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Traduction de «autre peut dans » (Néerlandais → Français) :

Dat wordt bevestigd door Jean Louis Franeau en Pierre-André Wustefeld : « PCA peut servir d'outil d'aide à la décision en offrant une base objective de discussion pour les parties » (20); « PCA, fondé sur la méthode Renard, n'est rien d'autre et n'a jamais prétendu être autre chose qu'un outil de calcul permettant aux praticiens d'être transparents par rapport aux éléments qu'ils prennent en compte pour demander, proposer ou fixer une part contributive».

Jean Louis Franeau et Pierre-André Wustefeld confirment cette option : « PCA peut servir d'outil d'aide à la décision en offrant une base objective de discussion pour les parties » (20); « PCA, fondé sur la méthode Renard, n'est rien d'autre et n'a jamais prétendu être autre chose qu'un outil de calcul permettant aux praticiens d'être transparents par rapport aux éléments qu'ils prennent en compte pour demander, proposer ou fixer une part contributive».


« Renoncer au présupposé de l'unité de connaissance, et adopter d'autres critères ne conduisent certes pas à conclure que tout se vaut ou que tout peut finalement être tenu pour « une autre forme de science » », vat Jean-Léon Beauvois samen (175) .

« Renoncer au présupposé de l'unité de connaissance, et adopter d'autres critères ne conduisent certes pas à conclure que tout se vaut ou que tout peut finalement être tenu pour « une autre forme de science » », résume Jean-Léon Beauvois (175) .


La Cour l'a relevé dans un contexte analogue : un enfant confié à d'autres personnes que ses parents peut nouer avec elles, au fil du temps, de nouveaux liens qu'il pourrait ne pas être dans son intérêt de perturber ou de rompre en revenant sur une décision antérieure relative à la garde (voir, entre autres, l'arrêt W. c. Royaume-Uni du 8 juillet 1987, [.], par. 62).

La Cour l'a relevé dans un contexte analogue: un enfant confié à d'autres personnes que ses parents peut nouer avec elles, au fil du temps, de nouveaux liens qu'il pourrait ne pas être dans son intérêt de perturber ou de rompre en revenant sur une décision antérieure relative à la garde (voir, entre autres, l'arrêt W. c. Royaume-Uni du 8 juillet 1987, [.], par. 62).


« Renoncer au présupposé de l'unité de connaissance, et adopter d'autres critères ne conduisent certes pas à conclure que tout se vaut ou que tout peut finalement être tenu pour « une autre forme de science » », vat Jean-Léon Beauvois samen (175) .

« Renoncer au présupposé de l'unité de connaissance, et adopter d'autres critères ne conduisent certes pas à conclure que tout se vaut ou que tout peut finalement être tenu pour « une autre forme de science » », résume Jean-Léon Beauvois (175) .


Dat wordt bevestigd door Jean Louis Franeau en Pierre-André Wustefeld : « PCA peut servir d'outil d'aide à la décision en offrant une base objective de discussion pour les parties » (20); « PCA, fondé sur la méthode Renard, n'est rien d'autre et n'a jamais prétendu être autre chose qu'un outil de calcul permettant aux praticiens d'être transparents par rapport aux éléments qu'ils prennent en compte pour demander, proposer ou fixer une part contributive».

Jean Louis Franeau et Pierre-André Wustefeld confirment cette option : « PCA peut servir d'outil d'aide à la décision en offrant une base objective de discussion pour les parties » (20); « PCA, fondé sur la méthode Renard, n'est rien d'autre et n'a jamais prétendu être autre chose qu'un outil de calcul permettant aux praticiens d'être transparents par rapport aux éléments qu'ils prennent en compte pour demander, proposer ou fixer une part contributive».


Monsieur Olbrycht, le partenariat peut s'exprimer par l'échange de bonnes pratiques, peut s'exprimer aussi, à la demande des villes, par un certain nombre de guidelines concernant, par exemple, l'usage des infrastructures centrales de la ville, ou encore le partenariat peut s'exprimer, par exemple, par une information un peu harmonisée: d'une ville à l'autre parfois, d'un État membre à l'autre, il y a des indications qui montrent l'autoroute avec une certaine couleur, dans une autre ...[+++]

- Monsieur Olbrycht, le partenariat peut s’exprimer par l’échange de bonnes pratiques, peut s’exprimer aussi, à la demande des villes, par un certain nombre de guidelines concernant, par exemple, l’usage des infrastructures centrales de la ville, ou encore le partenariat peut s’exprimer, par exemple, par une information un peu harmonisée: d’une ville à l’autre parfois, d’un État membre à l’autre, il y a des indications qui montrent l’autoroute avec une certaine couleur, dans ...[+++]


Ce crédit a un caractère purement provisionnel et ne peut être utilisé qu'après un virement vers d'autres lignes conformément aux dispositions du règlement financier.

Ce crédit a un caractère purement provisionnel et ne peut être utilisé qu'après un virement vers d'autres lignes conformément aux dispositions du règlement financier.


1. À condition qu'il n'existe pas une autre solution satisfaisante et que la dérogation ne nuise pas à la survie de la population concernée, chaque partie contractante peut déroger aux dispositions des articles 4, 5, 6, 7 et à l'interdiction de l'utilisation des moyens visés à l'article 8:

1. Each Contracting Party may make exceptions from the provisions of Articles 4, 5, 6, 7 and from the prohibition of the use of the means mentioned in Article 8 provided that there is no other satisfactory solution and that the exception will not be detrimental to the survival of the population concerned:




D'autres ont cherché : n'est rien d'autre     pca     une autre     tout     confié à d'autres     ses parents     l'a relevé dans     ville à l'autre     partenariat     certaine couleur dans     virement vers d'autres     peut     pas une autre     partie contractante     autre peut dans     


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Date index: 2022-05-18
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