Bij de krachtens artikel 138, lid 4, van de verordening door de Commissie uitgevoerde evaluatie is gebleken dat ook in bijlage V bepaalde wijzigingen dienen te worden aangebracht. Magnesia dient te worden toegevoegd, aangezien is vastgesteld dat deze stof aan de criteria voor opneming in bijlage V voldoet.
La révision menée par la Commission conformément à l'article 138, paragraphe 4, du règlement a également fait apparaître la nécessité d'apporter certaines modifications à l'annexe V. Il conv
ient d'y ajouter la magnésie, car il a été constaté que cette substance répondait aux critères d'inclusion d
ans l'annexe V. Il convient de surcroît d'ajouter certains types de verre et de frittes de céramique qui ne répondent pas aux critères de classification définis dans la directive 67/548/CEE du Conseil et qui, en outre, ne contiennent pas de
...[+++] constituants dangereux en concentrations supérieures aux limites prescrites, à moins que des données scientifiques ne prouvent que ces constituants ne sont pas disponibles.
