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TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.
Omschrijving: Een groep stoornissen die worden gekenmerkt door een vroeg begin (doorgaans in de eerste vijf levensjaren), gebrek aan doorzettingsvermogen bij activiteiten die cognitieve betrokkenheid vereisen en een neiging om van de ene bezigheid naar de andere te gaan zonder er een af te maken en door slecht georganiseerde, slecht gereguleerde en overmatige activiteit. Er kunnen tevens verscheidene andere afwijkingen optreden. Hyperkinetische kinderen zijn vaak roekeloos en impulsief, vaak betrokken bij ongelukken en komen in disciplinaire problemen door onnadenkend overtreden van regels en niet zozeer door opzettelijke ongehoorzaamheid. Hun relaties met volwassenen zijn dikwijls ongeremd, zonder de gebruikelijke voorzichtigheid en terughoudendheid. Ze zijn niet populair bij andere kinderen en kunnen geïsoleerd raken. Stoornis van cognitieve functies komt veel voor en specifieke achterstand in motorische en taalontwikkeling is onevenredig frequent. secundaire complicaties omvatten dissociaal gedrag en geringe zelfwaardering.

Définition: Trouble caractérisé par des hallucinations persistantes ou récurrentes, habituellement visuelles ou auditives, survenant en l'absence d'une obnubilation de la conscience, et que le sujet peut reconnaître ou non en tant que telles. Les hallucinations peuvent être à l'origine d'une élaboration délirante, mais les idées délirantes ne dominent pas le tableau clinique; les hallucinations peuvent être reconnues comme pathologiques par le sujet lui-même. | Etat hallucinatoire organique (non alcoolique)
Omschrijving: Een stoornis bestaande uit aanhoudende of telkens terugkerende hallucinaties, doorgaans visueel of akoestisch, die optreden bij helder bewustzijn en al of niet door de betrokkene als zodanig worden herkend. De hallucinaties kunnen tot waanvorming leiden, maar wanen domineren het klinische beeld niet; inzicht kan behouden zijn gebleven. | Neventerm: | organische hallucinatoire toestand (niet-alcoholisch)

Vu la loi coordonnée du 10 juillet 2008 sur les hôpitaux et autres établissements de soins, l'article 45, alinéa 2; Vu l'arrêté royal du 9 novembre 2015 fixant des règles relatives au nombre de lits supplémentaires qui peuvent être agrées et mis en service dans des services neuro-psychiatriques d'observation et de traitement de malades adultes (Indice A) d'hôpitaux généraux; Vu l'avis de l'inspecteur des Finances, donné le 18 mai 2016; Vu l'avis n° 59.445/3 du Conseil d'Etat, donné le 3 juin 2016, en application de l'article 84, § 1, alinéa 1, 2°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat; Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons : Article 1. L'arrêté royal du 9 novembre 2015 fixant des règles relatives au nombre de lits supplémentaires qui peuvent être agrées et mis en service dans des services neuro-psychiatriques d'observation et de traitement de malades adultes (Indice A) d'hôpitaux généraux est abrogé.
Gelet op de gecoördineerde wet van 10 juli 2008 op de ziekenhuizen en andere verzorgingsinrichtingen, artikel 45, tweede lid; Gelet op het koninklijk besluit van 9 november 2015 tot vaststelling van nadere regelen in verband met het aantal bijkomende bedden die erkend en in gebruik mogen worden genomen in diensten neuro-psychiatrie voor observatie en behandeling van volwassen patiënten (kenletter A) in algemene ziekenhuizen; Gelet op het advies van de inspecteur van Financiën, gegeven op 18 mei 2016; Gelet op advies nr. 59.445/3 van de Raad van State, gegeven op 3 juni 2016, met toepassing van artikel 84, § 1, eerste lid, 2°, van de gecoördineerde wetten op de Raad van State; Op de voordracht van de Minister van Volksgezondheid, Hebben Wij besloten en besluiten Wij : Artikel 1. Het koninklijk besluit van 9 november 2015 tot vaststelling van nadere regelen in verband met het aantal bijkomende bedden die erkend en in gebruik mogen worden genomen in diensten neuro-psychiatrie voor observatie en behandeling van volwassen patiënten (kenletter A) in algemene ziekenhuizen wordt opgeheven.

Selon les parties requérantes dans l'affaire n° 6047, le principe d'égalité et de non-discrimination est violé par (1) la distinction entre le médecin qui utilise une technique d'épilation au laser ou à la lumière pulsée intense et le médecin qui accomplit un autre acte esthétique non chirurgical, (2) le traitement égal du médecin spécialiste en dermato-vénérologie et des autres médecins, tous pouvant épiler en utilisant un laser ou la lumière pulsée intense, (3) la distinction entre le médecin qui utilise un laser ou une lumière pulsée intense dans un autre but que l'épilation et le médecin qui accomplit un autre acte esthétique non chirurgical, (4) le traitement égal d'un médecin spécialiste en dermato-vénérologie et d'un autre médecin, qui peuvent tous deux utiliser un laser ou la lumière pulsée intense dans un autre but que l'épilation, (5) la distinction entre le médecin qui utilise un laser ou la lumière pulsée intense pour épiler et le médecin qui utilise le même instrument dans un autre but que l'épilation, (6) le traitement égal d'un médecin et d'un esthéticien, qui peuvent tous deux épiler au moyen d'un laser ou d'une lumière pulsée intense, (7) le traitement égal d'un médecin et d'un esthéticien, qui peuvent tous deux utiliser un laser ou la lumière pulsée intense dans un autre but que l'épilation, (8) la différence d'incrimination entre le médecin ou dentiste qui, sans être compétent pour ce faire, utilise habituellement un laser ou la lumière pulsée intense dans un autre but que l'épilation et l'esthéticien qui utilise habituellement un laser ou la lumière pulsée intense dans un autre but que l'épilation et (9) la distinction, établie par les dispositions transitoires, entre les titulaires d'un master en médecine qui veulent exercer la médecine esthétique non chirurgicale et les titulaires d'un master en médecine qui veulent pratiquer des lipoaspirations limitées.
Volgens de verzoekende partijen in de zaak nr. 6047 is het beginsel van gelijkheid en niet-discriminatie geschonden door (1) het onderscheid tussen de arts die een epileertechniek verricht met een laser of fel pulserend licht en de arts die een andere niet-heelkundige esthetische ingreep verricht, (2) de gelijke behandeling van een geneesheer-specialist in de dermato-venereologie en een andere arts, die beiden mogen epileren door het gebruik van een laser of fel pulserend licht, (3) het onderscheid tussen de arts die een laser of fel pulserend licht voor een ander doel dan een epilatiedoel aanwendt en de arts die een andere niet-heelkundige esthetische ingreep verricht, (4) de gelijke behandeling van een geneesheer-specialist in de dermato-venereologie en een andere arts, die beiden een laser of fel pulserend licht mogen gebruiken voor een ander doel dan een epilatiedoel, (5) het onderscheid tussen de arts die een laser of fel pulserend licht gebruikt om te epileren en de arts die hetzelfde instrument gebruikt voor een ander doel dan een epilatiedoel, (6) de gelijke behandeling van een arts en een schoonheidsspecialist die beiden mogen epileren met een laser of fel pulserend licht, (7) de gelijke behandeling van een arts en een schoonheidsspecialist die beiden een laser of fel pulserend licht mogen gebruiken voor een ander doel dan een epilatiedoel, (8) het onderscheid in strafbaarheid tussen de arts of tandarts die zonder daartoe bevoegd te zijn gewoonlijk een laser of fel pulserend licht gebruikt voor een ander doel dan een epilatiedoel en de schoonheidsspecialist die gewoonlijk een laser of fel pulserend licht gebruikt voor een ander doel dan een epilatiedoel, en (9) het onderscheid, in de overgangsbepalingen, tussen de houders van een master in de geneeskunde die de niet-heelkundige esthetische geneeskunde willen uitoefenen en de houders van een master in de geneeskunde die gelimiteerde liposucties willen uitoefenen.

Concrètement, les membres du personnel suivants sont concernés : a) les membres du personnel en non-activité préalable à la pension Pour ces membres du personnel, les zones de police peuvent demander un subside qui est égal : - au traitement d'attente payé; - au traitement d'attente calculé pour le mois de décembre; - au pécule de vacances payé; - à l'allocation de fin d'année calculée; - aux charges patronales. b) les membres du personnel qui satisfont aux conditions pour bénéficier de la non-activité mais qui choisissent de travailler plus longtemps Pour ces membres du personnel, les zones de police peuvent demander un subside qui est égal : - au traitement payé à l'exclusion des allocations et indemnités; - au traitement calculé pour le mois de décembre, à l'exclusion des allocations et indemnités; - au pécule de vacances payé; - à l'allocation de fin d'année calculée; - aux charges patronales.
Concreet omvat dit volgende personeelsleden : a) de personeelsleden die genieten van de non-activiteit voorafgaand aan de pensionering Voor deze personeelsleden kunnen de politiezones een subsidie aanvragen die gelijk is aan : - het betaalde wachtgeld; - voor de maand december het berekende wachtgeld; - het betaalde vakantiegeld; - de berekende eindejaarstoelage; - de patronale bijdragen. b) de personeelsleden die voldoen aan de voorwaarden om te kunnen genieten van de non-activiteit maar die ervoor kiezen om langer te werken Voor deze personeelsleden kunnen de politiezones een subsidie aanvragen die gelijk is aan : - het betaalde loon met uitsluiting van toelagen en vergoedingen; - voor de maand december het berekende loon, met uitsluiting van toelagen en vergoedingen; - het betaalde vakantiegeld; - de berekende eindejaarstoelage; - de patronale bijdragen.

L'autorisation ne porte toutefois pas nécessairement sur l'ensemble des finalités du traitement. En effet, selon la loi "vie privée", il existe aussi d'autres motifs qui peuvent servir de base légale pour le traitement de données, comme lorsque le traitement est indispensable à la mise en oeuvre d'une convention à laquelle l'intéressé est partie ou à la mise en oeuvre d'une obligation légale dans le chef du responsable du traitement.
Er bestaan immers volgens de Privacywet ook andere gronden die als wettelijke basis kunnen dienen voor de verwerking van gegevens, zoals bijvoorbeeld wanneer de verwerking noodzakelijk is voor de uitvoering van een overeenkomst waarbij de betrokkene partij is of voor de uitvoering van een wettelijke verplichting in hoofde van de verantwoordelijke voor de verwerking.

Ces personnes (et leurs parents), qui sont déjà exposées à des frais considérables pour aboutir à un diagnostic correct et qui, en raison de leur affection, ne peuvent généralement pas intégrer le circuit normal du travail, peuvent être aidées considérablement par un traitement à base de testostérone - consistant dans l'administration de Testim - mais ce traitement n'est pas remboursé par l'INAMI. 1. a) Ces patients ne pourraient-ils pas obtenir le remboursement du Testim? b) Dans l'affirmative, à quelles conditions?
Deze personen en hun ouders, die al aan ruime kosten worden onderworpen om tot de juiste diagnose te kunnen komen en gewoonlijk als gevolg van hun afwijking niet in het normaal arbeidscircuit worden opgenomen, kunnen aanzienlijk worden geholpen door testosteronbehandelingen onder vorm van het toedienen van Testim, maar deze medicatie komt niet voor terugbetaling door het RIZIV in aanmerking. 1. a) Is het mogelijk om voor deze patiënten toch een terugbetaling van Testim te verkrijgen? b) Wat zijn dan de hieraan gestelde voorwaarden?