Traduction de «travaux de manière » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

veiller à l’exécution et à la conformité des travaux des contractants | veiller à l’exécution et à la conformité des travaux sous-traités | superviser les travaux réalisés par les contractants | superviser les travaux sous-traités
controleren of ingehuurd personeel goed werk levert | toezicht houden op ingehuurd personeel | prestaties van aannemers controleren | toezicht houden op het functioneren van aannemers

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

échantillon exhaustif | échantillonnage exhaustif | enquête exhaustive | manière exhaustive | manière sans remise
integrale steekproef | integrale telling

carboxyméthylcellulose de sodium hydrolysée de manière enzymatique | carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique | E469
E469 | enzymatisch gehydrolyseerde carboxymethylcellulose | natriumcarboxymethylcellulose, enzymatisch gehydrolyseerd

programme pluriannuel (1998-2002) d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects de la sécurité des installations nucléaires dans les pays participant actuellement au programme TACIS | programme pluriannuel d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects de la sécurité des installations nucléaires dans les pays participant actuellement au programme TACIS | programme SURE | SURE [Abbr.]
meerjarenprogramma (1998-2002) voor activiteiten in de nucleaire sector, met betrekking tot de veiligheid van het vervoer van radioactieve stoffen en de veiligheidscontrole en industriële samenwerking teneinde bepaalde veiligheidsaspecten van de kerninstallaties in de landen die nu deeelnemen aan het TACIS-programma te bevorderen | meerjarenprogramma voor activiteiten in de nucleaire sector, met betrekking tot de veiligheid van het vervoer van radioactieve stoffen en de veiligheidscontrole en industriële samenwerking teneinde bepaalde veiligheidsaspecten van de kerninstallaties in de landen die nu deelnemen aan het TACIS-programma te bevorderen | SURE-programma | SURE [Abbr.]

agir selon les bonnes manières | faire preuve de bonnes manières
goede manieren hebben | goede manieren tonen

être fiable | faire preuve de fiabilité | agir de manière fiable | se comporter de manière fiable
betrouwbaar zijn | op een betrouwbare manier werken | betrouwbaar handelen | iemand zijn op wie je kunt rekenen

travaux publics
openbare werken

Occupant d'un véhicule spécial utilisé essentiellement pour des travaux agricoles, blessé dans un accident de transport
inzittende van speciaal voertuig voornamelijk in gebruik in boerenbedrijf gewond bij vervoersongeval

Conducteur d'un véhicule spécial utilisé essentiellement pour des travaux agricoles, blessé dans un accident de la circulation
bestuurder van speciaal landbouwvoertuig gewond bij verkeersongeval

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Entre ces deux périodes, les militaires congolais continueront les travaux de manière autonome sous contrôle de la Coopération Technique Belge (CTB).
Tussen deze twee periodes, zal het Congolese leger op autonome wijze de werkzaamheden verder zetten onder controle van de Belgische Technische Coöperatie (BTC).

S'agissant des marchés de travaux, la manière dont le procès-verbal doit être notifié est toutefois précisée.
Wat de opdrachten voor werken betreft is wel bepaald hoe de betekening van het proces-verbaal dient te gebeuren.

...ntier mobile Signale les travaux de manière sûre (co 01448) - Tient compte des obligations légales et des procédures locales - Contrôle la présence de marquages routiers temporaires - Délimite les bandes de circulation adaptées - Met en position la signalisation fixe et mobile - Effectue l'entretien et les contrôles de la signalisation et de l'éclairage - Démonte la signalisation et l'éclairage - Notifie son départ et ouvre le chantier après l'achèvement des travaux Communique avec les aides, collègues et supérieurs (co 01449) - Communique au préalable au sujet de l'ordre de travail - Communique pendant l'ordre de travail en utilisant des signes de la main et du bras normalisés - Communique pendant l'ordre de travail en utilisant des moyens de communication adaptés Effectue des contrôles de la qualité ou les fait effectuer (co 01450) - Effectue des contrôles visuels - Prépare des matériaux placés ou transformés afin de faire effectuer un contrôle de la qualité externe - Adapte les travaux au besoin Remplit des tâches administratives (co 01451) - Remplit la feuille de travail et les autres documents administratifs - Conserve et veille à la présence des documents de contrôle Parachève les travaux (co 01452) - Range soigneusement les outils, le matériel et les machines utilisés, les nettoie et les entretient - Contrôle la signalisation générale et spécifique en quittant le chantier - Enlève les ordures, la boue et éventuellement les déchets en quittant le chantier ACTIVITES SPECIFIQUES Prépare les travaux de pavage (co 01453) - Contrôle les outils, matériaux, moyens, machines nécessaires - Enlève les obstacles - Dépave le pavage existant - Trie, stocke et récupère les éléments de pavage, bordures et déchets de démolition selon les directives Prépare l'assiette (co 01454) - Trace l'inclinaison, la hauteur, la direction et l'axe du pavage selon le plan et les croquis de travail - Trace les angles et les arcs Applique des couches de stabilisation et d'égalisation (co 01455) - Rehausse l'assiette creusée - Stabilise éventuellement de manière supplémentaire le lit du pavage - Arrose le lit du pavage ou des couches de stabilisation ou d'égalisation supplémentaires - Compacte le lit du pavage ou les couches de stabilisation ou d'égalisation supplémentaires - Remesure le niveau atteint Met en place des bordures de trottoir, des pierres de bordures et des caniveaux (co 01456) - Prépare la mise en place - Trace l'inclinaison, la hauteur et la direction - Creuse la tranchée pour la mise en place des pierres de bordures et des caniveaux - Applique une protection - Réalise les couches de stabilisation et d'égalisation - Met en place des bordures de trottoir, des pierres de bordures et des caniveaux, manuellement et à la machine - Finit des bordures de trottoir, des pierres de bordures et des caniveaux Place des rigoles et des avaloirs (co 01457) - Détermine la place des avaloirs selon le plan - Creuse le puits où sera placé l'avaloir - Place l'avaloir - Raccorde l'avaloir au réseau d'égouts - Place les bords de couvercles et les couvercles - Réalise la rigole - Prévoit des joints de dilatation - Coule les joints de dilatation à étanchéité Pave (manuellement et à la machine, en tassant ou non) (co 01458) - Tend le fil - Place des pierres de hauteur et des pierres en forme d'aiguille - Egalise le lit du pavage - Taille sur mesure le matériel de pavage en coupant, tranchant ou séparant - Rabote la route avant de tasser au moyen d'une règle de dressage - Tasse le pavage manuellement et à la machine - Place le pavage manuellement selon le modèle de pose, à l'aide d'un marteau paveur, d'une truelle, . ...
...markeringen - Bakent de aangepaste rijvakken af - Stelt de vaste en mobiele signalisatie op - Voert onderhoud en controles van de signalisatie en verlichting uit - Breekt de signalisatie en verlichting af - Meldt af en geeft de bouwplaats vrij na afronding van de werkzaamheden Communiceert met helpers, collega's en leidinggevenden (co 01449) - Communiceert vooraf over de werkopdracht - Communiceert tijdens de werkopdracht met genormaliseerde hand- en armseinen - Communiceert tijdens de werkopdracht met aangepaste communicatiemiddelen Voert kwaliteitscontroles uit of laat die uitvoeren (co 01450) - Voert visuele controles uit - Brengt geplaatste of verwerkte materialen in gereedheid om externe kwaliteitscontrole op uit te laten voeren - Stuurt indien nodig de werkzaamheden bij Vervult administratieve taken (co 01451) - Vult werkblad en andere administratieve documenten in - Bewaart en let op de aanwezigheid van keuringsdocumenten Rondt de werkzaamheden af (co 01452) - Ruimt het gehanteerde gereedschap, materieel en de machines zorgvuldig op, reinigt en onderhoudt ze - Controleert bij het verlaten van de bouwplaats de algemene en specifieke signalisatie - Verwijdert bij het verlaten van de bouwplaats vuil, modder en eventueel afval SPECIFIEKE ACTIVITEITEN Bereidt de bestratingswerken voor (co 01453) - Controleert de benodigde gereedschappen, materialen, hulpmiddelen, machines - Verwijdert obstakels - Breekt bestaande bestrating uit - Sorteert, stockeert en recupereert bestratingselementen, boordstenen, sloopafval volgens de richtlijnen Bereidt het baanbed voor (co 01454) - Zet helling, hoogte, richting en aslijn van de bestrating uit volgens plan en werktekening - Zet hoeken en bogen uit Brengt stabilisatie- en egalisatielagen aan (co 01455) - Hoogt het uitgegraven baanbed op - Stabiliseert het bed van bestrating eventueel extra - Besproeit het bed van de bestrating of van de extra stabilisatie- en egalisatielagen - Verdicht het bed van de bestrating of de extra stabilisatie- en egalisatielagen - Meet het bereikte peil na Plaatst trottoirbanden, boord- en gootstenen (co 01456) - Bereidt de plaatsing voor - Zet helling, hoogte en richting uit - Graaft de sleuf voor het stellen van de boord- en gootstenen - Brengt een bescherming aan - Voert de stabilisatie- en egalisatielagen uit - Plaatst trottoirbanden, boord- en gootstenen, manueel en machinaal - Werkt trottoirbanden, boord- en gootstenen af Plaatst greppels en straatkolken (co 01457) - Bepaalt de plaats van de straatkolken volgens plan - Graaft de put uit waarin de straatkolk geplaatst zal worden - Plaatst de straatkolk - Sluit de straatkolk aan op het rioleringsnet - Plaatst dekselranden en deksels - Legt de greppel aan - Voorziet uitzettingsvoegen - Giet de uitzettingsvoegen dicht Bestraat (manueel en machinaal, al dan niet met vlijen) (co 01458) - Spant de draad - Plaatst hoogte- en naaldstenen - Effent het bed van de bestrating - Brengt het bestratingsmateriaal op maat door knippen, snijden of splitten - Reit alvorens te vlijen de baan af met afreilat - Vlijt de bestrating manueel en machinaal - Plaatst de bestrating manueel volgens legpatroon, met behulp van een straathamer, truweel, . ...

...er mobile - Signaler les travaux de manière sûre - Communiquer avec des aides, des collègues et des supérieurs - Effectuer ou faire effectuer des contrôles de la qualité - Remplir des tâches administratives - Parachever les travaux - Préparer les travaux de pavage - Placer les accessoires de la route - Préparer l'assiette - Poser les couches de stabilisation et d'égalisation - Mettre en place des bordures de trottoir, des pierres de bordures et des caniveaux - Poser des rigoles et des avaloirs - Réaliser le pavage - Réaliser des ronds-points, des carrefours, des rencontres et raccordements de rues - Réaliser des constructions spéciales et des pavages ornementaux ainsi que la pose de mobilier urbain - Réaliser la réparation, le réaménagement et l'entretien de pavages - Parachever le pavage 2.3 Attestations requises 2.3.1 Attestations légales Pas d'attestations légales 2.3.2 Attestations requises Il n'y a pas d'attestations obligatoires, mais pour l'exécution de certains travaux et/ou de tâches à risques, certains certificats et/ou attestations sont requis, par exemple le certificat VCA, . ...
...s en leidinggevenden - Het uitvoeren of laten uitvoeren van kwaliteitscontroles - Het vervullen van administratieve taken - Het afronden van de werkzaamheden - Het voorbereiden van de bestratingswerken - Het plaatsen van wegtoebehoren - Het voorbereiden van het baanbed - Het aanbrengen van stabilisatie- en egalisatielagen - Het plaatsen van trottoirbanden en boord- en gootstenen - Het plaatsen van greppels en straatkolken - Het bestraten - Het uitvoeren van rotondes, kruispunten, ontmoetingen en aansluitingen van straten - Het uitvoeren van speciale constructies en sierbestratingen en plaatsen van straatmeubilair - Het uitvoeren van herstellingen, heraanleg en onderhoud van bestratingen - Het afwerken van de bestrating 2.3 Vereiste attesten 2.3.1 Wettelijke attesten Geen wettelijke attesten 2.3.2 Vereiste attesten Er zijn geen verplichte attesten, maar voor het uitoefenen van bepaalde werkzaamheden en/of risicovolle taken zijn bepaalde attesten en/of certificaten vereist, zoals VCA, . ...

...er mobile - Signaler les travaux de manière sûre - Exécuter les contrôles et l'entretien journaliers des machines de construction de routes - Communiquer avec des aides, des collègues et des supérieurs - Exécuter des contrôles de la qualité ou les faire exécuter - Remplir des tâches administratives - Parachever les travaux - Exécuter les contrôles et l'entretien journaliers des machines de construction de routes - Dépaver un revêtement routier existant - Placer les accessoires de la route - Mettre en place des rigoles, pierres de bordures et caniveaux - Réaliser des ronds-points, des carrefours, des rencontres et raccordements de rues - Parachever les travaux exécutés à l'aide des machines de construction de routes - Préparer l'application machinale de revêtements en asphalte - Epandre l'asphalte machinalement - Parachever l'asphalte - Réaliser le réaménagement et l'entretien de revêtements en asphalte (recouvrement/overlay et insert/inlay) - Préparer l'assiette - Appliquer des revêtements en béton machinalement - Appliquer des techniques simples de coffrage pour des routes en béton - Réaliser des armatures pour des routes en béton - Réaliser des travaux de bétonnage pour des routes en béton - Réaliser le réaménagement et l'entretien de revêtements en béton (recouvrement/overlay et insert/inlay) 2.3 Attestations requises 2.3.1 Attestations légales Le constructeur de routes en asphalte et en béton doit obligatoirement être en possession d'un certificat médical pour l'exécution d'une fonction de sécurité. ...
...nderhoud van de wegenbouwmachines - Het communiceren met helpers, collega's en leidinggevenden - Het uitvoeren van kwaliteitscontroles of die laten uitvoeren - Het vervullen van administratieve taken - Het afronden van de werkzaamheden - Het uitvoeren van dagelijkse controles en onderhoud van de wegenbouwmachines - Het uitbreken van een bestaand wegdek - Het plaatsen van wegtoebehoren - Het aanbrengen van greppels, boord- en gootstenen - Het uitvoeren van rotondes, kruispunten, ontmoetingen en aansluitingen van straten - Het afronden van de werkzaamheden met de wegenbouwmachines - Het voorbereiden van het machinaal aanbrengen van asfaltverhardingen - Het machinaal spreiden van het asfalt - Het afwerken van het asfalt - Het uitvoeren van heraanleg en onderhoud van asfaltverhardingen (overlay en inlay) - Het voorbereiden van het baanbed - Het machinaal aanbrengen van betonverhardingen - Het toepassen van eenvoudige bekistingstechnieken voor betonwegen - Het uitvoeren van wapeningen voor betonwegen - Het uitvoeren van betonneringswerken voor betonwegen - Het uitvoeren van heraanleg en onderhoud van betonverhardingen (overlay en inlay) 2.3 Vereiste attesten 2.3.1 Wettelijke attesten De asfalt- en betonwegenbouwer moet verplicht in het bezit zijn van een medisch attest voor het uitvoeren van een veiligheidsfunctie. ...

- au technicien (d'entretien) et/ou à des tiers en cas de pannes complexes, d'interventions techniques, de contrôles et/ou d'entretien des machines 2.2.5 Responsabilité - Travailler en équipe - Travailler dans le respect de la qualité - Travailler dans le respect du bien-être, de la sécurité et de l'environnement - Utiliser des machines et des outils - Préparer les propres travaux - Aménager le chantier mobile - Signaler les travaux de manière sûre - Communiquer avec des aides, des collègues et des supérieurs - Exécuter des contrôles de la qualité ou les faire exécuter - Remplir des tâches administratives - Parachever les travaux - Défaire une voie existante - Préparer l'aménagement des voies - Aménager une voie - Parachever la voie aménagée - Régler la tension des rails - Aménager un chemin de service - Aménager un tampon - Aménager un passage à niveau (type Gand) - Aménager un passage à niveau (type Harmelen) - Aménager un passage à niveau (type Strail) - Aménagement de bordures de quai - Consolider de voies sur des ponts - Exécuter des travaux d'entretien et de réparation aux voies 2.3 Attestations requises 2.3.1 Attestations légales Pas d'attestations légales 2.3.2 Attestations requises Pour l'exécution de certains travaux et/ou de certaines tâches à risques, certaines attestations et/ou certains certificats sont requis, par exemple le certificat VCA, .
- (onderhouds)technieker en/of derden bij complexe storingen, technische interventies, controles en/of onderhoud aan machines 2.2.5 Verantwoordelijkheid - Het werken in teamverband - Het werken met oog voor kwaliteit - Het werken met oog voor welzijn, veiligheid en milieu - Het gebruiken van machines en gereedschappen - Het voorbereiden van de eigen werkzaamheden - Het inrichten van de mobiele bouwplaats - Het signaliseren van de werken op een veilige wijze - Het communiceren met helpers, collega's en leidinggevenden - Het uitvoeren van kwaliteitscontroles of die laten uitvoeren - Het vervullen van administratieve taken - Het afronden van de werkzaamheden - Het afbreken van een bestaand spoor - Het voorbereiden van de spooraanleg - Het aanleggen van een spoor - Het afwerken van het gemonteerde spoor - Het regelen van de spanning in de spoorstaven - Het aanleggen van een dienstpad - Het aanleggen van een buffer - Het aanleggen van een overweg (type Gent) - Het aanleggen van een overweg (type Harmelen) - Het aanleggen van een overweg (type Strail) - Het aanleggen van perronboorden - Het verstevigen van sporen op bruggen - Het uitvoeren van onderhoudswerken en herstellingen aan sporen 2.3 Vereiste attesten 2.3.1 Wettelijke attesten Geen wettelijke attesten. 2.3.2 Vereiste attesten Voor het uitoefenen van bepaalde werkzaamheden en/of risicovolle taken zijn bepaalde attesten en/of certificaten vereist, zoals VCA en laskwalificaties.

2. Mesures visant à circonscrire la baisse de ponctualité i) Travaux infrastructure La SNCB vise à planifier et coordonner avec Infrabel les travaux de manière telle que leur impact sur la ponctualité reste aussi limité que possible et qu'il subsiste une marge suffisante pour les adapter. ii) Incidents matériel Problèmes de condensation sur les composants électriques: il est prévu une ventilation préventive de ces composants avant de les mettre sous tension.
2. Maatregelen om de terugval van de stiptheid te beperken i) Werkzaamheden infrastructuur Het is een aandachtspunt voor NMBS om samen met Infrabel de Werkzaamheden zo in te plannen en te coördineren dat de impact van deze Werkzaamheden op de stiptheid zo beperkt mogelijk blijft en er nog voldoende marge is om bij te sturen. ii) Incidenten materieel Condensatieproblemen op de elektrische componenten: een preventieve ventilatie van deze componenten is voorzien alvorens deze onder spanning te stellen.

Est puni soit d'une amende pénale de 100 à 1.000 euros, soit d'une amende administrative de 50 à 500 euros, l'employeur, son préposé, ou son mandataire qui, en contravention avec la loi : 1° accepte des titres-services de l'utilisateur alors que les travaux ou les services de proximité ne sont pas encore effectués; 2° fait effectuer des travaux ou des services de proximité par un travailleur qui n'a pas été recruté pour accomplir des travaux ou des services de proximité; 3° n'organise pas l'enregistrement des activités titres-services de manière telle que l'on puisse vérifier exactement la relation entre les prestations mensuelles de chaque travailleur titres-services individuel, l'utilisateur et les titres-services correspondants; 4° fournit des travaux ou des services de proximité sans être agréé à cette fin; 5° exerce une autre activité que les activités pour lesquelles un agrément peut être accordé sur la base de la loi et ne crée pas dans son sein une « section sui generis » qui s'occupe spécifiquement de l'occupation dans le cadre du régime des titres-services tel que visée dans l'article 2, paragraphe 2, alinéa 1, a); 6° fait effectuer des travaux ou des services financés par les titres-services en sous-traitance par une autre entreprise ou un autre organisme; 7° fait payer par des titres-services un autre volume de travail que celui correspondant aux activités d'aide à domicile de nature ménagère venant en supplément à partir de son agrément».
Wordt bestraft hetzij met een strafrechtelijke geldboete van 100 tot 1.000 euro, hetzij met een administratieve geldboete van 50 tot 500 euro, de werkgever, zijn aangestelde of zijn lasthebber die, in strijd met de wet: 1° dienstencheques van de gebruiker aanvaardt als de buurtwerken of -diensten nog niet zijn uitgevoerd; 2° buurtwerken of -diensten laat uitvoeren door een werknemer die niet werd aangeworven voor de uitvoering van deze buurtwerken of -diensten; 3° de registratie van de dienstenchequeactiviteiten niet op dergelijke wijze organiseert dat het mogelijk is exact na te gaan wat het verband is tussen de maandelijkse prestaties van elke individuele dienstenchequewerknemer, de gebruiker en de overeenkomstige dienstencheques; 4° buurtwerken of -diensten levert zonder hiertoe erkend te zijn; 5° een andere activiteit uitvoert dan de activiteiten waarvoor erkenning kan worden verleend op grond van de wet en in haar schoot geen " sui generis afdeling " heeft die zich specifiek inlaat met de tewerkstelling in het kader van het stelsel van dienstencheques, zoals bedoeld in artikel 2, § 2, eerste lid, a); 6° werken of diensten die worden gefinancierd met dienstencheques in onderaanneming laat uitvoeren door een andere onderneming of instelling; 7° een ander dan het vanaf haar erkenning bijkomend arbeidsvolume van activiteiten van thuishulp van huishoudelijke aard laat betalen met dienstencheques".

Cette disposition complète en fait une mesure prise en matière de sécurité sociale. b) soit l'abattement à titre de revenus divers visés à l'article 90, 2°, CIR 92 de la première tranche de 2.500 euros (montant de base indexé à 3.820 euros pour l'exercice d'imposition 2016) des prix et subsides perçus pendant deux ans attribués à des savants, des écrivains ou de artistes par les pouvoirs publics ou par des organismes publics sans but lucratif, belges ou étrangers à l'exclusion des sommes payées ou attribuées au titre de rémunérations pour services rendus qui constituent des revenus professionnels, soit l'exonération des mêmes prix et subsides moyennant le respect des conditions suivantes prévues à l'article 53, § 1er, de l'AR/CIR 92 : - récompenser des mérites exceptionnels ou rendre possible des efforts exceptionnels dans les domaines de la recherche scientifique, des lettres ou des arts; - être octroyés dans des circonstances qui laissent aux savants, aux écrivains et aux artistes une large part d'initiative personnelle dans la poursuite ou l'exécution de leurs études, recherches, travaux ou oeuvres; - être alloués d'une manière désintéressée excluant tout état de dépendance du bénéficiaire à l'égard du donateur et toute compensation au profit de ce dernier; - ne pas avoir été financés directement ou indirectement par des entreprises industrielles, commerciales ou agricoles, belges ou étrangères, qui sont susceptibles de tirer profit d'une manière ou d'une autre des travaux, recherches, études ou oeuvres récompensés ou subsidiés.
Deze bepaling vult in feite een maatregel aan die op het vlak van sociale zekerheid werd genomen. b) ofwel de aftrek als divers inkomen vermeld in artikel 90, 2°, WIB 92 van de eerste schijf van 2.500 euro (geïndexeerd basisbedrag 3.820 euro voor het aanslagjaar 2016 - inkomsten 2015) op de prijzen en subsidies ontvangen gedurende twee jaar, toegekend aan geleerden, schrijvers of kunstenaars, met uitzondering van de sommen die zijn betaald of toegekend als bezoldiging van bewezen inkomsten en beroepsinkomsten zijn, ofwel de vrijstelling van dezelfde prijzen en subsidies indien aan al de volgende voorwaarden voorzien in artikel 53, § 1, KB/WIB 92 wordt voldaan : - uitzonderlijke verdiensten belonen of uitzonderlijke inspanningen mogelijk maken op het stuk van het wetenschappelijk onderzoek, de kunsten of de letteren; - toegekend zijn in omstandigheden die aan geleerden, aan de schrijvers en aan de kunstenaars ruime mogelijkheden bieden tot persoonlijk initiatief op het gebied van de voortzetting of de uitvoering van hun studies, opzoekingen, werken of kunstuitingen; - belangeloos worden toegekend, derwijze dat iedere staat van afhankelijkheid van de verkrijger tegenover de schenker en elke compensatie ten voordele van deze laatste uitgesloten is; - noch rechtstreeks, noch onrechtstreeks gefinancierd worden door Belgische of buitenlandse nijverheids-, handels- of landbouwondernemingen, die op één of andere wijze voordeel kunnen halen uit de beloonde of gesubsidieerde werken, opzoekingen, studies of kunstuitingen.

2. Le conseil d'administration adopte son règlement intérieur, qui lui permettra de mener ses travaux de manière souple et efficace, notamment si le nombre de membres augmente de manière significative.
2. De Raad van bestuur stelt zijn reglement van orde vast, dat het vlotte en efficiënte verloop van zijn werkzaamheden moet garanderen, met name wanneer het aantal leden aanzienlijk zou toenemen.