Traduction de «été convenu plus » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

donner plus pour recevoir plus | plus pour plus | principe donner plus pour recevoir plus
meer voor meer | meer-voor-meer -beginsel

algorithme du plus proche voisin | décision par plus proches voisins | recherche des plus proches voisins | recherche du plus proche voisin
naaste-buur algoritme

plus-value | plus-value d'actif | plus-value de capitaux | plus-value en capital
kapitaalwinst

Définition: Au moins deux ou trois des symptômes cités plus haut sont habituellement présents. Ces symptômes s'accompagnent généralement d'un sentiment de détresse, mais le sujet reste, le plus souvent, capable de poursuivre la plupart de ses activités.
Omschrijving: Doorgaans zijn ten minste twee of drie van de eerder genoemde symptomen aanwezig. De betrokkene lijdt hier doorgaans onder, maar zal waarschijnlijk in staat zijn de meeste van zijn bezigheden voort te zetten.

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Omschrijving: Een depressieve episode, die langdurig kan zijn, optredend in de nasleep van een schizofrene ziekte. Enkele schizofrene symptomen, hetzij 'positieve', hetzij 'negatieve', moeten nog aanwezig zijn, maar zij domineren niet meer het klinische beeld. Deze depressieve toestanden gaan samen met een vergroot risico voor suïcide. Als de patiënt geen enkel schizofreen symptoom meer heeft dient een depressieve episode te worden gediagnosticeerd (F32,-). Als schizofrene symptomen nog floride en opvallend zijn dient de diagnose die van het-van- toepassing-zijnde schizofrene subtype te blijven (F20.0-F20.3).

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

nation la plus favorisée [ clause de la nation la plus favorisée | NPF | traitement de la nation la plus favorisée ]
meest bevoorrechte natie [ MBN | meestbegunstigingsclausule | MFN-clausule ]

Groupe des pays les plus industrialisés [ G7 | G7/G8 | G8 | groupe des Huit | groupe des Sept | Sommet des pays les plus industrialisés | Sommet du Groupe des Huit ]
Groep van meest geïndustrialiseerde landen [ G7 | G7/G8 | G8 | Groep van Acht | Groep van Zeven | Groep van zeven meest geïndustrialiseerde landen ]

plan plus deux, plus trois
plus-twee-, plus-drie-plan

impôt sur la plus-value
belasting op de meerwaarde

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Sauf délai plus court convenu entre Brugel et l'opérateur de l'eau concerné, la méthodologie tarifaire applicable à l'établissement de la proposition tarifaire est communiquée audit opérateur au plus tard six mois avant la date à laquelle la proposition tarifaire doit être introduite auprès de Brugel.
Tenzij een kortere termijn werd overeengekomen tussen Brugel en de betreffende wateroperator, wordt de tariefmethodologie die van toepassing is op de vaststelling van het tariefvoorstel aan de genoemde operator meegedeeld uiterlijk zes maanden vóór de datum waarop het tariefvoorstel bij Brugel moet worden ingediend.

Deux ans plus tard, lors du Conseil européen de Barcelone, au cours duquel ont été examinés les progrès réalisés en direction de l'objectif de Lisbonne, ils ont convenu que les investissements de recherche et de développement technologique (R D) dans l'UE doivent augmenter en visant à approcher 3% du PIB d'ici à 2010, contre 1,9% en 2000.
Twee jaar later werden zij het er tijdens de Europese Raad van Barcelona, waar de sinds Lissabon gemaakte vooruitgang werd besproken, over eens dat de investeringen in onderzoek en technologische ontwikkeling (OO) in de EU moeten worden opgevoerd met het doel tegen 2010 de beoogde 3 % van het BBP te kunnen benaderen (1,9 % in 2000).

Compte tenu du fait que les négociations concernant d'autres parties de la proposition omnibus doivent encore être finalisées et du désir de nombreux États membres de mettre en œuvre les propositions convenues dès que possible, le Parlement européen et le Conseil ont convenu de séparer les dispositions agricoles de l'omnibus et de les adopter au sein d'un règlement distinct qui entrera en vigueur le 1 janvier 2018 au plus tard.
Omdat de onderhandelingen over andere delen van de omnibusverordening nog moeten worden afgerond en veel lidstaten de overeengekomen voorstellen zo snel mogelijk willen uitvoeren, zijn het Europees Parlement en de Raad overeengekomen de landbouwbepalingen van de omnibusverordening af te zonderen en ze vast te stellen als een aparte verordening die uiterlijk op 1 januari 2018 in werking treedt.

Les modifications qu'il a été convenu, aujourd'hui, d'apporter aux règlements antidumping et antisubventions permettront de disposer d'instruments de défense commerciale plus adaptés aux défis de l'économie mondiale. Ces instruments seront plus efficaces, plus transparents et plus faciles à utiliser pour les sociétés, et permettront dans certains cas à l'UE d'imposer des droits plus élevés sur les produits faisant l'objet d'un dumping.
Dankzij de vandaag overeengekomen wijzigingen in de antidumping- en antisubsidieverordeningen van de EU zullen de handelsbeschermingsinstrumenten van de EU in de toekomst beter afgestemd zijn op de uitdagingen van de wereldwijde economie. Zij zullen doeltreffender en transparanter worden, eenvoudiger te gebruiken zijn door ondernemingen en zullen de EU in sommige gevallen in staat stellen hogere rechten in te stellen op met dumping ingevoerde producten.

Pour tous les autres contrats de crédit dont le montant du crédit n'est pas encore arrêté, le montant est supposé être de 1.500 euros; 9° si des taux débiteurs et des frais différents sont proposés pendant une période limitée ou pour un montant limité, le taux débiteur et les frais sont réputés être le taux et les frais les plus élevés pendant la durée totale du contrat de crédit; 10° pour les contrats de crédit pour lesquels un taux débiteur fixe a été convenu dans le cadre de la période initiale, à la fin de laquelle un nouveau taux débiteur est établi et est ensuite périodiquement ajusté en fonction d'un indicateur ou d'un indice de référence convenu, le calcul du taux annuel effectif global part de l'hypothèse que, à compter de la fin de la période à taux débiteur fixe, le taux débiteur est le même qu'au moment du calcul du taux annuel effectif global, en fonction de la valeur de l'indicateur ou l'indice de référence sans, en cas d'un crédit hypothécaire, être inférieur, cependant, au taux débiteur fixe; 11° en cas d'engagements conditionnels ou de garanties, le montant du crédit est réputé prélevé en totalité en une fois à celle des dates suivantes qui intervient le plus tôt : a) la dernière date de prélèvement de crédit autorisée en vertu du contrat de crédit susceptible de faire intervenir l'engagement conditionnel ou garantie; ou b) en cas d'un crédit roll-over, à la fin de la période initiale préalablement à la reconduction du contrat de crédit.
Voor alle overige kredietovereenkomsten waarbij het kredietbedrag nog niet is overeengekomen wordt het bedrag geacht 1.500 euro te zijn; 9° indien voor een beperkte termijn of een beperkt bedrag verschillende debetrentevoeten en kosten worden aangeboden, worden de hoogste debetrentevoet en de hoogste kosten geacht de debetrentevoet en de kosten voor de gehele duur van de kredietovereenkomst te zijn; 10° met betrekking tot kredietovereenkomsten waarvoor een vaste debetrentevoet voor de eerste periode is overeengekomen en waarvoor aan het eind van deze periode een nieuwe debetrentevoet wordt vastgesteld die vervolgens periodiek wordt aangepast volgens een overeengekomen indicator of referte-index, wordt bij de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage uitgegaan van de hypothese dat vanaf het eind van de periode met vaste debetrentevoet de debetrentevoet dezelfde is als op het ogenblik van de berekening van het jaarlijkse kostenpercentage, gebaseerd op de waarde van de overeengekomen indicator of referte-index op dat moment, doch, in het geval van hypothecair krediet, niet lager dan de vaste debetrentevoet; 11° in het geval van voorwaardelijke verplichtingen of garanties wordt het kredietbedrag geacht volledig in één bedrag te worden opgenomen op de vroegste van de volgende data : a) de meest recente datum van kredietopneming die is geoorloofd krachtens de kredietovereenkomst welke de mogelijke bron van de voorwaardelijke verplichting of garantie is; of b) in het geval van een roll-over krediet, aan het eind van de eerste periode vóór de hernieuwing van de kredietovereenkomst.

Les 240 montants de terme mensuels (19) D hypothétiques peuvent être obtenus sur base d'un échéancier de remboursement où : D1 = 770,51 D2 = 770,51 D12 = 1.393,51 (770,51 + 350 + 273) D13 = 770,51 D24 = 1.393,51 (770,51 + 350 + 273) D25 = 770,51 D156 = 1.120,51 (770,51 + 350) D240 = 768,01 L'équation est la suivante : Pour la consultation du tableau, voir image 3. Le calcul du TAEG illustratif dans l'ESIS se fait sur la base des hypothèses suivantes : - le contrat de crédit reste valable pendant la durée convenue et le prêteur et le consommateur remplissent leurs obligations selon les conditions et aux dates déterminées dans le contrat de crédit (l'article 4, § 1, alinéa 1 du présent arrêté); - chaque mois compte 30,41667 jours (article 3, § 2, alinéa 2, du présent arrêté); - la période la plus courte entre le prélèvement du crédit (la passation de l'acte) et la première date d'échéance des coûts du compte à vue est de zéro jours, à savoir quand l'acte est passé à la date d'échéance de ces coûts (article 4, § 2, 6°, b), du présent arrêté); - puisque le taux périodique - et donc également le taux débiteur- est soumis des modifications contractuelles et légales maximales, il est supposé que le taux périodique - et donc également le taux débiteur- augmente à la première occasion au plus haut niveau que le contrat de crédit prévoit (voir l'annexe 3 du livre VII du CDE, partie B, rubrique 4, point 2, du présent arrêté).
De 240 hypothetische maandelijkse termijnbedragen (19) D kunnen verkregen worden op basis van een aflossingsschema, waarbij : D1 = 770,51 D2 = 770,51 D12 = 1.393,51 (770,51 + 350 + 273) D13 = 770,51 D24 = 1.393,51 (770,51 + 350 + 273) D25 = 770,51 D156 = 1.120,51 (770,51 + 350) D240 = 768,01 De vergelijking is de volgende : Voor de raadpleging van de tabel, zie beeld 3. Voor de berekening van het illustratieve JKP in de ESIS wordt vertrokken van de volgende veronderstellingen : - de kredietovereenkomst geldt voor de overeengekomen tijdsduur en de kredietgever en de consument komen hun verplichtingen na overeenkomstig de voorwaarden en op de data die in de kredietovereenkomst zijn bepaald (artikel 4, § 1, eerste lid van dit besluit); - elke maand telt 30,41667 dagen (artikel 3, § 2, tweede lid, van dit besluit); - de kortst mogelijke periode tussen de opname van het krediet (het verlijden van de akte) en de 1 vervaldag van de kosten van de zichtrekening is 0 dagen, met name als de akte verleden wordt op de vervaldag van die kosten (artikel 4, § 2, 6°, b), van dit besluit; - omdat de periodieke rentevoet - en dus ook de debetrentevoet - onderworpen is aan contractuele en wettelijke maximale wijzigingen wordt er van uitgegaan dat de periodieke rentevoet - en dus ook de debetrentevoet - bij de eerste gelegenheid stijgt tot het hoogste niveau waarin de kredietovereenkomst voorziet (zie bijlage 3 bij boek VII van het WER, deel B, rubriek 4, punt 2).

Le Ministre de l'Emploi, K. PEETERS _______s (1) Vu les différentes interprétations données à la notion "salaire individuel", les parties ont convenu qu'à partir de la prime annuelle payable en décembre 1997, la seule interprétation à retenir est "le salaire plus la prime d'équipe" (il s'agit de la prime d'équipe moyenne pour ceux qui travaillent en trois ou plus d'équipes tournantes).
De Minister van Werk, K. PEETERS _______'s (1) Gezien de verschillende interpretaties gegeven aan het begrip "individueel loon", komen de partijen overeen dat, vanaf de jaarlijkse premie betaalbaar in december 1997, de enige te weerhouden interpretatie is "het loon plus de ploegenpremie" (het betreft de gemiddelde ploegenpremie voor diegene die in drie of meer afwisselende ploegen werken).

Art. 4. Octroi des roulements, permutations et déclassement 4.1. Roulements II est convenu entre les parties que le roulement 4/6 tel qu'existant le 18 avril 2011 (= 4/6 classique) est un roulement fermé : les travailleurs affectés à la conduite de surface qui ne se trouvent pas dans ce roulement au plus tard le 3 octobre 2011 ne peuvent plus y accéder.
Art. 4. Toekenning van de beurtrollen, permutaties en declassering 4.1. Beurtrollen De partijen komen overeen dat de beurtrol 4/6 zoals die bestaat op 18 april 2011 (= klassieke 4/6) een gesloten beurtrol is : de werknemers die de functie uitoefenen van bestuurder op het bovengronds net en niet volgens deze beurtrol werken ten laatste op 3 oktober 2011 kunnen hiertoe geen toegang meer krijgen.

Il est convenu dans ce cadre qu'à chaque fois le programme de stabilité se fonde sur le scénario macroéconomique le plus plausible et sur le scénario macrobudgétaire le plus plausible.
In dit kader werd overeengekomen dat het stabiliteitsprogramma telkens steunt op het meest plausibele macroeconomische scenario en op het meest plausibele macrobudgettaire scenario.

L'Union et ses États membres ont accepté l'amendement de Doha dans le cadre d'un ensemble de textes par lequel les parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (ci-après dénommée la «convention») ont convenu d'adopter, au plus tard à la fin de l'année 2015, un protocole, un autre instrument juridique ou un texte convenu d'un commun accord ayant valeur juridique dans le cadre de la convention applicable à toutes les parties, qui devrait entrer en vigueur et prendre effet à compter de 2020.
De Unie en haar lidstaten hebben met de wijziging van Doha ingestemd als onderdeel van een pakket waarbij de partijen bij het Raamverdrag van de Verenigde Naties inzake klimaatverandering („het Verdrag”) zijn overeengekomen om uiterlijk in 2015 een protocol, een andere rechtstekst of een rechtskrachtig onderhandelingsresultaat in het kader van het Verdrag aan de nemen, dat van toepassing is voor alle partijen en vanaf 2020 in werking zou moeten treden en zou moeten worden toegepast.