamespots in beginsel tussen de programma's moeten worden ingelast en dat de onderbrekingen gedurende de programma's niet de waarde en integriteit van de desbetreffende programma's mogen aantasten, wordt er toch in talrijke bijdragen aangedrongen op een vereenvoudiging van de regels, met name met betrekking tot sportprogramma's en de tijdsafstand van 20 minuten tussen twee reclame-onderbrekingen.

Art. 48. A l'article 178 du même arrêté, remplacé par l'article 31 de l'arrêté royal du 27 avril 2007, sont apportées les modifications suivantes : 1° au premier paragraphe, sont supprimés les mots « les frais de publication visés au § 2, » ; 2° [le paragraphe 2 est abrogé ; 3° au paragraphe 3, alinéa 2, sont apportées les modifications suivantes: (a)sous 1° , après les mots « article 174, § 2, alinéa 2, est inséré le suivant: « ,1° » ; b) le texte sous le 2° est remplacé par ce qui suit : « 2° les comptes annuels d'organismes visés à l'article I.5., 1°, d) du Code de droit économique; » ; c) le texte sous le 3° est remplacé par ce qui suit : « 3° les comptes annuels des établissements de crédit visés à l'article III.95, § 1 du Code de droit économique, à condition que leur total bilantaire pour l'exercice concerné ne dépasse pas 5.000.000 euros, de même que les comptes annuels des entreprises d'assurance et de réassurance qui satisfont aux critères mentionnés à l'article 15 du Code des sociétés; » ; d) dans le paragraphe 3, un alinéa rédigé comme suit est inséré entre les alinéas 2 et 3 : « Les frais de publicité visés à l'alinéa 1 sont toutefois fixés à respectivement 40,70 euros, 85,70 euros et 90,70 euros, hors taxe sur la valeur ajoutée, pour les comptes annuels établis suivant le micromodèle de comptes annuels visé à l'article 174, § 2, alinéa 2,2° »; e) dans le paragraphe 3, le nouveau alinéa 4 est modifié comme suit : « Les frais de publicité des comptes annuels ou des comptes consolidés dûment rectifiés visés à l'article 181 sont fixés à 55 euros, hors taxe sur la valeur ajoutée. Ces frais de publicité sont toutefois fixés à 35 euros, hors taxe sur la valeur ajoutée, pour les comptes annuels établis suivant le "Micromodèle de comptes annuels " »». ; 4° le texte du paragraphe 4 est remplacé comme suit : « Les frais de dépôt visés au § 1 sont acquittés par un paiement scriptural effectué suivant les conditions et les modalités techniques définies pa ...
Art. 48. In artikel 178 van hetzelfde besluit, vervangen door artikel 31 van het koninklijk besluit van 27 april 2007, worden de volgende wijzigingen aangebracht: 1° in paragraaf 1 worden de woorden "de bekendmakingskosten bedoeld in § 2," geschrapt; 2° paragraaf 2 wordt opgeheven; 3° in paragraaf 3, tweede lid, worden de volgende wijzigingen aangebracht: a) onder 1° wordt na de woorden "artikel 174, § 2, tweede lid" het volgende ingevoerd: ", 1° "; b) de tekst onder 2° wordt vervangen als volgt: "2° de jaarrekening van instellingen bedoeld in artikel I. 5., 1°, d) van het Wetboek van economisch recht ; "; c) de tekst onder 3° wordt vervangen als volgt: "3° de jaarrekening van de kredietinstellingen bedoeld in artikel III. 95, § 1 van het Wetboek van economisch recht, op voorwaarde dat hun balanstotaal voor het betrokken boekjaar 5.000.000 euro niet overschrijdt, evenals de jaarrekening van de verzekerings- en herverzekeringsondernemingen die voldoen aan de criteria vermeld in artikel 15 van het Wetboek van vennootschappen; "; d) in paragraaf 3, wordt tussen het tweede en het derde lid een lid ingevoegd, luidende: "De openbaarmakingskosten bedoeld in het eerste lid worden evenwel vastgesteld op respectievelijk 40,70 euro, 85,70 euro en 90,70 euro, exclusief de belasting over de toegevoegde waarde, voor de jaarrekening voorgesteld volgens het "Micromodel van jaarrekening bedoeld in artikel 174, § 2, tweede lid, 2°". e) in paragraaf 3, wordt het nieuwe vierde lid gewijzigd als volgt: "De kosten voor de openbaarmaking van een in artikel 181 bedoelde behoorlijk verbeterde jaarrekening of geconsolideerde jaarrekening worden vastgesteld op 55 euro, exclusief de belasting over de toegevoegde waarde. Deze openbaarmakingskosten worden evenwel vastgesteld op 35 euro, exclusief de belasting over de toegevoegde waarde, voor de jaarrekening voorgesteld volgens het "Micromodel van jaarrekening""". 4° de tekst van paragraaf 4 wordt vervangen als volgt: "De neerleggingskoste ...

« L'article 48 de la loi du 3 juillet 2005 'portant modification de certains aspects du statut des membres du personnel des services de police et portant diverses autres dispositions relatives aux services de police' est-il compatible avec les articles 16 de la Constitution, 1 du Premier protocole additionnel de la Convention européenne des droits de l'Homme et 17 de la Charte européenne des droits fondamentaux, en ce qu'il fait rétroagir au 1 avril 2001 l'article 37, 2° de la même loi insérant, dans le § 1 de l'article XII. XI. 21 de l'arrêté royal du 30 mars 2001 PJPol, entre l'alinéa 2 et l'alinéa 3, l'alinéa suivant : ' Toutefois, pour les membres du personnel qui sont insérés dans l'échelle de traitement M1.2, respectivement M2.2, respectivement M3.2, respectivement M4.2 ou M5.2 ou respectivement M7bis, cette allocation est limitée au montant qui est calculé de la manière suivante : le traitement d'un membre du personnel qui est inséré, respectivement, dans l'échelle de traitement M1.1, M2.1, M3.1, M4.1 ou M7, avec la même ancienneté pécuniaire et la carrière barémique analogue, majoré de l'allocation visée à l'alinéa 2, 1°, diminué de son propre traitement et, le cas échéant, de l'allocation visée à l'article XII. XI. 51, § 1.
« Is artikel 48 van de wet van 3 juli 2005 'tot wijziging van bepaalde aspecten van het statuut van de personeelsleden van de politiediensten en houdende diverse bepalingen met betrekking tot de politiediensten' bestaanbaar met artikel 16 van de Grondwet, artikel 1 van het Eerste Aanvullend Protocol bij het Europees Verdrag voor de rechten van de mens en artikel 17 van het Europees Handvest van de grondrechten, in zoverre het artikel 37, 2°, van dezelfde wet, doet terugwerken tot 1 april 2001, artikel waarbij in paragraaf 1 van artikel XII. XI. 21 van het koninklijk besluit van 30 maart 2001 RPPoL tussen het tweede en het derde lid het volgende lid wordt ingevoegd : ' Voor de personeelsleden die zijn ingeschaald in de loonschaal M1.2, respectievelijk M2.2, respectievelijk M3.2, respectievelijk M4.2 of M5.2 of respectievelijk M7bis, wordt deze toelage evenwel beperkt tot het bedrag dat wordt berekend op de volgende manier : de wedde van een personeelslid met dezelfde geldelijke anciënniteit en de analoge baremische loopbaan dat respectievelijk is ingeschaald in de loonschaal M1.1, M2.1, M3.1, M4.1 of M7, vermeerderd met de toelage bedoeld in het tweede lid, 1°, verminderd met zijn eigen wedde en, in voorkomend geval, de toelage bedoeld in artikel XII. XI. 51, § 1'.

Toutefois, les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à l’article 9 bis, paragraphe 2, de la directive 2003/87/CE, tel qu’inséré par l’article 1er, point 10, de la présente directive, et à l’article 11 de la directive 2003/87/CE, tel que modifié par l’article 1er, point 13, de la présente directive, au plus tard le 31 décembre 2009.
Zij doen echter de nodige wettelijke en bestuursrechtelijke bepalingen in werking treden om uiterlijk op 31 december 2009 aan artikel 9 bis, lid 2, van Richtlijn 2003/87/EG, zoals ingevoegd bij artikel 1, onder 10), van deze richtlijn, en aan artikel 11 van Richtlijn 2003/87/EG, zoals gewijzigd bij artikel 1, onder 13), van deze richtlijn, te voldoen.

14) À l'article 101, l'alinéa suivant est inséré après le deuxième alinéa:"Toutefois, la ou les superficies de base régionales des nouveaux États membres sont fixées par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 144, paragraphe 2, et dans les limites des superficies de base nationales énumérées à l'annexe XI ter".
14. In artikel 101 wordt de volgende alinea ingevoegd na de tweede alinea:"Het/de regionale basisareaal/basisarealen in de nieuwe lidstaten wordt/worden evenwel door de Commissie volgens de in artikel 144, lid 2, bedoelde procedure vastgesteld binnen de grenzen van de in bijlage XI ter vastgestelde nationale basisarealen".

CONSIDERANT QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE II DE LA CONVENTION SUR LA VALEUR EN DOUANE DES MARCHANDISES, LES PARTIES CONTRACTANTES ONT L'OBLIGATION D'INSERER CETTE DEFINITION DANS LEUR LEGISLATION NATIONALE ; QUE, TOUTEFOIS, AUX TERMES DE L'ARTICLE IV, TOUTE PARTIE CONTRACTANTE PEUT ADAPTER LE TEXTE DE LA DEFINITION EN Y INSERANT TELLES DISPOSITIONS DES NOTES INTERPRETATIVES QU'ELLE JUGE NECESSAIRES ET EN DONNANT A CE TEXTE LA FORME JURIDIQUE INDISPENSABLE POUR QU'IL PUISSE PRENDRE EFFET AU REGARD DE SA LEGISLATION NATIONALE, PAR L'ADDITION, LE CAS ECHEANT, DE DISPOSITIONS EXPLICATIVES COMPLEMENTAIRES PRECISANT LA PORTEE DE LA DEFINITION ;
Overwegende dat de Verdragsluitende Partijen krachtens artikel II van het Verdrag nopens de waarde van goederen in douanezaken , verplicht zijn deze Definitie van de waarde in hun nationale wetgevingen op te nemen ; dat het echter iedere Verdragsluitende Partij krachtens artikel IV vrij staat , de tekst van deze Definitie aan te passen door uit de Noten voor de interpretatie die bepalingen over te nemen , die zij nodig acht en aan die tekst een zodanige wettelijke vorm te geven als noodzakelijk is om daaraan binnen het kader van de nationale wetgeving uitvoering te geven , zo nodig door het toevoegen van aanvullende bepalingen ter verduidelijking van de strekking van de Definitie ;