Vertaling van "être effectués lorsqu " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

effectuer le suivi des tâches à effectuer pour des événements spéciaux | superviser les tâches à effectuer pour des événements spéciaux | superviser les activités liées aux évènements spéciaux | surveiller la préparation des événements spéciaux
speciale gelegenheden plannen | toezicht houden op de werkzaamheden voor speciale evenementen | speciale gelegenheden organiseren | werk voor speciale evenementen controleren

effectuer des recherches en chiropratique clinique | effectuer des recherches en chiropractie clinique | effectuer des recherches en chiropraxie clinique
klinisch chiropractisch onderzoek uitvoeren

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

effectuer en même temps plusieurs tâches | effectuer simultanément plusieurs tâches | exécuter en même temps plusieurs tâches | exécuter simultanément plusieurs tâches
gelijktijdig meerdere taken uitvoeren | multitasken | meerdere taken tegelijkertijd uitvoeren | met meerdere taken tegelijk bezig zijn

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

lorsqu'une personne n'a droit qu'à une partie du brevet communautaire, elle bénéficie ... du droit au transfert du brevet en qualité de cotitulaire
Hij die slechts recht heeft op een deel van het Gemeenschapsoctrooi, kan ... eisen dat het octrooi aan hem als mederechthebbende wordt overgedragen

lorsqu'un procédé d'alcalinisation a été utilisé
indien met een alkalisch oplosmiddel werd gewerkt

incapable d'effectuer les soins de la bouche
niet in staat om mondverzorging uit te voeren

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le mandat de migration simple est une déclaration qui permet à l'abonné et à l'opérateur receveur d'attester des démarches à effectuer lorsque l'abonné est dans les conditions d'une migration incluant au minimum un service d'accès à internet ou de télédistribution.
Het eenvoudige-migratiemandaat is een verklaring die de abonnee en de recipiëntoperator in staat stelt om de te verrichten stappen te attesteren wanneer de abonnee onder de voorwaarden voor een migratie valt, waaronder ten minste een internettoegangsdienst of teledistributiedienst.

3. - Décompte définitif de la subvention générale de fonctionnement Art. 6. § 1. Le décompte définitif par exploitant de l'année n s'effectue lorsque toutes les données visées au paragraphe 2 sont disponibles ou au plus tard dans l'année n+2.
3. - Definitieve afrekening van de algemene werkingstoelage Art. 6. § 1. De definitieve afrekening per exploitant van het jaar n vindt plaats als alle gegevens, vermeld in paragraaf 2, beschikbaar zijn of uiterlijk in het jaar n+2.

L'annexe vise également les démarches à effectuer lorsque le défunt n'est pas inscrit au registre national (notamment les ressortissants étrangers), lorsqu'il n'est pas identifié ou lorsqu'il n'y a pas de proches identifiés.
De bijlage beoogt eveneens de stappen die moeten worden ondernomen wanneer de overledene niet in het rijksregister is ingeschreven (onder meer de buitenlandse onderdanen), wanneer hij niet geïdentificeerd is of wanneer er geen geïdentificeerde nabestaanden zijn.

Le dépôt du permis sera effectué lorsque le dossier sera complet.
Eens het dossier volledig is, zal de vergunning ingediend worden.

Les enquêtes sectorielles dans le domaine de la concurrence sont des enquêtes que la Commission peut effectuer lorsqu’elle dispose d’indications selon lesquelles un secteur ne fonctionne pas aussi efficacement qu’il le devrait.
De Commissie kan sectorale mededingingsonderzoeken voeren wanneer er aanwijzingen zijn dat een sector niet naar behoren functioneert.

Aux fins du présent point, on entend, par contrat de crédit à durée indéterminée, un contrat de crédit sans durée fixe, y compris les crédits qui doivent être remboursés en totalité dans ou après un délai donné mais qui, une fois remboursés, sont disponibles pour un nouveau prélèvement de crédit; 6° en cas de contrats de crédit autres que les facilités de découvert, les crédits ponts, les contrats de crédit en fonds partagés (contrats shared equity), les engagements conditionnels ou garanties et les contrats de crédit à durée indéterminée visés dans les hypothèses sous 4°, 5°, 11° et 12° : a) si la date ou le montant d'un remboursement de capital devant être effectué par le consommateur ne peu être établi, le remboursement est réputé être effectué à la date la plus proche prévue dans le contrat de crédit et pour le montant le plus bas prévu dans le contrat; b) si l'intervalle entre la date du prélèvement initial et celle du premier paiement devant être effectué par le consommateur ne peut pas être établi, il est supposé être l'intervalle le plus court; 7° si la date ou le montant d'un paiement devant être effectué par le consommateur ne peuvent être établis sur la base du contrat de crédit ou des hypothèses sous 4°, 5°, 6°, 11° ou 12° le paiement est réputé être effectué aux dates et conditions requises par le prêteur et, lorsque celles-ci ne sont pas connues : a) les frais d'intérêts sont payés en même temps que les remboursements du capital; b) les frais autres que d'intérêts, exprimés sous la forme d'une somme unique, sont payés à la date de conclusion du contrat de crédit; c) les frais autres que d'intérêts, exprimés sous la forme de paiements multiples, sont payés à intervalles réguliers, à partir de la date du premier remboursement du capital, et si le montant de ces paiements n'est pas connu, les montants sont réputés égaux; d) le paiement final liquide le solde du capital, les intérêts et les autres frais éventuels; 8° pour les crédits hypothécaires a ...
In dit punt wordt onder een kredietovereenkomst voor onbepaalde duur een krediet zonder vaste looptijd verstaan, met inbegrip van een krediet dat binnen of na een bepaalde periode volledig moet worden terugbetaald, maar vervolgens, na terugbetaling, weer beschikbaar is om te worden opgenomen; 6° in geval van andere kredietovereenkomsten dan geoorloofde debetstanden, overbruggingskredieten, gedeelde vermogenskredietovereenkomsten (shared equity-overeenkomsten), voorwaardelijke verplichtingen of garanties en kredietovereenkomsten voor onbepaalde duur zoals bedoeld in de veronderstellingen onder 4°, 5°, 11° en 12° : a) indien de datum of het bedrag van een door de consument te verrichten terugbetaling van kapitaal niet kan worden vastgesteld, wordt de terugbetaling geacht te zijn verricht op de vroegste datum en met het laagste bedrag waarin de kredietovereenkomst voorziet; b) indien het interval tussen de datum van de eerste opneming en de datum van de eerste door de consument te betalen aflossing niet kan worden vastgesteld, wordt het geacht het kortste interval te zijn; 7° wanneer de datum of het bedrag van een door de consument te verrichten betaling op basis van de kredietovereenkomst of op basis van de veronderstellingen onder 4°, 5°, 6°, 11° of 12° niet kan worden vastgesteld, wordt de betaling geacht te zijn verricht overeenkomstig de data en voorwaarden van de kredietgever en, indien deze onbekend zijn : a) wordt de rente samen met de terugbetalingen van kapitaal betaald; b) worden in één bedrag uitgedrukte niet-rentekosten betaald op de datum waarop de kredietovereenkomst wordt gesloten; c) worden in verschillende betalingen uitgedrukte niet-rentekosten in periodieke termijnen betaald, te beginnen op de datum van de eerste terugbetaling van kapitaal, en indien het bedrag van dergelijke betalingen onbekend is, worden deze geacht gelijke bedragen te zijn; d) dekt de laatste betaling het saldo van het kapitaal, de rente en de eventuele overige kosten; 8° ...

lorsque le volume des quotas pour la période d’échange 2005-2007 ne permet pas au pays d’atteindre son objectif de Kyoto au cours de la première période d’engagement 2008-2012 lorsque le volume des quotas pour la période d’échange 2005-2007 n’est pas conforme à l’évaluation des progrès réalisés pour atteindre l’objectif de Kyoto, c.-à-d. si l’allocation dépasse les prévisions d’émission lorsqu’un État membre envisage d’effectuer des "ajustements ex post" sur les allocations, c.-à-d. s’il prévoit de redistribuer des quotas entre les entreprises participantes au cours de la période 2005-2007, ce qui créerait des incertitudes pour les entreprises et pèserait sur le fonctionnement du marché d’échange de quotas.
als de door een lidstaat voor de handelsperiode 2005-2007 gedane toewijzing brengt de realisering van zijn Kyoto doelstellingen in gevaar brengt tijdens de eerste verbintenisperiode 2008-2012 als het volume van de rechten voor de handelsperiode 2005-2007 niet strookt met de beoordeling van de vooruitgang ten aanzien van de doelstelling van Kyoto, m.a.w. de toewijzing is groter dan de voorspelde emissies als een lidstaat de toewijzingen achteraf wil aanpassen. Dit betekent dat de lidstaat zich na de toewijzing met de markt wil bemoeien en de afgegeven emissierechten wil herverdelen onder de deelnemende bedrijven gedurende de handelsperiode 2005-2007.

La directive 98/18/CE du Conseil, du 17 mars 1998, définit un niveau uniforme de sécurité des personnes et des biens à bord des navires à passagers et des engins à passagers à grande vitesse, neufs ou existants, lorsque ces deux catégories de navires et d'engins effectuent des voyages nationaux, et définit des procédures de négociation au niveau international en vue d'harmoniser les règles applicables aux navires à passagers qui effectuent des voyages internationaux.
Richtlijn 98/18/EG van de Raad van 17 maart 1998 voert een uniform niveau van veiligheid van mensenlevens en eigendommen in op nieuwe en bestaande passagiersschepen en hogesnelheidspassagiersvaartuigen die voor binnenlandse reizen worden gebruikt, en stelt procedures vast voor onderhandelingen op internationaal niveau over de harmonisatie van de regels voor passagiersschepen die voor internationale reizen worden gebruikt.

l'élargissement du champ d'application de la directive aux transporteurs de marchandises utilisant des véhicules dont le poids maximal autorisé (PMA) est supérieur à 3,5 tonnes, sous réserve d'une dérogation particulière concernant les entreprises utilisant pour le transport local de courte distance des véhicules dont le PMA se situe entre plus de 3,5 et 6 tonnes ; des exigences accrues en matière de condition d'honorabilité, à savoir que cette condition n'est pas ou n'est plus satisfaite, notamment lorsque le transporteur a été condamné pour des infractions graves à certaines réglementations relatives au transport y compris pour des infractions aux règles concernant la protection de l'environnement et les autres règles relatives à la responsabilité professionnelle ; l'augmentation des montants dont doit disposer l'entreprise pour satisfaire à la condition de capacité financière: l'entreprise doit en effet disposer d'un capital et de réserves d'une valeur au moins égale à 9 000 écus pour un seul véhicule utilisé et 5 000 écus pour chaque véhicule supplémentaires, les entreprises existantes devant satisfaire à la nouvelle condition de capacité financière deux ans à partir de la date limite de mise en application de la directive ; une procédure d'examen plus détaillée, une mise à jour et un élargissement de la liste des matières d'examen et l'introduction d'un niveau minimal harmonisé des connaissances requis pour chaque matière, le maintien d'examens différents, selon que le candidat souhaite effectuer des transports nationaux ou internationaux ; le maintien de la disposition prévue par la directive 96/26/CE concernant l'exemption de l'examen, à titre permanent, pour les candidats justifiant d'une expérience pratique d'au moins cinq ans, mais en y ajoutant, comme condition, la soumission des candidats à un examen de contrôle dont les modalités sont fixées par les Etats membres conformément à une liste établie par la directive ; la possibilité pour les Etats ...
uitbreiding van het toepassingsgebied van de richtlijn tot goederenvervoerders die gebruik maken van voertuigen met een maximaal toegestaan gewicht (MTG) van meer dan 3,5 ton, onder voorbehoud van een bijzondere afwijking voor ondernemingen die voor zuiver lokaal goederenvervoer over korte afstand gebruik maken van voertuigen met een MTG tussen 3,5 en 6 ton; strengere eisen op het gebied van betrouwbaarheid, in die zin dat aan de betrouwbaarheidsvoorwaarde niet of niet langer wordt voldaan met name wanneer de vervoerder veroordeeld is voor ernstige inbreuken op sommige voorschriften met betrekking tot het vervoer, met inbegrip van inbreuken op de regels met betrekking tot de bescherming van het milieu en de beroepsaansprakelijkheid; een verhoging van de bedragen waarover de onderneming moet beschikken om te voldoen aan de voorwaarde van financiële draagkracht: de onderneming dient namelijk te beschikken over een kapitaal en reserves waarvan de waarde tenminste gelijk is aan 9000 ecu wanneer slechts één voertuig wordt gebruikt en 5000 ecu voor ieder volgend voertuig. De bestaande ondernemingen dienen twee jaar na de uiterste datum voor de toepassing van de richtlijn te voldoen aan de nieuwe voorwaarde van financiële draagkracht; een uitgebreidere examenprocedure, een bijwerking en uitbreiding van de lijst van de examenonderwerpen en de invoering van een geharmoniseerd minimumniveau van de voor elk onderwerp vereiste kennis, alsmede de handhaving van verschillende examens, naargelang de kandidaat nationaal, dan wel internationaal vervoer wenst te verrichten; behoud van de bepaling van Richtlijn 92/26/EG betreffende de permanente vrijstelling van het examen voor kandidaten die kunnen aantonen minstens vijf jaar praktijkervaring te hebben, met dien verstande dat daaraan als voorwaarde wordt toegevoegd dat die kandidaten zich onderwerpen aan een controleproef waarvan de inhoud wordt vastgesteld door de lidstaten volgens een opgenomen lijst in de richtlijn; de l ...

Toutefois, comme la Cour elle-même le fait remarquer, lorsque la Commission effectue des versements de fonds communautaires aux administrations nationales, l'existence d'erreurs au niveau du bénéficiaire final ne signifie pas forcément que les paiements de la Commission étaient incorrects lorsqu'ils ont été effectués.
Zoals de Kamer echter zelf opmerkt, betekent het feit dat fouten worden vastgesteld op het niveau van de uiteindelijke begunstigde wanneer de Commissie betalingen ten laste van de middelen van de EU doet aan nationale autoriteiten, niet noodzakelijk dat de betalingen van de Commissie, op het ogenblik dat zij werden gedaan, incorrect waren.