Vertaling van "transmise le plus " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

donner plus pour recevoir plus | plus pour plus | principe donner plus pour recevoir plus
meer voor meer | meer-voor-meer -beginsel

algorithme du plus proche voisin | décision par plus proches voisins | recherche des plus proches voisins | recherche du plus proche voisin
naaste-buur algoritme

plus-value | plus-value d'actif | plus-value de capitaux | plus-value en capital
kapitaalwinst

Définition: Au moins deux ou trois des symptômes cités plus haut sont habituellement présents. Ces symptômes s'accompagnent généralement d'un sentiment de détresse, mais le sujet reste, le plus souvent, capable de poursuivre la plupart de ses activités.
Omschrijving: Doorgaans zijn ten minste twee of drie van de eerder genoemde symptomen aanwezig. De betrokkene lijdt hier doorgaans onder, maar zal waarschijnlijk in staat zijn de meeste van zijn bezigheden voort te zetten.

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Omschrijving: Een depressieve episode, die langdurig kan zijn, optredend in de nasleep van een schizofrene ziekte. Enkele schizofrene symptomen, hetzij 'positieve', hetzij 'negatieve', moeten nog aanwezig zijn, maar zij domineren niet meer het klinische beeld. Deze depressieve toestanden gaan samen met een vergroot risico voor suïcide. Als de patiënt geen enkel schizofreen symptoom meer heeft dient een depressieve episode te worden gediagnosticeerd (F32,-). Als schizofrene symptomen nog floride en opvallend zijn dient de diagnose die van het-van- toepassing-zijnde schizofrene subtype te blijven (F20.0-F20.3).

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

nation la plus favorisée [ clause de la nation la plus favorisée | NPF | traitement de la nation la plus favorisée ]
meest bevoorrechte natie [ MBN | meestbegunstigingsclausule | MFN-clausule ]

Groupe des pays les plus industrialisés [ G7 | G7/G8 | G8 | groupe des Huit | groupe des Sept | Sommet des pays les plus industrialisés | Sommet du Groupe des Huit ]
Groep van meest geïndustrialiseerde landen [ G7 | G7/G8 | G8 | Groep van Acht | Groep van Zeven | Groep van zeven meest geïndustrialiseerde landen ]

maladie infectieuse transmise sexuellement
seksueel overdraagbare infectieziekte

impôt sur la plus-value
belasting op de meerwaarde

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1° si l'analyse du sol a été transmise à la Banque d'engrais au plus tard le 31 août d'une année civile déterminée, la parcelle concernée est considérée comme non saturée en phosphates à partir de l'année civile qui suit l'année civile au cours de laquelle l'analyse du sol a été transmise à la Banque d'engrais, et la norme visée à l'article 17, § 1 du Décret sur les engrais du 22 décembre 2006 ne s'applique plus dès l'année civile en question ;
1° als de bodemanalyse bezorgd is aan de Mestbank uiterlijk op 31 augustus van een bepaald kalenderjaar, wordt het betrokken perceel vanaf het kalenderjaar dat volgt op het kalenderjaar waarin de bodemanalyse aan de Mestbank werd bezorgd, beschouwd als niet-fosfaatverzadigd, en geldt vanaf dat kalenderjaar de norm, vermeld in artikel 17, § 1, van het Mestdecreet van 22 december 2006, niet;

2° si l'analyse du sol a été transmise à la Banque d'engrais après le 31 août d'une année civile déterminée, la parcelle concernée est considérée comme non saturée en phosphates à partir de l'année civile qui suit l'année civile au cours de laquelle l'analyse du sol a été transmise à la Banque d'engrais, et la norme visée à l'article 17, § 1 du décret précité ne s'applique plus dès l'année en question».
2° als de bodemanalyse bezorgd is aan de Mestbank na 31 augustus van een bepaald kalenderjaar, wordt het betrokken perceel vanaf het tweede kalenderjaar dat volgt op het kalenderjaar waarin de bodemanalyse aan de Mestbank werd bezorgd, beschouwd als niet-fosfaatverzadigd, en geldt vanaf dat kalenderjaar de norm, vermeld in artikel 17, § 1, van het voormelde decreet, niet".

Si cet État membre B transmet les empreintes digitales le premier, les empreintes transmises par l'État membre A seront enregistrées dans la base de données plus tard que les empreintes envoyées par l'État membre B et engendreront par conséquent un résultat positif provenant de la comparaison des données transmises par l'État membre B avec les données transmises par l'État membre A. L’État membre B sera donc désigné comme responsable au lieu de l’État membre A, dans lequel la première demande d’asile a été introduite.
Als lidstaat (B) de vingerafdrukken eerst verzendt, zouden de door lidstaat (A) verzonden vingerafdrukken later in de centrale eenheid worden opgeslagen dan de door lidstaat (B) verzonden vingerafdrukken en zou dit derhalve tot een treffer leiden uit door lidstaten (B) verzonden gegevens in vergelijking met de door lidstaat (A) verzonden gegevens.

En vertu du principe de `Only once', l'information déjà transmise par ailleurs à l'administration dans les 18 mois précédent la demande ne doit plus être transmise.
Op basis van het `Only once'-beginsel dient de informatie die tijdens de 18 maanden voorafgaand aan de aanvraag reeds aan de administratie werd overgemaakt, niet opnieuw te worden overgemaakt.

Art. 4. L'Organe pour la coordination de l'analyse de la menace est désigné en tant que responsable opérationnel de la banque de données F.T.F. et, outre les missions décrites à l'article 44/11/3bis § 10 de la loi sur la fonction de police assure plus spécifiquement les suivantes : - évaluer les données de la fiche de renseignements; - valider comme « foreign terrorist fighter », sur base de données et informations enregistrées dans la banque de données F.T.F., la personne y enregistrée qui répond aux critères visés à l'article 6 § 1, 1° ; - être le point de contact pour le responsable du traitement visé à l'article 44/11/3bis § 1 de la loi sur la fonction de police et l'informer des éventuels manquements ou erreurs constatés personnellement ou rapportés; - informer le service qui alimente la banque de données F.T.F. lorsque l'Organe pour la coordination de l'analyse de la menace évalue que la donnée transmise n'est pas ou plus adéquate, pertinente et non excessive au regard des missions visées à l'article 44/2 § 2 et des finalités visées à l'article 44/11/3bis § 2 de la loi sur la fonction de police et que celle-ci doit dès lors être supprimée de la banque de données F.T.F. L'évaluation des données de la fiche de renseignements ainsi que la validation d'une personne comme « foreign terrorist fighter » sont disponibles dans la banque de données F.T.F. Art. 5. Dans le cadre de l'exercice de ses missions, le conseiller en sécurité et en protection de la vie privée organise la collaboration nécessaire avec le gestionnaire et le responsable opérationnel ainsi qu'avec les autorités, organes, organismes, services, directions ou commission visés à l'article 44/11/3ter de la loi sur la fonction de police.
Art. 4. Het Coördinatieorgaan voor de dreigingsanalyse wordt aangeduid als operationeel verantwoordelijke van de gegevensbank F.T.F. en verzekert, naast de opdrachten bepaald in artikel 44/11/3bis, § 10, van de wet op het politieambt, meer in het bijzonder de volgende opdrachten : - het beoordelen van de gegevens van de inlichtingenfiche; - het valideren als `foreign terrorist figher' van de in de gegevensbank F.T.F. geregistreerde persoon die beantwoordt aan de in artikel 6 § 1, 1° bedoelde criteria op basis van de in deze gegevensbank geregistreerde gegevens en informatie; - het contactpunt vormen voor de verantwoordelijke voor de verwerking bedoeld in artikel 44/11/3bis, § 1, van de wet op het politieambt en hem in kennis stellen van de eventuele gebreken of fouten die persoonlijk vastgesteld worden of gemeld worden; - de dienst die de gegevensbank F.T.F. voedt, in kennis stellen wanneer het Coördinatieorgaan voor de dreigingsanalyse oordeelt dat het doorgezonden gegeven niet of niet meer toereikend,ter, zake dienend en niet overmatig is in het licht van de in artikel 44/2, § 2 van de wet op het politieambt bedoelde opdrachten en de in artikel 44/11/3bis, § 2 van de dezelfde wet bedoelde doelstellingen en dat het gegeven dus geschrapt moet worden uit de gegevensbank F.T.F. De beoordeling van de informatie uit de inlichtingenfiche alsmede de erkenning van een persoon als `foreign terrorist figher' zijn gegevens die beschikbaar zijn in de gegevensbank F.T.F. Art. 5. In het kader van de uitoefening van zijn opdrachten organiseert de consulent voor de veiligheid en de bescherming van de persoonlijke levenssfeer de nodige samenwerking met de beheerder en de operationeel verantwoordelijke alsook met de overheden, organen, organismen, diensten, directies of commissie bedoeld in artikel 44/11/3ter van de wet op het politieambt.

Dorénavant, les statistiques au-dessus des seuils de publicité européenne devront être envoyées à sa demande (et non plus tous les ans) et celles en-dessous de ces seuils ne devront plus être transmises que tous les trois ans.
Voortaan zullen de statistieken boven de Europese bekendmakingsdrempels enkel moeten worden overgemaakt op haar vraag (en niet meer elk jaar) en de statistieken onder die drempels moeten slechts elke drie jaar worden overgemaakt.

Néanmoins, de plus en plus de "données" devront obligatoirement être communiquées, partagées ou transmises.
Er zullen wel structureel steeds meer "gegevens" verplicht elektronisch gemeld, gedeeld of verstuurd moeten worden.

7. La transmission informatique des documents médicaux a-t-elle été intégrée dans la modernisation des équipements des médecins experts du Medex et des commissaires rapporteurs car les données médicales transmises par les hôpitaux ainsi que par les médecins sapiteurs le sont de plus en plus par la voie informatisée?
7. Werd er bij de modernisering van de tools waarover de artsen-experts van Medex en de commissarissen-verslaggevers beschikken, rekening gehouden met de elektronische overdracht van medische documenten?

si elles ne sont pas ou plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été transmises. Si des données à caractère personnel ont été transmises sans qu'il y ait eu de demande, l'autorité destinataire examine immédiatement si elles sont nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été transmises.
als ze voor het doel waarvoor ze zijn verstrekt, niet of niet meer noodzakelijk zijn; als persoonsgegevens ongevraagd zijn verstrekt, moet de ontvangende instantie onverwijld controleren of ze noodzakelijk zijn voor het doel waarvoor ze zijn verstrekt.

Conformément à l’article 16, point e), ou, le cas échéant, à l’article 15, point d), du présent règlement et à la décision de l’OCDE, une copie signée du document de mouvement, dont la case 19 aura été remplie, est transmise au notifiant ainsi qu'aux autorités compétentes d'expédition, de transit (non requis par la décision de l'OCDE) et de destination, le plus tôt possible, mais au plus tard trente jours après la réalisation de l'opération de valorisation ou d'élimination et au plus tard une année civile après la réception des déchets.
Overeenkomstig artikel 16, onder e), of, in voorkomend geval, artikel 15, onder d), van deze verordening en het OESO-besluit, dient zo spoedig mogelijk, doch uiterlijk dertig dagen nadat de nuttige toepassing of verwijdering is voltooid en uiterlijk één kalenderjaar na de ontvangst van de afvalstoffen, een ondertekend afschrift van het vervoersdocument, met vak 19 ingevuld, te worden verzonden naar de kennisgever en de bevoegde autoriteiten van verzending, doorvoer (niet vereist op grond van het OESO-besluit) en bestemming.