Traduction de «xxx ne doivent » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs
Omschrijving: Willekeurige, herhaalde, stereotype, niet-functionele (en vaak ritmische) bewegingen die geen deel uitmaken van een als zodanig onderkende psychiatrische of neurologische toestand. Indien zulke bewegingen optreden als symptomen van een andere stoornis, dient slechts de omvattende stoornis geregistreerd te worden. Als niet zelfverwondende bewegingen komen voor: wiegen met het lichaam, hoofdschudden, haartrekken, haar in elkaar draaien, vingerschuddende maniërismen en handenflappen. Stereotyp wel zelfverwondend gedrag behelst herhaald hoofdbonzen, in het gezicht slaan, in de ogen prikken en bijten in de handen, op de lippen of in andere lichaamsdelen. Alle stereotype bewegingsstoornissen komen het meest frequent voor in combinatie met zwakzinnigheid (indien dit het geval is, dienen beide geregistreerd te worden). Indien in de ogen prikken voorkomt bij een kind met een visuele stoornis, dienen beide gecodeerd te worden: in de ogen prikken onder deze categorie en de visuele gesteldheid onder de code van de desbetreffende somatische stoornis. | Neventerm: | stoornis met stereotypieën/gewoontevorming

directive qualification | directive concernant les normes relatives aux conditions que doivent remplir les ressortissants des pays tiers ou les apatrides pour pouvoir bénéficier d'une protection internationale, à un statut uniforme pour les réfugiés ou les personnes pouvant bénéficier de la protection subsidiaire, et au contenu de cette protection | directive relative aux conditions que doivent remplir les demandeurs d'asile
erkenningsrichtlijn | richtlijn asielnormen | richtlijn inzake normen voor de erkenning van onderdanen van derde landen of staatlozen als personen die internationale bescherming genieten, voor een uniforme status voor vluchtelingen of voor personen die in aanmerking komen voor subsidiaire bescherming, en voor de inhoud van de verleende bescherming

Caryotype 47,XXX
karyotype 47,XXX

préfixe 10 xxx
10 XXX

47 XXX syndrome | syndrome triplo-X | trisomie X
triple-X-syndroom | Trisomie X

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

XVII. - Autres dispositions Art. 755. Dans les lois comprenant des références à l'Annexe I de l'arrêté royal du 22 février 1991 portant règlement général relatif au contrôle des entreprises d'assurances, ces références doivent être lues comme des références à l'Annexe I de la loi du XXX relative au statut et au contrôle des entreprises d'assurance ou de réassurance, pour ce qui concerne le groupe d'activité "non-vie" et comme des références à l'Annexe II de la même loi pour ce qui concerne le groupe d'activité "vie".
XVII. - Overige bepalingen Art. 755. In de wetten die verwijzingen bevatten naar Bijlage I van het koninklijk besluit van 22 februari 1991 houdende algemeen reglement betreffende de controle op de verzekeringsondernemingen, moeten deze verwijzingen worden gelezen als verwijzingen naar Bijlage I van de wet van XXX op het statuut van en het toezicht op de verzekerings- of herverzekeringsondernemingen voor wat betreft de groep van activiteiten "niet-leven" en als verwijzingen naar Bijlage II van dezelfde wet voor wat betreft de groep van activiteiten "leven".

Art. 756. Sans préjudice des modifications apportées par les articles 680 à 684, 686, 687 tot 696, 698, 699, 704 à 733, 735, 737, 744 et 748 à 754, dans les lois comprenant des références à la loi du 9 juillet 1975 ou à l'arrêté royal du 22 février 1991 portant règlement général relatif au contrôle des entreprises d'assurances, ces références doivent être lues, le cas échéant, comme des références aux dispositions, dont l'objet est identique, de la loi du XXX relative au statut et au contrôle des entreprises d'assurance ou de réassurance.
Art. 756. Onverminderd de wijzigingen die bij de artikelen 680 tot 684, 686, 687 tot 696, 698, 699, 704 tot 733, 735, 737, 744 en 748 tot 754 zijn aangebracht in de wetten die verwijzingen bevatten naar de wet van 9 juli 1975 of naar het koninklijk besluit van 22 februari 1991 houdende algemeen reglement betreffende de controle op de verzekeringsondernemingen, moeten deze verwijzingen in voorkomend geval worden gelezen als verwijzingen naar de bepalingen met hetzelfde voorwerp van de wet van XXX op het statuut van en het toezicht op de verzekerings- of herverzekeringsondernemingen.

27 OCTOBRE 2015. - Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 26 octobre 2015 portant exécution de l'article 420, § 3, 5° de la loi-programme du 27 décembre 2004 Le Ministre des Finances, Vu la loi-programme du 27 décembre 2004, notamment les articles 420, § 3, 2° et 5° ; Vu l'arrête royal du 26 octobre 2015 portant exécution de l'article 420, § 3, 5° de la loi-programme du 27 décembre 2004; Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 19 octobre 2015; Vu l'accord de Notre Ministre du Budget, donné le 23 octobre 2015; Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l'article 3, § 1 , remplacé par la loi du 4 juillet 1989 et modifié par la loi du 4 août 1996; Vu l'urgence, considérant que conformément à l'arrêté royal du 26 octobre 2015 modifiant provisoirement la loi-programme du 27 décembre 2004, les taux de droits d'accise peuvent diminuer dès le 1 novembre 2015; que le présent arrêté a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles doit s'effectuer une diminution d'accise sur les stocks de produits énergétiques déjà mis à la consommation; que, dans ces circonstances, le présent arrêté doit être pris sans délai, Arrête : Article 1 . § 1 . Pour chaque endroit où ils détiennent des produits énergétiques donnant droit à la réduction du droit d'accise spécial en vertu de l'article 1 , § 1 , de l'arrêté royal du XXX portant exécution de l'article 420, § 3, 5° de la loi-programme du 27 décembre 2004, les commerçants, les dépositaires et les exploitants de station-service tels que définis à l'article 1 , § 2, du même arrêté royal doivent établir, au plus tard le jour qui suit celui de l'entrée en vigueur de la réduction du taux du droit d'accise spécial, une déclaration de stock en double exemplaire, datée et signée, mentionnant par espèce les quantités d'essence sans plomb visés à l'article 1 , § 1 , du même arrêté royal, ayant fait l'objet d'une mise à la consommation dans le pays; 1° qu'ils détenaient à ...
27 OKTOBER 2015. - Ministerieel besluit tot uitvoering van het koninklijk besluit van 26 oktober 2015 tot uitvoering van artikel 420, § 3, 5° van de programmawet van 27 december 2004 De Minister van Financiën, Gelet op de programmawet van 27 december 2004, inzonderheid artikelen 420, § 3, 2° en 5° ; Gelet op het koninklijk besluit van 26 oktober 2015 tot uitvoering van artikel 420, § 3, 5° van de programmawet van 27 december 2004; Gelet op het advies van de Inspecteur van Financiën, uitgebracht op 19 oktober 2015; Gelet op de akkoordbevinding van onze Minister van Begroting, gegeven op 23 oktober 2015; Gelet op de wetten van de Raad van State, gecoördineerd op 12 januari 1973, inzonderheid op artikel 3, § 1, vervangen bij de wet van 4 juli 1989 en gewijzigd bij de wet van 4 augustus 1996; Gelet op de dringende noodzakelijkheid, overwegende dat met het koninklijk besluit van 26 oktober 2015 tot voorlopige wijziging van de programmawet van 27 december 2004 de accijnstarieven vanaf 1 november 2015 kunnen verlagen; dit besluit tot doel heeft de voorwaarden vast te leggen binnen dewelke een verlaging inzake accijnzen op de voorraden energieproducten die al tot verbruik werden uitgeslagen zal plaatsvinden; dat, in die omstandigheden, dit besluit zonder uitstel dient te worden genomen, Besluit : Artikel 1. § 1. Voor elke plaats waar zij energieproducten voorhanden hebben die recht geven op de verlaging van de bijzondere accijns krachtens artikel 1, § 1, van het koninklijk besluit van XXX oktober 2015 tot uitvoering van artikel 420, § 3, 5° van de programmawet van 27 december 2004, moeten de handelaars, de depothouders en de houders van een tankstation, zoals gedefinieerd in artikel 1, § 2, van hetzelfde koninklijk besluit, uiterlijk de dag die volgt op elke dag waarop de verlaging van het tarief van de bijzondere accijns in werking treedt, een gedateerde en ondertekende voorraadaangifte in tweevoud opmaken waarop per soort de hoeveelheden ongelode benzine zijn ve ...

3° " l'arrêté royal" : l'arrêté royal du XXX déterminant les conditions auxquelles les organisations professionnelles de praticiens de l'art dentaire doivent répondre pour être considérées comme représentatives ainsi que les modalités de l'élection des représentants des praticiens de l'art dentaire au sein de certains organes de gestion de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité.
3° onder " het koninklijk besluit" : het koninklijk besluit van XXX tot vaststelling van de voorwaarden waaraan de beroepsorganisaties van tandartsen moeten voldoen om als representatief te worden erkend evenals van de nadere regelen betreffende de verkiezingen van vertegenwoordigers van de tandartsen in sommige beheersorganen van het Rijksinstituut voor ziekte- en invaliditeitsverzekering.

De même, dans l'arrêt XXX précité, le Conseil d'État a-t-il estimé que « l'exception du retrait d'un acte administratif irrégulier, sans aucune limitation de temps, fondée sur l'existence de manœuvres frauduleuses, doit être interprétée de manière restrictive »; en l'occurrence, a estimé le Conseil d'État, « les manœuvres frauduleuses doivent émaner de celui au profit de qui la décision est prise ».
Evenzo, in het hiervoor vermelde arrest XXX, heeft de Raad van State geoordeeld dat « l'exception du retrait d'un acte administratif irrégulier, sans aucune limitation de temps, fondée sur l'existence de manœuvres frauduleuses doit être interprétée de manière restrictive »; in casu, heeft de Raad van State geoordeeld dat « les manœuvres frauduleuses doivent émaner de celui au profit de qui la décision est prise ».

6. Les projets financés par les contributions supplémentaires limitées fournies conformément à l'article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) n° xxx/2012 [règlement MIE] ne doivent pas nécessairement satisfaire aux critères énumérés au point f) du paragraphe précédent.
6. De criteria onder punt f van het voorafgaande lid zijn niet vereist voor projecten die worden gefinancierd uit aanvullende toegespitste bijdragen die worden verleend overeenkomstig artikel 15, lid 2, van Verordening (EU) nr. xxx/2012 [CEF-verordening].

En conséquence, les denrées alimentaires utilisées exclusivement comme additifs relevant du règlement (CE) n° XX/XXX du Parlement européen et du Conseil du [.], comme arômes relevant du règlement (CE) n° XX/XXX du Parlement européen et du Conseil du [.], comme solvants d'extraction relevant de la directive 88/344/CEE du Conseil du 13 juin 1988 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients, comme enzymes relevant du règlement (CE) n° XX/XXX du Parlement européen et du Conseil du [.] et comme denrées alimentaires génétiquement modifiées relevant du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés doivent être exclues du champ d'application du présent règlement.
Daarom moeten levensmiddelen die uitsluitend gebruikt worden als additieven die onder het toepassingsgebied van Verordening (EG) nr. XX/XXX van het Europees Parlement en de Raad van [..] vallen, aroma's die onder het toepassingsgebied van Verordening (EG) nr. XX/XXX van het Europees Parlement en de Raad van [..] vallen, extractiemiddelen die onder het toepassingsgebied van Richtlijn 88/344/EEG van de Raad van 13 juni 1988 betreffende de onderlinge aanpassing van de wetgevingen der lidstaten inzake het gebruik van extractiemiddelen bij de productie van levensmiddelen en bestanddelen daarvan vallen, enzymen die onder het toepassingsgebied van Verordening (EG) nr. XX/XXX van het Europees Parlement en de Raad van [..] vallen en genetisch gemodificeerde levensmiddelen die onder het toepassingsgebied van Verordening (EG) nr. 1829/2003 van het Europees Parlement en de Raad van 22 september 2003 inzake genetisch gemodificeerde levensmiddelen en diervoeders vallen, van het toepassingsgebied van deze verordening worden uitgesloten.

(11 bis) Les critères fixés pour la délivrance d'une autorisation par les règlements CE XXX/2006, CE YYY/2006 et CE ZZZ/2006 doivent également être remplis en vue d'une autorisation en vertu du présent règlement.
(11 bis) Aan de criteria voor toelating die zijn vastgelegd in de Verordeningen (EG) nr. XXX/2006, (EG) nr. YYY/2006 en (EG) nr. ZZZ/2006, dient eveneens te zijn voldaan voor toelating overeenkomstig deze verordening.

Les autorités nationales ayant en charge les plans d'action des États membres prévus dans la directive XXX (COM(2006)0373) doivent exploiter les données statistiques avec compétence et, au besoin, adapter les plans d'action nationaux aux tendances observées.
De voor de in Richtlijn XXX (COM(2006)0373) geplande nationale actieplannen bevoegde instantie van de lidstaten dient de statistische gegevens op deskundige wijze te beoordelen en eventueel de nationale actieplannen aan vastgestelde trends aan te passen.

La ou les exceptions légales et/ou décrétales suivantes doivent être invoquées : (XXX)
De volgende wettelijke en/of decretale uitzonderingen worden ingeroepen : (xxx).