Vertaling van "être limité lorsqu " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

l'odeur n'est pas un signal fiable lorsque la valeur limite d'exposition est dépassée !
de geur waarschuwt onvoldoende bij het overschrijden van de blootstellingsgrenswaarde

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

lorsqu'une personne n'a droit qu'à une partie du brevet communautaire, elle bénéficie ... du droit au transfert du brevet en qualité de cotitulaire
Hij die slechts recht heeft op een deel van het Gemeenschapsoctrooi, kan ... eisen dat het octrooi aan hem als mederechthebbende wordt overgedragen

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

encourager la pose de limites
aanmoedigen om grenzen te stellen

lupus érythémateux limité
gelimiteerde lupus erythematosus

physicochimique | situé à la limite entre la physique et la chimie
fysico-chemisch | met betrekking tot de natuurkundige aspecten van de scheikunde

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La Commission reconnaît que l'impact du programme a été limité lorsqu'il a été examiné par la Cour des comptes (quatre ans après le début du programme).
De Commissie erkent dat het effect van het programma beperkt was toen het door de Rekenkamer werd onderzocht (vier jaar na het begin van het programma).

Ces lieux sont circonscrits et leur accès est limité lorsque cela est techniquement possible et qu'existe un risque de dépassement des valeurs limites d'exposition.
De betrokken zones worden afgebakend en de toegang ertoe wordt beperkt indien dit technisch mogelijk is en indien het risico bestaat dat de grenswaarden voor blootstelling worden overschreden.

Les entreprises d'investissement ne sont pas autorisées à convenir d'une telle limitation lorsque sont fournis des services de conseil en investissement ou de gestion de portefeuille ou lorsque, indépendamment du service d'investissement fourni, les instruments financiers concernés comportent un instrument dérivé.
Beleggingsondernemingen mogen dergelijke beperkingen niet overeenkomen wanneer de beleggingsadvies- of vermogensbeheerdiensten worden verricht, dan wel wanneer, ongeacht de verrichte beleggingsdienst, in de betrokken financiële instrumenten een derivaat is vervat.

L'utilisation de ces cartes de crédit volées ou perdues serait possible dans certains cas limités, lorsque des terminaux fonctionnent de façon offline.
Het gebruik van deze gestolen of verloren kredietkaarten zou mogelijk zijn in bepaalde beperkte gevallen wanneer terminals offline werken.

Il est également précisé que la Commission doit déterminer si un effort d'ajustement accru est consenti en période de conjoncture économique favorable, l'effort pouvant être plus limité lorsque la conjoncture est plus difficile.
Volgens het pact moet de Commissie ook nagaan of in economisch goede tijden een grotere begrotingsinspanning wordt geleverd, terwijl de inspanning in slechte tijden kleiner kan zijn.

Outre les mentions requises à l'article 61, alinéa premier, 3°, ou à l'article 212bis, alinéa 6, 3°, qui dans le cadre d'une opération assimilée, au sens de l'alinéa premier, concernent la deuxième opération, la personne physique est également tenue de déclarer eu égard à la première opération : 1° si la première opération de la combinaison est une opération visée à l'article 61, alinéa premier : a) qu'à un quelconque moment durant la période de dix-huit mois précédant la vente ou le partage de celle-ci, la première habitation de l'opération assimilée était affectée à sa résidence principale; b) qu'elle avait établi sa résidence principale au lieu d'habitation acquis en application de l'exonération du droit proportionnel dans les deux ans suivant : - soit la date de l'enregistrement du document qui a donné lieu à l'application de l'exonération du prélèvement du droit proportionnel sur l'acquisition de ladite habitation, lorsque ledit document a été présenté pour enregistrement dans le délai prévu à cet effet; - soit la date limite pour la présentation à l'enregistrement, lorsque le document qui a donné lieu à l'application de l'exonération du prélèvement du droit proportionnel sur l'acquisition de ladite habitation, a été présenté pour enregistrement après l'expiration du délai prévu à cet effet; ou 2° si la première opération de la combinaison est une opération visée à l'article 212bis, alinéa premier : a) qu'à un quelconque moment durant la période de dix-huit mois précédant l'acquisition de l'habitation en application de l'exonération du droit proportionnel, la première habitation de l'opération assimilée était affectée à sa résidence principale; b) qu'elle avait établi sa résidence principale au lieu d'habitation acquis en application de l'exonération du droit proportionnel dans les deux ans suivant : - soit la date de l'enregistrement du document qui a donné lieu à l'exonération du droit proportionnel sur l'acquisition de celle-ci, lorsque ledit document a ...
Naast de vermeldingen vereist bij artikel 61, eerste lid, 3°, of bij artikel 212bis, zesde lid, 3°, die in het kader van een gelijkgestelde verrichting, zoals bedoeld in het eerste lid, de tweede verrichting in de combinatie betreffen, moet de natuurlijke persoon bovendien betreffende de eerste verrichting in de combinatie vermelden : 1° indien de eerste verrichting in de combinatie een verrichting is als bedoeld in artikel 61, eerste lid : a) dat hij op enig ogenblik in de periode van achttien maanden voorafgaand aan de verkoop of verdeling ervan zijn hoofdverblijfplaats heeft gehad in de eerste woning in de gelijkgestelde verrichting; b) dat hij zijn hoofdverblijfplaats had gevestigd op de plaats van de woning aangekocht met toepassing van de vrijstelling van het evenredig recht binnen twee jaar na : - ofwel de datum van de registratie van het document dat tot de toepassing van de vrijstelling van de heffing van het evenredig recht op de aankoop van die woning aanleiding heeft gegeven, wanneer dat document binnen de ervoor bepaalde termijn ter registratie wordt aangeboden; - ofwel de uiterste datum voor tijdige aanbieding ter registratie, wanneer het document dat tot de toepassing van de vrijstelling van de heffing van het evenredig recht op de aankoop aanleiding heeft gegeven, werd aangeboden na het verstrijken van de daarvoor bepaalde termijn; of 2° indien de eerste verrichting in de combinatie een verrichting is als bedoeld in artikel 212bis, eerste lid : a) dat hij op enig ogenblik in de periode van achttien maanden voorafgaand aan de aankoop van de woning met toepassing van de vrijstelling van het evenredig recht, zijn hoofdverblijfplaats heeft gehad in de eerste woning in de gelijkgestelde verrichting; b) dat hij zijn hoofdverblijfplaats had gevestigd op de plaats van de woning aangekocht met toepassing van de vrijstelling van het evenredig recht binnen twee jaar na : - ofwel de datum van de registratie van het document dat tot de vrijstelling van de hef ...

3. Définitions et symboles 3.1. Définitions a) La pression de calcul « P » est la pression relative choisie par le fabricant et utilisée pour déterminer l'épaisseur des parties du récipient soumises à pression. b) La pression maximale de service « PS » est la pression relative maximale qui peut être exercée dans les conditions normales d'utilisation du récipient. c) La température minimale de service « Tmin » est la température stabilisée la plus faible de la paroi du récipient dans les conditions normales d'utilisation. d) La température maximale de service « Tmax » est la température stabilisée la plus élevée de la paroi du récipient dans les conditions normales d'utilisation. e) La limite d'élasticité « ReT » est la valeur à la température maximale de service Tmax : i) soit de la limite supérieure d'écoulement ReH, pour un matériau présentant une limite inférieure et supérieure d'écoulement; ii) soit de la limite conventionnelle d'élasticité à 0,2 % Rp0,2; iii) soit de la limite conventionnelle d'élasticité à 1,0 % Rp1,0 pour l'aluminium non allié. f) Famille de récipients Font partie d'une même famille des récipients qui ne diffèrent du modèle que par leur diamètre, pour autant que les prescriptions visées à l'annexe I, points 2.1.1 et 2.1.2, soient respectées, ou par la longueur de leur partie cylindrique dans les limites suivantes : i) lorsque le modèle est constitué, outre des fonds, d'une ou plusieurs viroles, les variantes doivent comprendre au moins une virole; ii) lorsque le modèle est constitué seulement de deux fonds bombés, les variantes ne doivent pas comprendre de viroles.
3. Definities en symbolen 3.1. Definities a) De berekeningsdruk "P" is de overdruk die door de fabrikant is gekozen en die gebruikt wordt voor de bepaling van de dikte van de aan druk onderworpen delen van het drukvat. b) De maximale bedrijfsdruk PS" is de maximale overdruk die, onder normale gebruiksomstandigheden van het drukvat, mag worden uitgeoefend. c) De minimale bedrijfstemperatuur "Tmin" is de laagste stabiele temperatuur van de wand van het drukvat onder normale gebruiksomstandigheden. d) De maximale bedrijfstemperatuur "Tmax" is de hoogste stabiele temperatuur van de wand van het drukvat onder normale gebruiksomstandigheden. e) De rekgrens RET" is de waarde bij de maximale bedrijfstemperatuur Tmax : i) van de bovenste vloeigrens ReH bij materiaal dat een onderste en bovenste vloeigrens heeft, of ii) van de conventionele rekgrens 0,2 % Rp0,2, of iii) van de conventionele rekgrens 1,0 % Rp1,0 bij niet-gelegeerd aluminium. f) Familie drukvaten : Tot een zelfde familie behoren drukvaten die zich alleen van het model onderscheiden door hun middellijn, op voorwaarde dat de in bijlage I, punten 2.1.1. en 2.1.2, bedoelde voorschriften in acht worden genomen, en/of door de lengte van hun cilindervormige gedeelte, en voor zover deze verschillen binnen de volgende grenzen vallen : i) wanneer het model, afgezien van de bodems, gevormd wordt door een of meer ringen, moeten de varianten van de reeks ten minste één ring omvatten; ii) wanneer het model slechts uit twee gewelfde bodems bestaat, mogen de varianten van de reeks geen ringen omvatten.

Dans l'attente de l'adoption par la Commission européenne de la décision relative à ces conclusions sur les MTD, les MTD issues des BREF adoptés par la Commission européenne avant le 7 janvier 2011 s'appliquent, à l'exception des valeurs limites d'émission visées au point 5° et à l'article 1.4 ; 2° conformément à l'article 3.3.0.3, point 4°, alinéa 2, du titre II du VLAREM, des conditions d'autorisation particulières plus sévères que celles pouvant être atteintes par l'utilisation des conclusions sur les MTD peuvent être fixées ; 3° si des conditions environnementales sont fixées sur la base d'une meilleure technique disponible qui n'est décrite dans aucune des conclusions pertinentes sur les MTD, les conditions suivantes s'appliquent : a) ladite technique est déterminée en accordant une attention particulière aux critères énumérés à l'annexe 3.3 du titre II du VLAREM ; b) il est satisfait à la définition de valeur limite d'émission visée à l'article 1.1.2, à l'article 3.3.0.3, point 2°, alinéa 2, du titre II du VLAREM, points 5° et 6°, et à l'article 1.4 ; Lorsque les conclusions sur les MTD visées à l'alinéa 1 ne contiennent pas de NEA-MTD, la technique visée à l'alinéa 1 garantit un niveau de protection de l'environnement équivalent à celui résultant des MTD visées dans les conclusions sur les MTD ; 4° lorsqu'aucune des conclusions sur les MTD ne s'applique à une activité ou un type de procédé de production ou lorsque ces conclusions sur les MTD ne prennent pas en considération toutes les incidences possibles de l'activité ou du procédé sur l'environnement, les conditions environnementales particulières sont fixées, après consultation préalable de l'exploitant, sur la base des MTD déterminées pour les activités ou procédés concernés en accordant une attention particulière aux critères figurant à l'annexe 3.3 du titre II du VLAREM ; 5° les valeurs limites d'émission visées à l'article 3.3.0.2, point 2°, du titre II du VLAREM, garantissent que, dans des condi ...
In afwachting van de aanneming door de Europese Commissie van het besluit met betrekking tot die BBT-conclusies gelden de BBT, afkomstig van de BREF's die door de Europese Commissie vóór 7 januari 2011 zijn aangenomen, met uitzondering van de emissiegrenswaarden, vermeld in punt 5° en artikel 1.4; 2° conform artikel 3.3.0.3, 4°, tweede lid, van titel II van het VLAREM kunnen strengere bijzondere vergunningsvoorwaarden vastgesteld worden dan die welke haalbaar zijn door gebruik te maken van de BBT-conclusies; 3° als de milieuvoorwaarden worden vastgesteld op basis van een beste beschikbare techniek die niet in een van de desbetreffende BBT-conclusies staat beschreven, gelden de volgende voorwaarden : a) de techniek wordt bepaald met bijzondere aandacht voor de criteria, vermeld in bijlage 3.3 van titel II van het VLAREM; b) er is voldaan aan de definitie van emissiegrenswaarde, vermeld in artikel 1.1.2, en artikel 3.3.0.3, 2°, tweede lid, van titel II van het VLAREM, de punten 5° en 6°, en artikel 1.4; Als de BBT-conclusies, vermeld in het eerste lid, geen BBT-GEN bevatten, garandeert de techniek, vermeld in het eerste lid, een niveau van milieubescherming dat gelijkwaardig is aan dat van de BBT, vermeld in de BBT-conclusies; 4° als op een activiteit of op een type productieproces geen BBT-conclusies van toepassing zijn of als die BBT-conclusies niet alle mogelijke milieueffecten van de activiteit of het proces behandelen, worden de bijzondere milieuvoorwaarden vastgesteld, na voorafgaande raadpleging van de exploitant, op basis van de BBT die voor de desbetreffende activiteiten of processen bepaald zijn met bijzondere aandacht voor de criteria, vermeld in bijlage 3.3 van titel II van het VLAREM; 5° de emissiegrenswaarden, vermeld in artikel 3.3.0.2, 2°, van titel II van het VLAREM, waarborgen dat de emissies onder normale bedrijfsomstandigheden niet hoger zijn dan de BBT-GEN die zijn vastgesteld in de BBT-conclusies, door te opteren voor een van de volgende mo ...

Une évaluation générale des conditions environnementales applicables à une installation IPPC, visée à l'article 5.4.11, § 1, 1°, du titre V du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement, est exécutée : 1° dans les deux ans de la publication au journal officiel de l'Union européenne des conclusions nouvelles ou actualisées sur les MTD adoptées par la Commission européenne concernant l'activité principale de l'installation IPPC ; 2° dans la mesure où des conclusions sur les MTD ne sont pas applicables, lorsque des développements dans le domaine des MTD permettent une réduction significative des émissions ; 3° lorsque la pollution causée est telle qu'il convient de réviser les valeurs limites d'émission existantes de l'autorisation ou d'inclure de nouvelles valeurs limites d'émission ; 4° lorsque la sécurité d'exploitation du procédé ou de l'activité requiert le recours à d'autres techniques ; 5° lorsque, conformément à l'article 3.3.0.3, point 3°, une norme de qualité environnementale nouvelle ou actualisée doit être respectée.
Een algemene evaluatie van de milieuvoorwaarden die van toepassing zijn op een GPBV-installatie, vermeld in artikel 5.4.11, § 1, 1°, van titel V van het decreet van 5 april 1995 houdende algemene bepalingen inzake milieubeleid, wordt uitgevoerd : 1° binnen twee jaar na de bekendmaking in het publicatieblad van de Europese Unie van de door de Europese Commissie aangenomen nieuwe of bijgewerkte BBT-conclusies betreffende de hoofdactiviteit van de GPBV-installatie; 2° voor zover er geen BBT-conclusies van toepassing zijn, als ontwikkelingen op het gebied van de BBT een significante vermindering van de emissies mogelijk maken; 3° als de veroorzaakte verontreiniging van die aard is dat de bestaande emissiegrenswaarden in de vergunning moeten worden gewijzigd of nieuwe emissiegrenswaarden moeten worden opgenomen; 4° als de bedrijfsveiligheid van het proces of de activiteit de toepassing van andere technieken vereist; 5° als overeenkomstig artikel 3.3.0.3, 3°, aan een nieuwe of bijgewerkte milieukwaliteitsnorm moet worden voldaan.