Traduction de «échapper à cette » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Omschrijving: Deze categorie verschilt van andere in zoverre dat zij stoornissen omvat die niet alleen kunnen worden geïdentificeerd op grond van symptomen en verloop, maar ook van het bestaan van twee oorzakelijke factoren: een buitengewoon ingrijpende levensgebeurtenis die een acute stressreactie geeft of een belangrijke verandering in het leven leidend tot aanhoudend onaangename omstandigheden die resulteren in een aanpassingsstoornis. Hoewel minder ernstige psychosociale stress ('life events') het begin kan verhaasten of kan bijdragen aan het voorkomen van een zeer ruime reeks stoornissen die elders in dit hoofdstuk zijn geclassificeerd, is het etiologisch belang ervan niet altijd duidelijk en blijkt dit in alle gevallen afhankelijk te zijn van individuele, vaak idiosyncratische, kwetsbaarheid, d.w.z. de levensgebeurtenissen zijn noodzakelijk noch voldoende om het optreden en de vorm van de stoornis te verklaren. De stoornissen die hier bijeen zijn gebracht daarentegen, denkt men altijd te ontstaan als een direct gevolg van acute ernstige stress of aanhoudend trauma. De stressveroorzakende gebeurtenissen of aanhoudend-onaangename omstandigheden zijn de primaire- en overwegend causale factor en de stoornis zou niet zijn opgetreden zonder de inwerking ervan. De stoornissen in deze sectie kunnen aldus worden beschouwd als onaangepaste antwoorden op ernstige of aanhoudende stress, in zoverre dat ze interfereren met succesvolle 'coping'-mechanismen en daarom tot problemen in het sociaal functioneren leiden.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

dispositif d'échappement | dispositif silencieux d'échappement | échappement | système d'échappement
uitlaatgeluiddempinrichting | uitlaatsysteem

Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:
Gelieve de samenstelling van uw delegatie voor deze vergadering zo spoedig mogelijk mee te delen aan de dienst Conferenties - Organisatie: e-mail: [...] fax: [...]

exposition accidentelle au gaz d'échappement d'un véhicule à moteur en mouvement
onopzettelijke blootstelling aan uitlaatgas van bewegend motorvoertuig

exposition accidentelle à un gaz un échappement dans un avion
onopzettelijke blootstelling aan uitlaatgas in luchtvaartuig

tentative de suicide, gaz d'échappement des véhicules
zelfmoordpoging met auto-uitlaat

dispositif d'échappement | système d'échappement
uitlaat | uitlaatsysteem

plans d’urgence pour les poissons échappés d’installations aquacoles | plans d’urgence pour les poissons échappés d’installations aquicoles
contingentieplannen bij ontsnappingen | contingentieplannen bij ontsnapte kweekexemplaren

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il s'attend à ce que cette coopération se poursuive et soit renforcée jusqu'à ce que tous les inculpés qui continuent à échapper à la justice internationale soient déférés devant le Tribunal».
Hij gaat ervan uit dat deze samenwerking wordt voortgezet en versterkt totdat alle in staat van beschuldiging gestelde personen die zich aan de internationale rechtspleging blijven onttrekken voor het Tribunaal zullen zijn gebracht”.

En ce qui concerne les émissions sonores des bâtiments pour les activités récréatives. équipés d'un moteur de propulsion à embase arrière sans échappement intégré ou d'un moteur in-bord de propulsion et des bâtiments pour les activités récréatives. équipés d'un moteur de propulsion à embase arrière sans échappement intégré ou d'un moteur in-bord de propulsion qui font l'objet d'une transformation importante et sont par la suite mis sur le marché dans les cinq ans qui suivent cette transformation, le fabricant applique les procédures ci-après, énoncées à l'annexe II de la décision n° 768/2008/CE :
De fabrikant past de volgende procedures als beschreven in bijlage II bij Besluit nr. 768/2008/EG toe voor de geluidsemissies van recreatieve vaartuigen met hekvoorstuwingsmotoren zonder geïntegreerde uitlaat of binnenboordmotoren en van recreatieve vaartuigen met hekvoorstuwingsmotoren zonder geïntegreerde uitlaat of met binnenboordmotoren, wanneer deze een ingrijpende verbouwing ondergaan en vervolgens binnen vijf jaar na de verbouwing in de handel worden gebracht :

II. L'article 20, alinéa 2, du titre préliminaire du Code de procédure pénale viole-t-il les articles 10 et 11 de la Constitution en ce qu'il prévoit que l'action publique pourra encore être exercée ultérieurement à l'égard d'une personne morale qui a perdu sa personnalité juridique d'une des manières visées à l'article 20, alinéa 1, du titre préliminaire du Code de procédure pénale, et ce sans qu'il doive être prouvé que cette perte de la personnalité juridique a pour but d'échapper aux poursuites, si la perte de la personnalité juridique n'a lieu qu'après que la personne morale a été inculpée par le juge d'instruction conformément à l'article 61bis du Code d'instruction criminelle, alors que l'action publique sans pareille preuve que la perte de la personnalité juridique a pour but d'échapper aux poursuites, ne peut plus être exercée à l'égard d'une personne morale qui a également perdu sa personnalité juridique de la même manière, et que cette perte de la personnalité juridique ne se produit également qu'après : - que le ministère public a introduit contre la personne morale une demande nominative d'ouverture d'une instruction judiciaire; - qu'une plainte nominative avec constitution de partie civile a été déposée contre la personne morale; - que la personne morale a été renvoyée par la chambre du conseil devant le tribunal correctionnel, et ce sans avoir été inculpée par le juge d'instruction; - que cette personne morale a été directement citée à comparaître devant le juge pénal du fond par le ministère public ou la partie civile ?
II. Schendt artikel 20, tweede lid van de Voorafgaande Titel van het wetboek van strafvordering de artikelen 10 en 11 van de Grondwet door te bepalen dat de strafvordering toch nog verder kan worden uitgeoefend tegenover een rechtspersoon die zijn rechtspersoonlijkheid heeft verloren op één van de wijzen bepaald in artikel 20, eerste lid van de Voorafgaande Titel van het wetboek van strafvordering, én dit zonder dat bewijs moet worden geleverd dat dit verlies van de rechtspersoonlijkheid tot doel heeft om te ontsnappen aan de vervolging, wanneer dit verlies van rechtspersoonlijkheid zich pas voordoet nadat de rechtspersoon overeenkomstig artikel 61bis van het wetboek van strafvordering door de onderzoeksrechter in verdenking is gesteld, terwijl de strafvordering zonder dergelijk bewijs dat het verlies van de rechtspersoonlijkheid tot doel heeft om te ontsnappen aan de vervolging, niet meer kan worden uitgeoefend tegenover een rechtspersoon die ook zijn rechtspersoonlijkheid heeft verloren op dezelfde wijze, én dit verlies van rechtspersoonlijkheid zich ook pas voordoet nadat : - er tegen de rechtspersoon een nominatieve vordering tot gerechtelijk onderzoek [...] werd genomen door het openbaar ministerie; - er tegen de rechtspersoon een nominatieve klacht met burgerlijke partijstelling werd gedaan; - de rechtspersoon door de raadkamer werd verwezen naar de correctionele rechtbank, en dit zonder in verdenking te zijn gesteld door de onderzoeksrechter; - deze rechtspersoon door het openbaar ministerie of door de burgerlijke partij rechtstreeks werd gedaagd voor de strafrechter ten gronde ?

De cette manière, on évite que des contribuables n'échappent à un accroissement d'impôt au moyen de versements anticipés trop élevés. c) Le nombre de contribuables qui ne déposent pas de déclaration est toujours publié dans le rapport annuel du SPF Finances: Chiffres - Gestion et prestation de service - AG Fiscalité: - ( [http ...]
Zo wordt vermeden dat belastingplichtigen aan een belastingverhoging ontsnappen door te veel vooraf te betalen. c) Het aantal belastingplichtigen dat geen aangifte indient wordt telkens gepubliceerd in het jaarverslag van de FOD Financiën: Cijfers - Beheer- en dienstverlening - AA Fiscaliteit: - ( [http ...]

Cette région échappe de facto au contrôle du gouvernement central, et héberge plusieurs milliers de soldats russes.
Deze regio ontsnapt de facto aan de centrale regeringscontrole en er wonen duizenden Russische soldaten.

Cette disposition est également applicable en cas de présomption d'exploitation économique et/ou de traite des êtres humains L'OR.C.A. craint que les services d'inspection et la Justice risquent de ne plus pouvoir compter sur la coopération de ces travailleurs au noir. Le risque d'encourir une amende de quelques centaines d'euros pourrait en effet les dissuader de déposer une plainte et les employeurs malhonnêtes pourront ainsi échapper à tout contrôle.
Dit geldt ook voor situaties waar een vermoeden is van economische uitbuiting en/of mensenhandel. OR.C.A. vreest nu dat de inspectiediensten en Justitie niet langer zullen kunnen rekenen op de medewerking van deze zwartwerkende werknemers. Het risico op een boete van enkele honderden euro's zal een drempel vormen om klacht in te dienen.

À cet égard, les bâtiments publics n'échappent pas à cette réflexion générale, notamment en termes de réductions de consommation des énergies.
Dat geldt ook voor de openbare gebouwen, met name op het vlak van de vermindering van het energieverbruik.

À cet égard, si ledit Tribunal rejette des demandes de mesures d’instruction, au motif qu’elles ne présentent pas d’utilité pour la solution du litige, cette appréciation échappe à la compétence du pourvoi, sauf en présence d’un argument susceptible de faire apparaître que le Tribunal de la fonction publique aurait commis une erreur de droit.
Wanneer dit Gerecht de verzoeken om maatregelen van instructie afwijst, op de grond dat deze niet van nut zijn voor de beslechting van het geding, kan tegen deze beoordeling geen hogere voorziening worden ingesteld, tenzij er argumenten zijn aangevoerd waaruit kan blijken dat het Gerecht voor ambtenarenzaken blijk heeft gegeven van een onjuiste rechtsopvatting.

Les États membres peuvent étendre cette période à dix-huit mois maximum si l’exploitant peut établir que l’installation n’est pas en mesure de reprendre ses activités dans les six mois en raison de circonstances exceptionnelles et imprévisibles que même le déploiement de toute la diligence requise n’aurait pas permis d’éviter et qui échappent au contrôle de l’exploitant de l’installation concernée, en raison notamment de circonstances telles que les catastrophes naturelles, les conflits armés, les menaces de conflit armé, les actes de terrorisme, les révolutions, les émeutes, les actes de sabotage ou les actes de vandalisme.
De lidstaten kunnen deze termijn verlengen tot ten hoogste 18 maanden indien de exploitant kan aantonen dat de installatie niet binnen 6 maanden kan worden heropgestart als gevolg van uitzonderlijke en onvoorziene omstandigheden die ook met de grootste voorzichtigheid niet konden worden vermeden en die aan de controle van de exploitant van de betrokken installatie ontsnappen, met name omstandigheden zoals natuurrampen, oorlog, oorlogsdreiging, terroristische daden, revolutie, opstanden, sabotage of vandalisme.

1. En particulier pour l'infrastructure saturée, le gestionnaire de l'infrastructure impose la renonciation à un sillon dont l'utilisation, sur une période d'au moins un mois, a été inférieure à un seuil à fixer dans le document de référence du réseau, à moins que cette sous-utilisation ne soit due à des raisons autres qu'économiques échappant au contrôle des opérateurs.
1. Vooral voor overbelaste infrastructuur moet de infrastructuurbeheerder eisen dat een treinpad wordt ingeleverd wanneer dit pad gedurende een periode van ten minste een maand voor minder dan een in de netverklaring te noemen drempelwaarde is gebruikt, tenzij dit te wijten is aan niet-economische redenen buiten de wil van de exploitant.