Traduction de «être imputées lorsqu » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

cotisations sociales imputées à la charge des employeurs
toegerekende sociale premies t.l.v. werkgevers

cotisations sociales imputées
toegerekende sociale premies

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

On peut considérer en la matière que les réductions d'impôt ne peuvent être imputées lorsqu'aucun impôt n'est dû.
Men kan ervan uitgaan dat er geen belastingvermindering mogelijk is wanneer er geen belasting verschuldigd is.

FAMIFED impose la rectification des écritures comptables passées par les caisses d'allocations familiales agréées lorsque celles-ci ont imputé des montants de prestations familiales indues à charge des entités fédérées: 1° alors que celles-ci devaient être imputées à charge de leur fonds de réserve en application de l'article 91, § 4, 2° ; 2° en dehors des hypothèses visées à l'article 91/3.
FAMIFED legt de rechtzetting op van de boekingen van de erkende vrije kinderbijslagfondsen wanneer die onverschuldigde gezinsbijslag aanrekenden ten laste van de deelentiteiten: 1° wanneer die moest aangerekend worden ten laste van hun reservefonds op basis van artikel 91, § 4, 2° ; 2° in andere gevallen dan die bedoeld in artikel 91/3.

IMPOSITION COMMUNE AU NOM DES DEUX CONJOINTS Lorsqu'une imposition commune est établie, la majoration pour absence ou insuffisance de versements anticipés et la bonification pour versement anticipé de l'impôt se calculent dans le chef de chaque « conjoint » (personne mariée ou cohabitant légal) sur la base de ses propres revenus et compte tenu des versements anticipés qu'il a effectués en son nom propre (pour l'application de cette disposition, la quote-part des revenus professionnels imputée au conjoint dont les revenus professionnels n'atteignent pas 30 % du total des revenus professionnels des deux conjoints - voir partie V, Chapitre I, I, C, 1, alinéa 1 - est considérée comme un revenu propre de celui qui l'octroi et non de celui auquel elle est imputée).
GEMEENSCHAPPELIJKE AANSLAG OP NAAM VAN BEIDE ECHTGENOTEN Wanneer een gemeenschappelijke aanslag wordt gevestigd, worden de vermeerdering ingeval geen of ontoereikende voorafbetalingen zijn gedaan en de bonificatie voor voorafbetaling van de belasting, bij elke "echtgenoot" (gehuwde of wettelijk samenwonende) berekend op grond van zijn eigen inkomsten en rekening houdend met de op zijn eigen naam gedane voorafbetalingen (voor de toepassing van die bepaling wordt het deel van de beroepsinkomsten dat wordt toegerekend aan de echtgenoot van wie de beroepsinkomsten minder bedragen dan 30 % van het totale bedrag van de beroepsinkomsten van beide echtgenoten - zie deel V, Hoofdstuk 1, I, C, 1, eerste lid - aangemerkt als een eigen inkomen van de echtgenoot die het toerekent en niet van de echtgenoot aan wie het wordt toegerekend).

2. Un seul des conjoints bénéficie de revenus professionnels propres Lorsqu'un seul des conjoints bénéficie d'un revenu professionnel propre, une quote-part est imputée à l'autre conjoint sauf si l'impôt s'en trouve majoré.
2. Slechts één echtgenoot heeft eigen beroepsinkomsten Wanneer slechts één echtgenoot eigen beroepsinkomsten heeft, wordt een deel daarvan aan de andere echtgenoot toegerekend, tenzij daardoor de belasting wordt verhoogd.

La facture de consommation et la facture de clôture relatives à la consommation d'eau ou leurs annexes doivent au moins mentionner les données suivantes : 1° le nom du client ; 2° l'adresse de fourniture et, dans le cas d'un captage d'eau privé, l'adresse du captage d'eau privé ; 3° la période à laquelle la facture se réfère ; 4° la consommation constatée dans cette période ; 5° la consommation constatée de l'eau fournie dans la période de consommation comparable précédente ; 6° le nombre de personnes domiciliées prises en compte, si applicable ; 7° si d'application, la consommation d'eau constatée ou définie forfaitairement en provenance d'un captage d'eau privé dans cette période ; 8° la quantité d'eau imputée ; 9° la redevance fixe avec mention claire de son calcul par composante de la facture d'eau intégrale ; 10° le prix variable avec mention claire de son calcul par composante de la facture d'eau intégrale ; 11° les autres contributions qui sont portées en compte ; 12° le montant total consistant en le prix d'achat de l'eau consommée destinée à la consommation humaine, la contribution d'assainissement communale et supracommunale et l'indemnité d'assainissement communale et supracommunale, si celles-ci s'appliquent ; 13° la T.V.A. ; 14° le montant déjà imputé à travers des avances ou factures intérimaires ; 15° la date de la facture ; 16° la date limite de paiement ; 17° des informations relatives aux conséquences de paiements tardifs ; 18° la fréquence des avances pour la période de consommation suivante, avec mention du montant à payer ; 19° les données du point de contact auquel le client peut s'adresser lorsqu'il a des questions relatives à la facture ; 20° une mention que des indices sur la consommation d'eau peuvent être demandés auprès de l'exploitant, y inclus la façon dont ceux-ci peuvent être demandés ; 21° le nombre d'unités de logement prises en compte, si applicable ; 22° la redevance de capacité, si applicable ; Sur la demand ...
Op of bij de verbruiksfactuur en de eindfactuur met betrekking tot het waterverbruik moeten ten minste de volgende gegevens meegedeeld worden: 1° de naam van de klant; 2° het leveringsadres en, in geval van een private waterwinning, het adres van de private waterwinning; 3° de periode waarop de factuur betrekking heeft; 4° het vastgestelde verbruik in die periode; 5° het vastgestelde verbruik van het geleverde water in de vorige vergelijkbare verbruiksperiode; 6° het aantal in rekening gebrachte gedomicilieerde personen, als dat van toepassing is; 7° als dat van toepassing is, het vastgestelde of forfaitair bepaalde verbruik van water, afkomstig van een private waterwinning, in die periode; 8° de hoeveelheid water die aangerekend wordt; 9° het vastrecht met duidelijke vermelding van de berekening ervan per component van de integrale waterfactuur; 10° de variabele prijs met duidelijke vermelding van de berekening ervan per component van de integrale waterfactuur; 11° de andere vergoedingen die worden aangerekend; 12° het totale bedrag, dat bestaat uit de kostprijs van het verbruikte water, bestemd voor menselijke consumptie, de gemeentelijke en bovengemeentelijke saneringsbijdrage en de gemeentelijke en bovengemeentelijke saneringsvergoeding, als die van toepassing zijn; 13° de btw; 14° het al aangerekende bedrag via aanbetalingen of tussentijdse facturen; 15° de factuurdatum; 16° de uiterste betalingsdatum; 17° informatie over de gevolgen bij laattijdige betaling; 18° de frequentie van aanbetalingen voor de volgende verbruiksperiode, met vermelding van het te betalen bedrag; 19° de gegevens van het contactpunt waar de klant terechtkan als hij vragen heeft over de factuur; 20° een vermelding dat kencijfers over het waterverbruik kunnen worden opgevraagd bij de exploitant, inclusief de wijze waarop; 21° het aantal wooneenheden dat in rekening is gebracht, als dat van toepassing is; 22° de capaciteitsvergoeding, als dat van toepassing is.

Le Roi détermine également la valeur forfaitaire qui doit être imputée lorsqu'un avantage en nature (gîte et couvert) est accordé à un bénéficiaire.
De Koning bepaalt tevens de forfaitaire waarde die moet worden aangerekend wanneer een voordeel in natura (kost en inwoon) aan een gerechtigde wordt verleend.

Lorsque les conditions de comptabilisation à l'actif visées aux §§ 2 et 3 ne sont pas remplies, les dépenses environnementales doivent être imputées au compte de profits et pertes lorsqu'elles sont effectuées.
Indien niet aan de in de paragrafen 2 en 3 uiteengezette voorwaarden voor verantwoording als activum is voldaan, moeten milieu-uitgaven ten laste komen van de winst- en verliesrekening.

Lorsque les redevances sont imposées aux États-Unis, la retenue à la source belge devrait, en principe, être imputée sur l'impôt américain.
Wanneer de royalty's in de Verenigde Staten worden belast, zou de Belgische bronheffing in principe moeten worden verrekend met de Amerikaanse belasting.

Lorsque ces catégories de travailleurs peuvent utiliser une voiture de société à des fins privées (y compris les déplacements entre le domicile et le lieu de travail, sauf pour les représentants), cet avantage est cumulé avec leur revenu imposable et soumis à une cotisation de solidarité de 33 %, pour autant que les dépenses y afférentes ne leur soient pas imputées.
Wanneer deze categorieën van werknemers een firmawagen mogen gebruiken voor privé-doeleinden (hieronder vallen ook de verplaatsingen woonplaats-werkplaats wanneer het niet gaat over vertegenwoordigers) en voor zover hiervoor geen aanrekening gebeurt, wordt dit voordeel toegevoegd aan hun belastbaar loon. Er wordt ook een solidariteitsbijdrage (33 %) op dit voordeel opgevraagd.