Traduction de «voir entre autres » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Trouble caractérisé par une perte partielle ou complète de l'intégration normale entre souvenirs du passé, conscience de l'identité et des sensations immédiates, et contrôle des mouvements corporels (voir F44.-), mais secondaire à une maladie organique.
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door een gedeeltelijk of volledig verlies van de normale integratie van herinneringen, besef van identiteit en onmiddellijke gewaarwordingen en controle over lichaamsbewegingen (zie F44.-), maar optredend als gevolg van een organische stoornis.

Protocole complémentaire entre la Communauté européenne et la Communauté européenne du charbon et de l'acier, d'une part, et la République slovaque, d'autre part, à l'accord intérimaire sur le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté économique européenne et la Communauté européenne du charbon et de l'acier, d'une part, et la République fédérative tchèque et slovaque, d'autre part
Aanvullend Protocol tussen de Europese Gemeenschap en de Europese Gemeenschap voor Kolen en Staal, enerzijds, en de Slowaakse Republiek, anderzijds, bij de Interimovereenkomst betreffende de handel en aanverwante zaken tussen de Europese Economische Gemeenschap en de Europese Gemeenschap voor Kolen en Staal, enerzijds, en de Tsjechische en Slowaakse Federatieve Republiek, anderzijds

Protocole complémentaire entre la Communauté européenne et la Communauté européenne du charbon et de l'acier, d'une part, et la République tchèque, d'autre part, à l'accord intérimaire sur le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté économique européenne et la Communauté européenne du charbon et de l'acier, d'une part, et la République fédérative tchèque et slovaque, d'autre part
Aanvullend Protocol tussen de Europese Gemeenschap en de Europese Gemeenschap voor Kolen en Staal, enerzijds, en de Tsjechische Republiek, anderzijds, bij de Interimovereenkomst betreffende handel en aanverwante zaken tussen de Europese Economische Gemeenschap en de Europese Gemeenschap voor Kolen en Staal, enerzijds, en de Tsjechische en Slowaakse Federatieve Republiek, anderzijds

entre autres | entre autres éléments
onder andere | onder meer | o.a. [Abbr.] | o.m. [Abbr.]

Lésion à localisations contiguës de la bouche, parties autres et non précisées [voir note 5 au début de ce chapitre]
neoplasma met overlappende lokalisatie van overige en niet-gespecificeerde delen van mond

collision entre un avion motorisé avec un autre avion en vol
botsing van aangedreven luchtvaartuig met ander luchtvaartuig in vlucht

accident impliquant une collision entre un véhicule motorisé, utilisé uniquement dans les bâtiments et les locaux d'un établissement industriel ou commercial, et un autre un véhicule
ongeval met botsing tussen aangedreven voertuig, alleen gebruikt binnen gebouwen en panden van industriële of commerciële instelling, en ander voertuig

accident impliquant une collision entre un véhicule motorisé, utilisé uniquement dans les bâtiments et les locaux d'un établissement industriel ou commercial, et un autre un objet
ongeval met botsing tussen aangedreven voertuig, alleen gebruikt binnen gebouwen en panden van industriële of commerciële instelling, en ander voorwerp

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

- remise d'un feedback exhaustif et régulier aux diverses sources sur la qualité des données fournies via l'analyse et la présentation des résultats individuels, entre autres pour les programmes de dépistage du cancer (voir art.9);
- regelmatig uitgebreide feedback geven aan de diverse bronnen over de kwaliteit van de aangeleverde gegevens door de individuele resultaten te analyseren en deze resultaten toe te lichten, onder andere voor de bevolkingsonderzoeken naar kanker (zie art.9);

Autre fait encourageant, deux tiers des actions prévues ont été réalisées à la fin de 2004 (voir les exemples au tableau 1) bien que nombre d’entre elles soient généralement des propositions de la Commission qui, pour contribuer à la croissance et à la compétitivité, doivent encore faire l’objet de décisions au sein du Conseil et du Parlement et être effectivement mises en œuvre par les États membres (Pour plus de détails sur l'état d'avancement de chaque action, voir l'annexe II).
Het is tevens bemoedigend dat twee derde van de geplande acties eind 2004 zijn uitgevoerd (zie voorbeelden in tabel 1), ook al gaat het hierbij vaak om voorstellen van de Commissie die pas aan de groei en het concurrentievermogen kunnen bijgedragen, nadat zij door de Raad en het Parlement zijn goedgekeurd en door de lidstaten zijn uitgevoerd (Meer bijzonderheden over de stand van uitvoering van elke actie vindt u in bijlage II.)

104. D'autre part, lorsqu'une aide accordée par un Etat membre renforce la position d'une entreprise par rapport à celle d'autres entreprises concurrentes dans les échanges entre Etats membres, ceux-ci doivent être considérés comme influencés par 1'aide (voir, notamment, arrêts du 10 janvier 2006, Cassa di Risparmio di Firenze e.a., C-222/04, EU: C: 2006: 8, point 141, ainsi que du 8 mai 2013, Libert e.a., C-197/11 et C-203/11, EU: C: 2013: 288, point 77).
104. Voorts moet het handelsverkeer tussen de lidstaten worden geacht door een steunmaatregel van een lidstaat te worden beïnvloed, wanneer die maatregel de positie van een onderneming ten opzichte van andere concurrerende ondernemingen in dat handelsverkeer versterkt (zie met name arresten van 10 januari 2006, Cassa di Risparmio di Firenze e.a., C-222/04, EU: C: 2006: 8, punt 141, en 8 mei 2013, Libert e.a., C-197/11 en C-203/11, EU: C: 2013: 288, punt 77).

« L'article 1253ter/5, in fine, du Code judiciaire (étant l'alinéa 3 relatif aux violences conjugales), lequel exclut expressément de son champ d'application les concubins de fait, ne viole-t-il pas notamment les articles 10 et 11 de la Constitution, combinés ou non avec d'autres dispositions légales supranationales, telle la Convention européenne des droits de l'homme, en ce qu'il exclut, dans un contexte en fait où le juge du fond, saisi de demandes concurrentes de se voir attribuer la jouissance de l'immeuble indivis le temps que les opérations de liquidation-partage se déroulent, demandes pour lesquelles il se déclare expressément compétent (ce qui exclut toute interprétation de la question posée sous la forme d'un accès au juge) et constate expressément l'existence, entre lesdits concubins de fait, d'une communauté de vie établie depuis plus de 12 ans, communauté certaine, indiscutable et largement comparable à celles qui résultent d'un mariage ou d'une cohabitation légale (dont la durée et/ou l'intensité sont parfois d'ailleurs bien moindres), celui des concubins de fait victime d'un fait visé à l'article 375, 398 à 400, 402, 403 ou 405 du Code pénal ou d'une tentative de commettre un fait visé à l'article 375, 393, 394 ou 397 du même Code, ou s'il existe des indications sérieuses de tels comportements, de pouvoir jouir automatiquement à sa demande et sauf circonstances exceptionnelles, du droit d'occuper l'immeuble indivis, ce qui lui est manifestement préjudiciable et susceptible de créer une discrimination entre les familles/communautés de vie selon qu'elles sont constituées de partenaires mariés, cohabitants légaux ou cohabitants de fait, à une époque où le concubinage de fait est un modèle de vie en commun largement répandu, voire majoritaire, le tout dans un contexte en fait ci-avant rappelé, sachant également et surabondamment que des unions de fait se clôturent régulièrement après une communauté de vie comparable voire plus intense encore que celle lié ...
« Schendt artikel 1253ter/5, in fine, van het Gerechtelijk Wetboek (namelijk het derde lid met betrekking tot partnergeweld), dat de feitelijk samenwonenden uitdrukkelijk van het toepassingsgebied ervan uitsluit, niet met name de artikelen 10 en 11 van de Grondwet, al dan niet in samenhang gelezen met andere, supranationale wetsbepalingen zoals het Europees Verdrag voor de rechten van de mens, in zoverre het, in een feitelijke context waarin de bodemrechter, bij wie concurrerende vorderingen zijn ingesteld om, gedurende de tijd dat de verrichtingen van vereffening-verdeling plaatsvinden, het genot van het gebouw in onverdeeldheid toegewezen te krijgen, vorderingen waarvoor hij zich uitdrukkelijk bevoegd verklaart (hetgeen elke interpretatie van de gestelde vraag in de vorm van een toegang tot de rechter uitsluit) en bij de genoemde feitelijk samenwonenden uitdrukkelijk het bestaan vaststelt van een sinds meer dan 12 jaar gevestigde levensgemeenschap, een zekere, onbetwistbare gemeenschap die ruimschoots vergelijkbaar is met die welke het gevolg zijn van een huwelijk of van een wettelijke samenwoning (waarvan de duur en/of de intensiteit soms trouwens heel wat minder zijn), die feitelijk samenwonende die het slachtoffer is van een feit als bedoeld in de artikelen 375, 398 tot 400, 402, 403 of 405 van het Strafwetboek, of van een poging om een feit te plegen als bedoeld in de artikelen 375, 393, 394 of 397 van hetzelfde Wetboek, of indien er ernstige aanwijzingen voor dergelijke gedragingen bestaan, belet automatisch op zijn verzoek en behalve bij uitzonderlijke omstandigheden het recht te kunnen genieten het gebouw in onverdeeldheid te betrekken, hetgeen klaarblijkelijk nadelig voor hem is en een discriminatie tussen de gezinnen/levensgemeenschappen kan doen ontstaan naargelang zij bestaan uit gehuwde partners, wettelijk samenwonenden of feitelijk samenwonenden, in een periode waarin het feitelijk samenwonen een ruim verspreide samenlevingsvorm is, die zelfs de meerd ...

La biodiversité est souvent associée aux autres défis et enjeux sociétaux: le changement climatique, grâce entre autre au rôle de plus en plus prépondérant de la biomasse en particulier des forêts, la désertification et l'importance des sols, la santé publique, la transition juste et équitable vers des modes de consommation et de production durables et la question clé des ressources naturelles (accès, durabilité, efficacité), etc. h) Le niveau fédéral, malgré la croyance encore trop fréquente que la biodiversité se réduit à la seule conservation de la nature, dispose de compétences et de nombreux leviers, tels que l'import, l'export et le transit d'espèces non belges, la fiscalité, la politique de produits, la santé animale et végétale, etc.. dont le potentiel est encore trop faiblement sollicité pour préserver, voire restaurer la biodiversité.
De biodiversiteit wordt vaak gelinkt aan andere maatschappelijke uitdagingen: de klimaatverandering, dankzij onder meer de steeds toenemende rol van biomassa, in het bijzonder uit hout, de desertificatie en het belang van de bodem, de volksgezondheid, een billijke en rechtvaardige overgang naar duurzame productie- en consumptiepatronen en de sleutelkwestie van de natuurlijke rijkdommen (toegang, duurzaamheid , efficiëntie), .d) Het federale niveau, ondanks de nog vaak voorkomende overtuiging dat de biodiversiteit zich enkel beperkt tot het natuurbehoud, beschikt over competenties en talrijke hefbomen, zoals de import, de export en de doorvoer van niet-Belgische soorten, de fiscaliteit, het productbeleid, de dier- en plantgezondheid, enz.. waarvan het potentieel nog te veel onderbenut wordt om de biodiversiteit te vrijwaren of zelfs te herstellen.

Un aperçu: tableau 3d (*) Les conditions cumulatives pour bénéficier d'une telle proposition sont, entre autres, être majeur (1), être en possession de produits stupéfiants destinés à sa propre consommation (voir tableau) (2), ou avec autorisation du magistrat responsable du festival (3), être domicilié sur la circonscription de Leuven ou sur un autre arrondissement judiciaire (4).
Een overzicht: Tabel 3d (*) De cumulatieve toepassings-voorwaarden zijn hier onder andere enkel meerderjarigen (1), in het bezit van verdovende middelen voor eigen gebruik (zie tabel) (2) of met toestemming van de festivalmagistraat (3), die hun woonplaats hebben in Leuven of in een ander gerechtelijk arrondissement (4).

Plus loin dans le temps encore (en 2011 entre autres, voire avant), des camps de vacances de jeunesse ont également été organisés dans les Ardennes par des centres d'accompagnement turcs, mais il s'agissait néanmoins d'un tout autre contexte.
Nog vroeger (onder andere 2011 en zelfs eerder) werden ook al jeugdvakantiekampen in de Ardennen georganiseerd vanwege Turkse begeleidingscentra, maar dit betreft toch een andere context.

Pour se voir accorder la qualité d'expert-comptable et/ou de conseil fiscal par l'Institut des experts-comptables et des conseils fiscaux (IEC), ou pour se voir accorder la qualité de réviseur d'entreprise par l'Institut des Réviseurs d'Entreprises (IRE), il faut satisfaire entre autres aux conditions suivantes: "Ne pas avoir été privé de ses droits civils et politiques, ne pas avoir été déclaré en faillite sans avoir obtenu la réhabilitation et ne pas avoir encouru une peine d'emprisonnement, même conditionnelle, de trois mois au moins pour l'une des infractions mentionnées à l'article 1er de l'arrêté royal n° 22 du 24 octobre 1934 portant interdiction à certains condamnés et aux faillis d'exercer certaines fonctions, professions ou activités et conférant aux tribunaux de commerce la faculté de prononcer de telles interdictions, pour une infraction à la loi du 20 septembre 1948 portant organisation de l'économie, pour une infraction aux lois coordonnées sur les sociétés commerciales, à la loi du 17 juillet 1975 relative à la comptabilité et aux comptes annuels des entreprises et à ses arrêtés d'exécution ou à la législation fiscale".
Om de hoedanigheid van accountant en/of belastingconsulent verleend te krijgen door het Instituut van de Accountants en de Belastingconsulenten (IAB), of om de hoedanigheid van bedrijfsrevisor verleend te krijgen door het Instituut van de Bedrijfsrevisoren (IBR) moet onder andere aan volgende voorwaarde zijn voldaan: "Niet beroofd geweest zijn van de burgerlijke en politieke rechten, niet in staat van faillissement verklaard geweest zijn zonder eerherstel te hebben bekomen en geen zelfs voorwaardelijke gevangenisstraf van ten minste drie maand hebben opgelopen voor een van de misdrijven vermeld in artikel 1 van het koninklijk besluit nr. 22 van 24 oktober 1934 waarbij aan bepaalde veroordeelden en aan de gefailleerden verbod wordt opgelegd bepaalde ambten, beroepen of werkzaamheden uit te oefenen en waarbij aan de rechtbanken van koophandel de bevoegdheid wordt toegekend dergelijk verbod uit te oefenen, voor een inbreuk op de wet van 20 september 1948 houdende organisatie van het bedrijfsleven, voor een inbreuk op de gecoördineerde wetten op de handelsvennootschappen, op de wet van 17 juli 1975 op de boekhouding en de jaarrekening van de ondernemingen en haar uitvoeringsbesluiten of op de fiscale wetgeving".

Ce délai est relativement court puisque le délai normal est généralement de douze mois, ce qui est surtout important pour les chantiers, entre autres (voir la convention préventive de la double imposition entre la France et les Pays-Bas).
Dit is een redelijke korte termijn gezien de normale termijn meestal twaalf maand bedraagt, wat vooral belangrijk is voor onder andere bouwwerven (zie het dubbelbelastingverdrag Frankrijk-Nederland).

Les marchandises générales, selon la balance des paiements, englobent les biens qui font l’objet d’un transfert de propriété économique entre un résident et un non-résident, et qui ne relèvent pas d’autres catégories spécifiques, tels que les biens faisant l’objet du négoce international (voir 1.2) et l’or non monétaire (voir 1.3), ou qui font partie d’un service.
Algemene goederenhandel op betalingsbalansbasis bestrijkt goederen waarvoor eigendomsoverdracht plaatsvindt tussen een ingezetene en een niet-ingezetene en die niet zijn opgenomen in andere specifieke categorieën, zoals goederen via driehoekshandel (zie 1.2) en niet-monetair goud (zie 1.3), of als onderdeel van een dienst.