Traduction de «véhicule lorsque » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

accident de véhicule à traction animale impliquant une collision entre un véhicule à traction animale et un véhicule routier sans moteur sauf une bicyclette à pédales, passager d'un véhicule à traction animale blessé
ongeval met door dieren getrokken voertuig met botsing tussen door dieren getrokken voertuig en niet-motorisch wegvoertuig, met uitzondering van fiets, inzittende van door dieren getrokken voertuig gewond

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

accident de véhicule à traction animale impliquant une collision entre un véhicule à traction animale et un piéton, un transport pédestre ou un véhicule pédestre, passager d'un véhicule à traction animale blessé
ongeval met door dieren getrokken voertuig met botsing tussen door dieren getrokken voertuig en voetganger, voetgangersvervoermiddel of voetgangersvoertuig, inzittende van door dieren getrokken voertuig gewond

accident de véhicule à traction animale impliquant d'être jeté d'un véhicule à traction animale, passager d'un véhicule à traction animale blessé
ongeval met door dieren getrokken voertuig, waarbij iemand van door dieren getrokken voertuig gegooid werd, inzittende van door dieren getrokken voertuig gewond

dépanneur-remorqueur de véhicules | dépanneuse-remorqueuse de véhicules | dépanneur de véhicules | dépanneur de véhicules/dépanneuse de véhicules
wegenwachter | pechverhelper | wegenwacht

droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs
accijns op motorvoertuigen | motorrijtuigenbelasting | verkeersbelasting op de autovoertuigen | voertuigaccijns

contrôleuse qualité des assemblages en véhicules automobiles | contrôleur qualité des assemblages en véhicules automobiles | contrôleur qualité des assemblages en véhicules automobiles/contrôleuse qualité des assemblages en véhicules automobiles
kwaliteitscontroleur voertuigen | productie-inspectrice voertuigen | controleur voertuigassemblage | productiecontroleur voertuigen

monospace | véhicule à usages multiples | véhicule monocorps | véhicule monospace | véhicule polyvalent | voiture monovolume
multifunctioneel voertuig | polyvalente wagen

superviseuse assemblage véhicules à moteur | superviseur assemblage véhicules à moteur | superviseur assemblage véhicules à moteur/superviseuse assemblage véhicules à moteur
assemblagemonteur voertuigen | verantwoordelijke voertuigassemblage | assemblagetechnicus voertuigen | montageleider voertuigassemblage

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les services du SPF Intérieur diffusent, entre autre via le site internet de la Direction Générale Sécurité et Prévention, plusieurs conseils préventifs tendant à éviter ce type de mésaventures; par exemple, le fait d'emporter systématiquement les documents de bord du véhicule lorsque celui-ci est stationné.
De diensten van de FOD Binnenlandse Zaken geven, onder meer via de website van de Algemene Directie Veiligheid en Preventie, diverse preventieve tips om dit soort kwalijke gebeurtenissen te voorkomen.

Les douaniers qui, à l'occasion d'un contrôle routier, repèrent un véhicule dont le propriétaire doit encore s'acquitter d'une amende routière peuvent désormais immobiliser le véhicule lorsque le conducteur refuse de payer immédiatement le montant dû.
Douaniers die tijdens een wegcontrole een voertuig detecteren waarvan de eigenaar nog een openstaande verkeersboete heeft, kunnen het voertuig voortaan aan de kant houden wanneer de bestuurder het verschuldigde bedrag niet onmiddellijk wil betalen.

Ainsi, certaines d'entre elles se voient interdire de conduire un véhicule, lorsqu'elles sont libérées, temporairement ou non.
Zo wordt geïnterneerde personen wanneer ze, al dan niet tijdelijk, vrijkomen, het recht ontzegd om met een voertuig te rijden.

la valeur mesurée (avant tout arrondissement au chiffre entier le plus proche) ne dépasse pas de plus de 1 dB(A) la valeur de bruit mesurée (avant tout arrondissement au chiffre entier le plus proche) sur le véhicule décrit au point 1.3.3, lorsque celui-ci est équipé d'un système de silencieux du même type que celui qui était monté sur le véhicule lorsqu'il a été présenté pour la réception par type au titre du présent règlement.
de gemeten waarde (vóór afronding op het dichtstbijzijnde gehele getal) mag de aan het in punt 1.3.3. beschreven voertuig gemeten geluidswaarde (vóór afronding op het dichtstbijzijnde gehele getal) niet met meer dan 1 dB(A) overschrijden wanneer het voertuig is uitgerust met een geluidsdempingssysteem dat overeenkomt met het type dat op het voertuig was gemonteerd toen het voor typegoedkeuring overeenkomstig deze verordening ter beschikking werd gesteld.

la valeur mesurée (avant tout arrondissement au chiffre entier le plus proche) ne dépasse pas de plus de 2 dB(A) la valeur de bruit mesurée (avant tout arrondissement au chiffre entier le plus proche) sur le véhicule décrit au point 1.3.3, lorsque celui-ci est équipé d'un système de silencieux du même type que celui qui était monté sur le véhicule lorsqu'il a été présenté pour la réception par type au titre du présent règlement.
de gemeten waarde (vóór afronding op het dichtstbijzijnde gehele getal) mag de aan het in punt 1.3.3 beschreven voertuig gemeten geluidswaarde (vóór afronding op het dichtstbijzijnde gehele getal) niet met meer dan 2 dB(A) overschrijden wanneer het voertuig is uitgerust met een geluidsdempingssysteem dat overeenkomt met het type dat op het voertuig was gemonteerd toen het voor typegoedkeuring overeenkomstig deze verordening ter beschikking werd gesteld.

Ces véhicules ne doivent être utilisés que dans un rayon de 100 km autour du lieu d'établissement de l'entreprise et à condition que la conduite du véhicule ne constitue pas l'activité principale du conducteur; e) véhicules utilisés pour des cours et des examens de conduite préparant à l'obtention du permis de conduire ou d'un certificat d'aptitude professionnelle pour autant qu'ils ne soient pas utilisés pour le transport de marchandises ou de voyageurs à des fins commerciales; f) des véhicules utilisés dans le cadre des activités liées à l'évacuation des eaux usées, à la protection contre les inondations, ou au service des eaux, du gaz et de l'électricité, à l'entretien et à la surveillance de la voirie, à la collecte et à l'élimination en porte-à-porte des déchets ménagers, aux services du télégraphe et du téléphone, à la radio et à la télédiffusion, et à la détection des postes émetteurs ou récepteurs de radio ou de télévision; g) des véhicules comportant de 10 à 17 sièges destinés exclusivement au transport de voyageurs à des fins non commerciales; h) des véhicules spécialisés transportant du matériel de cirque ou de fêtes foraines; i) des véhicules de projet mobile spécialement équipés, destinés principalement à des fins d'enseignement lorsqu'ils sont à l'arrêt; j) des véhicules utilisés pour la collecte du lait dans les fermes ou ramenant aux fermes des bidons à lait ou des produits laitiers destinés à l'alimentation du bétail; k) des véhicules spécialisés pour le transport d'argent et/ou d'objets de valeur; l) des véhicules transportant des déchets d'animaux ou des carcasses non destinés à la consommation humaine; m) des véhicules utilisés exclusivement sur route dans des installations de plates-formes telles que les ports, ports de transbordement intermodaux et terminaux ferroviaires; n) des véhicules utilisés pour le transport d'animaux vivants des fermes aux marchés locaux et vice versa, ou des marchés aux abattoirs locaux dans un rayon de 100 k ...
Deze voertuigen mogen alleen binnen een straal van 100 km rond de vestigingsplaats van het bedrijf worden gebruikt en op voorwaarde dat dit vervoer niet de hoofdactiviteit van de bestuurder is; e) voertuigen die worden gebruikt voor autorijlessen en -examens met het oog op het behalen van een rijbewijs of een getuigschrift van vakbekwaamheid, voor zover ze niet worden gebruikt voor het commerciële goederen- of personenvervoer; f) voertuigen die worden gebruikt in verband met de rioleringsdienst, diensten ter bescherming tegen overstromingen, diensten met betrekking tot de water-, gas- of elektriciteitsvoorziening, het onderhoud van en het toezicht op wegen, de huis-aan-huisophaling en verwijdering van huishoudelijk afval, diensten van telegrafie en telefonie, radio- en televisie-uitzendingen, evenals voor de opsporing van zend- of ontvangstapparatuur voor radio en televisie; g) voertuigen met 10 tot 17 zitplaatsen die uitsluitend worden gebruikt voor niet-commercieel personenvervoer; h) speciaal voor het vervoer van circus- of kermismateriaal uitgeruste voertuigen; i) speciaal uitgeruste voertuigen voor mobiele projecten, die in stilstand voornamelijk als educatieve inrichting bedoeld zijn; j) voertuigen voor het ophalen van melk op de boerderijen en het terugbrengen van melkbussen of zuivelproducten voor de veevoeding naar de boerderijen; k) speciaal voor geld- en/of waardetransporten uitgeruste voertuigen; l) voertuigen gebruikt voor het vervoer van niet voor menselijke consumptie bestemde geslachte dieren of slachtafval; m) voertuigen die uitsluitend gebruikt worden op wegen binnen hubfaciliteiten, zoals havens, intermodale overslaghavens en spoorwegterminals; n) voertuigen voor het vervoer van levende dieren van de boerderijen naar de plaatselijke markten en omgekeerd, of van de markten naar de plaatselijke slachthuizen binnen een straal van 100 km. Art. 41. Het is niet verplicht om de verkorting van wekelijkse rusttijd te compenseren zoals voorzien i ...

Toute personne lésée peut obtenir du Fonds la réparation des dommages causés par un véhicule automoteur : 1°) lorsque l'entreprise d'assurances est déclarée en faillite; 2°) lorsque l'entreprise d'assurances débitrice des indemnités, ayant renoncé à l'agrément en Belgique ou y ayant fait l'objet d'une mesure de révocation ou d'une décision d'interdiction d'activité en application de l'article 71, § 1, alinéa 3 et § 2, de la loi du 9 juillet 1975 relative au contrôle des entreprises d'assurances, est en défaut d'exécuter ses obligations; 3°) lorsqu'aucune entreprise d'assurances n'est obligée à ladite réparation en raison d'un cas fortuit exonérant le conducteur du véhicule qui a causé l'accident; 4°) lorsque, en cas de vol, de violence ou de recel, la responsabilité civile à laquelle le véhicule peut donner lieu n'est pas assurée, conformément à l'exclusion légalement permise; 5°) lorsque, dans un délai de trois mois à compter de la date à laquelle elle a présenté à l'entreprise d'assurances du véhicule dont la participation à la circulation a causé l'accident ou à son représentant chargé du règlement des sinistres une demande d'indemnisation, l'entreprise d'assurances ou son représentant chargé du règlement des sinistres n'a pas donné de réponse motivée aux éléments de la demande; 6°) lorsque l'entreprise d'assurances n'a pas désigné de représentant chargé du règlement des sinistres; 7°) si le véhicule automoteur qui a causé l'accident ne peut pas être identifié; dans ce cas, le Fonds est substitué à la personne responsable; 8°) lorsqu'aucune entreprise d'assurances n'est obligée à ladite réparation soit du fait que l'obligation d'assurance n'a pas été respectée, soit parce que, dans les deux mois après l'accident, il est impossible d'identifier l'entreprise d'assurances.
Elke benadeelde kan van het Fonds de vergoeding bekomen van de schade die door een motorrijtuig is veroorzaakt : 1°) wanneer de verzekeringsonderneming failliet verklaard is; 2°) wanneer de vergoedingen verschuldigd zijn door een verzekeringsonderneming, die na afstand of intrekking van de toelating in België of na het, met toepassing van artikel 71, § § 1, derde lid, en 2, van de wet van 9 juli 1975 betreffende de controle op de verzekeringsondernemingen, opgelegde verbod van activiteit, haar verplichtingen niet nakomt; 3°) wanneer geen enkele verzekeringsonderneming tot die vergoeding verplicht is om reden van een toevallig feit waardoor de bestuurder van het voertuig dat het ongeval veroorzaakte, vrijuit gaat; 4°) wanneer in geval van diefstal, geweldpleging of heling, de burgerrechtelijke aansprakelijkheid waartoe het motorrijtuig aanleiding kan geven, niet verzekerd is, overeenkomstig de wettelijk geoorloofde uitsluiting; 5°) indien binnen drie maanden na de datum waarop hij zijn verzoek tot schadevergoeding heeft ingediend bij de verzekeringsonderneming van het voertuig waarmee, door deelneming aan het verkeer, het ongeval is veroorzaakt of bij haar schaderegelaar, die verzekeringsonderneming of haar schaderegelaar hem geen met redenen omkleed antwoord op de diverse punten in het verzoek heeft verstrekt; 6°) indien de verzekeringsonderneming heeft nagelaten om een schaderegelaar aan te wijzen; 7°) indien het motorrijtuig dat het ongeval heeft veroorzaakt, niet kan worden geïdentificeerd; in dat geval wordt het Fonds in de plaats gesteld van de aansprakelijke persoon; 8°) wanneer geen enkele verzekeringsonderneming tot die vergoeding verplicht is hetzij omdat de verzekeringsplicht niet nageleefd werd, hetzij de verzekeringsonderneming binnen twee maanden na het ongeval niet kan geïdentificeerd worden.

« L'article 29bis, § 1, alinéa 2 de la loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs viole-t-il les articles 10 et 11 de la Constitution s'il est interprété en ce sens que seuls peuvent être indemnisés de manière automatique les passagers d'un véhicule lié à la voie ferrée lorsque l'accident se produit à un endroit visé à l'article 2, § 1, de cette même loi, c'est-à-dire sur la voie publique, sur un terrain ouvert au public ou sur un terrain non public mais ouvert à certaines personnes ayant le droit de les fréquenter ou à un endroit qui n'est pas complètement isolé des endroits précités et non les passagers d'un tel véhicule lorsque l'accident se produit à un endroit qui est complètement isolé des endroits visés à l'article 2, § 1, de la loi du 21 novembre 1989 précitée ?
« Schendt artikel 29bis, § 1, tweede lid, van de wet van 21 november 1989 betreffende de verplichte aansprakelijkheidsverzekering inzake motorrijtuigen de artikelen 10 en 11 van de Grondwet, indien het in die zin wordt geïnterpreteerd dat enkel automatisch schadeloos kunnen worden gesteld de passagiers van een voertuig dat aan spoorstaven is gebonden wanneer het ongeval zich voordoet op een plaats bedoeld in artikel 2, § 1, van diezelfde wet, dat wil zeggen op de openbare weg, op een voor het publiek toegankelijk terrein of op een terrein dat slechts toegankelijk is voor een zeker aantal personen die het recht hebben om er te komen of op een plaats die niet volledig is afgezonderd van de voormelde plaatsen, en niet de passagiers van een dergelijk voertuig wanneer dat ongeval gebeurt op een plaats die volledig is afgezonderd van de plaatsen bedoeld in artikel 2, § 1, van de voormelde wet van 21 november 1989 ?

En pareil cas, le manuel du propriétaire du véhicule doit contenir des informations et des instructions claires sur la vitesse maximale autorisée du véhicule lorsqu’il tracte une remorque, qui, en tout état de cause, n’excédera pas 100 km/h, et sur la pression des pneumatiques arrière, qui devra être supérieure d’au moins 20 kPa (0,2 bar) à la/aux pression(s) recommandée(s) pour une utilisation normale (c’est-à-dire lorsque aucune remorque n’est attelée).
In dit geval moet in de gebruiksaanwijzing van het voertuig duidelijke informatie en advies zijn opgenomen over de toelaatbare maximumsnelheid van het voertuig wanneer een aanhangwagen wordt getrokken, die in geen geval hoger mag zijn dan 100 km/h, en over de spanning van de achterste banden, die ten minste 20 kPa (0,2 bar) boven de aanbevolen bandenspanning voor normaal gebruik (d.w.z. zonder aanhangwagen) moet liggen.

1.7. «assiette normale», la situation du véhicule lorsqu’il est placé au sol en ordre de marche, les pneumatiques étant gonflés à la pression recommandée, les roues avant positionnées dans l’axe du véhicule, les circuits remplis au maximum de tous les fluides nécessaires au fonctionnement du véhicule, tous les équipements standard fournis par le constructeur du véhicule installés, une masse de 75 kg placée sur le siège du conducteur et une masse de 75 kg placée sur le siège du passager avant, et la suspension étant réglée pour une conduite à 40 ou 35 km/h dans les conditions normales de marche précisées par le constructeur (en particulier pour les véhicules dotés d’une suspension active ou d’un correcteur de niveau automatique);
1.7. „normale rijpositie”: de positie van het voertuig in rijklare toestand op de grond, met de banden op de aanbevolen spanning, de voorwielen in de rechtuitstand, alle voor de werking van het voertuig benodigde vloeistoffen op het maximumpeil, voorzien van alle standaarduitrusting zoals geleverd door de fabrikant van het voertuig, met zowel op de bestuurdersstoel als op de passagiersstoel voor een massa van 75 kg, en met de vering ingesteld voor een rijsnelheid van 40 of 35 km/h in de door de fabrikant gespecificeerde normale bedrijfsomstandigheden (met name bij voertuigen met een actieve vering of een inrichting voor automatische niveauregeling);