2. Nog steeds volgens de circulaire wetgevingstechniek (193) worden onderafdelingen, afdelingen, hoofdstukken, titels, boeken en delen genummerd met hoofdtelwoorden in Romeinse cijfers, behalve enkel wat het Frans betreft « Sous-section première », « Section première », « Chapitre premier », « Titre premier », « Livre premier » en « Partie première ».
2. Toujours selon la circulaire de légistique (193), le numérotage des sous-sections, sections, chapitres, titres, livres et parties se fait en chiffres cardinaux romains, sauf en français uniquement pour la « sous-section première », la « section première », le « chapitre premier », le « titre premier », le « livre premier, la « partie première ».