Vertaling van "type aux émissions " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

échange de droits d'émission [ bourse du carbone | commerce des droits d'émission | échange de quotas d'émission | marché des émissions | négociation des droits d'émission ]
emissiehandel [ handel in emissierechten | koolstofmarkt ]

tomodensitométrie par émission | tomographie d'émission | tomographie d'émission de positrons | tomographie par émission de positons | tomographie par émission de positrons | tomographie par positrons | TEP [Abbr.]
positon-emissietomografie | positron-emissietomografie

émission avec droit de préférence | émission avec droit de souscription | émission de droits d'option | émission préférentielle
claimemissie | emissie met voorkeurrecht | uitgifte van rechten

émission de champ | émission électronique par champ électrique | émission froide | émission par effet de champ
koude emissie | veldemissie

quota d'émission [ crédit d'émission de carbone | crédit d'émission de CO2 | crédit de carbone | unité de quantité attribuée | UQA ]
emissierechten [ AAU | emissiequota | koolstofcredit | toegewezen eenheid | uitstootrechten ]

Mécanisme UE d'échange de droits d'émission [ système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre de l'UE ]
EU-regeling voor de emissiehandel [ EU-ETS [acronym] ]

Définition: Il existe des variations culturelles importantes dans les manifestations de ce trouble, qui comporte deux types essentiels, ayant de nombreux points communs. Dans le premier type, la caractéristique essentielle est une plainte concernant une fatigue accrue après des efforts mentaux, souvent associée à une certaine diminution des performances professionnelles et des capacités à faire face aux tâches quotidiennes. La fatigabilité mentale est décrite typiquement comme une distractibilité due à une intrusion désagréable d'associations et de souvenirs, une difficulté de concentration ou une pensée globalement inefficace. Dans le deuxième type, l'accent est mis sur des sensations de faiblesse corporelle ou physique et un sentiment d'épuisement après des efforts minimes, associés à des courbatures, des douleurs musculaires et une difficulté à se détendre. Les deux types comportent habituellement plusieurs autres sensations physiques désagréables, telles que des sensations vertigineuses, des céphalées de tension et une impression d'instabilité globale. Il existe par ailleurs souvent une inquiétude concernant une dégradation de la santé mentale et physique, une irritabilité, une anhédonie et des degrés variables de dépression et d'anxiété mineures. Il existe souvent une insomnie d'endormissement, une insomnie du milieu de la nuit ou une hypersomnie. | Syndrome asthénique
Omschrijving: Er komen aanzienlijke culturele verschillen voor bij de presentatie van deze stoornis en er komen twee hoofdvormen voor, met aanzienlijke overlap. Bij de ene vorm is het belangrijkste kenmerk een klacht over toegenomen vermoeidheid na geestelijke inspanning, dikwijls samengaand met enige afname in het efficiënt verrichten van de dagelijkse beroepsarbeid. De geestelijke vermoeibaarheid wordt op typerende wijze beschreven als een zich op onaangename wijze opdringen van verwarrende associaties of herinneringen, moeite met concentreren en algemeen inefficiënt denken. Bij de andere vorm ligt de nadruk op gevoelens van lichamelijke of fysieke zwakte en uitputting na slechts minimale inspanning, samengaand met een gevoel van spierkrampen en pijnen en onvermogen om te ontspannen. Bij beide vormen is een scala van andere onaangename-gevoelens van lichamelijke aard gebruikelijk, zoals duizeligheid, spanningshoofdpijnen en gevoelens van algemene onzekerheid. Bezorgdheid over afnemende geestelijke- en lichamelijke gezondheid, prikkelbaarheid, anhedonie en in geringe mate wisselende-depressiviteit en -angst komen alle veel voor. De eerste en middelste fasen van de slaap zijn vaak gestoord, maar hypersomnie kan ook opvallend zijn. | Neventerm: | vermoeidheidssyndroom

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par une tendance nette à agir de façon impulsive et sans considération pour les conséquences possibles, une humeur imprévisible et capricieuse, une tendance aux explosions émotionnelles et une difficulté à contrôler les comportements impulsifs, une tendance à adopter un comportement querelleur et à entrer en conflit avec les autres, particulièrement lorsque les actes impulsifs sont contrariés ou empêchés. Deux types peuvent être distingués: le type impulsif, caractérisé principalement par une instabilité émotionnelle et un manque de contrôle des impulsions, et le type borderline, caractérisé en outre par des perturbations de l'image de soi, de l'établissement de projets et des préférences personnelles, par un sentiment chronique de vide intérieur, par des relations interpersonnelles intenses et instables et par une tendance à adopter un comportement auto-destructeur, comprenant des tentatives de suicide et des gestes suicidaires. | Personnalité:agressive | borderline | explosive
Omschrijving: Een persoonlijkheidsstoornis die wordt gekenmerkt door een duidelijke neiging tot impulsief handelen zonder rekening te houden met de gevolgen; de stemming is onberekenbaar en grillig. Er bestaat een neiging tot emotionele uitbarstingen en een onvermogen de heftige gedragsuitingen te beheersen. Er is een neiging tot ruziezoekerig gedrag en conflicten met anderen, vooral wanneer impulsieve daden worden verijdeld of gecontroleerd. Er kunnen twee typen worden onderscheiden: het impulsieve type, vooral gekenmerkt door emotionele instabiliteit en gebrekkige impulsbeheersing en het borderlinetype, dat bovendien wordt gekenmerkt door verstoringen van zelfbeeld, doelen en voorkeuren, door chronische gevoelens van leegte, door heftige en onstandvastige relaties met anderen en door een neiging tot zelfdestructief gedrag, inclusief poging tot zelfdoding. | Neventerm: | persoonlijkheid, persoonlijkheidsstoornis | agressief | persoonlijkheid, persoonlijkheidsstoornis | borderline | persoonlijkheid, persoonlijkheidsstoornis | explosief

types de ciment-colle | types de colle à carrelage | types de mortier-colle
soorten tegellijm

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Art. 3. Alda Greoli, Vice-Présidente et Ministre de la Culture et de l'Enfance, est compétente pour : 1° les matières culturelles, telles que visées à l'article 4, 1°, 3°, 4°, 5°, 8°, 10°, 13°, de la loi, en ce compris le cinéma ; 2° le contrôle des films, en vue de l'accès des mineurs aux salles de spectacle cinématographique, tel que visé à l'article 5, V, de la loi ; 3° la politique de santé qui relève des missions confiées à l'Office de la naissance et de l'enfance, telle que visée à l'article 3, 6°, f), du décret ; 4° l'aide aux personnes qui relève des missions confiées à l'Office de la naissance et de l'enfance, telle que visée à l'article 3, 7°, a), du décret ; 5° les centres de vacances, pour ce qui concerne les matières définies aux articles 4, 7°, 12°, 14°, et 5 de la loi, sans préjudice de l'article 138 de la Constitution et des décrets pris en exécution de celui-ci ; 6° les activités et services de médecine préventive destinés aux nourrissons, aux enfants, aux élèves et aux étudiants, tels que visés à l'article 3, 6°, e), du décret ; 7° l'accueil de l'enfance ; 8° L'Office de la naissance et de l'enfance. Art. 4. Jean-Claude Marcourt, Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias, est compétent pour : 1° l'enseignement supérieur, en ce compris : a. l'enseignement universitaire ; b. l'enseignement supérieur non universitaire, de type court et de type long ; c. l'enseignement artistique de niveau supérieur, y compris les conservatoires ; d. les statuts du personnel de l'enseignement supérieur ; 2° les allocations et prêts d'études ; 3° les aspects de contenu et techniques des services de médias audiovisuels et sonores, tels que visés à l'article 4, 6°, de la loi, à l'exception de l'émission des communications du Gouvernement fédéral ; 4° le soutien à la presse écrite, tel que visé à l'article 4, 6° bis, de la loi ; 5° la recherche scientifique, en ce compris l'encouragement à la formation des cherche ...
Art. 3. Alda Greoli, Vice-President en Minister van Cultuur en Jong Kind, is bevoegd voor : 1° de culturele aangelegenheden, zoals bedoeld in artikel 4, 1°, 3°, 4°, 5°, 8°, 10°, 13°, van de wet, met inbegrip van de filmsector; 2° de filmkeuring, met het oog op de toegang van minderjarigen tot bioscoopzalen, zoals bedoeld in artikel 5, V, van de wet; 3° het gezondheidsbeleid, dat behoort tot de opdrachten die aan de "Office de la naissance et de l'enfance" worden toegewezen, zoals bedoeld in artikel 3, 6°, f), van het decreet; 4° de bijstand aan personen, die behoort tot de opdrachten die aan de "Office de la naissance et de l'enfance" worden toegewezen, zoals bedoeld in artikel 3, 7°, a) van het decreet; 5° de vakantiecentra, inzonderheid voor de aangelegenheden bepaald in de artikelen 4, 7°, 12°, 14°, en 5 van de wet, onverminderd artikel 138 van de Grondwet en de ter uitvoering ervan aangenomen decreten; 6° de activiteiten en diensten inzake preventieve geneeskunde, bestemd voor zuigelingen, kinderen, leerlingen en studenten, zoals bedoeld in artikel 3, 6°, e), van het decreet; 7° de kinderopvang; 8° de "Office de la naissance et de l'enfance"; Art. 4. Jean-Claude Marcourt, Vice-President en Minister van Hoger Onderwijs, Onderzoek en Media, is bevoegd voor : 1° het hoger onderwijs, met inbegrip van : a. het universitair onderwijs, b. het niet-universitair hoger onderwijs, van het korte type en het lange type; c. het kunstonderwijs van het hogere niveau, met inbegrip van de conservatoria; d. de statuten van het personeel van het hoger onderwijs; 2° de studietoelagen en -leningen; 3° de inhoudelijke en technische aspecten van de audiovisuele en de auditieve mediadiensten, zoals bedoeld in artikel 4, 6° van de wet, met uitzondering van het uitzenden van mededelingen van de federale regering; 4° de hulp aan de geschreven pers, zoals bedoeld in artikel 4, 6° bis, van de wet; 5° het wetenschappelijk onderzoek, met inbegrip van de aanmoediging van de vorm ...

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, G. BOURGEOIS La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE 1 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 décembre 2015 portant modification du titre II du VLAREM du 1 juin 1995 et du titre III du VLAREM du 16 mai 2014, pour ce qui est de la transposition des conclusions sur les MTD pour les secteurs du tannage des peaux, de la production de ciment, de chaux et d'oxyde de magnésium, de la production de chlore et de soude, de la production de pâte à papier, de papier et de carton, du raffinage de pétrole et de gaz 4 à l'arrêté du Gouvernement flamand portant modification du titre II du VLAREM et du titre III du VLAREM, pour ce qui est de la transposition des conclusions sur les MTD pour le secteur de la production de pâte à papier, de papier et de carton, du raffinage de pétrole et de gaz 4. - Information relative aux techniques de gestion intégrée des émissions dans les raffineries de pétrole et de gaz 1. Information relative au champ d'application des techniques de gestion intégrée des émissions et aux valeurs limites d'émissions applicables 1.1. Liste et description des unités de combustion et de procédé auxquelles s'appliquent les techniques de gestion intégrée des émissions pour NO et SO, à savoir : a) type d'unité (unité de combustion, unité FCC, unité de récupération du soufre) ; b) puissance thermique nominale (pour les unités de combustion) ; c) type(s) de combustible incinéré (pour les unités de combustion) ; d) unité nouvelle ou existante ; 1.2. Information relative à l'établissement des valeurs limites d'émissions applicables pour le NO et SO dans le cadre des techniques de la gestion intégrée des émissions, spécifiant les élements suivants : a) les concentrations d'émissions qui ont été examinées pour chaque unité concernée dans le cadre de l'article 3.7.19.1, § 1 et par comparaison avec les valeurs limites d'émission individuelles associées aux meilleures techniqu ...
De minister-president van de Vlaamse Regering, G. BOURGEOIS De Vlaamse minister van Omgeving, Natuur en Landbouw, J. SCHAUVLIEGE Bijlage 1 bij het besluit van de Vlaamse Regering van 11 december 2015 tot wijziging van titel II van het VLAREM van 1 juni 1995 en titel III van het VLAREM van 16 mei 2014, wat betreft de omzetting van de BBT-conclusies voor de sectoren voor het looien van huiden en vellen, de productie van cement, kalk en magnesiumoxide, de productie van chlooralkali, de productie van pulp, papier en karton en voor het raffineren van aardolie en gas Bijlage 4 bij het besluit van de Vlaamse Regering tot wijziging van titel II van het VLAREM en titel III van het VLAREM, wat betreft de omzetting van de BBT-conclusies voor de productie van pulp, papier en karton en voor het raffineren van aardolie en gas Bijlage 4. - Informatie over de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer in aardolie- en gasraffinaderijen 1. Informatie over het toepassingsgebied van de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer en de toepasselijke emissiegrenswaarden 1.1. Lijst en beschrijving van de stook- en proceseenheden waarop de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer voor NO en SO van toepassing zijn, namelijk: a) soort eenheid (verbrandingseenheid, FCC-eenheid, zwavelterugwinningseenheid); b) nominaal thermisch ingangsvermogen (voor verbrandingseenheden); c) soort(en) gestookte brandstof (voor verbrandingseenheden); d) nieuwe of bestaande eenheid; 1.2. Informatie voor de vaststelling van de toepasselijke emissiegrenswaarden voor NO en SO in het kader van de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer, waarbij het volgende wordt gespecificeerd: a) welke emissieconcentraties voor elke betrokken eenheid zijn onderzocht in verband met artikel 3.7.19.1, § 1, en in vergelijking met de afzonderlijke BBT-GEN's en het zwavelterugwinningsrendement voor zwavelterugwinningseenheden; b) welk rookgasdebiet (of andere factoren) als wegingsfactor voor elke eenheid gebruikt wordt en hoe ...

2. Information relative au champ d'application pour les techniques de gestion intégrée des émissions et aux valeurs limites d'émissions applicables Liste et description des unités de combustion et de procédé auxquelles s'appliquent les techniques de gestion intégrée des émissions pour NO et SO, à savoir : a) type d'unité (unité de combustion, unité FCC, unité de récupération du soufre) ; b) puissance thermique nominale (pour les unités de combustion) ; c) type(s) de combustible incinéré (pour les unités de combustion) ; d) unité nouvelle ou existante ; e) les modifications substantielles et structurelles, p.ex. dans le fonctionnement ou la consommation de combustible durant la période du rapportage, ayant un impact sur les niveaux d'émission applicables, associés aux MTD (MTD-NEA).
2. Informatie over het toepassingsgebied van de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer en de toepasselijke emissiegrenswaarden Lijst en beschrijving van de stook- en proceseenheden waarop de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer voor NO en SO van toepassing zijn, namelijk: a) soort eenheid (verbrandingseenheid, FCC-eenheid, zwavelterugwinningseenheid); b) nominaal thermisch ingangsvermogen (voor verbrandingseenheden); c) soort(en) gestookte brandstof (voor verbrandingseenheden); d) nieuwe of bestaande eenheid; e) aanzienlijke en structurele veranderingen, bijvoorbeeld in de werking of het brandstofgebruik, tijdens de verslagperiode, die van invloed waren op de toepasselijke met de BBT geassocieerde emissieniveaus (BBT-GEN's).

Dans l'attente de l'adoption par la Commission européenne de la décision relative à ces conclusions sur les MTD, les MTD issues des BREF adoptés par la Commission européenne avant le 7 janvier 2011 s'appliquent, à l'exception des valeurs limites d'émission visées au point 5° et à l'article 1.4 ; 2° conformément à l'article 3.3.0.3, point 4°, alinéa 2, du titre II du VLAREM, des conditions d'autorisation particulières plus sévères que celles pouvant être atteintes par l'utilisation des conclusions sur les MTD peuvent être fixées ; 3° si des conditions environnementales sont fixées sur la base d'une meilleure technique disponible qui n'est décrite dans aucune des conclusions pertinentes sur les MTD, les conditions suivantes s'appliquent : a) ladite technique est déterminée en accordant une attention particulière aux critères énumérés à l'annexe 3.3 du titre II du VLAREM ; b) il est satisfait à la définition de valeur limite d'émission visée à l'article 1.1.2, à l'article 3.3.0.3, point 2°, alinéa 2, du titre II du VLAREM, points 5° et 6°, et à l'article 1.4 ; Lorsque les conclusions sur les MTD visées à l'alinéa 1 ne contiennent pas de NEA-MTD, la technique visée à l'alinéa 1 garantit un niveau de protection de l'environnement équivalent à celui résultant des MTD visées dans les conclusions sur les MTD ; 4° lorsqu'aucune des conclusions sur les MTD ne s'applique à une activité ou un type de procédé de production ou lorsque ces conclusions sur les MTD ne prennent pas en considération toutes les incidences possibles de l'activité ou du procédé sur l'environnement, les conditions environnementales particulières sont fixées, après consultation préalable de l'exploitant, sur la base des MTD déterminées pour les activités ou procédés concernés en accordant une attention particulière aux critères figurant à l'annexe 3.3 du titre II du VLAREM ; 5° les valeurs limites d'émission visées à l'article 3.3.0.2, point 2°, du titre II du VLAREM, garantissent que, dans des condi ...
In afwachting van de aanneming door de Europese Commissie van het besluit met betrekking tot die BBT-conclusies gelden de BBT, afkomstig van de BREF's die door de Europese Commissie vóór 7 januari 2011 zijn aangenomen, met uitzondering van de emissiegrenswaarden, vermeld in punt 5° en artikel 1.4; 2° conform artikel 3.3.0.3, 4°, tweede lid, van titel II van het VLAREM kunnen strengere bijzondere vergunningsvoorwaarden vastgesteld worden dan die welke haalbaar zijn door gebruik te maken van de BBT-conclusies; 3° als de milieuvoorwaarden worden vastgesteld op basis van een beste beschikbare techniek die niet in een van de desbetreffende BBT-conclusies staat beschreven, gelden de volgende voorwaarden : a) de techniek wordt bepaald met bijzondere aandacht voor de criteria, vermeld in bijlage 3.3 van titel II van het VLAREM; b) er is voldaan aan de definitie van emissiegrenswaarde, vermeld in artikel 1.1.2, en artikel 3.3.0.3, 2°, tweede lid, van titel II van het VLAREM, de punten 5° en 6°, en artikel 1.4; Als de BBT-conclusies, vermeld in het eerste lid, geen BBT-GEN bevatten, garandeert de techniek, vermeld in het eerste lid, een niveau van milieubescherming dat gelijkwaardig is aan dat van de BBT, vermeld in de BBT-conclusies; 4° als op een activiteit of op een type productieproces geen BBT-conclusies van toepassing zijn of als die BBT-conclusies niet alle mogelijke milieueffecten van de activiteit of het proces behandelen, worden de bijzondere milieuvoorwaarden vastgesteld, na voorafgaande raadpleging van de exploitant, op basis van de BBT die voor de desbetreffende activiteiten of processen bepaald zijn met bijzondere aandacht voor de criteria, vermeld in bijlage 3.3 van titel II van het VLAREM; 5° de emissiegrenswaarden, vermeld in artikel 3.3.0.2, 2°, van titel II van het VLAREM, waarborgen dat de emissies onder normale bedrijfsomstandigheden niet hoger zijn dan de BBT-GEN die zijn vastgesteld in de BBT-conclusies, door te opteren voor een van de volgende mo ...

La notification contient, selon qu'elle concerne une cigarette électronique ou un flacon de recharge, les informations suivantes: 1° le nom et les coordonnées du fabricant, d'une personne physique ou morale responsable au sein de l'Union européenne et, le cas échéant, de l'importateur en Belgique; 2° une liste de tous les ingrédients contenus dans le produit et des émissions résultant de l'utilisation de ce produit, par marque et par type, avec leurs quantités; 3° les données toxicologiques relatives aux ingrédients et aux émissions du produit, y compris lorsqu'ils sont chauffés, en ce qui concerne en particulier leurs effets sur la santé des consommateurs lorsqu'ils sont inhalés et compte tenu, entre autres, de tout effet de dépendance engendré; 4° les informations sur le dosage et l'inhalation de nicotine dans des conditions de consommation normales ou raisonnablement prévisibles; 5° une description des composants du produit, y compris, le cas échéant, du mécanisme d'ouverture et de recharge de la cigarette électronique ou du flacon de recharge; 6° une description du processus de production, en indiquant notamment s'il implique une production en série, et une déclaration selon laquelle le processus de production garantit la conformité aux exigences du présent article; 7° une déclaration selon laquelle le fabricant et l'importateur assument l'entière responsabilité de la qualité et de la sécurité du produit lors de sa mise sur le marché et dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles.
De kennisgeving bevat, naargelang het een elektronische sigaret of een navulverpakking betreft, de volgende informatie : 1° de naam en de contactgegevens van de fabrikant, een verantwoordelijke natuurlijke of rechtspersoon in de Europese Unie, en, voor zover van toepassing, van de invoerder in België; 2° een lijst van alle ingrediënten in het product en van alle emissies die het gevolg zijn van het gebruik ervan, per merk en per type, inclusief de hoeveelheden; 3° toxicologische gegevens in verband met de ingrediënten en emissies van het product, inclusief bij verhitting, onder vermelding van met name de gevolgen ervan voor de gezondheid van de consument bij inhaleren, onder andere rekening houdend met enig verslavend effect; 4° informatie over de dosering en de opname van nicotine bij gebruik in normale of redelijkerwijs te voorziene omstandigheden; 5° een beschrijving van de onderdelen van het product, met inbegrip, in voorkomend geval, van het openings- of het navulmechanisme van de elektronische sigaret of de navulverpakking; 6° een beschrijving van het productieproces, waarbij wordt aangegeven of het een serieproductie betreft, en een verklaring dat het productieproces de overeenstemming met de voorschriften van dit artikel verzekert; 7° een verklaring dat de fabrikant en de invoerder de volledige verantwoordelijkheid voor de kwaliteit en de veiligheid van het product dragen, zodra het in de handel is gebracht en in normale of redelijkerwijs te voorziene omstandigheden wordt gebruikt.

b) Détermination des émissions fugaces de COVNM aux fins de comparaison avec les valeurs indiquées dans l'annexe pour ce type d'émission:
b) Bepaling van de diffuse NMVOS-emissie ter vergelijking met diffuse-emissiewaarden in de bijlage :

Des valeurs limites sont indiquées pour les émissions des chaudières et appareils de chauffage industriels d'une puissance thermique supérieure à 50 MW (tant pour les nouvelles installations que pour les installations existantes), alimentées aux combustibles solides, liquides ou aux différents types de combustibles gazeux.
Emissiegrenswaarden worden opgegeven voor ketels en procesfornuizen met een thermisch vermogen van meer dan 50 MW (zowel voor nieuwe als bestaande installaties), gestookt met vaste, vloeibare of verscheidene soorten gasvormige brandstoffen.

La mise à disposition d'un système complet de protection dans ce domaine, contenant des dispositions et des orientations précises non seulement sur l'exposition des personnes, mais aussi sur les émissions des équipements et la charge due aux pratiques occasionnant ce type d'expositions, devrait incomber aux États membres, compte tenu des dispositions communautaires applicables en la matière.
Het verstrekken van een compleet beschermingsstelsel op dit gebied met uitvoerige bepalingen en richtsnoeren, niet alleen voor de blootstelling van individuele personen maar ook voor de emissie van apparatuur en de belasting als gevolg van handelingen waarbij dergelijke blootstelling optreedt, is een taak voor de lidstaten, met inachtneming van de communautaire bepalingen op dit gebied.

Toutefois, ces installations doivent, autant que possible, observer les dispositions réglementaires relatives aux secours à prêter en cas de détresse et aux mesures à prendre pour empêcher les brouillages préjudiciables, ainsi que les prescriptions des Règlements administratifs concernant les types d'émission et les fréquences à utiliser, selon la nature du service qu'elles assurent.
De installaties moeten nochtans zoveel mogelijk de reglementsbepalingen in acht nemen welke betrekking hebben op de in gevallen van nood te verlenen hulp en op de tot voorkoming van hinderlijke storingen te treffen maatregelen alsmede de voorschriften van de administratieve Reglementen betreffende de typen van uitzending en de te gebruiken frequenties, naar gelang van de aard van de dienst die zij verzekeren.