Om voor bescherming in aanmerking te kunnen komen moet een model meer bepaald eigenheid vertonen, d.w.z. in belangrijke mate van andere op de markt beschikbare modellen verschillen.
En particulier, pour pouvoir bénéficier de la protection, un dessin ou modèle doit posséder un caractère individuel en ce sens qu'il doit différer de manière significative des autres dessins ou modèles disponibles sur le marché, alors que les dessins ou modèles banals sont considérés comme étant dans le domaine public.